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ACTIVE - Leonteq

IntégréTéléchargement
Offre au Public: CH
Optimisation de la performance
Gamme de produits de ASPS: 1230
Impôt anticipé suisse
Termsheet Indicative en date du 22.04.2016
5.00% p.a. Multi Barrier Reverse Convertible sur EURO STOXX 50® Index, S&P 500®, Swiss Market
Index®
Observation continue de la barrière pour chacun des sous-jacents | Remboursement par anticipation au gré
de l'émetteur | Quanto CHF
Date de constatation finale 02.05.2019; émis en CHF; coté à SIX Swiss Exchange AG
ISIN CH0314681328 | Numéro de valeur 31468132 | Symbole SIX CBAUSP
Les investisseurs intéressés doivent considérer les importants facteurs de risques et se référer à la section "risques significatifs" ci-dessous et à la section "Risk Factors" du programme
pour les facteurs de risques à prendre en compte.
Ce produit est un produit dérivé financier. Il ne peut être qualifié de parts d'un placement collectif au sens des art. 7 ss. de la Loi fédérale sur les placements collectifs de capitaux (LPCC)
et par conséquent, n’est donc ni enregistré ni surveillé par l'Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers FINMA. Les investisseurs ne profitent pas de la protection prévue
par la LPCC à leur égard.
En outre, les investisseurs sont soumis au risque de crédit de l'émetteur et du garant, le cas échéant.
Jusqu’à la date de constatation initiale, les conditions de cette termsheet sont indicatives et peuvent être ajustées à tout moment. L’émetteur n’est pas obligé d’émettre ce produit.
Ce document ne constitue pas un prospectus au sens de l’article 1156 du Code Suisse des Obligations (CO).
I. Descriptif du produit
Anticipation de l’investisseur
Les sous-jacents sont négociés à un cours stable ou légèrement en hausse.
L’évènement de barrière n'aura pas lieu.
Description du produit
Ce produit offre aux investisseurs un coupon sans égard à la performance des produits sous-jacent, pendant toute la période, combiné avec une
protection conditionnelle descendante. Si un évènement de barrière n'a pas eu lieu, l'investisseur recevra la Valeur nominale à la date de
remboursement. Si un évènement de barrière a eu lieu mais que tous les sous-jacents terminent à la date de constatation finale au-dessus de leur
cours de constatation initiale, l'investisseur recevra quand même, à la date de remboursement, un paiement en espèces équivalent à la Valeur
nominale. Autrement, le remboursement du produit à échéance dépendra de la valeur du sous-jacent à plus mauvaise performance, comme décrit
dans la rubrique “remboursement”.
L'émetteur a droit au remboursement anticipé, selon les conditions décrites dans la rubrique "remboursement anticipé".
Sous-jacents
Sous-jacent
Sponsor de l'indice
Ticker Bloomberg Cours de constatation initiale Barrière (50.00%)*
(100%)*
EURO STOXX 50® Index
STOXX Limited
SX5E
EUR TBA
EUR TBA
S&P 500®
S&P Dow Jones
Indices LLC
SPX
USD TBA
USD TBA
Swiss Market Index®
SIX Swiss Exchange
AG
SMI
CHF TBA
CHF TBA
Détails du produit
Numéro de valeur
31468132
ISIN
CH0314681328
Symbole SIX
CBAUSP
Prix d'émission
100.00%
Taille d'émission
CHF 10'000'000 (peut être augmentée à tout moment)
Valeur nominale
CHF 1'000
Devise de paiement
CHF
Protection de la devise
Quanto CHF
* sera déterminé(e) à la date de constatation initiale (les niveaux sont exprimés en pourcentage du Cours de constatation initiale)
Souscription
22.04.2016 02.05.2016
IVE
ACT
Premier jour de
négociation à la
bourse 10.05.2016
Observation de la
barrière 02.05.2016 02.05.2019
Date de
remboursement
10.05.2019
CK88: 971a54a9-1484-4889-8b0c-62e740ae3c1b - 100453118
Barrière Euro Stoxx
50 PR (50.00%*)
Barrière S&P 500 PR
(50.00%*)
Barrière Swiss Market Date de constatation
finale
Index® (50.00%*)
02.05.2019
Coupon
5.00% p.a.
Le coupon est divisé en deux composantes pour des raisons fiscales suisses:
Montant(s) de coupon et
date(s) de paiement du
coupon
Composante d'intérêts
0.00% p.a. *
Composante option premium
5.00% p.a. *
Si aucun remboursement anticipé n’est survenu, il s’applique ce qui suit. Le(s) montant(s) du coupon par produit
sera/seront payé(s) dans la devise de paiement à la/aux date(s) respective(s) de paiement du coupon. Les jours ouvrables
suivants s'appliquent par convention.
CHF 12.50 payé le 05.08.2016
CHF 12.50 payé le 07.11.2016
CHF 12.50 payé le 07.02.2017
CHF 12.50 payé le 05.05.2017
CHF 12.50 payé le 07.08.2017
CHF 12.50 payé le 07.11.2017
CHF 12.50 payé le 07.02.2018
CHF 12.50 payé le 07.05.2018
CHF 12.50 payé le 07.08.2018
CHF 12.50 payé le 07.11.2018
CHF 12.50 payé le 07.02.2019
CHF 12.50 payé le 10.05.2019
Dates
Début de la souscription
22.04.2016
Fin de la souscription
02.05.2016 14.00 CET La période de souscription peut être terminée plus tôt.
Date de constatation initiale 02.05.2016 (ou le jour où la période de souscription se termine)
Date d'émission
10.05.2016
Premier jour de négociation 10.05.2016 (anticipé)
à la bourse
Dernier jour de négociation/heure
02.05.2019 / Clôture de la bourse
Date de constatation finale
02.05.2019 (sous réserve des dispositions en cas de turbulences de marché)
Date de remboursement
10.05.2019 (sous réserve des dispositions en cas de perturbations de paiement)
Dates de constatation de
remboursement anticipé et
de remboursement anticipé
Date d’observation de
remboursement
anticipé
Date de remboursement
anticipé
1
02.05.2017
05.05.2017
2
02.08.2017
07.08.2017
3
02.11.2017
07.11.2017
4
02.02.2018
07.02.2018
5
02.05.2018
07.05.2018
6
02.08.2018
07.08.2018
7
02.11.2018
07.11.2018
8
04.02.2019
07.02.2019
Si l’une des dates de constatation de remboursement anticipé définies ci-dessus n’est pas un jour de négociation pour
un certain sous-jacent, la date de constatation de remboursement anticipé sera le prochain jour de négociation pour le
sous-jacent respectif. Les conditions et termes généraux du programme s’appliquent également aux dates de constatation
de remboursement anticipé comme si elles étaient des dates de constatation finale. Si l’une des dates de remboursement
anticipé définies ci-dessus n’est pas un jour ouvrable, le prochain jour ouvrable sera utilisé.
2/7
Remboursement
Le(s) montant(s) du coupon par produit sera (seront) payé(s) dans tous les cas à la date respective de paiement du coupon. De plus, l'investisseur a
le droit de recevoir de l'émetteur à la date de remboursement par produit:
Scénario 1
Si un évènement de barrière n'a pas eu lieu, l’investisseur recevra un paiement en espèces dans la devise de paiement
d’un montant égal à:
Valeur nominale
Scénario 2
Si un évènement de barrière A EU LIEU et
a.
b.
Si le cours de constatation finale du sous-jacent avec la plus mauvaise performance est égal ou inférieur au
cours de constatation initiale respective, l'investisseur recevra de l'émetteur à la date de remboursement un
nombre (i.e. rapport de conversion) du sous-jacent à livrer (ETF correspondent au sous-jacent avec la plus
mauvaise performance, comme décrit ci-dessous) se basant sur le cours de constatation finale et converti si
nécessaire dans la devise de règlement en utilisant le taux de change. Les potentielles fractions de sous-jacent
auquel l’investisseur aurait droit seront payées comptant, en se basant sur le cours de constatation finale.
Fractions des sous-jacents ne seront pas cumulée.
Si le sous-jacent avec la plus mauvaise performance est au-dessus de son cours initial respectif, l’investisseur
recevra un paiement en espèces dans la devise de paiement d’un montant égal à:
Valeur Nominale
Cours de constatation initiale Cours de clôture officiel du sous-jacent respectif à la date de constatation initiale, tel que calculé et publié par le Sponsor
de l'indice, comme déterminé par l'agent de calcul.
Cours de constatation finale Cours de clôture officiel du sous-jacent respectif à la date de constatation finale, tel que calculé et publié par le Sponsor
de l'indice, comme déterminé par l'agent de calcul.
La plus mauvaise performance
Pour chaque sous-jacent la performance est calculée en divisant son cours de constatation finale par le cours de
constatation initiale respectif. La plus mauvaise performance correspond à la valeur la plus basse ainsi calculée, comme
déterminée par l’agent de calcul.
Évènement de barrière
Un Évènement de Barrière sera considéré comme survenu lorsque, au cours de chaque Jour de négoce pendant la
Période d'observation Barrière (observation continue), le prix d'un ou de plusieurs Sous-jacents est négocié au niveau
de ou au dessous de leur Barrière respective comme raisonnablement déterminé par l'Agent de calcul.
Remboursement anticipé
A chaque date d’observation de remboursement anticipé, l’émetteur a la droit, mais pas l’obligation de rappeler le
produit pour un remboursement anticipé à la date de remboursement anticipé respective.
A la date de remboursement anticipée respective, l’investisseur recevra un paiement en espèces dans la devise de
paiement d’un montant égal à la valeur nominale, plus le montant du coupon, si applicable, pour la date de paiement
du coupon respective. Aucun paiement supplémentaire ne sera effectué.
Période d'observation
barrière
02.05.2016 - 02.05.2019
Cours de constatation finale Cours du sous-jacent respectif à livrer à la date de constatation finale, comme déterminé par l'agent de calcul.
du sous-jacent à livrer
Sous-jacent à livrer
Swiss Market Index®:
iShares SMI CH - ETF (Bloomberg Ticker: CSSMI SW, ISIN: CH0008899764, bourse de référence: SIX Swiss Exchange)
EURO STOXX 50® Price Index:
iShares EURO Stoxx 50 - ETF (Bloomberg Ticker: EUN2 GY, ISIN: IE0008471009, bourse de référence: Xetra)
S&P 500®:
iShares S&P 500 Index Fund - ETF (Bloomberg Ticker: IUSA SW, ISIN: IE0031442068,bourse de référence: SIX Swiss
Exchange)
Si un des ETF mentionnés ci-dessus ne pourra pas être livrer à cause d’une décotation ou toute autre raison, l’émetteur
livrera un ETF remplacent. Cet ETF remplacent sera raisonnablement déterminé par l'Agent de calcul.
Rapport de conversion
Valeur nominale × cours de constatation finale / Cours de constatation initiale / Cours de constatation finale du sous-jacent
à livrer x Taux de change
Taux de change
Le taux de change à appliquer pour convertir la devise sous-jacent appropriée en devise de paiement est celui qui
apparait dans la page Thomson Reuters ECB37 à la date de constatation finale, comme raisonnablement déterminé
par l’agent de calcul.
Informations générales
Émetteur
Cornèr Banque SA, Lugano, Suisse
(Notation: n/a, l'autorité de surveillance: FINMA)
Gestionnaire
Leonteq Securities AG, Zurich, Suisse
Agent de calcul
Leonteq Securities AG, Zurich, Suisse
Service de paiement
Leonteq Securities AG, Zurich, Suisse
Commissions de distribution Jusqu'à 0.17% p.a. (y compris une éventuelle TVA. Veuillez-vous référer à la section “rémunérations aux tiers" ci-dessous
et aux “General Terms and Conditions" du programme.)
Issuer Estimated Value
("IEV") / valeur du produit
estimée par l’émetteur
98.30% (en référence à la section “Issuer Estimated Value et Total Expense Ratio" dans la rubrique "informations
additionnelles/disclaimer" mentionnée ici)
3/7
Total Expense Ratio ("TER") 0.57% p.a. (en référence à la section “Issuer Estimated Value et Total Expense Ratio" dans la rubrique "informations
additionnelles/disclaimer" mentionnée ici)
Cotation/bourse
SIX Swiss Exchange AG; négocié à SIX Structured Products Exchange AG
La cotation sera demandée.
Marché secondaire
Les indications du prix journalier seront accessibles de 09:15 - 17:15 CET sur Thomson Reuters [SIX Symbol]=LEOZ
ou [ISIN]=LEOZ et Bloomberg [ISIN] Corp ou LEOZ et/ou sur www.leonteq.com.
Mode de cotation
Les prix du marché secondaire sont cotés dirty, c'est-à-dire que les intérêts courus sont inclus dans les prix.
Type de cotation
Les prix du marché secondaire sont cotés en pourcentage.
Méthode de calcul des intérêts
30/360; non ajusté; accumulé pendant chaque période de coupon (date de début inclues et date de fin exclue)
Type de paiement
Paiement en espèces
Investissement minimum
CHF 1'000
Négoce minimum
CHF 1'000
Restrictions de vente
Aucune action n’a été ou ne sera entreprise permettant une offre des produits au public ou la possession ou distribution
de matériel d’offre en relation avec les produits dans toute juridiction où une telle action est requise. Par conséquent,
toute offre, vente, ou livraison des produits, ou distribution ou publication de matériel d’offre lié aux produits, ne peut
être faite que dans toute juridiction conforme aux lois et réglementations applicables, ceci n’imposant aucune obligation
aux parties à l'émission ou l’agent de calcul.
Eventuelles limitations résultant de restrictions légales sur la communication transfrontalière et les activités
transfrontalières concernant les produits et les informations demeurent réservées.
Les juridictions les plus importantes dans lesquelles les produits ne peuvent être distribués dans le cadre d'une offre
au public sont l'EEE, Royaume-Unis, Hong Kong, Singapour.
Les produits ne peuvent être offerts ou vendus aux Etats-Unis, ou auprès, ou pour le compte ou au bénéfice, d’un
ressortissant des Etats-Unis (tel qu’il est défini dans la règlementation S).
Informations détaillées sur les Restrictions de vente sont disponibles dans le programme sur le site internet
www.cornerbanca.com.
Chambre de compensation
SIX SIS SA, Euroclear, Clearstream
Dépositaire
SIX SIS SA
Offre au Public
Suisse
Matérialisation
Droits-valeurs
Droit applicable / juridique
Suisse / Lugano
Dans le présent document la définition “partie(s) à l'émission” désigne l’émetteur, comme défini dans la section ”informations générales”
Impôts Suisses
Droit de timbre suisse
Les transactions sur le marché secondaire ne sont pas soumises au droit de timbre de négociation suisse. La livraison
éventuelle des valeurs sous-jacentes est en principe soumise au droit de timbre de négociation suisse.
Impôt fédéral direct suisse
(pour les personnes
physiques dont le domicile
fiscal est en Suisse)
Pour les personnes physiques dont le domicile fiscal est en Suisse et qui détiennent ce produit dans leur patrimoine
personnel, la part d'intérêt du coupon au moment du paiement est soumise à l'impôt fédéral direct, alors que la part
de prime constitue un gain en capital franc d'impôt.
L'imposition du revenu au niveau cantonal et communal peut différer du traitement fiscal de l'impôt fédéral direct.
Toutefois, de manière générale, l'imposition du revenu est la même.
Impôt anticipé suisse
Le(s) composant(s) suivant(s) du produit est/sont soumis à l’impôt anticipé suisse: la composante d’intérêts du coupon
à sa date de paiement respective
Fiscalité de l'épargne UE
Pour les services de paiement suisses, ce produit n'est pas soumis à la retenue d'impôt UE.
Pour les investisseurs avec résidence fiscale dans un etat avec lequel la Suisse a conclu un accord de coopération dans les domaines des impôts et
du marché financier (accord sur l’impôt libératoire, actuellement avec l’Autriche et le Royaume-Uni) et pour autant que le produit est déposé auprès
d’un agent payeur suisse (banque dépositaire), tout rendement de fortune ou gain en capital peut être soumis à l’impôt anticipé libératoire selon
l’accord applicable. Le montant de l’impôt dépend du pays de domicile de l’investisseur ainsi que du type de rendement de fortune, respectivement
du gain d’aliénation.
Ces informations fiscales ne sont juridiquement pas valables, elles n'ont pour but que de donner un aperçu général des éventuelles conséquences
fiscales liées à ce produit à la date d'émission. Les lois fiscales et la pratique des administrations fiscales peuvent changer, parfois avec un effet
rétroactif.
Il est conseillé à tout détenteur actuel ou futur de produits de s'enquérir auprès de son propre conseiller fiscal des conséquences fiscales suisses
que l'acquisition, la détention, la disposition, l'échéance ou l'exercice, respectivement le remboursement du produit pourrait avoir à son égard. Les
partie(s) à l'émission et le gestionnaire déclinent toute responsabilité en relation avec d'éventuelles conséquences fiscales.
Mise à jour des informations sur le « bondfloor » : si un produit est composée d’un « bondfloor » (comme défini dans les sections «Détails du produit»
et «Impôts Suisse» ci-dessus), toutes les informations relatives à ce dernier sont disponibles sur le site internet de l’Administration fédérale des
contributions (AFC): www.ictax.admin.ch. Dans le cas où le produit est libellé dans une monnaie autre que le franc suisse (CHF), les investisseurs
doivent prendre en considération le fait que pour des raisons fiscales le bondfloor sera converti en CHF au moment de l’émission/de l’acquisition
ainsi qu’au moment de la vente/du remboursement dudit produit. Par conséquent, l’investisseur est soumis au risque de change au regard du calcul
de l’impôt sur le revenu.
Documentation du produit
La Termsheet indicative comprend les informations nécessaires pour un prospectus simplifié provisoire conformément à l’article 5 de la Loi fédérale
suisse sur les placements collectifs de capitaux (« LPCC »). La Termsheet qui sera disponible au plus tard à la date d’émission, ainsi que la Final
Termsheet comprennent les informations nécessaires pour un prospectus simplifié définitif conformément à l’article 5 LPCC. La Termsheet contient
un résumé d'informations sélectionnées en rapport avec le produit et sert seulement d'information. Seule la Final Termsheet en allemand
accompagnée du Programme dérivé de l’émetteur respectif valable à la date de constatation initiale et contenant tous les termes et conditions
4/7
dans sa dernière version (le "Programme") forment la documentation complète et juridiquement contraignante relative au produit (la
"documentation du produit"). Ainsi, la Final Termsheet doit toujours être lue avec le Programme. Les termes utilisés dans la Final Termsheet, mais
qui n'y sont pas définis, ont le sens que leur donne le Programme. Bien que des traductions dans d'autres langues puissent être disponibles,
seuls la termsheet finale et le programme en anglais sont juridiquement rattachés.
Les avis aux investisseurs concernant le produit sont valablement fournis aux investisseurs, conformément aux termes et conditions du programme.
De plus, tout changement concernant les termes et conditions du produit sera publié sur la Termsheet appropriée sur le site web www.cornerbanca.com
dans la section «produits» ou, pour les produits listés, sous toute autre forme autorisée par les règles et régulations de la SIX Swiss Exchange SA.
Les avis aux investisseurs concernant les parties à l'émission seront publiés sur le site web www.cornerbanca.com.
Pendant toute la durée du produit, la documentation relative peut être commandée gratuitement auprès du gestionnaire, Via Canova 16, 6901 Lugano
(Suisse), via téléphone (+41-(0)91-800 4496*), fax (+41-(0)91-800 4318) ou via e-mail (advisory.desk@corner.ch). Veuillez noter que tous les appels
effectués sur les numéros marqués d’un astérisque (*) sont enregistrés. En appelant un tel numéro, nous considérons que vous acceptez cette
procédure.
II. Perspectives de gains et de pertes
Ce produit relève de la catégorie "produit de rendement" ce qui signifie qu'il y a une limite supérieure au profit qu'un investisseur peut réaliser avec
ce produit. Lors du remboursement l'investisseur peut recevoir un montant maximum correspondant à son capital investi (hors frais de transaction
ou autres), majoré de paiements supplémentaires (garantis et / ou conditionnels), tels que paiements de coupon ou de participation, bonus ou autres.
En ce qui concerne les risques de perte, l’investisseur est exposé à l'évolution négative du/des sous-jacent(s), particulièrement si le produit a perdu
toute protection conditionnelle du capital (telle que barrière, prix d'exercice). Cela peut (même si un événement stop-loss a eu lieu) conduire à une
perte partielle ou totale de son investissement.
Veuillez vous référer aux sections "description du produit" et "remboursement" pour obtenir des informations plus détaillées sur les caractéristiques
de ce produit.
III. Risques significatifs
Facteurs de risque relatifs au produit
Le risque de perte relatif à ce produit est similaire à un investissement dans le sous-jacent qui a la plus mauvaise performance. Ainsi, l'investisseur
pourrait perdre le total du capital investi si un évènement de barrière a eu lieu et si la valeur du sous-jacent à plus mauvaise performance devient nulle.
Facteurs de risque additionnels
Les investisseurs intéressés doivent s'assurer qu'ils comprennent la nature de ce produit et l'étendue des risques auxquels ils s'exposent en s'en
rendant acquéreurs. Ils devraient par ailleurs considérer le caractère approprié de l'investissement dans le produit à la lumière de leurs propres
circonstances et conditions financières. Le produit comporte un risque élevé, y compris le risque potentiel d'expirer sans aucune valeur. Les investisseurs
potentiels doivent être préparés, dans certaines circonstances, à une perte totale du capital investi pour acquérir le produit. Les investisseurs intéressés
doivent considérer les importants facteurs de risque suivants et se référer à la section "Facteurs de risque" du programme pour des détails sur les
facteurs de risque à prendre en compte.
Ceci constitue un produit structuré qui comprend des éléments dérivés. Les investisseurs devraient s’assurer que leurs conseillers ont vérifié que ce
produit est approprié pour leur portefeuille à la lumière de la situation financière, l’expérience d’investissement et les objectifs d’investissement de
l’investisseur.
Les termes et conditions du produit peuvent être sujets à modification pendant la durée de vie du produit, comme prévu dans le programme.
Les investisseurs dont la devise habituelle n'est pas la devise dans laquelle le remboursement du produit es effectué doivent être conscients du risque
de change. La valeur du produit peut ne pas corréler avec celle du/des sous-jacent(s).
Risques de marché
L’évolution des valeurs mobilières sur le marché dépend en particulier de la tendance suivie par les marchés des capitaux, qui sont eux-mêmes
influencés par la situation générale de l’économie mondiale ainsi que les conditions cadres politiques et économiques en vigueur dans les pays
concernés (risque de marché). Les facteurs modifiant les prix du marché tels que les taux d’intérêt, les cours des matières premières ou les volatilités
peuvent avoir un impact négatif sur l’évaluation du sous-jacent ou du produit. En outre, il existe le risque que des évènements perturbateurs concernant
le(s) sous-jacent(s) et/ou des dysfonctionnements des bourses ou des marchés (interruptions du négoce ou des bourses, suspension du négoce) ou
d’autres évènements non prévisibles surviennent pendant la durée des produits ou à leur échéance. De tels évènements peuvent avoir une influence
sur la date du remboursement et/ou la valeur des produits.
Aucun paiement de dividendes
Ce produit ne confère aucun droit sur des droits et / ou des paiements lié au sous-jacent, tels que les paiements de dividendes, sauf mention contraire,
et, par conséquent, aucun coupon ou paiement de dividendes pourvus dans ce Termsheet, ne rapporte de revenu courant. Cela signifie que les pertes
potentielles de la valeur du produit ne peuvent être compensées par d'autres revenus.
Risques de crédit des parties à l'émission
Les investisseurs supportent le risque de crédit des parties à l'émission du produit. Les produits constituent des obligations non postposées et
non-sécurisées de la partie à l'émission en cause et sont de même rang avec toutes les obligations présentes et futures de cette partie à l'émission.
L’insolvabilité d’une partie à l'émission peut conduire à une perte totale ou partielle du capital investi.
Les investisseurs potentiels doivent prendre en considération le fait que l’émetteur n’est pas noté par les agences de notation de crédit, c'est-à-dire
qu’il n’existe aucune notation pour l’émetteur.
Marché secondaire
L'émetteur et/ou le gestionnaire ou toute partie tierce nommée par l'émetteur, entend, dans des conditions normales de marché, proposer régulièrement
des cours acheteur et vendeur concernant le produit (comme indiqué dans la section “informations générales”). Toutefois, l'émetteur et/ou le
5/7
gestionnaire, comme prévu, ne font pas de promesse ferme de fournir des liquidités au moyen de cours acheteur et vendeur et n'assument aucune
obligation légale découlant de l'indication de tels cours ou en rapport avec le niveau de détermination de tels cours. Dans des conditions spéciales de
marché, quand l'émetteur et/ou le gestionnaire n’est/ne sont pas en situation de réaliser des transactions de couverture (hedging transactions), ou
quand ces transactions sont difficilement réalisables, la différence entre les cours acheteur et vendeur peut être temporairement augmentée, afin de
limiter les risques économiques de l'émetteur et/ou du gestionnaire.
Risque d’illiquidité
Il se peut qu’un, ou le cas échéant, plusieurs sous-jacent(s) soi(en)t ou devienne(nt) illiquide(s) pendant la durée de vie du produit. La non-liquidité d'un
sous-jacent peut conduire à de plus grands spread entre le cours acheteur et le cours vendeur du produit et/ou pour une période de temps prolongée
à l'achat et/ou à la vente du sous-jacent respectif à acquérir, liquider ou disposer lors de transactions de couverture ou d’actif(s) ou de réaliser, récupérer
ou remettre le produit de cette transaction de couverture ou d’actif(s) qui pourrait impliquer un remboursement ou une livraison reporté(e) et/ou un
montant de remboursement modifié(e)(s), comme raisonnablement déterminé par l'agent de calcul.
Informations additionnelles/disclaimer
Surveillance prudentielle
Cornèr Banque SA est réglementée comme une banque suisse et un marchand de valeurs mobilières par la FINMA à laquelle la licence correspondante
a été accordée.
Conflits d'intérêts
Les parties à l'émission et/ou le gestionnaire et/ou des tiers agissant en leur nom, selon les cas, peuvent, pour leur compte ou le compte de tiers,
avoir des positions dans, ou pourrait acheter ou vendre, ou être un teneur de marché aussi bien qu'être actif des deux côtés du marché en même
temps, pour tous titres, devises, instruments financiers ou autres biens sous-jacents aux produits auxquels ce document est relatif. Les activités de
négoce et/ou de couverture relatives à cette transaction peuvent avoir un impact sur le prix du sous-jacent et peuvent affecter la vraisemblance du
franchissement d’une éventuelle barrière.
Rémunérations aux Tiers
Dans certaines circonstances, l'émetteur et/ou le gestionnaire peuvent vendre le produit à des institutions financières ou à des intermédiaires à un
prix inférieur au prix d'émission ou rembourser un certain montant à de telles institutions financières ou à de tels intermédiaires (en référence à la
section “informations générales” ).
De plus, pour certains services rendus par les partenaires de distribution et en vue d’améliorer la qualité et le service relatifs aux produits, l’émetteur
et/ou le gestionnaire peuvent être amenés à payer des commissions à ces Tierces parties.
Les commissions sont détaillées dans la section "commissions de distribution" de la rubrique "informations générales" mentionnée ici.
De plus amples informations sont disponibles sur demande.
Issuer Estimated Value et Total Expense Ratio
L’ Issuer Estimated Value (“IEV”) et le Total Expense Ratio (« TER ») sont calculés par L'émetteur et/ou le gestionnaire ou toute partie tierce nommée
par l'émetteur à la date de constatation initiale ou, le cas échéant, au début de la période de souscription, et ne seront pas mis à jour pendant la durée
de vie du produit. La différence entre le prix d'émission du et l’ « IEV » correspond au Total Expense Ratio, ce qui inclue la marge de l’Emetteur et
les commissions de distribution, si tel est applicable (indications dans la section «renseignements généraux» ci-après). La marge de l'émetteur couvre
entre autres les coûts de structuration, de tenue du marché et d'exécution du produit ainsi que les bénéfices prévus de l'émetteur. Le prix d'émission
(incluant l’ «IEV» et le «TER») ainsi que le cours acheteur et vendeur concernant le produit sont calculés sur la base de modèles internes de pricing
fournis par L'émetteur et/ou le gestionnaire ou toute partie tierce nommée par l'émetteur, le cas échéant.
Paiement d'un coupon
Si le produit prévoit le paiement d'un coupon, l'investisseur n'a le droit de recevoir le paiement de ce coupon que si il a acheté ou n’a pas vendu le
produit au plus tard le jour ouvrable précédant, respectivement le coupon ex-date pour le prix alors en vigueur.
Pas d'offre
La Termsheet indicative est fournie principalement à titre informatif et ne constitue ni une offre, ni une incitation à présenter une offre, ni une
recommandation d´achat de produits financiers.
Pas de représentation
L'émetteur, le gestionnaire et des tiers agissant en leur nom ne représentent ni ne garantissent les informations contenues dans le présent document
et qui proviennent d'une source indépendante.
Index disclaimer
STOXX and its licensors (the “Licensors”) have no relationship to the Issuer (the “Licensee”), other than the licensing of the Underlying and the
related trademarks for use in connection with this Product.
STOXX and its Licensors do not:
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