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AGENDA - Le Cheylas

IntégréTéléchargement
Site Le Cheylas : http://www.ville-le-cheylas.fr
Envoi des articles : infocom@ville-le-cheylas.fr
Bulletin mensuel d'avril 2016
AGENDA
Samedi 2 avril à 8h30
Journée citoyenne de l'environnement
Rendez-vous au centre technique municipal
Samedi 9 avril à partir de 20h30
Festival Jean Ferrat
Salle des fêtes
Vendredi 15 avril de 9h à 16h30
Usine à scrap
Stage de scrapbooking enfants
Maison communale
Samedi 16 avril à 20h30
DATE LIMITE DE RÉCEPTION DES
ARTICLES POUR LE MOIS DE MAI :
VENDREDI 22 AVRIL
Journée du souvenir
des victimes de la déportation
Le maire, l’UMAC invitent le conseil municipal,
les anciens combattants,
les enfants des écoles et
la population à venir
honorer la mémoire
de tous les déportés
et commémorer le
71e anniversaire de la
libération des camps.
La cérémonie aura lieu :
Compagnie Les Théâtr'eux
Dimanche 24 avril à 11h
Salle des fêtes
Rassemblement devant
l'ancienne mairie
Théâtre « Le grand zèbre »
Les recrutements pour les emplois d’été 2016 sont lancés
De 16 ans à 18 ans,
les jeunes Cheylasiens
peuvent postuler pour un
emploi dans la commune
PRÉSENTATION DU DISPOSITIF
Les attributions se font en fonction des
besoins de la collectivité, en respectant
autant que possible les attentes exprimées par les jeunes. Il s’agit de missions d’une durée d'une semaine de
35h.
Ces emplois sont réservés aux jeunes
La commune a mis en place les emplois
ayant 16 ans révolus à la date de
d’été pour aider les jeunes ̶ ̶ en particulier
démarrage de la mission.
les mineurs ̶ ̶ à découvrir le monde du travail, se faire une première expérience professionnelle ou COMMENT POSTULER ?
tout simplement financer en partie un projet.
Il convient d’adresser votre candidature à l’attenCes emplois consistent en priorité à des missions d’en- tion de M. le maire avant le 29 avril 2016, en prétretien des bâtiments municipaux, d’aide aux espaces cisant votre date de naissance, vos disponibilités et
votre numéro de téléphone.
verts et de manutention.
Directeur de la publication : Roger COHARD - Directeur de la rédaction : André PLISSON
Imprimé en 1000 exemplaires par CINRA – 38100 Grenoble
Rentrée de septembre 2016
Admission des nouveaux élèves
Certificat d'inscription dans les écoles
maternelles et élémentaires
Les parents des enfants nés en 2013,
les parents des élèves
qui
entreront
à
l'école
élémentaire
en septembre 2016
(y compris ceux qui
sont déjà inscrits à
l'école maternelle et
qui entrent au CP),
les nouveaux arrivants sur la commune,
sont priés de se présenter au service des affaires
scolaires de la mairie avant le 13 avril 2016, aux
jours et heures d’ouverture au public (sauf le
vendredi après-midi), pour l’établissement du
certificat d’inscription de leur enfant.
Se munir :
du livret de famille et d’un
justificatif de domicile
(sauf si déjà fournis lors
de la préinscription en
maternelle cette année)
d'une
attestation
de
situation de l'enfant vis à
vis de la vaccination (ou
carnet de santé).
Ce certificat obligatoire pour l'inscription sera
transmis directement à l'école par la mairie.
Fermeture de la route
de La Buissière
En raison de travaux sur la chaussée, la circulation
de tous les véhicules sera totalement interdite
route de La Buissière à partir du passage à
niveau, le samedi 9 avril de 6h à 14h.
En conséquence, la déchetterie de La Rolande sera
fermée le matin.
Permanences d'admission
dans les écoles
Se munir :
d’un certificat de radiation pour les enfants déjà
inscrits dans une autre école en 2015/2016.
d'une pièce attestant que l'enfant a subi les
vaccinations obligatoires ou d'un document
justifiant d'une contre indication.
École élémentaire Belledonne
lundi 25 avril de 8h à 17h30
En cas d'impossibilité, contacter le directeur
de l’école (M. Guignouard- 04 76 71 78 81)
École élémentaire Chartreuse
mardi 10 mai de 8h à 15h
En cas d'impossibilité, contacter la directrice
de l’école (Mme Guillaudin - 04 76 71 71 82)
École maternelle Belledonne
lundi 25, mardi 26 et vendredi 29 avril
de 11h30 à 14h30 et de 16h30 à 17h30
En cas d'impossibilité, contacter la directrice
de l'école au 04 76 71 77 50
École maternelle Chartreuse
lundi 25, mardi 26 et vendredi 29 avril
de 16h30 à 17h30
En cas d'impossibilité, contacter la directrice
de l'école au 04 76 71 80 79
Permanences des conseillers
départementaux
Martine KOHLY et Christophe
ENGRAND, conseillers départementaux du canton du Haut-Grésivaudan, assurent des permanences auprès des administrés :
les mardis 3 mai,
7 juin et 5 juillet
de 15h30 à 17h30
à la Maison du territoire,
à Bernin
Prendre rendez-vous auprès de
Mme Géraldine Rousseau-Morère
au 04 76 00 38 49 ou par mail :
geraldine.rousseau-morere@isere.fr
CONSULTATION DU PUBLIC
Dossier d'enregistrement présenté par la société SOVEMAT Carrières de l’Oisans
du 11 avril au 10 mai 2016 inclus, en mairie de Le Cheylas
Vu la demande d'enregistrement de
la Société SOVEMAT CARRIÈRES DE
L'OISANS en vue d'exploiter une
plate-forme de recyclage de
matériaux inertes sur la commune
de Le Cheylas, au 266 avenue de
Savoie (ancien site Ascométal), une
consultation du public est organisée.
NATURE DU PROJET :
Plate-forme de recyclage de matériaux inertes
Rubriques 2515-1-b et 2517-2 de la nomenclature
des Installations classées pour la protection de
l’environnement (ICPE)
Installations de broyage, concassage,
criblage,
ensachage,
pulvérisation,
nettoyage, tamisage, mélange de pierres,
cailloux, minerais et autres produits
minéraux naturels ou artificiels, ou de
déchets non dangereux inertes, autres que
celles visées par d'autres rubriques et par la
sous-rubrique 2515-2.
La puissance installée des installations
est de 550 kW ( supérieure à 200 kW, mais
inférieure ou égale 550 kW => enregistrement)
Station de transit de produits
minéraux ou de déchets non
dangereux inertes autres que
ceux visés par d'autres rubriques.
La superficie de l'aire de
transit est de 14 500 m²
(supérieure à 10 000 m² , mais
inférieure ou égale à 30 000 m²
=> enregistrement)
Le dossier de consultation est à la disposition
du public en mairie du 11 avril au 10 mai 2016
inclus, aux jours et heures habituels d'ouverture de
la mairie, soit du lundi au vendredi de 8h30 à 11h30
et de 13h30 à 17h30 (19h le mardi).
Les observations du public pourront être consignées
sur un registre ouvert à cet effet.
Toute personne intéressée pourra également,
pendant la durée de la consultation du dossier,
adresser directement ses observations au service de
la protection de l'environnement de la DDPP - 22
avenue Doyen Louis Weil - CS6 - 38028 GRENOBLE
CEDEX 1, ou par courriel à : ddpp-envi@isere.gouv.fr
Collecte des déchets ménagers
Nouveau règlement
Lors du comité syndical du 23 juin
2015, les élus du SIBRECSA ont
validé à l'unanimité le règlement de
collecte des déchets ménagers et
assimilés.
Ce règlement définit les conditions et
les modalités de collecte pour les
particuliers
et
professionnels
bénéficiant du service de collecte des déchets
ménagers assuré par le SIBRECSA.
Quelques points de ce règlement :
Les déchets doivent être mis en sac et déposés
dans un bac qui est placé en bordure de voirie la
veille du jour de collecte. Le bac doit être facilement
accessible sans entraver la circulation puis rentré une
fois le ramassage effectué.
Tout déchet posé à côté d'un bac n'est pas
collecté. Ex. : encombrants, gros cartons, etc.
Les poubelles contenant des gravats, des végétaux,
des appareils électriques ou tout autre déchet
interdit dans les ordures ménagères ne sont pas
collectées.
Les déchets recyclables doivent être déposés
dans les conteneurs de collecte sélective des
points d'apport volontaire : les emballages en verre,
en métal ou en carton, les bouteilles en plastique, les
briques alimentaires et tous les papiers.
En cas de non-conformité, un adhésif est
apposé sur la poubelle non collectée invitant
l'usager à contacter le SIBRECSA :
Pour rappel, le ramassage dans notre commune
s'effectue tous les mardis et vendredis (les
mardis uniquement dans les hameaux), y compris
les jours fériés.
Pour consulter la version intégrale du règlement de
collecte, connaître les horaires des déchèteries ou les
consignes de tri, rendez-vous sur le site internet
www.sibrecsa.fr ou contactez le 04 76 97 19 52.
Jardins familiaux communaux
Des terrains encore disponibles
Les beaux jours reviennent et avec eux l'envie de cultiver ses propres légumes. Si cela
vous tente, des terrains sont encore disponibles dans les jardins familiaux.
Pour en bénéficier, vous devez habiter la commune, être majeur, avoir un logement
dépourvu de terrain et ne pas déjà bénéficier d'un jardin familial.
Renseignements en mairie auprès du service Urbanisme. Attention, premiers
arrivés, premiers servis !
L’info logement du mois
VISALE : la nouvelle garantie des loyers en 2016
VISALE est le nouveau dispositif
de sécurisation des loyers
impayés
(hors
dégradations
locatives) de la résidence principale
dans le parc privé, financé et géré
par Action logement. L’objectif est
d’éviter que l’absence de logement
soit un obstacle à l’accès à l’emploi.
Bénéficiaires :
Le titulaire du bail doit être salarié d’une entreprise
du secteur privé non agricole entrant dans un emploi
et dans un logement locatif du parc privé meublé ou
non-meublé. Les logements sociaux ne sont pas
concernés.
Salarié de plus de 30 ans : quel que soit son
contrat de travail (hors CDI confirmé), entrant
dans un logement dans les 3 mois de sa
prise de fonction et pendant la durée de son
contrat de travail.
Salarié de moins de 30 ans : quel que soit
son contrat de travail, entrant dans un
logement dans les 12 mois de sa prise de
fonction et pendant la durée de son contrat de
travail.
Le ménage locataire est éligible à VISALE dans
la limite d’un taux d’effort maximum de 50% (Loyer
+ Charges / Revenus d’activité ou de remplacement
du ménage locataire). Pour les jeunes salariés de
moins de 30 ans en CDI confirmé, le taux d’effort du
ménage devra être compris entre 30 % et 50 %.
Montant garanti :
La caution VISALE prend en charge 36 mois de
loyers et charges locatives impayés, net d’aides
au logement.
Durée :
La caution VISALE est limitée au premier bail
de 3 ans et jusqu’au départ du locataire, s’il a lieu
avant.
En cas de défaillance du locataire
pendant
cette
durée,
Action
logement avance les sommes
impayées, lesquelles devront lui
être remboursées ensuite par le
locataire.
Modalités d’obtention :
La caution VISALE est gratuite et dispense de toute
autre caution. La souscription se fait via internet
sur le site www.visale.fr
Avant la signature du bail, le locataire doit obtenir,
via ce site internet, un visa certifié par Action
logement qui est délivré sous 2 jours ouvrés. Le
propriétaire-bailleur doit adhérer au dispositif sur la
base du visa certifié et valide, et en accepter les
conditions pour obtenir le contrat de cautionnement.
Autres conditions à respecter :
Le loyer charges comprises ne doit pas
dépasser 1300 € par mois.
Le bail ne peut être conclu entre membres
d’une famille.
En cas de colocation, le bail doit être
individualisé pour chaque colocataire.
Le contrat de location doit contenir une clause
résolutoire pour non-paiement des loyers.
Nota Bene : Le locataire peut cumuler la caution
VISALE avec l’avance LOCA-PASS pour financer le
dépôt de garantie.
L’ADIL a pour mission d’apporter un
conseil complet et gratuit sur les
questions juridiques, financières et
fiscales relatives au logement :
acquisition, construction, location,
conditions d’accès à un logement,
copropriété, travaux d’amélioration…
Renseignements : ADIL 38 2 boulevard Maréchal
Joffre - 38 000 Grenoble – 04 76 53 37 30
La 6e édition du challenge intercommunal du
Grésivaudan sera lancée le dimanche 17
avril à Tencin et prendra fin le dimanche 30
octobre à La Terrasse. Cette année, 11
courses pédestres sont au programme. Alors
à vos marques, prêts, partez !
Toutes les épreuves sont organisées par des
acteurs locaux et sont inscrites au calendrier
du CDCHS38 (Comité départemental des
courses hors stades de l’Isère).
Le challenge est ouvert à tous les
athlètes licenciés FFA ou non, dans les
catégories Cadet, Junior, Espoir, Senior,
Vétérans 1, 2, 3 & 4, hommes et femmes. Il
a pour objectifs de mieux faire connaître le
territoire, développer la pratique de la
course à pied et proposer des parcours
techniques variés pour répondre aux
différents profils des coureurs.
Pour être classé et espérer remporter le challenge 2016, il faut passer la ligne d’arrivée d’au
moins 5 des 11 courses suivantes :
17 avril - Cross de Tencin - 15 km - D+680 m
1er mai - Cross de l’amitié à Champ-près-Froges
15 km - D+591 m / Alternative jeunes 8,7 km
29 mai – Uriage Trail Running à Saint-Martin
d’Uriage - 17 km – D+820 m
26 juin - La Grési’courant au Versoud
11,5 km - D+0 m
3 juillet - Course de la Rosière à Pontcharra
10 km - D+0 m
4 septembre - Cross des Chioures à SaintPancrasse
13 km - D+800 m / Alternative jeunes 8 km
11 septembre - Cross des Coteaux à Crolles
15 km - D+550 m/ Alternative jeunes 9 km D+350 m
18 septembre - Circuit Jacques Chabert à Biviers
et Montbonnot - 10 km - D+200 m
25 septembre - Cross du Manival à Saint-Ismier
12 km - D+300 m / Alternative jeunes 6 km
2 octobre - La Comba à La Combe de Lancey
14 km - D+550 m
30 octobre - Cross du maïs à La Terrasse
14 km - D+530 m / Alternative jeunes 5,3 km
Comment s’inscrire ?
Renseignements et inscriptions auprès des organisateurs des cross :
Cross de Tencin→ Tél. 06 31 83 66 29 (comité des fêtes)
Cross de l’amitié à Champ-près-Froges→ Tél. 04 76 71 44 73 (mairie)
Uriage Trail Running à Saint-Martin d’Uriage→contact@uriage-running.fr (association Uriage running)
La Grési’courant au Versoud → Tél. 06 33 62 62 64 (association Grési’courant)
Course de la Rosière à Pontcharra → Tél. 06 74 33 70 21 (CAPR)
Cross des Chioures à Saint-Pancrasse → Tél. 06 63 47 76 07 (les Brancassiers)
Cross des Côteaux à Crolles→Tél. 06 08 72 45 28 (ACP Crolles)
Circuit Jacques Chabert à Biviers/Montbonnot → Tél. 06 72 76 69 28 (Biviers Omni Sports)
Cross du Manival à Saint-Ismier →Tél. 06 26 80 29 24 (mairie)
La Comba à La Combe de Lancey → Tél. 04 76 71 62 08 (la Combe Sports)
Cross du maïs à La Terrasse → Tél. 06 33 28 47 72 (les Coureurs du Glézy)
La remise des prix du challenge aura lieu au dernier trimestre 2016 lors d’une soirée organisée
par la communauté de communes Le Grésivaudan.
Bilan, en chiffres, du challenge intercommunal 2015
853 coureurs différents (76.5% d’hommes et 23,5% de femmes).
54 personnes ont participé à au moins 4 courses, le minimum pour intégrer le classement final en 2015.
4 personnes ont participé à l’ensemble des 9 cross.
Fermes ouvertes
À la rencontre de 2 exploitants agricoles à Laval
Le Grésivaudan organise la 4e édition de
« Fermes ouvertes ». Une invitation à pousser
les portes de 2 exploitations agricoles situées
dans le massif de Belledonne. Cette matinée
à la ferme, gratuite et ouverte à tous,
aura lieu le samedi 2 avril à Laval. Suivre
le fléchage « portes ouvertes ».
L’agriculture de montagne et ses spécificités
seront au cœur de cette nouvelle édition
2016. Les fermes ouvertes sont l’occasion,
pour les consommateurs, d’en savoir plus sur
les pratiques agricoles mais aussi de partager
et d’échanger en direct avec les agriculteurs.
La rencontre débutera à 10h sur l’exploitation
de Jean Raffin (viande de bœuf) pour se
poursuivre à 11h15 dans la ferme Rebuffet
des Crêts (viandes de bœuf et de porc,
produits laitiers).
Au fil de la matinée, plusieurs sujets seront
abordés : la participation des agriculteurs à la
vie économique locale, le maintien des
paysages ouverts, la montée en alpages, la
valorisation des fumiers, la transmission d’une
ferme, la diversification de l’activité, la vente
directe aux consommateurs…
En chiffres :
L’exploitation de Jean Raffin : 42 ha
de surface agricole utile, 115 ha en
alpages, 100 % en prairies naturelles, 50
bovins de race charolaise en hiver et 70
en période estivale, 100 % de la production commercialisée en vente directe.
Le GAEC (groupement agricole d’exploitation en commun) Rebuffet des Crêts : 42 ha de
surface agricole utile dont 3 ha en plaine pour la culture notamment de céréales, 8 vaches laitières, 12
vaches à viande, 12 porcs, 18 000 litres de lait produits et transformés en yaourts et fromages.
Programme de la journée :
Assemblée générale
Dimanche 3 avril à partir de 9h
Gymnase César Terrier de Pontcharra
Comme chaque année, ce sera l'occasion de faire le
point sur les actions menées dans le cadre de la
coopération décentralisée. Les activités réalisées
au Mali seront présentées à travers un
diaporama et film « Dembella 2015 ».
L'entrée est ouverte à tous
9h : accueil – exposition/vente d'artisanat malien et
albums
10h : assemblée générale :
rapport moral, rapport d’activités (en images),
rapport financier
élections au conseil d’administration
bilan et perspectives de l’association en France
et au Mali
11h : diaporama et film « DEMBELLA 2015 »
11h45 : débat
12h30 : apéritif suivi d'un repas paella pour les
personnes inscrites
Renseignements :
04 79 65 38 20
arcadeuneterrepourvivre@orange.fr
Aménagement du sillon alpin Sud
Travaux de nuit sur la voie ferrée
Afin de mettre en place
un système automatique d'annonce des
trains entre les gares de
Gières et Pontcharra,
la SNCF doit effectuer des travaux de
nuit sur la voie ferrée.
signalisation) et les contraintes liées à l'exploitation
ferroviaire en journée, une dérogation exceptionnelle
a été accordée à la SNCF par la préfecture pour
effectuer les travaux en dehors des heures
normalement autorisées, soit :
du 29 mars au 15 avril, de 23h à 5h,
du 24 octobre au 18 novembre, de 21h à 5h30,
du 5 au 9 décembre, de 23h à 5h.
Considérant l'activité importante sur cet axe, les
techniques à mettre en œuvre (installation de
localisateurs sur les voies, création d'armoires de
Les riverains des zones concernées seront
informés par les entreprises intervenantes de
la nature et de la durée des opérations
bruyantes effectuées.
Croix-Rouge française
Campagne de sensibilisation
Pour pouvoir continuer à agir, la Croix-Rouge
Française a besoin de faire connaître auprès du
grand public ses missions, ses besoins et les défis qui
restent à relever.
Depuis toujours, la Croix-Rouge française s'engage
sur tous les fronts de la détresse. Elle a pour objectif
de venir en aide à toutes les personnes en difficulté.
Dans ce but, une campagne de sensibilisation
aura lieu pendant 3 jours entre le 11 avril et le
7 mai 2016, de 12h à 20h du lundi au vendredi
et de 12h à 18h le samedi. Une équipe de la
Croix-Rouge ira à la rencontre des Cheylasiens
à leur domicile. Elle sera clairement identifiable par
un badge et des vêtements aux couleurs de
l'association.
En tant qu'association de proximité,elle est implantée
localement sur l'ensemble du territoire pour répondre
efficacement aux besoins. Ainsi, ce sont plus de
58 000 bénévoles qui s'investissent jour après jour
au plus proche de la population française.
Cette campagne vise à sensibiliser les individus sur
les missions d'intérêt général de la Croix-Rouge
française, ainsi qu'à trouver de nouveaux soutiens
réguliers, mais elle ne fera pas l'objet d'une quête en
espèces ou en chèques.
Paroisse Sainte Thérèse de l'Enfant Jésus
Messes tous les dimanches à 10h30 au monastère de Saint-Bernard-du-Touvet *
(sauf 10 avril) et à 18h à Le Touvet
* en fonction de la présence du père La Croix - Se référer aux annonces hebdomadaires
Date
Samedi à 18h30
Dimanche à 10h30
2 et 3 avril
Saint-Vincent-de-Mercuze, Hurtières
Allevard, Crolles, Pontcharra
9 et 10 avril
Bellecombe, Tencin,
Saint-Hilaire-du-Touvet
Allevard, Crolles,
Pontcharra (messe des familles)
16 et 17 avril
Le Cheylas, Lumbin, Les Adrets
23 et 24 avril
La Buissière, La Pierre
Allevard, Crolles, Pontcharra
Retrouvez tous les horaires des célébrations y compris les messes de semaine sur le site du doyenné :
www.cleophas.org
CONSOMMATION, LOGEMENT ET CADRE DE VIE
Planning des permanences en Grésivaudan
LOCATAIRES, CONSOMMATEURS, vous recherchez des informations, des conseils pratiques ?
Vous voulez connaître et défendre vos droits ? La CLCV, association de défense des locataires et
des consommateurs, vous reçoit lors de permanences.
Avril
Mai
Juin
Lieux
Mardi 5 avril
Mardi 3 mai
Jeudi 2 juin
Pontcharra Galopins
10h - 11h30
Pontcharra Galopins
10h - 11h30
Le Cheylas
17h - 18h
Chapareillan :
Maison des habitants « la Petite Gare »
Pontcharra « les Galopins » :
Quartier Bayard, 895 rue des Mettanies, face
au multi-accueil « Les p'tits Chapontains »
Pontcharra « la Marquise » :
Ludothèque Jacques Prévert, 335 rue des
Mettanies
Le Cheylas :
Résidence Chartreuse, 23 place de
l'Hôtel de Ville
Sainte-Marie-d'Alloix :
Salle polyvalente (porte à droite de l'entrée de la mairie)
Jeudi 7 avril
Mardi 7 juin
Le Cheylas
17h - 18h
Férié
Pontcharra Galopins
10h - 11h30
Permanences
suspendues
Vacances scolaires
Mardi 10 mai
Mardi 14 juin
Pontcharra Marquise
10h - 11h30
Pontcharra Marquise
10h - 11h30
Jeudi 28 avril
Jeudi 26 mai
Jeudi 23 juin
Chapareillan
10h30 - 12h
Sainte Marie d'Alloix
17h - 18h
Chapareillan
10h30 - 12h
Sainte Marie d'Alloix
17h - 18h
Chapareillan
10h30 - 12h
Sainte Marie d'Alloix
17h - 18h
Union Départementale de l'Isère - 31 rue Alfred de Musset - 38100 Grenoble
Tél. : 04 76 22 06 38 - Fax. : 04 76 22 88 41 - E-Mail : isere@clcv.org
Scrapbooking enfants
Les vacances de printemps approchent, viens
rejoindre le temps d'une journée l'association USINE
À SCRAP qui organise son
3e stage scrapbooking
pour les enfants à partir de 6 ans
Vendredi 15 avril 2016
de 9h à 16h30
Maison communale, 68 rue de l’Église
Théâtre à Le Cheylas
La Compagnie « Les
Théâtr’eux » présente
LE GRAND ZÈBRE
Comédie en 3 actes
de J.J. Bricaire et M. Lasaygues
Samedi 16 avril à 20h30
à la salle des fêtes
Renseignements : association Balade autour du
livre à La Buissière - 06 83 49 66 57
Attention, les places sont limitées
Inscription avant le 12 avril
Durant cette journée, nous
fabriquerons une pocket
letter. Il s'agit d'une pochette
transparente divisée en 9
cases égales, décorée recto
verso. Les 9 cases seront
remplies de petits cadeaux,
de mots, de dessins.
C'est le cadeau idéal pour un anniversaire, une fête,
faire plaisir ou se faire plaisir.
Le tarif est de 20 € pour les adhérents et de 25 €
pour les non adhérents. Les enfants devront
prévoir un pique-nique pour le repas de midi.
Renseignements et inscriptions :
Par mail : contact@usineascrap.fr
Via le site : www.usineascrap.fr
Par téléphone : 06 82 99 69 43
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 22 MARS 2016
Le conseil s’est réuni sous la présidence de Roger
COHARD, maire,
Étaient présents : Mmes et MM. André PLISSON,
Sophie HUYGHE, Claudine FRANCILLARD, Philippe
DALBON, Karim DALIBEY, Adjoints, Lionel ARGOUD,
Pierre BARUZZI, Marie-Claude CERANA, Robert
COUPLAIX, Jean-Louis DELBES, Anne DALESSIO,
Delphine DUMINI, Florence FAIS, Thierry GALIFOT,
Valérie GUGLIELMO-VIRET, Nicole JOULIA, Jérôme
LOOSDREGT, Stéphanie MENGOLLI, Antoinette
PALMER, Claude ORTOLLAND, Michel SALVI,
conseillers municipaux.
Secrétaire de séance : Delphine DUMINI
1. Approbation des comptes administratifs
du budget général et des budgets annexes – Exercice 2015
Le conseil municipal, après avoir entendu
l'exposé et en avoir délibéré, APPROUVE
l’affectation des résultats de l’exercice 2015.
Adopté à l’unanimité.
4. Vote des taux des impôts locaux – Exercice 2016
Il est proposé au conseil municipal de fixer les taux
des impôts locaux et de reconduire en 2016 les taux
appliqués depuis 2009 comme suit : taxe d’habitation
à 5,69%, foncier bâti à 18,59% et foncier non bâti à
50,79%.
Le conseil municipal, après avoir entendu
l'exposé et en avoir délibéré, ADOPTE les taux
des impôts locaux présentés ci-dessus.
Adopté à l’unanimité.
Il est proposé au conseil municipal d’approuver les
comptes administratifs 2015.
5. Approbation du budget général et des
budgets annexes – Exercice 2016
Le maire s’étant retiré, le conseil municipal,
après avoir entendu l'exposé et en avoir
délibéré, APPROUVE les comptes administratifs de
l’exercice 2015 présentés.
Il est proposé au conseil municipal d’approuver les
budgets primitifs au titre de l’exercice 2016.
Adopté à l’unanimité.
2. Approbation des comptes de gestion du
budget général et des budgets annexes
Exercice 2015
Après avoir entendu et approuvé les comptes
administratifs de l’exercice 2015, après s’être assuré
que le receveur a repris dans ses écritures le
montant de chacun des soldes figurant au bilan de
l’exercice 2014, celui de tous les titres de recettes
émis et celui de tous les mandats de paiement
ordonnancés, et qu’il a procédé à toutes les
opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer
dans ses écritures, le conseil municipal, après
avoir entendu l'exposé et en avoir délibéré,
DÉCLARE que les comptes de gestion dressés pour
l’exercice 2015 par le receveur, visés et certifiés
conformes par l’ordonnateur, n’appellent ni
observation ni réserve de sa part.
Adopté à l’unanimité.
3. Affectation des résultats du budget général et des budgets annexes – Exercice
2015
Il est proposé au conseil municipal d’approuver les
affectations de résultats.
Le conseil municipal, après avoir entendu
l'exposé et en avoir délibéré, APPROUVE les
budgets primitifs présentés au titre de l’exercice
2016.
Budget général, eau, assainissement, Actisère,
Pérelles, adoptés à l’unanimité. Budget
Belledonne adopté par 21 voix pour et 1 voix
contre.
6. Attribution des subventions aux associations au titre de l’exercice 2016
Il est proposé au conseil municipal d’approuver la
proposition d’attribution de subventions aux
associations désignées.
Le conseil municipal, après avoir entendu
l'exposé et en avoir délibéré, APPROUVE le
versement aux associations des subventions
conformément au tableau présenté, DIT que les
crédits sont inscrits au budget 2016.
Adopté à l’unanimité. Étant précisé que les
conseillers municipaux membres des bureaux
de ces associations n’ont pas pris part au vote.
À noter :
Le texte intégral de toutes les délibérations fait
l’objet d’un affichage devant la mairie.
Le maire,
Roger COHARD
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