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ATTESTATION - Ville de Bois-le-Roi

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ATTESTATION – INSCRIPTION VIDE GRENIER 2016
Se déroulant le dimanche 10 avril 2016 à l’Ile de Loisirs de Bois le Roi (77590)
Je soussigné(e),
Nom_______________________________________________Prénom____________________________
Né(e)le________________________à_____________________________________département______
Adresse______________________________________________________________________________
Code postal_________________________ville_______________________________________________
Téléphone______________________________email__________________________________________
Titulaire de la pièce d’identité n°_____________________________________délivrée le_____________
Par__________________________________________________________________________________
N°immatriculation de mon véhicule________________________________________________________
Désire réserver un emplacement (sous réserve de sa disponibilité).
Déclare
-
sur l’honneur :
Ne pas être commerçant(e)
Ne vendre que des objets personnels et usagés (Article L.310-2 du Code de commerce)
Ne pas participer à plus de 2 manifestations de même nature en cours de l’année civile (Article R.321-9 du Code pénal).
Reconnais avoir pris connaissance du règlement du vide grenier (voir sur le site www.ville-boisleroi.fr) et m’engage à le
respecter.
Fait à Bois le Roi, le__________________________________________________signature
Attestation devant être remise à la ville de Bois le Roi qui la joindra au registre des participants au vide grenier.
Joindre une photocopie recto-verso de la carte d’identité en cours de validité et un justificatif de domicile de
moins de 3 mois.
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