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I L'OFFRE TECHNIOUE I doit
camposée des pièces sLtiyantes
' - 0l- Le cahier des charges quottéêtre
paraphë et signé ;
;
02 - Déclqration à souscrire signée et datée ;
03 - Déclaration de probité signée et datée. ;
04- Copie du registre de commerce ou cqrte d,artisqn;
A5 - Casier judiciaire du gérant &ttant de moins de trois mois oripinal ;
06 - Copie mises à iour CNAS ;
07 - Copie mises à jour CASNOS ;
0B - Copie de l'Extrait de rôle apurée oLL ayec échéancier cle moins de 0J mois
;
AQ - Copie de la carte 1îlcale ;
Reçu de paiement (700,00 DA/ LOT) au compte de I'ADS Tiaret N" 0/l l100561
;
II -L'OFFRE FINANCIÈRE ; doit êne composée àes pièces suittantes ,
0l-La Lettre de soumission dûment renseignée, signée, ccrchetée et datée par le
soumissionnaire (modèl e cahier charges),.
I0
A2-Le bordereau des
prix
et
unit.tires dùment, signé, cacheté
daté par Ie
soumissionnclire (modèle cahier charges),
03-Le devis quantitatif et estimatif clûment, signé ,cacheté et daté par le soumissionnaire.
( modèle cahier charges);
Si l'enveloppe extérieure n'est pas scellée et marquée, le seryice contr,cîanl ne sera en
aucun cas responsable de l'égarement ou de l,ouyerture prëmaturëe de I'ol/re.
Les oJfres doivent êtt'e déposëes sotts double enveloppe à Mr le birecteur De L'Action
sociale et De Lq solidqri.té De La wilaya De Tiaret ,l'enveloppe extérieure cJoit être snonvme
portant LLniquement la mentian SOUMISSION A NE pAS OUVRIR
;
CONSULTATION NOO 1/201 6
SECTEUR
LOT Na : ... .......
L'enveloppe extérieure contiendra les deLa enveloppes < intérieure( cachetées portant le
nom et I'adresse de soumiss ionnetre.
La durée des prëparations des olfres estfixée à l5 jours à compter du :11/04/2016 (la ctate
d'alfichage), si le dernier jour de la préparation des o//res coïnciàe avec un jour
férie ou un
jour de repos légal la durée de préparation des olfres sera prorogée jusqu,au jour
ouvrable
suivant
La date et l'heure limite de dépôt des offres correspond au dern|er jour de de la durée de la
prëparation des oJiies au plus tard à 12h00 ;si ce jottr coTncide avec unjourférié ou un jour cle
repos légal la durée cJe la préparation des olJies sera prorctgée jusqu'aujour ouyrable suiyanl
à la même heure.
des plis techniques et financières sera publique à Ia date timite de dëpôt des
-,L'ouverture
ollies au siège de la DASS Tisret-Route d'Atger- ù 14h00
Les soum[ssionnaires resterant engagés par leurs of;fi^es pour une périod.e de l0S jours
Les soumissionnaires sont inyités à assister à I'ouverture des plis
;
I.e Directeur De l'Action S
Et De
unçr,
;-:.,
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