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Annexe 2 - frise apprentissage - DRDJSCS Auvergne-Rhône

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ANNEXE 2 – CIRCUIT CHRONOLOGIQUE APPRENTISSAGE (emplois CNDS) 2016/2017/2018
2016
2017
2018
APPRENTIS / CANDIDATS : parcours de formation
Entrée en
formation
(jury initial)
12 avril
à début
septembre
Juillet à
novembre
5 juillet
à
novembre
Fin période
essai
Début 2e année
formation
Fin de
formation
(jury final)
novembre
septembre
septembre
Signature contrat
Apprentissage
Préinscription OF
(UFA, MFR…) et
le cas échéant,
passage des TEP
Fin
du contrat
EMPLOYEURS
12 avril
à
Septembre
Renseignements /
contacts clubs
Dépôt
« fiche intention »
à la DRDJSCS ARA
Signature contrat
apprentissage
Avril à
juillet
5 juillet
à
novembre
Fin
du contrat
Fin période
essai
novembre
Entrée
en formation
Aide à l’apprentissage CNDS – Saisons sportives 2016/2017 et 2017/2018  Source : DRDJSCS ARA - Service MSA
septembre
septembre
Début 2e année
formation
Fin de
formation
2016
2017
2018
CIRCUIT ADMINISTRATIF ET FINANCIER
Dépôt
« fiche
intention »
à la
DRDJSCS
ARA
12 avril
au
27 mai
31 mai
Retour
« fiche intention »
et fiche analyse
à la DRDJSCS ARA
Réponse
positive ou
négative aux
clubs
demandeurs
(copie DDI /
CTS)
27 juin
7 juillet
Déploiement /
diffusion
« fiche intention »
avec fiche analyse à :
- DDI du dpt de
résidence de
l’employeur
- CTS de la discipline
- GTA (Groupe
Technique
Apprentissage)
4 juillet
1er GTA .juin
Etude « fiche
intention »
et retours DDI +
CTS = avis de
principe GTA
Réponse
positive ou
négative aux
clubs
demandeurs
(copie DDI /
CTS)
septembre
2e GTA
En fonction
attribution
aides au
1er GTA
septembre
Finalisation
dossier
CNDS
(bilan
financier N-1
+ compterendu AG N-1
septembre
Octobre à
décembre
Signature
contrat
apprentissage
Jury initial
de
formation
Aide à l’apprentissage CNDS – Saisons sportives 2016/2017 et 2017/2018  Source : DRDJSCS ARA - Service MSA
1ère
commission
territoriale
CNDS 2017
février
avril /
juillet
Paiement 2017
Cellule de
suivi GTA
1ère
commission
territoriale
CNDS 2018
juin
février
Cellule de
suivi GTA
avril /
juillet
Paiement 2018
juin
Aide à l’apprentissage CNDS – Saisons sportives 2016/2017 et 2017/2018  Source : DRDJSCS ARA - Service MSA
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