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Affiche CONSEIL - Communauté de Communes de la Rive Gauche

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CONVOCATION
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE PUBLIQUE
MARDI 12 AVRIL 2016
à 20 heures
Au siège de la Communauté de Communes
225, route de Sales – Saint-Jorioz
ORDRE DU JOUR :
1.
ACCUEIL DE M. COQUILLAUD, PRESIDENT
PRESENTATION DU PROJET DE RECONSTRUCTION
DE
TERNELIA
POUR
2.
DELIBERATION N°2016 – 21 C : DOSSIER AD’AP (AGENDA D’ACCESSIBILITE
PROGRAMMEE) : AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT POUR PRESENTER LA
DEMANDE DE VALIDATION DE L’AGENDA
3.
DELIBERATION N°2016 – 22 C : LANCEMENT DE LA CONSULTATION POUR UN
MARCHE DE TRAVAUX D’AGRANDISSEMENT DES LOCAUX TECHNIQUES
COMMUNAUTAIRES.
4.
DELIBERATION N°2016 – 23 C : URBANISME : PLU DE DUINGT : LANCEMENT ET
DEFINITION DES MODALITES DE MISE A DISPOSITION DE LA MODIFICATION
SIMPLIFIEE N°1
5.
DELIBERATION N°2016 – 24 C : URBANISME : PLU DE SAINT-JORIOZ :
LANCEMENT ET DEFINITION DES MODALITES DE MISE A DISPOSITION DE LA
MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1
6.
DECISIONS PRISES PAR LE BUREAU
7.
INFORMATION SUR LES PARTICIPATIONS AUX ORGANISMES ET INSTANCES
SUPRA COMMUNAUTAIRES
8.
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
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