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Bulletin municipal Ma Ville Avril 2016

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Le « grand
ménage »
du printemps
commence
bientôt
Voir page 15
URBAINE | CONTEMPORAINE | OUVERTE SUR LE MONDE
Bulletin municipal de la Ville de Brossard
avril 2016 – Vol. 10, no 2
Dans ce NUMÉRO
BROSSARD À L’ÉCOUTE
DE SES CITOYENS
page 5
brossard.ca
4
5
9
12
Brossard renouvelle
ses équipements aux
ateliers municipaux
Révision du règlement
sur les animaux de
compagnie
La réglementation en
un coup d’œil !
Salon des arts visuels
du 22 au 24 avril
Votre conseil municipal
Paul Leduc, maire
mairie@brossard.ca
450 923-6325
Pascal Forget
District 1 Secteurs B-C
pascal.forget@brossard.ca
450 923-6304, poste 6509
Pierre O’Donoughue, conseiller
District 2 Secteurs B-A
pierre.odonoughue@brossard.ca
450 923-6304, poste 6502
Francine Raymond, conseillère
District 3 Secteurs A-B
francine.raymond@brossard.ca
450 923-6304, poste 6503
Serge Séguin, conseiller
District 4 Secteurs P-V
serge.seguin@brossard.ca
450 923-6304, poste 6505
Claudio Benedetti, conseiller
District 5 Secteurs T-S-P
claudio.benedetti@brossard.ca
450 923-6304, poste 6506
Alexandre Plante, conseiller
District 6 Secteur S
alexandre.plante@brossard.ca
450 923-6304, poste 6504
Antoine Assaf, conseiller
District 7 Secteur R
antoine.assaf@brossard.ca
450 923-6304, poste 6507
Pierre Jetté, conseiller
District 8 Secteurs I-O-R
pierre.jette@brossard.ca
450 923-6304, poste 6508
Doreen Assaad, conseillère
District 9 Secteurs J-L-N-X-Y
doreen.assaad@brossard.ca
450 923-6304, poste 6501
Daniel Lucier, conseiller
District 10 Secteurs M-N
daniel.lucier@brossard.ca
450 923-6304, poste 6510
Réalisation
Direction des communications
Graphisme
Crabapple Media
Impression
Payette & Simms
Distribution
Médiaposte, 35 711 exemplaires
Hôtel de ville
2001, boulevard de Rome
Brossard (Québec) J4W 3K5
Tél. : 450 923-6311
services@brossard.ca
brossard.ca
Dépôt légal — Bibliothèque et
Archives nationales du Québec, 2016.
2 Ma Ville | AVRIL 2016 – Vol. 10, no 2
Séances ordinaires du conseil municipal
Les séances ordinaires du conseil municipal se
tiennent au 1er étage de l’hôtel de ville (2001,
boulevard de Rome), à 20 h. Le calendrier des
séances, les ordres du jour et les procès-verbaux
sont accessibles sur brossard.ca. Vous pouvez
également visionner les séances sur le site de la Ville.
Chères Brossardoises,
Chers Brossardois,
Que ce soit pour des projets, des orientations importantes de la Ville de Brossard
ou des préoccupations que vous avez comme citoyens, je me suis toujours fait
un point d’honneur d’écouter la population avant de prendre une décision qui
vous concerne. C’est ce dont j’aimerais vous entretenir aujourd’hui.
Tout au long de son histoire, la Ville a cultivé ses relations avec les citoyens
en tenant des consultations qui ont pris différentes formes. Au premier chef,
l’assemblée publique mensuelle permet aux résidents de s’exprimer sur des sujets
relevant de l’administration municipale. Il en va de même pour les registres de
règlement d’emprunt ou de changement de zonage.
Il y a quelques années, nous avons introduit une nouvelle façon de recueillir vos
points de vue et attentes, notamment lors d’un processus de consultation pour
le réaménagement du chemin des Prairies et du secteur Brosseau.
Une autre façon de vous joindre a été de former un comité maison constitué de
ressources externes indépendantes en 2014. C’est ainsi que l’expert en urbanisme
Paul Lewis nous a soumis des recommandations sur l’avenir du secteur C.
Plus récemment, mes collègues du conseil vous ont entendus sur différents
sujets : réaménagement du parc canin Lautrec, circulation sur l’avenue Malo
et aménagement d’un bassin de rétention dans le secteur L.
La Ville va au-délà de ses obligations juridiques
Vous le savez, Brossard a toujours tenu à obtenir les commentaires de ses résidents.
C’est dans notre culture et c’est une philosophie à laquelle j’ai toujours adhéré.
Par exemple, en présence de certaines caractéristiques pouvant avoir un impact
sur la qualité de vie des citoyens (p. ex., changement de densité ou de vocation),
le comité consultatif d’urbanisme (CCU) recommande à certains promoteurs
de mener une préconsultation en amont de l’examen ou de l’adoption , par le
conseil municipal, des premiers projets de modification réglementaire.
Récemment, nous avons entrepris d’aller encore plus loin en mettant en place
des mesures qui vont au-delà de nos obligations juridiques et qui témoignent
de notre conviction vis-à-vis de la participation citoyenne : grande vague
de consultations entourant la construction d’un centre multifonctionnel axé sur les activités aquatiques
(automne 2015); trois phases de consultation sur l’aménagement d’un grand parc urbain (automne 2015 et
printemps 2016); ateliers de type « cafés urbains » sur l’aménagement des aires TOD (Transit-Oriented Development
ou aménagement axé sur le transport en commun), et rencontres « portes ouvertes » sur la refonte réglementaire
en urbanisme.
Dans certains cas, la Ville s’est associée à des organismes reconnus, comme le Centre d’écologie urbaine de
Montréal et l’agence Convercité, pour les appuyer dans leurs démarches. Dans d’autres cas, les rencontres ont
été planifiées et réalisées à 100 % par nos équipes. Nous apprenons de chaque expérience et nous nous affairons
à développer notre expertise en matière de participation citoyenne.
Toutes ces actions visent à maintenir le dialogue avec vous et je peux vous assurer que nous allons continuer dans
cette voie. Je suis très fier de ce que nous avons accompli et continuerons d ensemble.
Le maire,
Paul Leduc
Hôtel de ville
2001, boulevard de Rome
450 923-6311
services@brossard.ca
Heures d’ouverture :
Du lundi au jeudi | 8 h 30 à 19 h 30
Vendredi | 8 h 30 à 16 h 30
Samedi
| 9 h à 12 h
Dimanche | Fermé
Ma Ville | AVRIL 2016 – Vol. 10, no 2 3
Mot du maire
De la consultation
à la participation citoyenne
Actualité municipale
Travaux publics
Des équipements
à la fine pointe
Après avoir déposé son premier
plan pour la gestion de sa flotte,
la Direction des travaux publics
a entrepris de renouveler ses
différents équipements et véhicules à compter de 2016.
Ces investissements sont
nécessaires afin de maintenir,
toute l’année, un service à la
population de qualité lors de
tempêtes de neige ou de bris
d’aqueduc et d’égouts.
Certains équipements sont
devenus désuets, comme les
saleuses pour épandre des
abrasifs sur les rues enneigées
l’hiver et les rétrocaveuses de différentes dimensions
pour les bris d’aqueducs. Ils doivent donc être
changés après 20 à 30 ans d’usure, selon le type de
véhicule et d’équipement. La Direction des travaux
publics prévoit le remplacement graduel de ces
outils essentiels sur 3 ans en investissant près de 1
million de dollars par année dès 2016.
Des équipements mis aux normes
Les nouveaux achats ont été sélectionnés en
fonction de différents critères. Ils sont plus fiables,
plus compacts et plus faciles à manœuvrer. Ces
nouveaux équipements répondent à des critères
d’économie de carburant et comprennent
davantage de fonctions technologiques. Certains
sont dotés d’applications qui coupent le moteur
après un certain nombre de minutes. Ils permettent
La remise officielle des clés des nouveaux équipements aux employés
réunissait, de gauche à droite, le chef de division voie publique,
Michel Barrette, le directeur général adjoint, Claude Chevalier, l’opérateur de
la rétrocaveuse, Colin O’Harro, le chauffeur de la saleuse, Claude Paquette,
le maire de Brossard, Paul Leduc, le chauffeur de la saleuse, René Turgeon,
le directeur du Service des travaux publics, Erick Santana, et le contremaître
mécanique, Daniel Ouellet.
donc une meilleure productivité et sont plus
respectueux de l’environnement.
En outre, les nouvelles normes plus sévères exigent
que les véhicules utilisés soient conformes aux
nouvelles règles notamment en ce qui concerne
les gaz d’échappement.
Tous les équipements faisant l’objet d’un
remplacement figurent au plan triennal
d’immobilisations de la Ville. Au cours des
prochaines années, d’autres acquisitions seront
effectuées, tel un écureur pour le nettoyage des
égouts ou un balai de rue.
Semaine de l’action bénévole du 10 au 16 avril
Un apport inestimable à la communauté
C’est sur le thème « Le bénévolat, un geste gratuit, un
impact collectif » qu’aura lieu la Semaine de l’action
bénévole, du 10 au 16 avril.
La Ville de Brossard est fière de souligner l’apport
considérable des bénévoles. Leur engagement et
leur dévouement exceptionnels contribuent de façon
remarquable au mieux-être de la communauté.
Des motivations pour aider
Agir par solidarité, aider son prochain ou redonner à la
collectivité sont quelques-unes des valeurs qui poussent
certaines personnes à donner de leur temps au sein
d’une organisation.
4 Ma Ville | AVRIL 2016 – Vol. 10, no 2
Tout en se rendant utiles, des citoyens sont aussi
motivés par d’autres facteurs : améliorer leurs
perspectives d’emploi, se constituer un réseau ou être
personnellement touchés par une cause.
Comme on souhaite toujours renouveler le bassin de
bénévoles qui redonnent aux autres, le volontariat a
besoin d’être reconnu, encouragé et valorisé.
Notons que Brossard compte 118 organismes locaux,
régionaux et suprarégionaux reconnus. Leurs actions
sont appuyées par l’engagement de bénévoles qui
donnent de leur énergie, de leur talent et de leurs
compétences à leurs concitoyens. Il faut les reconnaître
et leur dire merci.
Les citoyens participent en grand nombre aux consultations
Au total, 216 citoyens ont répondu à l’invitation de la Ville
de Brossard et ont assisté aux trois rencontres publiques
sur les aires TOD (Transit-Oriented Development ou
aménagements axés sur le transport en commun)
Quartier et Panama au Centre socioculturel les 8, 18
et 25 février derniers.
Ces soirées étaient animées par l’agence Convercité.
À la suite d’une première rencontre d’information,
deux soirées d’ateliers ont permis aux citoyens de
participer à la réflexion sur des thèmes tels que la
qualité des aménagements, le transport et la mobilité,
la sécurité et la performance environnementale.
Les présentations faites à l’occasion de ces activités
de consultation sont accessibles à brossard.ca dans
la section « Bureau des grands projets ».
Refonte réglementaire
Les citoyens de Brossard ont participé en grand nombre aux consultations sur les
aires TOD (Transit-Oriented Development, ou aménagement axé sur le transport
en commun), le 18 février dernier, au Centre socioculturel.
Par ailleurs, toujours au Centre socioculturel, plus
d’une centaine de personnes ont pris part aux portes
ouvertes sur la refonte réglementaire.
Révision du règlement sur les animaux de compagnie
Un groupe de travail consulte des citoyens et des experts
Un groupe de travail sur le règlement sur les animaux
de compagnie (GTRAC), formé notamment d’élus et
d’employés de la Ville, se penche actuellement sur
les diverses problématiques relatives aux animaux
de compagnie, en particulier les chiens considérés
comme dangereux.
Afin de rallier l’ensemble des intervenants autour
d’une stratégie concertée, des consultations ont été
menées auprès d’experts, notamment pour obtenir de
l’information sur le comportement canin (vétérinaires,
éducateurs, éleveurs, zoothérapeutes, etc.).
Plusieurs voix se sont élevées pour réclamer une révision
ou une amélioration du règlement (REG-219) à la suite
d’un événement malheureux impliquant un chien
survenu à l’automne dernier.
Le GTRAC a aussi tenu à rencontrer des citoyens afin
de recueillir leur témoignage sur des incidents survenus
avec des chiens et d’expliquer comment ils ont vécu
ces événements. Voyant d’un bon œil le projet de
refonte réglementaire, ils ont donc eu la chance de
faire connaître leurs attentes. Plusieurs suggestions ont
ainsi été formulées à cette occasion.
C’est dans ce contexte qu’un mandat a été confié au
GTRAC pour trouver des solutions.
Interdire ou encadrer
Doit-on interdire certaines races de chien sur le territoire
ou encadrer davantage les propriétaires qui possèdent
un animal de compagnie ? Ce sont là quelques-unes des
questions auxquelles le groupe de travail s’intéressera
dans le but de dégager des orientations à privilégier et
proposer des pistes de solution.
Ayant été actualisé il y a quelques années, le règlement
fait office de modèle dans le monde municipal. Mais
le groupe de travail pense qu’on peut aller plus loin,
comme en fait foi la devise de Brossard « Si je puis
oultre » (Si je peux faire plus).
Ma Ville | AVRIL 2016 – Vol. 10, no 2 5
Actualité municipale
Aires TOD Quartier et Panama à Brossard
Ma Ville en action
Développement culturel
Signature d’une entente
entre Brossard et le
ministère de la Culture
et des Communications
La Ville de Brossard et le ministère de la Culture et des
Communications du Québec (MCC) ont signé une
entente de développement culturel d’une durée
d’un an prévoyant un investissement de 819 190 $,
dont une contribution de 384 600 $ du Ministère.
Le maire, Paul Leduc, a accueilli la ministre de la
Culture et des Communications, Hélène David,
venue en faire l’annonce, le 19 février dernier,
à l’Espace SODA de la bibliothèque de Brossard
Georgette-Lepage. Elle était accompagnée du
ministre de la Santé et des Services sociaux et
député de La Pinière, Gaétan Barrette.
Le contenu de cette première entente est diversifié
et comprend notamment :
•Un programme de médiation culturelle;
•La préparation d’un plan d’action pour la
conversion de l’offre culturelle au numérique;
•Des initiatives permettant de joindre de
nouvelles clientèles, les 0-5 ans et les aînés;
•L’animation des parcs et la mise en valeur
du patrimoine;
•L’instauration d’un atelier de fabrication
numérique (fab lab).
Paul Leduc, maire de Brossard, Suzanne Payette, directrice de la bibliothèque
de Brossard Georgette-Lepage, Hélène David, ministre de la Culture et des
Communications et ministre responsable de la Protection de la langue française
,ainsi que Gaétan Barrette, ministre de la Santé et des Services sociaux et député
de La Pinière, lors de l’annonce du 19 février. On les voit ici près de l’écran
Manivelle, un outil de diffusion des collections numériques de la Bibliothèque.
Un bon départ pour B-CITI !
L’adhésion à B-CITI est sur une excellente lancée alors
que des milliers de citoyens de Brossard sont maintenant abonnés à la nouvelle plateforme.
B-CITI sur iPhone et Android
L’application B-CITI est maintenant accessible à tous
sur Apple Store, pour Apple, et Google Play, pour
Android. Vous pouvez la télécharger à l’aide de votre
téléphone intelligent. Si vous n’en possédez pas, vous
pouvez également vous abonner à l’aide d’une
tablette, d’un portable ou
d’un ordinateur, imprimer
votre abonnement loisir ou
bibliothèque et l’apporter
avec vous lorsque vous
utilisez un des services de
la Ville.
Vos collectes au bout des doigts
B-CITI offre de plus en plus de des services dans le but
de vous faciliter la vie. Parmi ceux-ci, la mise en ligne du
calendrier des collectes des matières résiduelles. Quand
aura lieu la prochaine collecte de branches dans mon
secteur ? Dois-je sortir le bac de récupération ? Toute
l’information est à un clic près sur l’application B-CITI.
Un rappel est même ajouté la veille pour vous y faire
penser. Il sera disponible dès le 7 avril.
Fini la servicarte, vive B-CITI !
Pensez à lier votre ancienne servicarte à la nouvelle
B-CITI en vous inscrivant en ligne à brossard.ca. Si
vous n’avez jamais eu de servicarte ou de carte de
bibliothèque, vous pouvez aussi
vous inscrire en ligne. B-CITI vous
permet d’accéder à de nombreux services, avantages et
exclusivités : abonnement loisir
et bibliothèque en ligne, liaison
de toutes les cartes de la famille
sous un même nom, achat de
vignette en ligne , sondages, etc.
Élargissement du boulevard du Quartier
Le projet consiste en l’élargissement du boulevard du
Quartier, entre les boulevards Lapinière et Grande Allée.
La géométrie proposée comprendra trois voies par
direction dont une vouée exclusivement au transport
collectif pour l’implantation d’une ligne pour le Réseau
rapide d’agglomération (RRA) du Réseau de transport
de Longueuil (RTL).
Le Réseau rapide d’agglomération du RTL vise à
améliorer la desserte à l’intérieur de l’agglomération
grâce à un service rapide, fiable et confortable
caractérisé par des arrêts limités, des stations
distinctes aménagées pour les piétons et accessibles
universellement, des voies réservées et des feux de
circulation prioritaires (feux chandelles). On prévoit
6 Ma Ville | AVRIL 2016 – Vol. 10, no 2
que les travaux d’aménagement pour le corridor du
Quartier seront menés à terme en 2016.
De plus, des pistes cyclables unidirectionnelles et des
trottoirs seront aménagés de chaque côté du boulevard pour encourager la mobilité active dans le secteur,
et ce, conformément aux lignes directrices du Plan de
mobilité active (PMA) de la Ville de Brossard.
Présentement, le processus de conception des plans
et devis tire à sa fin. Les travaux de construction sont
prévus pour 2016 (de mai à novembre).
Pour contribuer à l’embellissement du secteur que
traverse ce boulevard, des aménagements paysagers
sont prévus de part et d’autre du boulevard.
Le maire de Brossard
célèbre l’arrivée du
Nouvel An chinois au
Mail Champlain
Le maire Leduc, accompagné de conseillers
municipaux, a souligné l’arrivée à Montréal du
nouveau consul général de la République populaire
de Chine, M. Peng Jingtao, lors d’une réception
organisée au Centre socioculturel, le 26 février
dernier.
C’est en compagnie de quelques conseillers
municipaux que le maire a pris part aux festivités
du Nouvel An chinois organisées par le Centre SinoQuébec de la Rive-Sud, le 13 février dernier, au Mail
Champlain.
La rencontre a permis au consul général d’exprimer
son désir de collaboration avec les autorités de la
Ville afin d’accroître les échanges tant économiques
que culturels.
La députée fédérale de Brossard – Saint-Lambert,
Alexandra Mendes, le député provincial de
La Pinière et ministre de la Santé et des Services
sociaux, Gaétan Barrette, ainsi que de nombreux
membres de la communauté chinoise, étaient aussi
au rendez-vous.
Au centre, Paul Leduc, maire de Brossard, accompagné à gauche de Peng
Jingtao et de Gaétan Barrette et à droite d’Alexandra Mendes, tous entourés
de membres de la communauté chinoise et de conseillers municipaux.
Le maire était ravi d’avoir l’occasion de participer,
encore cette année, aux activités entourant
l’événement. Traditionnelle danse du lion,
calligraphie et origami étaient au programme des
célébrations visant à souligner l’année du singe.
Mentionnons que le Nouvel An chinois a commencé
le 8 février dernier.
Au centre, Paul Leduc, maire, accompagné de Jimmy Chan, du Montreal
Chan Lion Dance Club, Patrick Scally, directeur du Mail Champlain, Michel
Wong Kee Song, du Centre Sino-Québec de la Rive-Sud, Francine Raymond et
Doreen Assaad, conseillères municipales, Pierre Jetté, conseiller municipal, Xixi
Li, directrice générale du centre Sino-Québec de la Rive-Sud et du Service à la
Famille Chinoise du Grand Montréal, et Claudio Benedetti, conseiller municipal.
Souper-bénéfice
de la Fondation de
l’Hôpital chinois
Le maire de Brossard ainsi que le
conseiller municipal Alexandre Plante
étaient parmi les convives du souperbénéfice de la Fondation de l’Hôpital
chinois de Montréal qui s’est déroulé
le 15 février dernier, au restaurant Le
Crystal Chinois, à Montréal.
Par ses nombreuses actions, cette
organisation contribue à l’amélioration
de la qualité de vie et des services
offerts aux patients de l’Hôpital chinois.
De gauche à droite : Xixi Li, directrice générale du Centre Sino-Québec de la Rive-Sud et du Service à
la Famille Chinoise du Grand Montréal, Lucy Wong, présidente du conseil d’administration des Dames
auxiliaires de l’Hôpital chinois de Montréal, Paul Leduc, maire de Brossard, Louise Plante, conjointe
de M. Leduc, Kathleen Weil, députée de Notre-Dame-de-Grâce et ministre de l’Immigration, de la
Diversité et de l’Inclusion, Pauline Wong, présidente du Centre Sino-Québec de la Rive-Sud et du Service
à la Famille Chinoise du Grand Montréal, Panora Aug, président de la Fondation, et sa conjointe,
Alexandre Plante, conseiller municipal, et Kevin Chen, vice-président du MITC.
Ma Ville | AVRIL 2016 – Vol. 10, no 2 7
Nos élus en action
Le nouveau consul général
de la République populaire
de Chine accueilli à
Brossard
Nos élus en action
Les jeunes ont maintenant un espace officiel pour prendre la parole !
Les jeunes de Brossard ont maintenant un espace
officiel au sein de leur ville pour faire valoir leurs
positions sur des sujets qui les touchent. Un comité
jeunesse a été formé à la suite d’un appel lancé dans
tout le réseau scolaire et communautaire, et d’un
affichage dans les lieux publics. Ce comité réunit
autour d’une même table 16 adolescents âgés de
14 à 17 ans, 2 élus et des employés municipaux.
Les membres ont été invités à une première rencontre
d’accueil le 23 février dernier. Ceux-ci fréquentent
différentes écoles publiques et privées (francophones
et anglophones). Ils habitent aussi divers quartiers.
Les coprésidents du nouveau comité, les
conseillers municipaux Alexandre Plante et Doreen
Assaad, se sont montrés très enthousiastes. « J’ai
été vraiment impressionné par la qualité des
interventions de nos jeunes et par leur motivation.
On voyait qu’ils avaient un réel intérêt pour leur ville
et celui d’améliorer leur milieu de vie », a déclaré M.
Plante. « J’ai adoré cette première rencontre ! Non
seulement en raison du leadership que j’ai observé chez
les participants mais surtout en raison de l’énergie et de
la pertinence des échanges », a indiqué pour sa part
Mme Assaad. Elle se dit persuadée que le comité
fournira des informations importantes et qu’il reviendra
avec un projet intéressant et innovant.
La création du comité vise notamment à sensibiliser
le conseil municipal aux préoccupations des
adolescents. Les membres seront donc consultés
sur certains sujets et seront amenés à réaliser un ou
des projets pour la Ville. Ils auront ainsi l’occasion de
faire preuve de leadership et de développer leur
engagement dans la communauté.
Pour joindre le comité :
comitéjeunesse@brossard.ca.
Le maire de Brossard, Paul Leduc, a pris part à une partie de la rencontre en compagne des deux coprésidents, les conseillers municipaux Alexandre Plante et
Doreen Assaad, ainsi que des employés de la Direction du loisir, de la culture et de la vie communautaire (LCVC), Mario Quesnel et Catherine Pache-Hébert.
Les membres du comité jeunesse sont Avi Prakash, Thuan Huynh Minh, Zhi Xi Chen, Andrea Pavaluca, Jérémy Nguyen, Alexandria Bergeron, Rebecca McAuley,
Patrick-Brian Bielawski, Maud Guérin, Gabriel Francis, Farahdiba Hadeylar, Samuel Huang, Manija Mirhasan, Ricky Lim Ka Lan, Leila Adibmehr et Camille Gendron.
Soirée St-Valentin de la
communauté philippinocanadienne de la Rive-Sud
Accompagné de membres du conseil municipal le maire
de Brossard, Paul Leduc, a assisté à la soirée St-Valentin
de la communauté philippino-canadienne de la RiveSud. Cet événement festif et coloré s’est déroulé le
13 février dernier, au Centre socioculturel.
Cette activité annuelle témoigne de la grande solidarité
et de la fraternité qui sont au cœur de cette association.
Soulignons que ce rassemblement annuel permet aux participants d’échanger et d’amasser des fonds pour financer
différentes activités qui se déroulent durant l’année.
8 Ma Ville | AVRIL 2016 – Vol. 10, no 2
Le maire, Paul Leduc, entouré des membres du conseil municipal Pierre Jetté,
Francine Raymond, Daniel Lucier, Doreen Assaad et Claudio Benedetti ainsi que
des membres de la communauté philippino-canadienne de la Rive-Sud ayant
participé à la soirée St-Valentin du 13 février dernier.
Plusieurs règlements municipaux sont en vigueur afin de favoriser la quiétude et le mieux-être des résidents de
tous les quartiers. Voici un résumé de certaines dispositions fréquemment invoquées à l’aube de la belle saison.
Des extraits de règlements, des feuillets d’information et les formulaires de demande de permis sont accessibles
à l’adresse brossard.ca (section « Services aux citoyens », rubrique « Habitations et commerces ») ou auprès de
Services Brossard, au 450 923-6311.
Abris d’auto
temporaires
Règlement 1642
Animaux
Règlement 219
Bruit
Règlement 830
Coupe d’arbres
Règlements 1642 et 1643
Propreté des
terrains
Règlements 1642 et 830
Ventes-débarras
Règlement 1642
Travaux
nécessitant
un permis
Règlement 1643
• Démantèlement (toile et
structure) au plus tard le
30 avril
• Au plus deux chiens et
trois chats par logement,
sans excéder quatre de
ces animaux au total
• Licence obligatoire pour
les chiens
• Obligation de tenir les
chiens en laisse dans les
endroits publics
• Interdiction d’émettre du
bruit excédant les seuils
tolérés (variables selon la
période de la journée et le
type de bruit)
• Utilisation d’appareils
bruyants (scie, tondeuse
ou taille-haie, etc.)
permise seulement le jour
• Interdiction de couper des
arbres sans permis (permis
gratuit)
• Interdiction d’étêter ou
d’endommager un arbre
• Interdiction d’entreposer
des matériaux, des
équipements et des biens
divers à l’extérieur
• Interdiction de laisser un
arbre mort ou dangereux,
des véhicules hors
d’état de fonctionner,
des déchets et autres
nuisances similaires sur un
terrain
Dommages causés aux propriétés lors
du déneigement
Vous avez constaté que votre propriété a subi des
dommages lors des opérations de déneigement ?
Il est important de nous en informer au plus tard le
15 mai 2016. Après cette date, aucune réclamation
ne sera prise en compte.
Vous avez trois façons de nous acheminer vos
demandes :
services@brossard.ca
450 923-6311
Services Brossard
Hôtel de ville de Brossard
2001, boulevard de Rome
Brossard (Québec) J4W 3K5
Rappel pour les propriétaires de chiens
Afin de garder les parcs et les espaces publics propres,
le propriétaire d’un chien a l’obligation de ramasser les
excréments de son animal. De plus, il est obligatoire
de tenir son chien en laisse dans les parcs et espaces
publics, et ce, en tout temps.
Le propriétaire doit obligatoirement enregistrer son
chien à l’hôtel de ville. Si vous êtes un nouveau résident
et que votre chien possède une licence d’une autre
municipalité, celle-ci n’est pas valide.
Enfin, si votre chien aboie ou hurle de façon à troubler
la paix et le repos de toute personne, il devient une nuisance publique et son gardien commet une infraction.
• Autorisation les 14, 15, 21,
22, 23 mai ainsi que les 3, 4
et 5 septembre
• Aucun permis requis
• Permis requis pour la
plupart des travaux
de rénovation, de
construction ou
d’aménagement extérieur
• Formulaires de demande
de permis et feuillets
explicatifs : brossard.ca.
Les propriétaires doivent obligatoirement tenir leur chien en laisse dans les parcs
et espaces publics.
Ma Ville | AVRIL 2016 – Vol. 10, no 2 9
Réglementation
La réglementation en un coup d’œil !
Environnement
Agrile du frêne
De nouveaux arbres seront plantés en avril
Dans le cadre de la mise en œuvre du plan de lutte
contre l’agrile du frêne de la Ville, le mois d’avril est
consacré à la plantation de nouveaux arbres.
Conformément à ce document, la Ville procédera au
remplacement des frênes abattus en 2015. Au total,
plus de 700 arbres seront plantés sur le territoire.
Dans le but d’assurer leur pérennité, la sélection des
cultivars a été effectuée selon des critères précis, dont
leur résistance aux conditions urbaines et leur tolérance
aux infestations éventuelles d’insectes ravageurs.
De plus, la Ville favorise la plantation d’arbres indigènes
à grand déploiement.
Consciente de l’importance des arbres en
milieu urbain, Brossard
souhaite protéger et
préserver son précieux
couvert forestier.
Rappel Voici quelques services écologiques rendus par les
arbres :
•Purifier l’air que l’on respire et capter les gaz à
effet de serre;
•Contribuer à la lutte aux îlots de chaleur
urbains;
•Créer des abris et fournir de
la nourriture à une variété
d’oiseaux et d’insectes;
•Absorber d’importantes
quantités d’eau pluviale
destinée au réseau
d’égouts, limitant
ainsi les risques de
débordements et
d’inondations;
•Améliorer la qualité de
vie par leur splendeur et le
sentiment de quiétude qu’ils
apportent.
L’écocentre Grande Allée (Matrec) accepte les résidus domestiques dangereux (RDD) et
les produits électroniques du 1er avril au 31 octobre. Les citoyens peuvent aussi y déposer les
résidus de construction, de rénovation et de démolition (CRD) ainsi que les meubles en bois
toute l’année. Renseignements : brossard.ca
PrOCHaiNES COllECTES : 12 ET 26 AVRIL
Depuis 2016, tous types de sacs en plastique
sont refusés lors des collectes de résidus verts.
(rEG-334)
SAC EN
PAPIER BRUN
CONTENANT EN mÉTAL
OU EN PLASTIQUE
mUNI DE POIGNÉES
BOîTE EN
CARTON
mATIÈRES ACCEPTÉES
 rognures de gazon et feuilles mortes
 résidus de plates-bandes et de jardin
 Citrouilles, fruits tombés des arbres
 Foin, rameaux de cèdre
 Aucune branche (prochaines collectes de branches
et résidus de coupe d’arbres : 14 avril et 12 mai)
N. B. : Des sacs en papier sont en vente dans la plupart des centres de rénovation.
rENSEiGNEMENTS : brossard.ca ou 450 923-6311
10 Ma Ville | AVRIL 2016 – Vol. 10, no 2
AUCUN SAC
EN PLASTIQUE
Collectes de branches et de résidus de coupe d’arbres
Matières acceptées :
Modalités : Les branches doivent mesurer moins de
5 cm (2 po) de diamètre et être attachées en ballots de
40 cm (16 po) de diamètre et de 1,5 m (5 pi) de longueur
ou être déposées dans un contenant en métal ou en
plastique muni de poignées.
•Branches (y compris les retailles d’arbustes
avec ou sans feuille)
•Brindilles
Contenants acceptés :
À noter que le bac roulant (sauf le bleu) peut être utilisé.
Branches
attachées en
ballots au sol
Contenant en métal
ou en plastique muni
de poignées
Aucun
sac
Aucune boîte
en carton
Le traditionnel événement du Jour de l’arbre est
reconduit en 2016 !
En 2009, la Ville a adopté une politique de l’arbre
visant à confirmer l’importance que Brossard et ses
citoyens accordent à l’arbre en milieu urbain. Afin de
répondre aux objectifs de ce document ainsi qu’à
ceux ciblés dans sa Politique environnementale et
son Plan d’action en environnement 2015-2017, la
Ville organise une fois de plus l’événement du Jour
de l’arbre, le 21 mai.
Dans le cadre de cette activité, la Ville distribuera
gratuitement des arbres et arbustes aux résidents qui
se seront préalablement inscrits.
Les Brossardoises et Brossardois qui souhaitent s’inscrire
pourront le faire du 18 avril au 18 mai ou jusqu’à
épuisement des stocks, en remplissant le formulaire
en ligne accessible sur le site Internet de la Ville ou
en communiquant avec Services Brossard.
Afin de bien effectuer votre choix de végétal, nous
vous invitons à consulter les fiches descriptives de
chacune des espèces au brossard.ca, en visitant
la section « Jour de l’arbre », rubrique « Détails des
végétaux ». Les fiches seront accessibles à compter
du 4 avril.
Voici la liste des arbres et arbustes offerts cette année :
•Chêne des marais
•Cèdre du Canada
•Sureau du Canada
•Lierre de Boston
Gratuit !
JOUR DE L'ARBRE
SAMEDI 21 MAI 2016
La Ville vous offre un arbre ou un arbuste
INSCRIPTION OBLIGATOIRE : DU 18 AVRIL AU 18 MAI*
Un arbre ou un arbuste par adresse
brossard.ca ou 450 923-6311
*Jusqu’à épuisement des stocks
brossard.ca
Ma Ville | AVRIL 2016 – Vol. 10, no 2 11
Environnement
14 avril, 12 mai et 9 juin
Loisir et culture
Expositions
Consultez la programmation complète
des expositions à brossard.ca.
Entrée
libre
Espace Mur-mur des arts
Bibliothèque de Brossard
Georgette-Lepage
7855, avenue San Francisco
Jusqu’au 6 mai
L’événement incontournable
du printemps
C’est sur le thème Le mouvement dans l’art : corps
en action, énergie du geste ! que la 24e édition du
Salon des arts visuels de Brossard se déroulera, du
22 au 24 avril, au Centre socioculturel.
Présenté par la Ville, en collaboration avec le
comité organisateur et la Commission scolaire
Marie-Victorin, cet événement incontournable du
printemps attend des milliers de visiteurs qui sont
invités à venir découvrir le talent des artistes d’ici, à
échanger avec eux et à faire l’acquisition d’œuvres
originales.
Par ailleurs, la Ville est heureuse de compter sur la
présence de Marie-Élaine Thibert comme présidente
d’honneur de ce rendez-vous haut en couleur.
Des activités spéciales sauront ravir petits et
grands tout au long du week-end. Conférence,
démonstration, concert, présentation de mode et
atelier familial seront de la programmation.
Des prix et mentions d’une valeur de plus de 2 500 $
seront décernés par le jury, dont un prix de 300 $ qui
sera remis à un artiste prometteur de la relève. Le
dévoilement des prix Coup de cœur du public aura
lieu à la clôture de l’événement, le dimanche 24
avril, à 16 h. Lors de leur passage, les visiteurs sont
d’ailleurs invités à voter pour leurs œuvres préférées
du volet « Adulte » et du volet « Jeunesse ».
Nancy Stella
Galianos
Acrylique, technique mixte
Hall des arts
Hôtel de ville
2001, boulevard de Rome
Jusqu’au 21 avril
France St-Louis
Huile
Galerie Renée-Blain
Centre socioculturel
7905, avenue San Francisco
Du 10 avril au 6 mai
France Malo
Acrylique, technique mixte
FESTIVAL CLASSICA – 6e édition
Centre socioculturel
7905, avenue San Francisco
Mercredi 1er juin, 19 h
HOMMAGE À ANTÔNIO CARLOS JOBIM
Ensemble Micaël Lüssi
Consultez la programmation complète du Salon à
brossard.ca.
Accompagné de quatre multi-instrumentistes et de
deux couples de danseurs, le chanteur et guitariste
Micaël Lüssi vous fait vibrer au rythme des grands
classiques du maître Antônio Carlos Jobim, cofondateur
et figure de proue de la bossa-nova et certes l’un des
plus importants compositeurs du XXe siècle.
PRIX D’ENTRÉE : 25 $ (taxes en sus)
Renseignements et billetterie :
450 912-0868, poste 101 | festivalclassica.com
12 Ma Ville | AVRIL 2016 – Vol. 10, no 2
La Ville lance une invitation à tous les citoyens
désirant faire partie du comité famille et aînés. Le
mandat de ce comité est de contribuer à la mise
à jour de la politique familiale et d’élaborer des
recommandations concernant le plan d’action
famille et aînés 2017-2019. Le comité est composé
de 13 membres, soit 2 citoyens, 8 représentants
d’organisme et 3 conseillers municipaux.
Environ une dizaine de rencontres sont prévues
annuellement et se tiennent en soirée. Il s’agit d’une
implication bénévole.
Les citoyens désirant s’engager doivent démontrer
leur intérêt en nous faisant parvenir une lettre
accompagnée de leur curriculum vitæ au plus tard
le 30 avril 2016.
Soumettez votre candidature :
Par la poste
Hôtel de ville de Brossard
Direction loisir, culture et vie communautaire
2001, boul. de Rome
Brossard (Québec) J4W 3K5
Par courriel
loisir@brossard.ca
Du 9 au 15 mai
Fêtons toutes les familles !
C’est sur le thème Plein de familles,
plein de réalités que la 21e édition de
la Semaine québécoise des familles
entend célébrer la famille du 9 au
15 mai 2016.
Rappelons qu’en 1993, en prévision
de l’Année internationale de la
famille (1994), l’Assemblée générale
de l’Organisation des Nations unies
(O.N.U.) a proclamé le 15 mai de
chaque année Journée internationale
des familles, afin de mieux faire
connaître les problèmes de la famille et améliorer
la capacité des nations à adopter des politiques
d’ensemble pour y faire face.
Nouveauté
Des camps de futurs
sauveteurs
Étoile de Bronze, Médaille de Bronze ou Croix de bronze
sont les noms donnés aux camps de sauvetage. Ces
formations te seront-elles utiles ? Oui, parce qu’elles
permettent de décrocher un brevet, la première étape
vers un emploi de sauveteur. Cette expérience te serat-elle agréable ? Certainement, puisque les camps
comprennent également des sorties à la plage du parc
Jean-Drapeau, à l’Oasis surf ou sur la rivière Saint-Jacques
pour faire du kayak. De plus, des activités de sensibilisation
seront animées par les participants dans les six piscines
extérieures. Cette toute nouvelle formule est une occasion
en or de s’immerger dans le monde du sauvetage !
Les camps, d’une ou deux semaines, sont offerts du
lundi au vendredi de 9 h à 16 h.
Pour plus d’informations et pour les inscriptions,
consultez le cahier des camps ou visitez brossard.ca.
Ma Ville | AVRIL 2016 – Vol. 10, no 2 13
Loisir et culture
Appel de candidatures – comité famille et aînés
Bibliothèque
Bibliothèque de Brossard
Georgette-Lepage Savoir, penser, rêver.
Tout est là depuis 40 ans ! C’est dans un esprit festif qu’on a donné le coup
d’envoi aux célébrations du 40e anniversaire de la
bibliothèque de Brossard Georgette-Lepage, le 8
mars dernier.
De gauche à droite : Anne Rousseau, bénévole des Amis de la bibliothèque, Serge Séguin, conseiller
municipal, Jacques-André Chartrand, président des Amis de la bibliothèque, Suzanne Payette, directrice
Le maire de Brossard, Paul Leduc, et plusieurs
de la Bibliothèque, Daniel Lucier, conseiller municipal, Paul Leduc, maire de Brossard, Yvon-André
conseillers municipaux ont pris part à l’événement.
Lacroix et Danielle Champagne, tous deux anciens directeurs de la Bibliothèque, Pierre O’Donoughue,
conseiller municipal, Daniel Côté, secrétaire des Amis de la bibliothèque, Colette Bédard, de la fondation
Tous ont pu échanger de nombreux souvenirs en
des Amis de la bibliothèque, Nadine Fortin, conseillère en développement culturel, Direction de la
compagnie de la directrice actuelle, Suzanne
Montérégie au ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine, Doreen
Assaad, conseillère municipale, Antoine Assaf, conseiller municipal, ainsi que plusieurs personnages
Payette, et d’ex-directeurs de la Bibliothèque, dont
jeunesse des 40 dernières années.
Yvon-André Lacroix et Danielle Champagne. Étaient
également présentes Colette Bédard, employée lors de l’inauguration de l’institution, en 1976, et Nadine Fortin,
conseillère au ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine.
Des citoyens qui se présentaient sur les lieux, ce matin-là, ont aussi pu être de la fête.
Notons que de nombreuses activités sont prévues, au cours de l’année, en lien avec ce 40e anniversaire.
Consultez l’édition spéciale sur la programmation de la Bibliothèque à l’entrée de celle-ci ou en ligne à
biblio.brossard.ca.
Du 17 au 23 avril,
laissez libre cours à
votre imagination !
Journée mondiale
du livre et du droit
d’auteur
Semaine des jeunes auteurs
Les enfants sont invités à devenir
de jeunes auteurs ! Du matériel
sera accessible à l’aide au lecteur,
au rez-de-chaussée, pour leur
permettre de confectionner la
couverture d’un livre. Les œuvres,
signées de leur nom d’artiste, seront
affichées dans le secteur jeunesse !
Histoire collaborative
La clientèle adulte est invitée à
participer à l’élaboration d’une
histoire en écrivant un court texte,
à la suite de celui d’une autre
personne, et ce, dans un superbe
livre fait à la main. Les personnes
intéressées doivent se rendre au
bureau de l’aide au lecteur, à
l’étage.
14 Ma Ville | AVRIL 2016 – Vol. 10, no 2
Biblio-Aidants,
pour être bien
informé et mieux
aider vos proches !
Elle est arrivée
à la Bibliothèque
Biblio-Aidants est un
service d’information
conçu à l’intention
des proches aidants
et coordonné par
l’Association des bibliothèques
publiques du Québec. Plus de
250 bibliothèques au Québec
participent à cette initiative, dont
celle de Brossard.
L’installation à Brossard de Manivelle,
outil de diffusion mettant en valeur
la collection numérique de la
Bibliothèque est une première au
Québec. Cet outil est lié à un réseau
d’affichage numérique conçu par
l’équipe d’Espaces Temps qui a
pour objectif ultime de faciliter
la promotion, la circulation et la
découverte de contenus culturels,
scientifiques et citoyens dans
l’espace public.
Ce programme consiste en une
série de 15 cahiers thématiques qui
renseignent les proches aidants sur
les maladies et les circonstances de
la vie auxquelles ils sont appelés à
faire face. Chaque cahier présente
une liste d’organismes, une sélection
de sites Internet pertinents et des
suggestions de lectures et de films.
Toute l’information qui s’y trouve a
été choisie, analysée et validée par
des bibliothécaires diplômés.
Les cahiers peuvent être consultés
à biblioaidants.ca.
Venez tourner
la Manivelle !
Cet écran tactile situé à l’entrée de
la bibliothèque permet d’explorer
la collection de livres numériques
disponibles à la Bibliothèque de
Brossard. Une fois que l’utilisateur
a trouvé la lecture
qu’il désirait, il peut se
transmettre le lien à
partir de Manivelle en
utilisant une adresse de
courriel ou son numéro
de téléphone intelligent.
Pour plus de
renseignements :
manivelle.io/fr
Dès la fonte des neiges terminée, les équipes
du Service des travaux publics commencent le
nettoyage des rues, pistes cyclables et parcs de la
ville.
L’opération débute généralement lors de la troisième
semaine du mois d’avril et se poursuit environ sur
quatre semaines, selon les conditions climatiques et
la fin réelle de l’hiver.
Durant cette période de travail intense, la Ville
sollicite la collaboration du public afin que les trottoirs
et les rues soient libres pour permettre aux employés
d’exécuter leur travail rapidement et adéquatement.
Vérifiez vos drains
Pour les bâtiments ayant une entrée privée située plus
bas que la surface de la rue (p. ex., un garage ou un
sous-sol), il est important de vérifier si le drain de la
grille de captation d’eau fonctionne correctement
(une obstruction pourrait bloquer la canalisation). Il
est donc nécessaire de vérifier ces installations afin
que l’eau puisse s’évacuer normalement.
Par ailleurs, lorsque la Ville procédera au nettoyage des
conduites d’eau sanitaire, nous vous recommandons
d’abaisser les couvercles de vos cuvettes afin d’éviter
des dégâts qui pourraient être occasionnés par ces
opérations.
Le beau temps est synonyme de grand ménage pour les employés de la Direction des travaux publics.
Nids-de-poule : Brossard passe à l’action !
Alors que le printemps est arrivé et que le sol a subi
plusieurs périodes de gel et de dégel, la Ville passe
à l’action en ce qui concerne les nids-de-poule sur
le territoire. Tous les jours, une équipe affectée à ce
dossier patrouille sur les routes et déploie tous les efforts
nécessaires afin d’agir rapidement et efficacement.
Chaque intervention requiert plusieurs étapes précises,
dont le nettoyage et l’assèchement du trou, l’application
du liant d’accrochage et du mélange bitumineux ainsi
que la manipulation d’un rouleau ou d’une plaque
vibrante afin de compacter l’asphalte. En 2016, la Ville
injectera 26 000 $ pour le colmatage de ces cavités.
Soulignons que
les nids-de-poule se forment
notamment à cause du gel et du dégel, de fissures,
d’infiltrations d’eau et de l’achalandage des véhicules
sur la chaussée.
N’hésitez pas à communiquer avec Services Brossard pour
signaler un nids-de-poule sur le territoire, au 450 923-6311.
L’équipe affectée au colmatage en pleine action sur le boulevard Rivard.
Veuillez noter que Services Brossard devient le comptoir de service pour toute demande
ou requête concernant les activités de la Direction des travaux publics.
Rappel Voici ses coordonnées : Services Brossard
2001, boulevard de Rome
Téléphone : 450 923-6311
Ma Ville | AVRIL 2016 – Vol. 10, no 2 15
Info-travaux
L’opération « grand ménage » du printemps s’en vient !
Prenez note
Moniteurs et accompagnateurs recherchés !
La Ville de Brossard recherche des
moniteurs et accompagnateurs pour
les camps de jour de l’été prochain.
Tu désires faire partie d’une équipe
dynamique qui aime le plein air et qui
anime des activités pour les enfants ? Tu
es un étudiant âgé de 16 ans ou plus ?
Tu as le goût de vivre une expérience
enrichissante et inoubliable ? Ce travail
est assurément fait pour toi.
Pour tous les détails, communique avec
Jean-Philippe Primeau à
jean-philippe.primeau@brossard.ca.
Personnes à mobilité réduite
2016
Une assistance en
cas d’intervention
d’urgence
Tous les citoyens à mobilité réduite (ou souffrant d’un
handicap auditif ou visuel) de l’agglomération de
Longueuil, dont ceux de Brossard, peuvent adhérer
gratuitement au programme Secours adapté offert
par le Service de sécurité incendie de l’agglomération
de Longueuil (SSIAL).
Grâce à ce programme, au cours d’une évacuation ou
en cas d’urgence, les pompiers sont prévenus, avant
même d’arriver sur les lieux d’un sinistre, de la présence
possible d’une personne pouvant nécessiter une aide
particulière.
DATES D’ÉCHÉANCE
Versement des taxes municipales
Prochain
versement
11 avril 2016
Les informations contenues dans le fichier sont
strictement confidentielles.
3e versement
10 juin 2016
Il est important de nous aviser de tout changement de
votre état de santé, d’adresse ou autre.
4e versement
9 août 2016
Inscrivez-vous, c’est important !
Pour vous inscrire ou obtenir plus de renseignements sur
le programme Secours adapté, communiquez avec la
Division des mesures préventives du SSIAL : 450 463-7038.
Les dates d’échéance doivent être respectées,
peu importe la date à laquelle vous êtes devenu
propriétaire, et ce, afin d’éviter des frais d’intérêts
et de pénalités.
RAPPEL : collectes des matières résiduelles
Calendrier annuel accessible à brossard.ca
ORDURES
Collecte
d’encombrants
valorisables en bois
BRANCHES ET RÉSIDUS
DE COUPE D’ARBRES
résidus verts
MATIÈRES RECYCLABLES
Secteur 1 (A-B-C-I-J-L-M-N-O-X-Y)
Est du boulevard Taschereau
MATIÈRES RECYCLABLES
Secteur 2 (P-R-S-T-V-W)
Ouest du boulevard Taschereau
16 Ma Ville | AVRIL 2016 – Vol. 10, no 2
Avril
D
Renseignements : 450 923-6311
Mai
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M
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S
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D
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8 9 10 11 12 13 14
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22 23 24 25 26 27 28
29 30 31
Une vingtaine de jeunes joueurs de soccer de Brossard au
Portugal
Lors d’une cérémonie tenue à l’hôtel de ville le 9 mars
dernier, le maire de Brossard, Paul Leduc, a félicité une
vingtaine de joueurs de soccer de quatre équipes de
Brossard. Ces derniers étaient sur le point de s’envoler
pour le Portugal afin de participer au Mundialito 2016.
M. Leduc a souligné la détermination et la passion qui
animent ces jeunes âgés de 8 à 12 ans et qui leur ont
permis de se hisser parmi les meilleurs.
Le maire a remis un certificat honorifique aux
quatre équipes : CDI-Brossard U8, CDI-Brossard U10,
CDI-Brossard U12-A et CDI-Brossard U12-B.
Pour la première fois au Canada, une délégation de
près de 60 jeunes, accompagnés de parents, se sont
rendus au Portugal afin de disputer les honneurs à ce
tournoi qui s’est déroulé en Algarve.
Le maire de Brossard, Paul Leduc, accompagné de conseillers municipaux, a
remis un certificat honorifique aux quatre équipes qui ont participé à un tournoi
international au Portugal, du 19 au 27 mars derniers.
Échanges sur la réussite éducative
Le maire de Brossard, Paul Leduc et la conseillère
municipale Francine Raymond, ont assisté à une
rencontre s’inscrivant dans le cadre des Journées de
la persévérance scolaire. Cet événement s’est déroulé
à la Maison internationale de la Rive-Sud (MIRS), le 17
février dernier.
M. Leduc a participé avec grand plaisir à cette activité,
celle-ci lui ayant permis d’échanger sur la réussite
scolaire avec différents intervenants.
Francine Raymond, conseillère municipale, Paul Leduc, maire de Brossard,
Miguel Del Rio, représentant de la MIRS, Pierre Faubert, représentant de la MIRS,
Sylvie Grenier, directrice générale de la Conférence régionale des élus (CRÉ) de
l’agglomération de Longueuil, et Martin Turbide, directeur adjoint de la Conférence
régionale des élus (CRÉ) de l’agglomération de Longueuil.
Composteurs domestiques et barils récupérateurs d’eau de pluie
Programmes de subvention pour les Brossardois
Le saviez-vous ?
•Au Québec, dans le secteur résidentiel,
les résidus alimentaires représentent 23 %
des matières organiques générées, ce qui
correspond à 96 kilos par personne, par année.
•On estime que 30 % de la consommation totale
d’eau potable du secteur résidentiel de la ville
est consacrée à des usages extérieurs tels que
l’arrosage du potager et le lavage de la voiture.
Une seule inscription par adresse est autorisée pour
chacun des programmes. Au terme de la période
d’inscription, un tirage au sort sera effectué parmi les
participants. Seuls les gagnants seront joints par courriel.
Par le biais de ces subventions, la municipalité compte
sur la participation de ses citoyens afin de favoriser une
saine gestion des matières résiduelles et encourager
une consommation responsable de l’eau potable sur
son territoire.
Voilà pourquoi, pour une quatrième année
consécutive, la Ville de Brossard offre à ses résidents
la possibilité d’obtenir un composteur domestique et
un baril récupérateur d’eau de pluie pour la modique
somme de 25 $ chacun, grâce à ses programmes de
subvention. Au préalable, les personnes intéressées
doivent s’inscrire du 2 au 20 mai, en remplissant le
formulaire en ligne, accessible au brossard.ca, ou en
téléphonant à Services Brossard au 450 923-6311.
Ma Ville | AVRIL 2016 – Vol. 10, no 2 17
Nos élus en action
Mundialito 2016
Un projet innovant de compostage collectif, visant une
gestion écoresponsable des matières résiduelles, a lieu
au centre communautaire Nathalie-Croteau (CCNC)
depuis l’automne 2015. Quatre organismes participent
concrètement à sa réussite :
•Les cuisines de l’Amitié
Un composteur à la fine pointe de la technologie
Dans le cadre de ce projet, la Ville de Brossard a fait
l’acquisition d’un composteur industriel CityPod Modèle
S équipé d’un accès Internet et de la technologie
Norasystem pour la destruction des odeurs.
Rappelons que le centre communautaire NathalieCroteau est le tout premier bâtiment de type LEED
(Leadership in Energy and Environmental Design) de
la Ville et qu’une gestion écoresponsable des matières
résiduelles va de pair avec ce type d’immeuble.
•La Popotte roulante
•La maison Jolivie
•Le CPE de l’Échelle
Félicitations aux participants !
La Ville de Brossard tient à féliciter les participants et
à souligner leurs efforts puisque près de deux tonnes
de matières organiques ont été détournées de
l’enfouissement !
De plus, le compostage collectif s’intègre directement
dans les démarches de la Ville afin de minimiser
l’enfouissement des matières organiques. Mentionnons
que la Politique québécoise de gestion des matières
résiduelles prévoit bannir l’enfouissement des matières
organiques en 2020.
Bientôt : compost disponible !
Le compost généré au Centre communautaire
Nathalie-Croteau sera bientôt disponible pour les
citoyens intéressés. Ils pourront se servir directement
sur le site. La Ville affichera la disponibilité du compost,
ultérieurement, directement sur le terrain du CCNC. Il
pourra également être utilisé sur le toit vert du bâtiment
en période estivale. Toutefois, il ne devra pas être utilisé
pour les potagers comestibles. Il pourra l’être pour les
plates-bandes et les pelouses seulement.
AVIS PUBLIC
Entrées en vigueur
REG-332 ordonnant des travaux municipaux d’élargissement du boulevard du Quartier, entre Lapinière et Grande
Allée, et décrétant un emprunt de 10 520 000 $
REG-342 sur un emprunt relatif au financement d’une subvention du ministère de la Culture et des Communications
du Québec pour le développement des collections des bibliothèques publiques
REG-343 ordonnant des travaux pour la construction d’un centre multifonctionnel et décrétant un emprunt de
45 000 000 $
Prenez avis que le conseil de la Ville de Brossard a adopté les règlements REG-332 et REG-343 lors de la séance du
19 janvier 2016 et le REG-342 lors de la séance du 8 décembre 2015.
Le règlement REG-332 a reçu l’approbation du ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire le 4
mars 2016, le REG-342 le 1er mars 2016 et le REG-343 le 16 mars 2016.
Ces règlements entrent en vigueur le jour de leur publication et peuvent être consultés au Service du greffe situé au
2001, boulevard de Rome, Brossard, du lundi au vendredi 8 h 30 à 12 h et de 13 h 15 à 16 h 30.
Donné à Brossard, ce 7e jour du mois d’avril 2016.
Nicole Fréchette
Greffière adjointe
FOR EXPLANATIONS IN ENGLISH REGARDING THIS PUBLIC NOTICE, PLEASE CONTACT THE OFFICE OF THE
CITY CLERK: (450) 923-6308.
Ma Ville | AVRIL 2016 – Vol. 10, no 2 19
Avis publics
Au centre communautaire Nathalie-Croteau
on fait du compostage !
Avis publics
AVIS PUBLIC
PROCÉDURE D’ENREGISTREMENT
RÈGLEMENT REG-359 - Ruisseau Daigneault
AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D’ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE
DU SECTEUR CONCERNÉ
AVIS PUBLIC EST DONNÉ que lors d’une séance du
conseil tenue le 15 mars 2016, le conseil municipal de
la Ville de Brossard a adopté le règlement REG-359
intitulé règlement ordonnant des travaux municipaux
de stabilisation des berges et de révégétalisation du
ruisseau Daigneault et décrétant un emprunt de
1 133 000 $.
Ce règlement a pour objet : d’ordonner des travaux de
stabilisation des berges et de révégétalisation du ruisseau
20 Ma Ville | AVRIL 2016 – Vol. 10, no 2
Daigneault, entre le boulevard Grande Allée et le chemin
des Prairies.
Les personnes habiles à voter ayant le droit d’être
inscrites sur la liste référendaire du secteur concerné
peuvent demander que ce règlement fasse l’objet d’un
scrutin référendaire en inscrivant leurs nom , adresse et
qualité et en apposant leur signature dans un registre
ouvert à cette fin.
Au préalable, l’électeur doit en outre établir son identité
en présentant, malgré toute disposition inconciliable,
sa carte d’assurance maladie délivrée par la Régie de
l’assurance maladie du Québec, son permis de conduire
ou son permis probatoire délivré sur son support plastique
par la Société de l’Assurance automobile du Québec,
son passeport canadien, son certificat de statut d’indien
délivré aux personnes inscrites au Registre des Indiens
en vertu de la Loi sur les indiens ou la carte d’identité des
Forces canadiennes délivrée en vertu de l’ordonnance
OAFC 26-3 du ministère de la Défense nationale.
dans le secteur concerné, depuis au moins 12
mois ;
•Être désigné, au moyen d’une procuration
signée par la majorité des personnes qui sont
copropriétaires ou cooccupants depuis au moins
12 mois, comme celui qui a le droit de signer le
registre en leur nom et d’être inscrit sur la liste
référendaire, le cas échéant. Cette procuration doit
avoir été produite avant ou lors de la signature du
registre.
Dans le cas d’une personne physique :
•Être majeure et de citoyenneté canadienne et ne
pas être en curatelle.
Le registre sera accessible de 9 h à 19 h, le 13 avril 2016,
au 1er étage du hall de la salle du conseil situé à l’hôtel
de ville, au 2001 boulevard de Rome, intersection Rome
et San-Francisco, entrée située sur le stationnement
arrière. Le résultat de la procédure d’enregistrement sera
annoncé à 19 heures le 13 avril 2016, ou aussitôt que
possible après cette heure, au bureau de la soussignée.
Dans le cas d’une personne morale :
•Avoir désigné par résolution, parmi ses membres,
administrateurs ou employés, une personne qui,
le15 mars 2016, est majeure, de citoyenneté
canadienne, qui n’est pas en curatelle et n’est
frappée d’aucune incapacité de voter prévue par
la Loi.
Le nombre de demandes requis pour qu’un scrutin
référendaire soit tenu est de 500. Si ce nombre n’est
pas atteint, le règlement est réputé approuvé par les
personnes habiles à voter.
Sauf dans le cas d’une personne désignée à titre de
représentant d’une personne morale, nul ne peut être
considéré comme personne habile à voter à plus d’un titre
conformément à l’article 531 de la Loi sur les élections et
les référendums dans les municipalités.
Le règlement peut être consulté au bureau de la
soussignée, du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 h et
de 13 h 15 à 16 h 30 ou communiquez avec le Service
du greffe, au numéro de téléphone 450 923-6308, en
mentionnant le numéro du règlement concerné, afin
d’obtenir toute information complémentaire.
Conditions pour être une personne habile à voter
ayant le droit d’être inscrite sur la liste référendaire
du secteur concerné
Toute personne qui n’est frappée d’aucune incapacité
de voter prévue à l’article 524 de la Loi sur les élections
et les référendums dans les municipalités et remplit les
conditions suivantes le 15 mars 2016 :
•Être une personne physique domiciliée dans la
municipalité et être domiciliée depuis au moins
6 mois au Québec ou ;
DONNÉ À BROSSARD, ce 7e jour d’avril 2016
Nicole Fréchette
Greffière adjointe
FOR EXPLANATIONS IN ENGLISH REGARDING THIS
PUBLIC NOTICE, PLEASE CONTACT THE OFFICE OF
THE CITY CLERK: (450) 923-6308.
Tout propriétaire unique non résidant d’un immeuble
ou occupant unique non résidant d’un établissement
d’entreprise qui n’est frappé d’aucune incapacité de
voter et remplit les conditions suivantes le 15 mars 2016 :
Être propriétaire d’un immeuble ou occupant unique d’un
établissement d’entreprise situé dans le secteur concerné
depuis au moins 12 mois ou ;
Tout copropriétaire indivis non résidant d’un immeuble ou
cooccupant non résidant d’un établissement d’entreprise
qui n’est frappé d’aucune incapacité de voter et remplit
les conditions suivantes le 15 mars 2016 :
•Être copropriétaire indivis d’un immeuble ou
cooccupant d’un établissement d’entreprise situé
Ma Ville | AVRIL 2016 – Vol. 10, no 2 21
Avis publics
Le secteur est compris entre le boulevard Grande Allée,
l’autoroute 30, le chemin des Prairies et le rail du chemin
de fer.
Avis publics
AVIS PUBLIC
Assemblée publique de consultation
Règlements REG-372 et REG-373 - services au volant
Prenez avis que, lors de sa séance du 15 mars 2015,
le conseil municipal a adopté les projets de règlements
suivants :
REG-372 intitulé « Règlement modifiant le
règlement de zonage 1642 afin d’ajouter
des dispositions relatives aux services au
volant et de les restreindre à certaines
zones »
Ce projet de règlement contient des dispositions susceptibles d’approbation référendaire et modifie le règlement
de zonage 1642 de la façon suivante :
Le règlement REG-372 vise les zones localisées en bordure du boulevard Taschereau, dans le Quartier DIX30 et
sur Grande Allée, en bordure de l’autoroute 30.
Le projet de règlement a pour but d’ajouter des dispositions relatives à tout nouvel équipement, ouvrage ou
construction permettant d’aménager un service au volant.
Il viendra notamment fixer un espace libre minimum de
cinquante mètres (50 m) entre ces derniers et toute
limite de propriété de l’affectation « Habitation » dans
les zones A01C, C06C, I01C, L01C, L02C, L07C, L08C,
L09C, L10C, L13C, M01C, M04C, N01C, N02C, N03C,
O01C, O02C, O03C, R01C, R06C, R07C, R08C, S03C,
S04C, S05C et T08C.
À l’exception des zones visées, le projet de règlement
a aussi pour effet d’interdire les services au volant sur
l’ensemble du territoire.
Ces modifications ne s’appliquent pas aux usages
C026533 : Commerce de détail de bois et matériaux de
construction, C156332 : Poste d’essence, C156333 :
Lave-auto et C206524 : Centre de jardinage et aménagement paysager.
De plus, il vise à limiter, pour l’affectation « Commerce »,
l’utilisation des kiosques à des fins de contrôle des accès
à un emplacement ou un espace de stationnement. Des
dispositions spécifiques seront toutefois prévues afin de
permettre la perception de biens et services à même un
kiosque pour les usages C026533 : Commerce de détail
de bois et de matériaux de construction, C109622 : Cinéparc et C206524 : Centre de jardinage et aménagement
paysager.
22 Ma Ville | AVRIL 2016 – Vol. 10, no 2
REG-373 intitulé « Règlement modifiant le
règlement REG-283 relatif aux usages conditionnels afin d’assujettir tout nouvel
équipement, ouvrage ou construction
permettant l’aménagement d’un service au
volant »
Ce projet de règlement contient des dispositions susceptibles d’approbation référendaire et modifie le règlement
REG-283 relatifs aux usages conditionnels de la façon
suivante :
Le règlement REG-373 vise les zones localisées en bordure du boulevard Taschereau, dans le Quartier DIX30 et
sur Grande Allée, en bordure de l’autoroute 30.
Le projet de règlement a pour effet d’assujettir la construction de tout nouvel équipement ou ouvrage permettant
l’aménagement d’un service au volant situé à plus de
cinquante mètres (50 m) de toute limite de propriété de
l’affectation « Habitation » dans les zones A01C, C06C,
I01C, L01C, L02C, L07C, L08C, L09C, L10C, L13C,
M01C, M04C, N01C, N02C, N03C, O01C, O02C, O03C,
R01C, R06C, R07C, R08C, S03C, S04C, S05C et T08C
au règlement relatif aux usages conditionnels.
Le projet de règlement amendera le règlement REG-283
relatif aux usages conditionnels et ajoutera des critères
d’aménagement visant à atténuer l’impact visuel et les
nuisances, notamment aux bruits et la lumière, liés à l’implantation d’un service au volant. Tel que prévu à la loi
sur l’aménagement et l’urbanisme, les projets assujettis
seront évalués en fonctions de l’objectif et des critères
prévus au règlement par le comité consultatif d’urbanisme. Le conseil municipal devra ensuite adopter une
résolution, avec ou sans condition, approuvant ou refusant les projets soumis.
Conséquemment à l’adoption de ces projets de règlement, le conseil municipal tiendra une assemblée publique
de consultation quant à l’objet et aux conséquences de
ceux-ci. L’assemblée publique de consultation se tiendra
le 18 avril 2016, à 19 h, dans la salle du conseil située
au 1er étage de l’hôtel de ville de Brossard, au 2001,
boulevard de Rome.
Toute personne intéressée peut consulter ces projets de
règlement durant les heures d’ouverture, au Service du
greffe, hôtel de ville de Brossard, lequel est situé au 2001,
boulevard de Rome.
FOR EXPLANATIONS IN ENGLISH REGARDING THIS
PUBLIC NOTICE, PLEASE CONTACT THE OFFICE OF
THE CITY CLERK: (450) 923-6308.
Nicole Fréchette
Greffière adjointe
1C
A0
M01C
C
S04C
M04C
C
06
C
T08
3C
1C
N0
2C
9C
L0
R07C
O0
1C
L0
2C
R01C
O0
3C
N0
5C
0C
S0
L1
S03
C
N0
1C
L0
3C
L1
O0
8C
7C
L0
VIL
LE
C
I01
R0
6C
R0
8C
2C
L0
DE
LA
PR
AIR
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Ma Ville | AVRIL 2016 – Vol. 10, no 2 23
Avis publics
DONNÉ À BROSSARD, ce 7e jour d’avril 2016.
Avis publics
AVIS PUBLIC
PROCÉDURE D’ENREGISTREMENT
REGLEMENT REG-355 – RUE AGATHE
RÈGLEMENT REG-358 - AVENUE PANAMA
AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D’ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE
DE L’ENSEMBLE DE LA MUNICIPALITÉ
AVIS PUBLIC EST DONNÉ que lors d’une séance tenue le
15 mars 2016, le conseil municipal de la Ville de Brossard
a adopté les règlements suivants :
Conditions pour être une personne habile à voter
ayant le droit d’être inscrite sur la liste référendaire
de la municipalité
REG-355 intitulé Règlement ordonnant des travaux
municipaux d’aqueduc sur la rue Agathe et décrétant
un emprunt de 1 542 000 $;
Toute personne qui n’est frappée d’aucune incapacité
de voter prévue à l’article 524 de la Loi sur les élections
et les référendums dans les municipalités et remplit les
conditions suivantes le 15 mars 2016 :
•Être une personne physique domiciliée dans la
municipalité et être domiciliée depuis au moins
6 mois au Québec ou ;
REG-358 intitulé Règlement ordonnant des travaux
municipaux sur l’avenue Panama et décrétant un
emprunt de 855 000 $.
Le règlement REG-355 a pour objet : d’ordonner
des travaux pour la réfection de la rue Agathe, entre la
rue Authier et le boulevard Grande Allée, comprenant
la démolition de la chaussée et du réseau d’aqueduc
existants, la réfection de l’aqueduc, des égouts pluvial
et sanitaire, la structure de la chaussée, les bordures et
trottoirs, le pavage, la signalisation et le marquage ainsi
que l’éclairage et décrétant un emprunt de 1 542 000 $.
Le règlement REG-358 a pour objet : d’ordonner des
travaux de réfection de l’avenue Panama, entre le boulevard Provencher et la rue Picasso, comprenant la réfection
d’aqueduc, des égouts pluvial et sanitaire, de bordures,
de trottoirs, de structure de chaussée, de pavage et de
l’éclairage et décrétant un emprunt de 855 000 $.
Les personnes habiles à voter ayant le droit d’être
inscrites sur la liste référendaire de la municipalité peuvent
demander que ces règlements fassent l’objet d’un scrutin
référendaire en inscrivant leurs noms, adresse et qualité
et en apposant leur signature dans un registre ouvert à
cette fin pour chacun de ces règlements.
Au préalable, l’électeur doit en outre établir son identité
en présentant, malgré toute disposition inconciliable,
sa carte d’assurance maladie délivrée par la Régie de
l’assurance maladie du Québec, son permis de conduire
ou son permis probatoire délivré sur son support plastique
par la Société de l’Assurance automobile du Québec,
son passeport canadien, son certificat de statut d’indien
délivré aux personnes inscrites au Registre des Indiens
en vertu de la Loi sur les indiens ou la carte d’identité des
Forces canadiennes délivrée en vertu de l’ordonnance
OAFC 26-3 du ministère de la Défense nationale.
Ces registres seront accessibles de 9 h à 19 h, les 13, 14, et
15 avril 2016 au 1er étage du hall de la salle du conseil situé
à l’hôtel de ville, au 2001 boulevard de Rome, intersection
Rome et San-Francisco, entrée située sur le stationnement
arrière. Le résultat de ces procédures d’enregistrement sera
annoncé à 19 h le 15 avril 2016, ou aussitôt que possible
après cette heure, au bureau de la soussignée.
Le nombre de demandes requis pour qu’un scrutin référendaire soit tenu est de 1 569 pour les règlements ci-dessus
mentionnés. Si ce nombre n’est pas atteint, les règlements
seront réputés approuvés par les personnes habiles à voter.
Les règlements peuvent être consultés au bureau de la
soussignée, du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 h et
de 13 h 15 à 16 h 30 ou communiquez avec le Service
du greffe, au numéro de téléphone 450 923-6304, en
mentionnant le numéro du règlement concerné, afin
d’obtenir toute information complémentaire.
24 Ma Ville | AVRIL 2016 – Vol. 10, no 2
Tout propriétaire unique non résidant d’un immeuble
ou occupant unique non résidant d’un établissement
d’entreprise qui n’est frappé d’aucune incapacité de
voter et remplit les conditions suivantes le 15 mars 2016 :
•Être propriétaire d’un immeuble ou occupant
unique d’un établissement d’entreprise situé sur le
territoire de la Ville de Brossard depuis au moins
12 mois ou ;
Tout copropriétaire indivis non résidant d’un immeuble ou
cooccupant non résidant d’un établissement d’entreprise
qui n’est frappé d’aucune incapacité de voter et remplit
les conditions suivantes le 15 mars 2016 :
•Être copropriétaire indivis d’un immeuble ou
cooccupant d’un établissement d’entreprise situé
sur le territoire de la Ville de Brossard depuis au
moins 12 mois ;
•Être désigné, au moyen d’une procuration
signée par la majorité des personnes qui sont
copropriétaires ou cooccupants depuis au moins 12
mois, comme celui qui a le droit de signer le registre
en leur nom et d’être inscrit sur la liste référendaire,
le cas échéant. Cette procuration doit avoir été
produite avant ou lors de la signature du registre.
Dans le cas d’une personne physique :
•Être majeure et de citoyenneté canadienne et ne
pas être en curatelle.
Dans le cas d’une personne morale :
•Avoir désigné par résolution, parmi ses membres,
administrateurs ou employés, une personne qui,
le 15 mars 2016, est majeure, de citoyenneté
canadienne, qui n’est pas en curatelle et n’est
frappée d’aucune incapacité de voter prévue par
la Loi.
Sauf dans le cas d’une personne désignée à titre de
représentant d’une personne morale, nul ne peut être
considéré comme personne habile à voter à plus d’un titre
conformément à l’article 531 de la Loi sur les élections et
les référendums dans les municipalités.
DONNÉ À BROSSARD, ce 7e jour du mois d’avril 2016.
Nicole Fréchette
Greffière adjointe
FOR EXPLANATIONS IN ENGLISH REGARDING THIS
PUBLIC NOTICE, PLEASE CONTACT THE OFFICE OF
THE CITY CLERK: (450) 923-6308.
Dear Brossard residents,
Whether it’s about a city project, the strategic direction of the Ville de Brossard
or concerns expressed by residents, I’ve always made a point of listening to what
our city’s population has to say before making decisions that will affect them. In
this edition’s message, I’d like to tell you more about that.
Throughout its history, Brossard has nurtured a close relationship with its residents
by holding consultations which take various forms. First of all, council meetings
provide residents with a forum to express their opinions on municipal administration
matters. The same is true for borrowing by-law and zoning change registers.
Several years ago, we introduced a new way of learning about your opinions
and expectations—in particular, during the consultation processes for upgrading
Chemin des Prairies and the Brosseau sector.
Another way of connecting with you was by establishing an in-house
committee, which includes independent external resources, in 2014. It was
through this committee that urban planning expert Paul Lewis provided us with
recommendations on the future development of the C section.
More recently, my colleagues on the Municipal Council have been listening to
what you have to say on various issues, including upgrades to the Lautrec dog
park, the traffic on Avenue Malo and the development of a retention basin in
the L section.
Going Above and Beyond Our Legal Obligations
As you know, Brossard has always been dedicated to obtaining the feedback of
its residents. It’s part of our culture, and I have always believed in that philosophy.
For instance, in cases where residents’ quality of life could be impacted (e.g., a
change of density or land usage), the Comité consultatif d’urbanisme (CCU) will
recommend to certain developers that they conduct a preliminary consultation
ahead of the review or adoption of the initial regulatory amendments by the
Municipal Council.
Recently, we’ve taken it a step further by implementing measures that go
above and beyond our legal obligations and demonstrate our commitment
to civic engagement. These include a series of major consultations around the
construction of a multi-purpose centre focused on aquatic activities (fall 2015);
public consultations taking place in three phases regarding the development
of a major urban park (in fall 2015 and spring 2016); “coffee hour”-style workshops on creating Transit-Oriented
Development (TOD) districts; and town hall-style meetings on revisions to urban planning regulations.
In certain cases, Brossard has partnered with respected organizations, such as the Centre d’écologie urbaine
de Montréal or Convercité, to support us in our efforts. In other cases, meetings were planned and run entirely
by our own teams. We learn from each experience and will work to further develop our expertise in the area of
civic engagement.
All of these actions are aimed at maintaining an ongoing dialogue with our residents, and I can assure you that
we will continue to pursue this going forward. I am extremely proud of what we are achieving together.
Paul Leduc
Mayor
City Hall
2001 boul. De Rome
Opening hours:
Monday to
Thursday
| 8:30 a.m. to 7:30 p.m.
450 923-6311
Friday
| 8:30 a.m. to 4:30 p.m.
services@brossard.ca
Saturday
| 9 a.m. to 12 p.m.
Sunday | Closed
Ma Ville | AVRIL 2016 – Vol. 10, no 2 25
Message from the Mayor
From Consultation to Civic Engagement
Ma Ville News
By-Laws at a Glance
Temporary Car Shelters
• Must be taken down (roof and structure) by April 30 at the latest.
By-law 1642
Companion Animals
By-law 219
noise
By-law 830
Tree Cutting
By-laws 1642 and 1643
Property maintenance
By-laws 1642 and 830
Garage Sales
By-law 1642
Work Requiring a Permit
By-law 1643
• A maximum of two dogs and three cats are allowed per
residence, and the total number of dogs and cats must not
exceed four.
• Licenses are required for dogs.
• Dogs must be kept on a leash in public areas.
• Animals must not cause a nuisance (excrement, barking,
trespassing on private property, rummaging in garbage, etc.).
• It is prohibited to generate noise levels that exceed the
prescribed threshold, which varies depending on the time of day
and type of noise.
• Noise generated by work requiring the use of machinery (lawnmowers, chainsaws, trimmers, etc.) is only allowed during the
daytime.
• Cutting down trees without a permit is prohibited (permit
available for free).
• Pollarding and work that is liable to harm trees is also prohibited.
• It is prohibited to store material, equipment and miscellaneous
goods outdoors.
• It is prohibited to leave dead or dangerous trees and nonroadworthy vehicles, garbage or similar inappropriate items on a
property.
• Garage sales are permitted on May 14, 15, 21, 22 and 23 as well
as on September 3, 4 and 5.
• No permit required.
• A permit is required for most renovation, construction and
landscaping projects.
• Information pamphlets and permit application forms are
available at brossard.ca.
PROPERTIES DAMAGED DURING SNOW
REMOVAL OPERATIONS
If you notice damage to your property following
snow removal operations, it is essential that you
inform us about it no later than May 15, 2016. No
claims will be considered after this date.
Tax info
2016
There are three ways to submit a claim:
services@brossard.ca
450 923-6311
Services Brossard
Brossard City Hall
2001 boulevard de Rome
Brossard (Qc) J4W 3K5
Regular Municipal Council Meetings
Regular meetings of the Municipal Council are
held on the first floor of City Hall (2001 Boulevard de
Rome) at 8 p.m. The schedule as well as the agenda
and minutes for each meeting are available at
brossard.ca. You can also watch meetings live on
the city’s website.
26 Ma Ville | AVRIL 2016 – Vol. 10, no 2
Deadlines
Payment of municipal taxes
Next
instalment
April 11, 2016
3rd instalment
June 10, 2016
4th instalment
August 9, 2016
Payments must be made by the deadline,
regardless of the date when you became owner
of the property, in order to avoid paying interest
and penalties.
Branch and Tree Trimmings Collection
Acceptable materials:
•Branches (including hedge trimmings)
•Twigs/sticks
Acceptable
containers:
BUNDLED BRANCHES
PLACED ON THE
GROUND
METAL OR PLASTIC
CONTAINER WITH
HANDLES
NO BAGS
NO CARDBOARD
BOXES
Instructions: Branches must measure less than 5 cm
(2 inches) in diameter and be tied in bundles up to
40 cm (16 inches) in diameter and 1.5 m (5 feet) long,
or placed in a plastic or metal container with handles.
Wheeled bins (except blue bins) may be used.
Composters and Rainwater Collection Barrels
Subsidy Programs for Brossard Residents
Did You Know?
•In Quebec households, food waste represents
23% of the organic waste generated each year
(or 96 kg per person).
•It’s estimated that 30% of all potable water
consumed by households in Brossard is used for
outdoor purposes such as watering the garden
or washing the car.
Only one registration per address per program. At the
end of the registration period, a draw will be held among
registrants. Only the winners will be contacted by email.
Through these subsidies, the municipality is encouraging
residents to take action in order to promote proper
waste management and responsible consumption of
potable water throughout Brossard.
That’s why, for the fourth year in a row, Brossard is offering
residents the possibility of obtaining a composter and
rainwater collection barrel for only $25 each through its
subsidy programs. Interested individuals must first sign
up between May 2 and 20 by filling out the online form,
available at brossard.ca, or by calling Services Brossard
at 450-923-6311.
GREEN WASTE COLLECTION SERVICE
The right container makes all the difference!
NEXT COLLECTIONS: APRIL 12 AND 26
As of 2016, it is prohibited to use plastic bags of
any kind for green waste collection. (REG-334)
BROWN PAPER
BAG
METAL OR PLASTIC
CONTAINER WITH
HANDLES
INFORMATION: brossard.ca or 450 923-6311
CARDBOARD
BOX
NO PLASTIC
BAGS
Ma Ville | AVRIL 2016 – Vol. 10, no 2 27
Ma Ville News
April 14, May 12 and June 9
DES CENTAINES
D’OEUVRES
RÉUNIES EN
UN SEUL LIEU !
Marie-Élaine Thibert
Présidente d’honneur
Du 22 au 24 avril 2016
Sur le thème libre
Le mouvement dans l’art : corps en action, énergie du geste !
À NE PAS MANQUER !
UN VOLET JEUNESSE EN CONTINU, UNE DÉMONSTRATION,
UNE CONFÉRENCE, UNE PRÉSENTATION DE MODE NOUVEAUTÉ ! ,
UN CONCERT ET UN ATELIER FAMILIAL !
Ici et maintenant, détail d’une œuvre de Marie-France Boisvert
HEURES D’OUVERTURE ENTRÉE GRATUITE
Vendredi 22 avril | 13 h à 21 h
Samedi 23 avril
| 11 h à 19 h
Dimanche 24 avril | 10 h 30 à 17 h
Centre socioculturel | 7905, avenue San Francisco
RENSEIGNEMENTS
| brossard.ca ou 450 923-6311
brossard.ca
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