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Au Comité de Bassin Rhône-Méditerranée

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LISTE DES MEMBRES DU 9ème COMITÉ DE BASSIN RHONE-MEDITERRANEE
(Liste mise à jour au 25 avril 2016)
Président
Michel DANTIN
Député Européen – Maire de Chambéry - Conseiller communautaire de l'agglomération de Chambéry - Président du CISALB
Vice-président du sous-collège des usagers non professionnels
Jacques PULOU
Membre de la FRAPNA
Vice-président du sous-collège des usagers professionnels « Agriculture, pêche, aquaculture, batellerie et tourisme »
Jean-Marc FRAGNOUD
Membre de la chambre régionale d'agriculture de Rhône-Alpes
Vice-président du sous-collège des usagers professionnels « Entreprises à caractère industriel et artisanat »
Alain BOISSELON
Président de l’UNICEM Rhône-Alpes
MEMBRES DU COMITÉ DE BASSIN AU TITRE DES REPRÉSENTANTS DES
COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
Au titre des régions :
Auvergne - Rhône-Alpes
Dominique DESPRAS
Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées
Agnès LANGEVINE
Provence-Alpes-Côte d’Azur
Michel BISSIERE
Bourgogne - Franche-Comté
Frédérique COLAS (représentant Bourgogne)
Pierre GROSSET (représentant Franche-Comté)
Au titre des départements
Ain
Daniel RAPHOZ
Conseiller départemental du canton de Saint Genis Pouilly
Alpes de Haute Provence
René MASSETTE
Conseiller départemental du canton de Digne les Bains 1
Hautes-Alpes
Marc VIOSSAT
Conseiller départemental du canton d’Embrun
Alpes-Maritimes
Joseph SEGURA
Conseiller départemental du canton de Cagnes Sur Mer 2
Ardèche
Christine MALFOY
Conseillère départementale du canton de Bourg Saint-Andéol
Aude
Alain GINIES
Conseiller départemental du canton de Peyriac-Minervois
Bouches-du-Rhône
Solange BIAGGI
Conseillère départementale du canton Marseille 11
Côte d’Or
Dominique GIRARD
Conseiller départemental du canton d’Auxonne
Doubs
Philippe ALPY
Conseiller départemental du canton de Frasne
Drôme
Patricia BRUNEL-MAILLET
Conseillère départementale du canton de Montélimar 2
Gard
Geneviève BLANC
Conseillère départementale du canton Alès 1
Hérault
Claude BARRAL
Conseiller départemental du canton de Lunel
Isère
Patrick CURTAUD
Conseiller départemental du canton de Vienne 2
Jura
Gilbert BLONDEAU
Conseiller départemental du canton de Saint Laurent en Grandvaux
Loire
Christiane JODAR
Conseillère départementale du canton de Saint Etienne 4
Haute-Marne
Jean-Michel RABIET
Conseiller départemental du canton de Villegusien
Pyrénées Orientales
Nicolas GARCIA
Conseiller départemental du canton de la plaine d’Illiberies
Rhône
Antoine DUPERRAY
Conseiller départemental du canton du Bois d'Oingt
Haute-Saône
Jean-Paul MARIOT
Conseiller départemental du canton de Port sur Saône
Saône-et-Loire
Frédéric BROCHOT
Conseiller départemental du canton d’Autun 1
Savoie
Annick CRESSENS
Conseillère départemental du canton d'Ugine
Haute-Savoie
Christelle PETEX
Conseillère départemental du canton de la Roche Sur Foron
Var
François CAVALLIER
Conseiller départemental du canton de Roquebrune Sur Argens
Vaucluse
Thierry LAGNEAU
Conseiller départemental du canton de Sorgues
Vosges
Alain ROUSSEL
Conseiller départemental du canton de Darney
Territoire-de-Belfort
Marie-Claude CHITRY-CLERC
Conseillère départementale du canton de Bavilliers
Au titre de la coopération interdépartementale
Carole CHAUVET
Conseillère départementale du canton d'Embrun
Au titre des communes
Communes rurales au sens du décret n°2006-430 du 13 avril 2006 ou établissements publics de coopération
intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
dont un représentant d’une commune public de coopération intercommunal du littoral
Bernard BERGER
Maire de St Georges-les-Bains
Pascal BONNETAIN
Adjoint au Maire de Labastide-de-Virac - Président du Syndicat
Ardèche Claire
Raymonde CARLETTI
Maire de la Martre
Jacques ESPITALIER
Maire de Quinson
Dominique GIRARD
Maire de Flammerans
Christian METTELET
Maire de Saint-Rémy
Michel PY
Maire de Leucate
Martine VINCENOT
Présidente du syndicat mixte d’études sur la diversification de
l’alimentation en eau potable de la région du valentinois (SEDIVE)
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale ayant
compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
dont un représentant d’une agglomération ou d’un établissement public de coopération intercommunale du
littoral
Jean-Paul COLIN
Vice-président de la Communauté urbaine de Lyon
Michel DANTIN
Député européen - Maire de Chambéry
Conseiller Communautaire de l'agglomération de Chambéry - Président
du CISALB
Christophe LIME
Adjoint au maire de Besançon
Christophe MAYOUSSIER
Vice-président de la communauté d’agglomération de Grenoble-Alpes
Métropole
Hervé PAUL
Vice-président de Métropole Nice-Côte d'Azur
Maire de Saint Martin du Var
Didier REAULT
Adjoint au maire de Marseille
René REVOL
Vice-Président de la Communauté d'agglomération de
Montpellier
Daniel GRANJON
Vice-président du Pays de Montbéliard agglomérations
Maire de Mathay
Communes de zone de montagne au sens du décret n°77-566 du 3 juin 1977 modifié relatif à l'agriculture de
montagne et à certaines zones défavorisées
Bernard BUIS
Maire de Lesches-en-Diois
N. (En attente de désignation)
Annie POLLARD-BOULOGNE
Maire de Saint-Bauzille
Martial SADDIER
Député – Conseiller municipal de Bonneville
Pierre HERISSON
Conseiller Municipal d'Annecy
Communes du littoral
Jean-Claude CROZE
Maire de Brison Saint-Innocent
Gilles D'ETTORE
Maire de la ville d'Agde
Raphaëlle LE GUEN
Adjointe au maire de la Seyne-sur-Mer
Jean-Luc MASSON
Adjoint au maire d’Arles
Jean-Claude MONDOLONI
Adjoint au maire de Vitrolles
Francis CLIQUE
Adjoint au maire de Canet-en-Roussillon
Hervé STASSINOS
Maire du Pradet
Autres communes
Jean-Marc BLUY
Conseiller municipal de la ville d’Avignon
N. (En attente de désignation)
Christine DURNERIN
Conseillère municipale de la ville de Dijon
Jacques LANÇON
Conseiller municipal de la Ville de Lons-le-Saunier
Isabelle MAISTRE
Adjointe au maire de Bourg-en-Bresse
Alain PERSIN
Maire d’Ambérieux d’Azergues
MEMBRES DU COMITÉ DE BASSIN AU TITRE DES USAGERS
Sous-collège d’usagers non professionnels
Au titre des associations agréées de pêche et pisciculture désignés
Claude ROUSTAN
Président de la Fédération départementale des Alpes de
Haute Provence pour la pêche et la protection du milieu
aquatique
Victor BASTUCK
Président de la Fédération des Alpes-Maritimes pour la pêche et la
protection du milieu aquatique
N. (En attente de désignation)
Georges GUYONNET
Président de la Fédération de Saône-et-Loire pour la pêche et la
protection du milieu aquatique
Président de la Fédération départementale de l'Isère pour
la pêche et la protection du milieu aquatique
Gérard GUILLAUD
Président de la Fédération départementale de Savoie
pour la Pêche et la protection du milieu aquatique
Au titre des associations agréées de défense des consommateurs
Gérard CLEMENCIN
Membre d'UFC-QUE CHOISIR de Bourgogne
Jacques GUIRAUD
Administrateur UFC QUE CHOISIR de Marseille
Jacky BESSIERES
ASSECO C.F.D.T. de l’Hérault
Jean-Jacques GIRARDIN
Association INDECOSA-CG du Doubs
François COSTE
Membre de l’UNAF Région Rhône-Alpes
Jean-Louis FAURE
Consommation logement et cadre de vie (CLCV)
Myrose GRAND
Présidente d’UFCS/Familles rurales du Rhône (LyonBron)
Au titre des associations agréées de protection de la nature
Jean RAYMOND
Administrateur de la commission de protection des eaux,
du patrimoine, de l’environnement, du sous-sol et des
chiroptères de Franche-Comté
Jacques PULOU
FRAPNA Rhône-Alpes
Jean-Christophe POUPET
Responsable du bureau écorégional Alpes
W.W.F Lyon
Cathy VIGNON
Fédération régionale des associations de protection de la nature et de
l’environnement en Languedoc-Roussillon (FRAPNE-LR)
Bernard PATIN
Fédération nature environnement
Provence-Alpes-Côte d’Azur
Annick BERNARDIN-PASQUET
Fédération régionale Bourgogne environnement nature (BEN)
N. (En attente de désignation)
Surfrider Foundation Europe
Au titre des activités nautiques
Philippe CAILLEBOTTE
Vice-Président du Comité régional Rhône-Alpes de canoë-kayak
Sous-collège d’usagers professionnels
« Agriculture, pêche, aquaculture, batellerie et tourisme »
Au titre de l’agriculture
André BERNARD
Membre de la Chambre régionale d’agriculture de
PACA
Samuel CHANUSSOT
Membre de la Chambre départementale d’agriculture de la Saône et Loire
Jean-Marc FRAGNOUD
Membre de la Chambre régionale d’agriculture de
Rhône-Alpes
Claude JORDA
Membre de la Chambre régionale d’agriculture de Languedoc Roussillon
François LAVRUT
Membre de la Chambre régionale d'agriculture de
Franche Comté
Jean-Luc PELLOUX
Membre de la Chambre départementale d'Agriculture des
Hautes-Alpes
Jean-Pierre ROYANNEZ
Membre de la Chambre Départementale d’Agriculture
de la Drôme
Au titre de la pêche professionnelle en
eau douce
Au titre de la pêche maritime
Frédéric PIN
Président de l'Association Agréée Interdépartementale
des Pêcheurs Professionnels de la Saône et du Haut
Rhône
Christian MOLINERO
Président du Comité Régional des Pêches Maritimes et des Élevages
Marins Provence Alpes Côte d’Azur
Au titre de la conchyliculture
Au titre de l’aquaculture (eau douce)
Jean-Christophe CABROL
Vice-président du comité régional de la conchyliculture
de la Méditerranée (CRCM)
Michaël BEAL
Président du syndicat des pisciculteurs du Sud-Est
Au titre de la batellerie
Au titre du tourisme
Bruno COSSIAUX
Président de la Région Est et Rhône Saône de la
Chambre Nationale de la Batellerie Artisanale
Jean BESSON
Sénateur de la Drôme
Président de Rhône-Alpes tourisme
Au titre des sociétés d’aménagements régionales
Jean-François BLANCHET
Directeur général du groupe BRL
Bruno VERGOBBI
Directeur général du Canal de Provence
Sous-collège d’usagers professionnels
« Entreprises à caractère industriel et artisanat »
Au titre de l'industrie
Industries chimiques
Industries pétrolières
Denis VAUBOURG
Responsable environnement Europe - Groupe
SOLVAY
Jacques PAYAN
Délégué régional UFIP PACA
Industries des granulats et béton
Industries agricoles et alimentaires de type végétal
Alain BOISSELON
Président de l’UNICEM Rhône-Alpes
Dominique DESTAINVILLE
Directeur général adjoint GRAP'SUD UNION
Industries de métallurgie et traitement de surface
Tourisme littoral
André DUMAS
Directeur délégué de STMicroelectronics SAS
N. (En attente de désignation)
Industries de papier-carton et cellulose
Patrick JEAMBAR
Président d’ AHLSTROM SPECIALITIES
Gérard LASSERRE
Directeur général de GEMDOUBS SAS
Industries travaux publics et canalisations
Industrie de transformation
Jérôme TERMET
Président STRACCHI & Cie
Guy GALAN
Directeur des services techniques France VERALLIA
Coopératives agro-alimentaires industrielles ou sociétés d’intérêts collectifs agricoles
Jean de BALATHIER
COOP de France Rhône-Alpes Auvergne
Jean-Paul DURANDEUX
Président de la SCA Les Collines de Bourdic
Industries portuaires
PME-PMI
Béatrice BERBIEC
Directrice générale de RTDH
Jérôme ZION
Coordinateur environnement de la société TEFAL
Industries textiles
Artisanat
Stéphane DUCHAMP
Société PROVERBIO
Jean-Paul BESSON
Président du conseil d’entretien textile Rhône-Alpes
Industries diverses
Benoit BOUCHER
Responsable environnement GAMBRO INDUSTRIES
Patrick CASTAING
Secrétaire général de l'APIRM
Gérard FERREOL
Président de l'Association Environnement Industrie
André ESPAGNACH
Association Environnement Industrie
Au titre des producteurs d'électricité
Daniel PEPIN
Directeur Délégué à la coordination de l'eau
EDF-DPIH
Eric DIVET
Compagnie Nationale du Rhône
Au titre des distributeurs d’eau
Loïc FAUCHON
Président directeur général
Société des Eaux de Marseille
Cyril COURJARET
Directeur Régional Rhône-Saône
de la Lyonnaise des Eaux
Milieux socio-professionnels et personnes qualifiées
Au titre des milieux socio-professionnels
Bourgogne
Franche Comté
Gilles DENOSJEAN
Membre du C.E.S.R. Bourgogne
Philippe BOUQUET
Membre du C.E.S.R. Franche Comté
Languedoc Roussillon
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Michel PONTIER
Membre du C.E.S.R. Languedoc-Roussillon
Claude ROSSIGNOL
Membre du C.E.S.R. Provence-Alpes-Côte d’Azur
Rhône-Alpes
Jean-Claude MICHEL
Membre du C.E.S.R. Rhône-Alpes
Au titre des personnes qualifiées
Yves GROS
Vice-Président Bio de Provence (agriculteur
biologique)
Eric SAUQUET
Directeur de recherche à l’IRSTEA
MEMBRES DU COMITÉ DE BASSIN AU TITRE DES REPRÉSENTANTS DE L’ÉTAT ET
DE SES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
Au titre des préfets
Le préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes
Préfet coordonnateur de bassin ou son représentant
Le préfet de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées,
ou son représentant
Le préfet de la région Bourgogne-Franche-Comté
ou son représentant
Le secrétaire général pour les affaires régionales
Bourgogne-Franche-Comté
ou son représentant
Le préfet du département de la Haute-Marne
ou son représentant
Le préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
ou son représentant
Le préfet maritime pour la Méditerranée
ou son représentant
Le préfet du département des Vosges
ou son représentant
Au titre des Ministères
Le directeur régional de l'environnement, de l’aménagement
et du logement Auvergne-Rhône-Alpes,
ou son représentant
L’adjoint au délégué de bassin Auvergne-Rhône-Alpes,
ou son représentant
Le directeur régional de l'environnement, de l’aménagement
et du logement Bourgogne-Franche-Comté,
ou son représentant
L’adjoint au directeur régional de l’environnement, de
l’aménagement et du logement Bourgogne-Franche-Comté,
ou son représentant
Le directeur régional de l'environnement, de l’aménagement
et du logement Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées,
ou son représentant
Le directeur régional de l'environnement, de l’aménagement
et du logement Provence-Alpes-Côte d'Azur,
ou son représentant
Le commissaire à l'aménagement du massif des Alpes,
ou son représentant
Le commissaire à l'aménagement du Massif Central,
ou son représentant
Le directeur régional de l’alimentation, de l'agriculture et de
la forêt Auvergne-Rhône-Alpes,
ou son représentant
Le directeur régional de l’alimentation, de l'agriculture
et de la forêt Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées,
ou son représentant
Le secrétaire général pour les affaires régionales
Auvergne-Rhône-Alpes, ou son représentant
Le directeur régional des finances publiques
Auvergne-Rhône-Alpes,
ou son représentant
Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la
Le directeur interrégional de la mer Méditerranée,
consommation, du travail et de l'emploi Auvergne-Rhône-Alpes, ou son représentant
ou son représentant
Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la
cohésion sociale Auvergne-Rhône-Alpes,
ou son représentant
Au titre des établissements publics de l'État
Le directeur général délégué du BRGM, ou son représentant
Le directeur général des voies navigables de France (VNF)
ou son représentant
Le directeur général délégué de l'Institut français de recherche
pour l'exploitation de la mer (IFREMER), ou son représentant
Le président de l'Institut national de recherche en sciences
et technologies pour l’environnement et l'agriculture
(IRSTEA), ou son représentant
Le directeur général du Conservatoire de l'espace littoral et
des rivages lacustres, ou son représentant
Le directeur de l'Agence régionale de santé AuvergneRhône-Alpes (ARS), ou son représentant
Le directeur de l'agence des Aires marines protégées (AAPM)
ou son représentant
Le directeur général de l’Office national de l’eau et des
milieux aquatiques (ONEMA), ou son représentant
Le directeur du parc national de Port Cros
ou son représentant
Le directeur du grand port maritime de Marseille,
ou son représentant
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