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Agenda - European Parliament

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Agenda
Evènements de la semaine du 18 au 24 avril
2016
Semaine de réunions de commissions, Bruxelles
Libéralisation des visas avec la Turquie. Le rapport de la Commission européenne sur
les progrès réalisés par la Turquie en matière d'exigences de l'UE sur la libéralisation des
visas sera débattu en commission des libertés civiles. Le Parlement souhaiterait se mettre
d'accord avec le Conseil afin d'exempter les ressortissants turcs des exigences
européennes en matière de visa. (Jeudi)
Disparition d'enfants migrants. Plus de 10 000 enfants réfugiés et migrants non
accompagnés ont disparu en Europe selon Europol. Les députés de la commission des
libertés civiles aborderont cette question avec des représentants d'Europol, de l'Agence
des droits fondamentaux et de l'ONG "Missing children Europe". (Jeudi)
Combattants étrangers. Le rapport d'Eurojust sur le phénomène des combattants
étrangers (rapport sur le phénomène et l'action à mener sur le plan de la justice pénale)
sera débattu en commission des libertés civiles en présence de la Présidente d'Eurojust,
Michèle Coninsx. (Mercredi)
Contrôle des armes à feu. Des amendements à la proposition de réforme sur la directive
européenne relative aux armes à feu, visant à empêcher que des armes ne tombent entre
les mains de terroristes et à garder une trace des transferts transfrontaliers d'armes,
seront présentés et débattus pour la première fois en commission du marché intérieur. (
Mercredi)
Émissions des voitures. La commission d'enquête du Parlement sur la mesure des
émissions dans le secteur de l'automobile (EMIS) organise une audition conjointe avec le
Centre commun de recherche et le Conseil international des transports propres. La
révision proposée des règles européennes sur le respect par les fabricants automobiles
de l'ensemble des réglementations liées à la sécurité, l'environnement et la production,
sera débattue pour la première fois en commission du marché intérieur. (Mardi et jeudi)
Transparence des prix de l'énergie. Les options pour traiter les causes de la pauvreté
énergétique et les mesures pour établir un marché de l'énergie qui renforce la position des
consommateurs, incluant de nouveaux modèles économiques, moins de barrières
administratives, des outils de comparaison des prix, ainsi que des factures plus claires,
sont énoncées dans une résolution qui sera votée en commission de l'industrie et de
l'énergie. Ces travaux alimenteront les prochaines propositions législatives sur l'Union de
l'énergie proposée. (Jeudi)
FR
Service de Presse
Direction des médias
Directeur - Porte-parole : Jaume DUCH GUILLOT
Référence N° :20160405APR21527
Numéro du standard du service de presse (32-2) 28 33000
1/19
Agenda
Santé des végétaux. La commission de l'agriculture se prononcera sur un accord
informel conclu avec la présidence du Conseil concernant les règles visant à réduire
l'introduction de parasites (tels que Xylella fastidiosa) dans l'UE, à empêcher leur
propagation et à éradiquer les plus dangereux. (Jeudi)
Activités du Président. Le Président du Parlement européen Martin Schulz rencontrera
le Président du Parlement panafricain, Roger Nkodo Dang, mardi, et la ministre
canadienne du commerce international, Chrystia Freeland, mercredi. Jeudi, M. Schulz
rencontrera le Président indonésien, Joko Widodo et le Président du Mozambique, Filipe
Nyusi.
Briefing de presse. Le service de presse du PE organisera un briefing pour la presse sur
les activités de la semaine à 11h00 lundi, dans la salle de conférence de presse du PE
"Anna Politkovskaya" à Bruxelles. Les journalistes peuvent utiliser le hashtag
#EPressbriefing avant et pendant la séance d'information pour poser des questions sur le
travail des commissions.
Contact du service de presse du PE pendant le weekend
Delphine COLARD
Tel: (+32) 498 98 44 85
2/19
Agenda
lundi 18/04/2016
ACTIVITÉS DU PRÉSIDENT
Agenda du Président
Paris
15:15
Échange de vues avec les étudiants en affaires internationales de Sciences
Po - Sciences Po, 27 rue Saint-Guillaume
CONFÉRENCES DE PRESSE
11:00-11:30 Bruxelles, Paul-Henri Spaak, P0A050
Briefing sur l'agenda parlementaire
COMMISSIONS PARLEMENTAIRES
15:00-18:30 Bruxelles, Paul-Henri Spaak, 1A002
Commission de l'emploi et des affaires sociales
• Échange de vues avec Marianne THYSSEN (commissaire) et Tibor
NAVRACSICS (commissaire) sur une nouvelle stratégie pour les compétences conjointement avec la commission de la culture et de l'éducation
15:00-18:30 Bruxelles, Paul-Henri Spaak, 3C050
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité
alimentaire
• Échange de vues avec M. Karmenu VELLA, commissaire chargé de
l'environnement, des affaires maritimes et de la pêche, dans le cadre du
dialogue structuré
• Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil sur les
denrées et ingrédients alimentaires traités par ionisation en 2014 - Échange de
vues avec la Commission européenne
• Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil sur la mise en
oeuvre du règlement (CE) n° 1013/2006 du 14 juin 2006 concernant les
transferts de déchets Évolution de la production, du traitement et des transferts
de déchets dangereux et autres déchets dans les États membres de l'Union
européenne 2010-2012 - Échange de vues avec la Commission européenne
15:00-18:30 Bruxelles, Jòzsef Antall, 6Q2
Commission du développement régional
15:00-18:30 Bruxelles, Altiero Spinelli, 1G2
Commission de la pêche
3/19
Agenda
15:00-17:00 Bruxelles, Jòzsef Antall, 4Q1
Commission des droits de la femme et de l'égalité des genres
15:00-18:30 Bruxelles, Altiero Spinelli, 1G3
Commission des pétitions
15:00-18:30 Bruxelles, Jòzsef Antall, 4Q2
Commission spéciale sur les rescrits fiscaux et autres mesures similaires
par leur nature ou par leur effet (TAXE 2)
• Paquet de mesures contre l'évasion fiscale et évolution de la situation aux
niveaux européen et international: surveillance et contrôle démocratique des
parlements nationaux – échange de vues avec des parlements nationaux de
l'UE(voir projet de programme distinct)
15:00-18:30 Bruxelles, Altiero Spinelli, 3G2
Commission de la culture et de l'éducation
Réunion conjointe avec la commission de l'emploi et des affaires sociales (15h00 –
17h00, salle PHS 1A002)
• Dialogue structuré avec les commissaires Marianne THYSSEN et
Tibor Navracsics sur le paquet "Compétences"
4/19
Agenda
mardi 19/04/2016
ACTIVITÉS DU PRÉSIDENT
Agenda du Président
Bruxelles
10:30
Réunion avec Roger Nkodo Dang, Président du Parlement panafricain bâtiment Paul-Henri Spaak, 9e étage, Salon Protocolaire A
20:00
Discours à l'occasion de l'événement "60 ans après les traités de Rome:
l'Europe face aux crises" - Université libre de Bruxelles, 50 Avenue Franklin Roosevelt
COMMISSIONS PARLEMENTAIRES
09:00-18:30 Bruxelles, Paul-Henri Spaak, 1A002
Commission de l'emploi et des affaires sociales
• Réfugiés: inclusion sociale et intégration sur le marché du travail - Présentation
des dernières notes du département thématique - Présentation, par la
Commission, du groupe de travail de la DG EMPL pour l'intégration des réfugiés
sur le marché de l'emploi
09:00-18:30 Bruxelles, Jòzsef Antall, 2Q2
Commission des affaires étrangères
Vote électronique des 9 h 00
• Accord-cadre de partenariat et de coopération entre l'Union européenne et ses
États membres, d'une part, et la République des Philippines, d'autre part -***
2013/0441(NLE) - Rapporteur: Elmar BROK (EPP, DE) - Adoption du projet de
recommandation (approbation)
• Accord-cadre de partenariat et de coopération entre l'Union européenne et ses
États membres, d'une part, et la République des Philippines, d'autre part, visant
à tenir compte de l'adhésion de la République de Croatie à l'Union européenne *** 2014/0224(NLE) - Rapporteur: Elmar BROK (EPP, DE) - Adoption
• Accord-cadre de partenariat et de coopération entre l'Union européenne et ses
États membres, d'une part, et la République des Philippines, d'autre part 2015/2234(INI) - Rapporteur: Elmar BROK (EPP, DE) - Adoption des
amendements
• Capacités spatiales pour la sécurité et la défense en Europe - 2015/2276(INI) Rapporteur: Bogdan Andrzej ZDROJEWSKI (EPP, PL) - Adoption des
amendements
• Opérations de soutien de la paix – l'engagement de l'Union européenne vis-àvis des Nations unies et de l'Union africaine - 2015/2275(INI) - Rapporteur:
Geoffrey VAN ORDEN (ECR, UK) - Adoption des amendements
• Recommandation sur la 71e session de l'Assemblée générale des Nations
Unies - 2016/2020(INI) - Rapporteur: Andrey KOVATCHEV (EPP, BG) Adoption of amendments
5/19
Agenda
Fin des votes
• Audition publique des 15 h 00: Communication stratégique de l'Union visant à
contrer la propagande dirigée contre elle par des tiers (voir Auditions publiques)
Contact
Gediminas VILKAS
BXL: (+32) 2 28 46396
STR: (+33) 3 881 64504
PORT: (+32) 498 98 33 30
EMAIL: foreign-press@europarl.europa.eu
TWITTER: EP_ForeignAff
09:00-18:30 Bruxelles, Paul-Henri Spaak, 3C050
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité
alimentaire
Votes
• Stratégie de l'UE pour la région alpine - adoption du projet d'avis - rapporteure:
Renata BRIANO (S&D, IT)
Fin des votes
• Échange de vues avec M. Miguel Arias CAÑETE, commissaire chargé de
l'action pour le climat et de l'énergie, dans le cadre du dialogue structuré
• Échange de vues avec la Commission européenne sur les résultats de
l'évaluation des coûts cumulés dans le secteur de l'industrie chimique (REFIT)
• Criminalité liée aux espèces sauvages - présentation de l'étude du département
thématique sur la criminalité liée aux espèces sauvages par Christiane
GERSTETTER et Stephan SINA, Ecologic Institute
09:00-12:30 Bruxelles, Jòzsef Antall, 6Q2
Commission du développement régional
• La politique de cohésion et les stratégies de recherche et d'innovation pour la
spécialisation intelligente (RIS3) (INI) - vote d'un projet de résolution de Ramón
Luis Valcárcel Siso (PPE, ES)
• Mise en œuvre de l'objectif thématique "renforcement de la compétitivité des
PME" (article 9, paragraphe 3, du règlement portant dispositions communes)
(INI) - vote d'un projet de résolution de Rosa D'Amato (EFDD, IT)
• Accélération de la mise en œuvre de la politique de cohésion (RSP) - vote d'un
projet de résolution déposée à la suite d'une question avec demande de
réponse orale, rapporteur Iskra Mihaylova (ALDE, BG)
• Échange de vues avec Anna Lisa BONI, secrétaire générale, EUROCITIES
09:00-18:30 Bruxelles, Altiero Spinelli, 1G2
Commission de la pêche
• Échange de vues avec Karmenu VELLA, commissaire aux Affaires maritimes et
de la pêche
Votes
• Modification du règlement (CE) n° 1342/2008 du Conseil du 18 décembre 2008
établissant un plan à long terme pour les stocks de cabillaud et les pêcheries
exploitant ces stocks (NI), rapporteur Diane Dodds (NI, UK) - vote sur
6/19
Agenda
•
•
•
•
•
l'ouverture de négociations interinstitutionnelles et l'équipe de négociateurs
Plan pluriannuel pour les stocks de cabillaud, de hareng et de sprat de la mer
Baltique et les pêcheries exploitant ces stocks (COD), rapporteur Jarosław
Wałęsa (PPE, PL) - vote sur le texte convenu à l'issue des négociations
interinstitutionnelles
Plan pluriannuel de reconstitution des stocks de thon rouge dans l'Atlantique Est
et la Méditerranée (COD), rapporteur Gabriel Mato (PPE, ES) - vote sur le texte
convenu à l'issue des négociations interinstitutionnelles
Cadre de l'Union pour la collecte, la gestion et l'utilisation de données dans le
secteur de la pêche et le soutien aux avis scientifiques sur la politique commune
de la pêche (refonte) (COD) - vote d'un projet de règlement de Marco Affronte
(EFDD, IT)
Accord de partenariat dans le domaine de la pêche durable entre l'Union
européenne et la République du Liberia et son protocole de mise en œuvre (NL)
- vote d'un projet de recommandation de Jarosław Wałęsa (PPE, PL)
Possibilités de pêche et contrepartie financière prévues par l'Accord de
Partenariat dans le secteur de la Pêche entre la Communauté européenne et la
République islamique de Mauritanie pour une période de quatre ans (COD) vote d'un projet de recommandation de Gabriel Mato (PPE, ES)
• Audition sur "Méditerranée: état des stocks de pêche et stratégies à adopter
pour leur préservation, et situation socio-économique du secteur de la pêche"
(15h30-18h30) - voir Auditions publiques
09:00-12:30 Bruxelles, Altiero Spinelli, 3G2
Commission de la culture et de l'éducation
09:00-17:30 Bruxelles, Jòzsef Antall, 4Q1
Commission des droits de la femme et de l'égalité des genres
VOTES (10h00-11h45)
• Mise en œuvre de la directive 2011/36/UE du 5 avril 2011 concernant la
prévention de la traite des êtres humains et la lutte contre ce phénomène ainsi
que la protection des victimes dans une perspective d'égalité entre hommes et
femmes(INI), rapporteure Catherine BEARDER (ALDE, UK) - vote sur un projet
de rapport
• Pauvreté: une perspective de genre (INI), rapporteure Maria ARENA (S&D, BE)
- vote sur un projet de rapport
Fin des votes
• Présentation et compte rendu de la présidence néerlandaise du conseil de
l'union européenne sur la dernière réunion du Conseil "Emploi, politique sociale,
santé et consommateurs" (EPSCO) - débat (11h45-12h30)
• Échange de vues avec Vera JOUROVÁ, membre de la Commission chargée
de la justice, des consommateurs et de l'égalité des genres (15h00-17h30)
09:00-18:30 Bruxelles, Jòzsef Antall, 4Q2
Commission des affaires économiques et monétaires
• Permettre aux autorités nationales de concurrence de faire appliquer la
législation plus efficacement - Audition pubique avec commission ECON et
comission européenne (09h00-12h30)
7/19
Agenda
09:00-18:30 Bruxelles, Altiero Spinelli, 1G3
Commission des pétitions
VOTES (09h00)
• La reconnaissance transfrontalière des adoptions (INI), rapporteur Notis
MARIAS (ECR, EL) - vote sur un projet d'avis
(15h00-16h00)
• Dialogue structuré avec la Commission - échange de vues avec Frans
TIMMERMANS, 1er vice-président de la Commission européenne, chargé de
l'Amélioration de la législation, des Relations inter-institutionnelles, de l'État de
droit et de la Charte des droits fondamentaux
15:00-18:30 Bruxelles, Jòzsef Antall, 6Q2
Commission d'enquête sur la mesure des émissions dans le secteur de
l'automobile
• Audition de Mme Delilah AL-KHUDHAIRY, directrice, Centre commun de
recherche (JRC)
• Audition de M. Vicente FRANCO, chercheur, Conseil international pour des
transports propres (ICCT)
AUDITIONS PUBLIQUES
09:00-12:30 Bruxelles, Jòzsef Antall, 4Q2
Permettre aux autorités nationales de concurrence de faire appliquer plus
efficacement la législation européenne en matière de concurrence
La commission des affaires économiques et monétaires (ECON) du Parlement européen
et la DG Concurrence de la Commission européenne co-organisent une audition publique
intitulée "Permettre aux autorités nationales de concurrence de faire appliquer plus
efficacement la législation européenne en matière de concurrence". L'audition aura lieu
mardi 19 avril 2016 de 9h00 à 12h30 dans les bâtiments du Parlement à Bruxelles.
15:30-18:30 Bruxelles, Altiero Spinelli, 1G2
Méditerranée: état des stocks de pêche et stratégies à adopter pour leur
préservation, et situation socio-économique du secteur de la pêche
La commission de la pêche organise une audition sur l'état des stocks de poissons en
Méditerranée et sur les stratégies nécessaires pour protéger l'existence et la situation
socioéconomique du secteur de la pêche. Le débat qui se tiendra en présence d'experts
abordera les défis et les mesures de conservation possibles qui devraient être adoptées
ainsi que les mesures socioéconomiques comme les méthodes visant à améliorer
l'absorption des fonds.
Contact
Κριστίνα-Αντιγόνη ΕΛEΦΤΕΡΙΕ
BXL: (+32) 2 28 32798
STR: (+33) 3 881 74651
PORT: (+32) 498 98 32 83
EMAIL: pech-press@europarl.europa.eu
TWITTER: EP_Fisheries
09:00-12:30 Bruxelles, Jòzsef Antall, 4Q2
8/19
Agenda
Renforcer la position des autorités nationales de concurrence
La commission des affaires économiques et monétaires (ECON) du Parlement européen
et la DG Concurrence de la Commission européenne co-organisent une audition publique
intitulée "Permettre aux autorités nationales de concurrence de faire appliquer plus
efficacement la législation européenne en matière de concurrence". L'audition aura lieu
mardi 19 avril 2016 de 9h00 à 12h30 dans les bâtiments du Parlement à Bruxelles.
Contact
Ron KORVER
BXL: (+32) 2 28 44659
STR: (+33) 3 881 74903
PORT: (+32) 498 98 35 88
EMAIL: econ-press@europarl.europa.eu
TWITTER: EP_Economics
9/19
Agenda
mercredi 20/04/2016
ACTIVITÉS DU PRÉSIDENT
Agenda du Président
Bruxelles
16:00
Réunion avec Chrystia Freeland, ministre fédérale canadienne en charge du
commerce international - bâtiment Paul-Henri Spaak, 9e étage, bureau du Président
CONFÉRENCES DE PRESSE
11:30-12:00 Bruxelles, Paul-Henri Spaak, P0A050
"Licenciements massifs dans l'affaire de Bankia en Espagne"
Estefanía TORRES MARTÍNEZ (GUE/NGL, ES)
13:00-13:30 Bruxelles, Paul-Henri Spaak, P0A050
"Violence basée sur le genre au Tchad: le cas de Zouhoura"
Marie-Christine VERGIAT (GUE/NGL, FR), Beatriz BECERRA BASTERRECHEA (ADLE,
ES) et ZOUHOURA
16:00-16:30 Bruxelles, Paul-Henri Spaak, P0A050
"La question Pontiac au Parlement européen''
Eva KAILI (S&D, EL), Kostas CHRYSOGONOS (GUE/NGL, EL), Maria SPYRAKI (PPE,
EL), Manolis KEFALOGIANNIS (PPE, EL), Sofia SAKORAFA (GUE/NGL, EL), Stefanos
TANIMANIDES, Charalambos APOSTOLIDES, Ioannis MOISIADES et Danae
TSAPIKIDOU
COMMISSIONS PARLEMENTAIRES
09:00-18:30 Bruxelles, Paul-Henri Spaak, 3C050
Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs
• Audition publique - PTCI: marchés publics - avantages et inconvénients pour
l'Union et les États-Unis - audition commune INTA - IMCO - voir auditions
publiques
• Contrôle de l'acquisition et de la détention d'armes - examen du projet de
rapport - rapporteur: Vicky FORD (ECR, UK)
• Échange de vues avec Günter H. OETTINGER, commissaire en charge de
l'économie et de la société numériques
09:00-18:30 Bruxelles, Altiero Spinelli, 1G-3
Sous-commission "Droits de l'homme"
• Échange de vues avec Taslima NASREEN et Salih OSMAN, lauréats du prix
Sakharov
10/19
Agenda
10 h 30 – 12 h 30
• Atelier: Situation des droits de l'homme en Corée du Nord
15 h 00 – 17 h 00
• Audition: Les défenseurs des droits de l'homme et l'accaparement des terres
dans le contexte des investissements européens dans des pays tiers
Contact
Emilie TOURNIER
BXL: (+32) 2 28 30578
STR: (+33) 3 881 72649
PORT: (+32) 473 55 74 66
EMAIL: foreign-press@europarl.europa.eu
TWITTER: EP_HumanRights
09:00-18:30 Bruxelles, Paul-Henri Spaak, 5B001
Sous-commission "sécurité et défense"
With the Council and Commission and EEAS
• Nagorno-Karabakh conflict: impact on the stability in the South Caucasus and
EU position. Discussion Amanda PAUL, Senior Policy Analyst, European Policy
Centre and a representative from the EEAS (tbc)
• Combating ISIL in the Eastern and Southern Neighbourhood Countries.
Discussion with Florence GAUB, Senior Analyst, European Union Institute for
Security Studies and Anar VALIYEV, Associate Vice-Rector for Academic
Affairs, ADA University Baku
15.00 – 18.30
Jointly with the Committee on Civil Liberties, Justice and Home Affairs
• Public Hearing "Securing the External Borders of the EU - a challenge for
External and Internal Security" (see Public hearings)
Contact
Gediminas VILKAS
BXL: (+32) 2 28 46396
STR: (+33) 3 881 64504
PORT: (+32) 498 98 33 30
EMAIL: foreign-press@europarl.europa.eu
TWITTER: EP_Defence
09:00-18:30 Bruxelles, Altiero Spinelli, 3G-3
Commission du développement
Vote électronique 15 h 00 – 15 h 30
• La nouvelle alliance pour la sécurité alimentaire et la nutrition (2015/2277(INI)) Rapporteure: Maria HEUBUCH (Verts/ALE) - Adoption du projet de rapport
11/19
Agenda
Contact
LINDER Bálint
BXL: (+32) 2 28 32584
STR: (+33) 881 73839
EMAIL: deve-press@europarl.europa.eu
TWITTER: EP_Development
09:00-18:30 Bruxelles, Paul-Henri Spaak, 1A002
Commission du commerce international
9.00 – 11.00
• Joint INTA-IMCO Public Hearing on TTIP: Public Procurement - challenges and
opportunities for the EU and the US (see Public hearings)
• Implementation of the 2010 recommendations of Parliament on social and
environmental standards, human rights and corporate responsibility
(2015/2038(INI)) - Rapporteur: Eleonora FORENZA (GUE/NGL, IT) Consideration of amendments
• A new forward-looking and innovative future strategy on trade and investment
(2015/2105(INI) ) - Rapporteur: Tiziana BEGHIN (EFDD, IT) - Consideration of
draft report
15.00 – 17.30
• Discussion with Chrystia FREELAND, Minister of International Trade of Canada
• Macro-financial assistance to Tunisia (***I 2016/0039(COD)) - Rapporteur:
Marielle DE SARNEZ (ALDE, FR) - Consideration of draft report
16.50
• Discussion with Diego AULESTIA VALENCIA, Minister of Foreign Trade of
Ecuador
Contact
Agnese KRIVADE
BXL: (+32) 2 28 43562
STR: (+33) 3 881 73612
PORT: (+32) 498 98 39 83
EMAIL: inta-press@europarl.europa.eu
TWITTER: EP_Trade
10:00-18:30 Bruxelles, Altiero Spinelli, 3E-2
Commission des affaires juridiques
• Audition - Modernisation de la réglementation de l'Union en matière de droit
d'auteur (11.00-12.30)
Réunion conjointe avec la commission des affaires économiques et monétaires
avec la participation de TAXE
• Échange de vues avec Jonathan HILL, commissaire européen en charge de la
stabilité financière, des services financiers et de l'union des marchés de
capitaux, sur la publication de rapports pays par pays (16h30-17h30)
09:00-18:30 Bruxelles, Jòzsef Antall, 4Q2
12/19
Agenda
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
• Audition conjointe avec la sous-commission "sécurité et défense" intitulée
"sécuriser les frontières extérieures de l'Union européenne - un défi pour la
sécurité extérieure et intérieure – mesures en cours pour lutter contre les
passeurs aux frontières de l'UE" (15h00-18h30) salle PHS 5B1 – voir auditions
publiques
09:00-18:30 Bruxelles, Jòzsef Antall, 6Q-2
Commission du contrôle budgétaire
Vote électronique
• Les activités, l'incidence et la valeur ajoutée du Fonds européen d'ajustement à
la mondialisation entre 2007 et 2014 (INI) - vote du projet de rapport de Marco
VALLI (EFDD, IT)
• Évaluation de la stratégie de l'Union européenne en faveur de la jeunesse 20132015 (INI) - vote du projet de rapport de Derek VAUGHAN (S&D, UK)
• Lutte contre la corruption et suivi de la résolution de la commission CRIM (INI) vote du projet de rapport de Julia PITERA (PPE, PL)
09:00-18:30 Bruxelles, Jòzsef Antall, 4Q1
Commission des affaires constitutionnelles
• Audition sur l'adhésion à la convention européenne des droits de l'homme
(CEDH) (09h15 à 11h30) - voir auditions publiques
09:00-18:30 Bruxelles, Jòzsef Antall, 2Q2
Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
AUDITIONS PUBLIQUES
11:00-12:30 Bruxelles, Altiero Spinelli, 3E2
Modernisation de la réglementation de l'Union en matière de droit d'auteur
Commission des affaires juridiques
15:00-18:30 Bruxelles, Paul-Henri Spaak, 5B1
Sécuriser les frontières extérieures de l'Union européenne - un défi pour la
sécurité extérieure et intérieure
Cette audition est organisée conjointement par la commission des libertés civiles,
de la justice et des affaires intérieures et par la sous-commission "sécurité et
défense".
L'objectif de l'audition est de débattre de la manière dont les opérations navales de l'UE
pour lutter contre le trafic d'êtres humains en Méditerranée, l'aide aux frontières et le
renforcement des capacités au Sahel, ainsi que les opérations de Frontex fonctionnent
ensemble. Les crises actuelles dans le voisinage de l'UE montrent à quel point la sécurité
intérieure et la sécurité extérieure sont liées.
Parmi les participants figurent le vice-amiral Enrico CREDENDINO, commandant de
l'opération militaire de l'UE dans la partie sud de la Méditerranée centrale (EUNAVFOR
MED) - opération Sophia, ainsi que des représentants de Frontex, d'Europol, d'Eurojust et
du Service européen pour l'action extérieure.
13/19
Agenda
09:00-11:00 Bruxelles, Paul-Henri Spaak, 3C050
PTCI: marchés publics - avantages et inconvénients pour l'Union et les
États-Unis
La commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs organise
une audition publique conjointe avec la commission du commerce international sur le
TTIP: marchés publics - défis et opportunités pour l'UE et les États-Unis. Un échange de
vues est prévu avec des experts pour permettre aux membres de bénéficier de leurs
connaissances et de partager leurs idées afin d'accroitre les marchés publics respectifs
des deux parties et d'assurer des procédures non-discriminatoires et transparentes en la
matière.
09:15-11:30 Bruxelles, Jòzsef Antall, 4Q1
Adhésion à la convention européenne des droits de l'homme (CEDH): bilan
après l'avis de la CJE et prochaines étapes
La commission des affaires constitutionnelles organise une audition pour débattre de
l'adhésion prévue de l'UE à la convention européenne des droits de l'homme (CEDH).
Parmi les invités figurent des experts juridiques de la présidence néerlandaise, du
Conseil, de la Commission, du service juridique du Parlement, et d'universités.
Contact
Sara AHNBORG
BXL: (+32) 2 28 34018
STR: (+33) 3 881 73856
PORT: (+32) 498 98 13 36
EMAIL: constit-press@europarl.europa.eu
TWITTER: EPInstitutional
15:00-18:30 Bruxelles, Jòzsef Antall, 6Q-2
Contrôle des projets et mise en œuvre des fonds de l'UE dans le domaine
des infrastructures et des transports
• La commission du contrôle budgétaire tiendra une audition sur le "contrôle
des projets et la mise en œuvre des fonds de l'UE dans le domaine des
infrastructures et des transports - efficacité et problèmes". Le but de l'audition
est de permettre une discussion approfondie, au niveau du Parlement
européen, sur les questions clés liées à la dimension de contrôle des projets et
la mise en œuvre des fonds de l'UE dans les domaines des infrastructures et
des transports.
Contact
Dorota KOLINSKA
BXL: (+32) 2 28 32787
STR: (+33) 3 881 76725
PORT: (+32) 498 98 32 80
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14/19
Agenda
jeudi 21/04/2016
ACTIVITÉS DU PRÉSIDENT
Agenda du Président
Bruxelles
9:55
Accueil officiel de Joko Widodo, Président de l'Indonésie - bâtiment PaulHenri Spaak, entrée protocolaire
10:00
Réunion avec Joko Widodo, Président de l'Indonésie - bâtiment Paul-Henri
Spaak, 9e étage, Grand Salon Protocolaire
11:25
Accueil officiel de Filipe Nyusi, Président du Mozambique - bâtiment PaulHenri Spaak, entrée protocolaire
11:30
Réunion avec Filipe Nyusi, Président du Mozambique - bâtiment Paul-Henri
Spaak, 9e étage, Grand Salon Protocolaire
CONFÉRENCES DE PRESSE
11:00-11:30 Bruxelles, Paul-Henri Spaak, P0A050
"Flux financiers illicites en Afrique"
Louis MICHEL (ADLE, BE), président de la délégation à l'Assemble parlementaire
paritaire ACP-UE, et Thabo MBEKI
11:30-12:00 Bruxelles, Paul-Henri Spaak, 0A050
Situation des droits de l'homme au Venezuela
Gabriel MATO (PPE, ES)
12:30-13:00 Bruxelles, Paul-Henri Spaak, 0A050
Intergroupe sur le Sahara occidental
Paloma LÓPEZ BERMEJO (GUE/NGL, ES)
COMMISSIONS PARLEMENTAIRES
09:00-18:30 Bruxelles, Paul-Henri Spaak, 3C050
Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs
Votes
• La stratégie pour le marché unique - adoption du projet de rapport - rapporteure:
Lara COMI (PPE, IT)
• Pratiques commerciales déloyales dans la chaîne d'approvisionnement
alimentaire - adoption du projet de rapport - rapporteur: Edward CZESAK
(ECR, PL)
• Les obstacles non-tarifaires dans le marché unique - adoption du projet de
rapport - rapporteur: Daniel DALTON (ECR, UK)
15/19
Agenda
Fin des votes
• Réception et surveillance du marché des véhicules à moteur et de leurs
remorques, ainsi que des systèmes, composants et entités techniques distinctes
destinés à ces véhicules - exposé de la commission - rapporteur: Daniel
DALTON (ECR, UK)
• Échange de vues avec Andrus ANSIP, vice-président en charge du marché
unique numérique
• Audition publique: Train de mesures relatif aux marchés publics de la défense
09:00-12:30 Bruxelles, Paul-Henri Spaak, 5B001
Sous-commission "sécurité et défense"
• Nuclear Security Summit and related issues - Discussion with Jacek BYLICA,
Principal Adviser and Special Envoy for Non-proliferation and Disarmament,
EEAS
• Public hearing "Cyber Warfare: a real menace to EU security" (see Public
hearings)
Contact
Gediminas VILKAS
BXL: (+32) 2 28 46396
STR: (+33) 3 881 64504
PORT: (+32) 498 98 33 30
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TWITTER: EP_Defence
09:00-12:30 Bruxelles, Paul-Henri Spaak, 1A002
Commission du commerce international
9.00 – 12.30
• Discussion with Cecilia MALMSTRÖM, Commissioner for Trade, on Structured
Dialogue European Parliament - European Commission
Voting at 10.30
• Protocol to Eliminate Illicit Trade in Tobacco Products to the WHO Framework
Convention on Tobacco Control, in so far as the provisions of the Protocol which
do not fall under Title V of Part III of the Treaty on the Functioning of the
European Union are concerned (2015/0101(NLE)) - Rapporteur: Adam
SZEJNFELD (EPP, PL) - Adoption of draft recommendation (consent)
• Trade Agreement between the EU and its Member States, of the one part, and
Colombia and Peru, of the other part, to take account of the accession of
Croatia to the EU (2014/0234(NLE)) - Rapporteur: Santiago FISAS AYXELÀ
(EPP, ES) - Adoption of draft recommendation (consent)
• Statistics relating to external trade with non-member countries as regards
conferring of delegated and implementing powers upon the Commission for the
adoption of certain measures (***I 2013/0279(COD)) - Vote on the text agreed
during interinstitutional negotiations
End of voting
16/19
Agenda
Contact
Agnese KRIVADE
BXL: (+32) 2 28 43562
STR: (+33) 3 881 73612
PORT: (+32) 498 98 39 83
EMAIL: inta-press@europarl.europa.eu
TWITTER: EP_Trade
09:00-12:30 Bruxelles, Altiero Spinelli, 3E-2
Commission des affaires juridiques
• Audition - Aspects juridiques et éthiques de la robotique et de l'intelligence
artificielle (10.00-12.30)
09:00-18:30 Bruxelles, Jòzsef Antall, 4Q2
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
• Document de voyage européen destiné au retour des ressortissants de pays
tiers en séjour irrégulier (COD), rapporteur Jussi HALLA-AHO (ECR, FI) échange de vues sur un projet de rapport (09h00-09h30)
• Code frontières Schengen: renforcement des vérifications dans les bases de
données pertinentes aux frontières extérieures (COD), rapporteur, Monica
MACOVEI (ECR, RO) - échange de vues sur un projet de rapport (09h3010h00)
09:00-12:30 Bruxelles, Jòzsef Antall, 6Q-2
Commission du contrôle budgétaire
09:00-18:30 Bruxelles, Jòzsef Antall, 2Q2
Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
• Dialogue structuré Parlement européen - Commission européenne, échange de
vues avec Günther OETTINGER, commissaire chargé de l'économie et de la
société numériques
Votes
• Une nouvelle donne pour les consommateurs d'énergie - adoption du projet de
rapport - rapporteure: Theresa GRIFFIN (S&D, UK)
Fin des votes
• Échange de vues avec l'ENISA: La cybersécurité, une chance économique pour
l'Union
• Présentation du rapport de la Cour des comptes européenne sur l'Institut
européen d'innovation et de technologie, échange de vues avec Alex
BRENNINKMEIJER, membre de la Cour des comptes
• Audition publique: "La place du stockage de l'énergie dans le futur système
énergétique de l'Union" - voir auditions publiques
09:00-12:30 Bruxelles, Jòzsef Antall, 4Q1
Commission de l'agriculture et du développement rural
• Mesures de protection contre les organismes nuisibles aux végétaux (COD),
rapporteur Anthea McIntyre (ECR, UK) - vote sur le texte convenu à l'issue des
négociations interinstitutionnelles
17/19
Agenda
• Promotion de l'innovation et du développement économique en rapport avec
une gestion agricole d'avenir pour l'Union européenne (INI) - vote d'un projet de
résolution de Jan Huitema (ALDE, NL)
AUDITIONS PUBLIQUES
10:00-12:30 Bruxelles, Altiero Spinelli, 3E2
Aspects juridiques et éthiques de la robotique et de l'intelligence artificielle
Commission des affaires juridiques
10:30-12:30 Bruxelles, Paul-Henri Spaak, P5B001
Cyber Warfare: a real menace to EU security
On 21 April, SEDE will hold a public hearing to address the cyber defence and resilience
from the CSDP perspective at the EU level and national levels. After the opening remarks
by Mr Elmar BROK, Chair of the Committee on Foreign Affairs, experts on cyber security
will give their insight on how to build the resilience and efficiently protect critical
infrastructures, as well as talk about cyber warfare capabilities in the changing world.
15:00-17:00 Bruxelles, Paul-Henri Spaak, 3C050
Train de mesures relatif aux marchés publics de la défense
La commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs organise
une audition sur les "train de mesures relatives aux marchés publics et aux transferts en
matière de défense: comment faire en sorte que les marchés publics de la défense soient
plus efficaces sur le marché unique?". Un échange de vues est prévu avec des experts
pour permettre aux membres de bénéficier de leurs connaissances et de partager leurs
idées quant à la directive relative aux marchés publics de la défense, à la directive
concernant les transferts en matière de défense, et aux conséquences des règles du
marché unique sur les capacités de défense.
15:00-18:30 Bruxelles, Jòzsef Antall, 2Q2
La place du stockage de l'énergie dans le futur système énergétique de
l'Union
La commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie organise une audition
publique sur "la place du stockage de l'énergie dans le futur système énergétique de l'UE"
jeudi 21 avril de 15h00 à 17h00 dans le bâtiment József Antall, salle 2Q2. Les
intervenants à la première session intitulée "le rôle du stockage de l'énergie dans le futur
système énergétique de l'UE" sont Patrick Clerens, secrétaire général de l'Association
européenne pour le stockage de l'énergie (European Association for the Storage of
Energy - EASE), et Thomas Hamacher, professeur à l'Université technique de Munich;
tandis que Jorgo Chatzimarkakis, secrétaire général de Hydrogen Europe, et Odd-Even
Bustnes, directeur du département développement chez Tesla Motors, interviendront lors
de la seconde session qui portera sur "les technologies de stockage de l'énergie pour les
utilisateurs finaux".
18/19
Agenda
vendredi 22/04/2016
ACTIVITÉS DU PRÉSIDENT
Agenda du Président
Sienne/ Reggio Emilia
10:30
Cérémonie pour recevoir le diplôme honoris causa en langues et
communication interculturelle de l'Université pour étrangers de Sienne - Université de
Sienne
17:00
Discours de clôture à l'École de la démocratie - Université de Reggio Emilia
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