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Bulletin des clients de Flint Group : Système général harmonisé (SGH)

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Bulletin des clients de Flint Group :
Système général harmonisé (SGH)
Flint Group fournit ces renseignements pour aider ses clients à comprendre la portée et les
répercussions de l’adoption, par le Canada du Système général harmonisé. Tandis que cela n’est
pas entièrement obligatoire avant 2018i, Flint Group fait la transition, en avance, du SIMDUT au
SGH, en deux phases. Si vous avez des questions, veuillez communiquer avec votre représentant
Flint Group.
Qu’est-ce que le Système général harmonisé (SGH)?
 Un effort mené par les gouvernements pour normaliser, à
travers le monde, l’identification et la communication des risques
chimiques. L’effort changera la façon dont les étiquettes et
fiches de données de sécurité de tous les fournisseurs de
produits chimiques présentent les renseignements (voir
l’image).
 Les règles du SGH guident les communications — Les Fiches
de données de sécurité (FDS) et les étiquettes; et non pas les
formules.
MAINTENANT :
SIMDUT
ARRIVE BIENTÔT :
SGH
Voir l’exemple d’une
étiquette SGH et d’une
FDS à la page 2
Vue d’ensemble du programme SGH :

Le gouvernement du Canada exige que les fabricants de produits chimiques fassent la transition du
SIMDUT au SGH à la mi-2017ii, avec une pleine adoption d’ici décembre 2018.

Jusqu’à ce moment-là, le gouvernement canadien accepte les communications de dangers SGH ou
SIMDUT. Flint Group fait la transition, en avance, des délais requis, à compter de mai 2016 pour se terminer
en octobre 2016.
Gammes de produits/
Applications
Date des
étiquettes
SGH et des
FDS
Encres et revêtements pour :
Heatset
Coldset
Sheetfed
Narrow Web Packaging
Non-narrow web Packaging
Produits chimiques de salle des
machines d’impression
Produits flexographiques — solvants
Pigments, chips, résines et vernis



Le 1 mai 2016
Le 1 mai 2016
Le 1 octobre 2016
Déjà complétée
Le 1 octobre 2016
Ne sont pas touchés
par le SGH
Blanchets et manchons
d’impression
Plaques d’impression
Équipement
Saviez-vous?
Le programme SGH du Canada
est également connu comme le
Règlement sur les produits
dangereux, ou RPD
Produits consommables tels
que les gants, rubans, etc.
Déjà complétée
Déjà complétée
Déjà complétée
Les règles du SGH, comme le SIMDUT, s’appliquent à tous les fabricants de produits chimiques dans toutes
les industries
La communication des dangers SGH s’applique aux produits fabriqués au Canada, expédiés à l’intérieur du
Canada, et expédiés au Canada
Les étiquettes SGH doivent être apposées sur les contenants comportant les produits chimiques, et non pas
sur l’emballage extérieur. Il n’y a pas de mandat SGH pour les étiquettes d’expédition extérieures.
Voir des exemples d’étiquettes SGH et de FDS à la page suivante
Page 1
Quels changements les clients de Flint Group verront-ils dans le cadre du SGH?
 SIMDUT ne sera plus utilisé sur les lignes de produits identifiés dans le tableau ci-dessus. Notez que certains
produits feront la transition le 1er mai, alors que les lignes de produits restants adopteront les normes du
SGH le 1er octobre 2016.
 Les étiquettes et les FDS utiliseront des mots d’avertissement, des pictogrammes et des descriptions pour
classer les produits chimiques et communiquer les dangers potentiels déterminés par le SGH.
 Les renseignements SGH seront fournis en anglais et en français.
 Outre les changements aux étiquettes et FDS, le programme sera sans heurt pour les clients.
Exemple d’étiquette et de FDS :
Des FDS françaises et anglaises sont disponibles.
Pour toute question concernant le SGH,
n’hésitez pas à communiquer avec votre
représentant de Flint Group.
i « Adoption complète d’un système axé SGH d’ici décembre 2018. Une fois adoptée, la nouvelle norme est destinée à fonctionner en parfaite harmonie avec la version
américaine » : https://www.msdsonline.com/blog/compliance-education/2015/02/11/health-canada-announces-ghs-transition-deadlines-proposes-close-compatibility-with-usmodel
ii http://www.hc-sc.gc.ca/ewh-semt/occup-travail/whmis-simdut/transition/index-fra.php
Page 2
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