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3 mai 2016 Disciplinexx Extraits PVxx

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N°
867
3 mai 2016
Disciplinexx
Réunion des 6-7 avril 2016
1 date de suspension avec sursis : officiel responsible DESMULIE Arnaud
(N3F, FJEP FLEURY/ANDELLE). Motif : propos excessifs envers arbitre.
Moment : après le coup de sifflet final. Qualification : attitude antisportive.
Période probatoire : 6 mois
1 date de suspension avec sursis : joueur ABOUHACHNI Jawad (N2M, ISSY
HB MASCULIN). Motif : suite à sa disqualification, propos excessifs depuis
les tribunes envers arbitres. Moment : pendant match. Qualification : attitude
antisportive. Période probatoire : 3 mois
2 dates de suspension : joueur DERVAL Gaëtan (CdF dép. M, HB ORVAULT).
Motif : action défensive dangereuse visant à préserver le score favorable à
son équipe. Moment : dans les dernières secondes de jeu. Qualification :
irrégularité grossière. Période probatoire : 4 mois
2 dates de huis clos dont 1 avec sursis : club pour public (N3M, HBC SERRIS VAL D'EUROPE). Motif : brutalité sur officiel adverse. Moment : après
match. Qualification : violence. Période probatoire : 1 an
2 dates de suspension : joueur PALAU Pascal (CdF dép. M, HBC GRABELLOIS). Motif : propos injurieux et menaçants vis-à-vis du corps arbitral. Moment : pendant match. Qualification : attitude antisportive grossière. Période
probatoire : 6 mois
2 dates de suspension : joueur MALLOUK Lahoucine (CdF rég. M, HBC
MUNICIPAL ST POLOIS). Motif : action défensive grossière aux fins de préservation aboutie du score. Moment : au cours de la dernière minute de jeu.
Qualification : irrégularité grossière. Période probatoire : 4 mois
3 dates de suspension dont 1 avec sursis : joueur VENTURINI Enzo (N3M,
UMS PONTAULT COMBAULT HB). Motif : propos injurieux et diffamatoires
envers arbitres. Moment : après match. Qualification : attitude antisportive.
Période probatoire : 6 mois
3 dates de suspension dont 2 avec sursis : joueur mineur (Challenge -18M,
GIRONDINS BORDEAUX BASTIDE HBC). Motif : action défensive grossière dans une tentative non aboutie de préservation du score. Moment :
aans les toutes dernières secondes de jeu. Qualification : irrégularité grossière. Période probatoire : 4 mois
3 dates de suspension dont 2 avec sursis : joueur mineur (N2M, SELESTAT
ALSACE HB). Motif : action défensive grossière aux fins de préservation
(non aboutie) du score. Moment : pendant les dernières secondes de jeu.
Qualification : irrégularité grossière. Période probatoire : 4 mois
3 dates de suspension dont 2 avec sursis : joueur MUTOMBO Nelson (N3M,
AGJA BORDEAUX CAUDERAN). Motif : action particulièrement grossière,
violente et intentionnelle envers adversaire. Moment : pendant match. Qualification : irrégularité grossière. Période probatoire : 4 mois
Sans suite : arbiter HOUAMEL Pascal (N3F, COMPIEGNE HBC)
Sans suite : joueur QUISSET Mathias (N3M, HBC LIBOURNE)
Réunion des 14-15 avril 2016
1 date de suspension avec sursis : joueur NIVORE Joris (N1M, LANESTER
HB). Motif : alors qu'il est en attaque et qu'il est retenu par un défenseur,
lorsqu'il se dégage donne un coup de coude non intentionnel au visage de
ce défenseur. Moment : pendant match. Qualification : irrégularité grossière.
Période probatoire : 4 mois
1 date de suspension avec sursis : joueur ZENASNI Mohamed Amin (Challenge -18M, LILLE METROPOLE HBC VILLENEUVE D'ASCQ). Motif : en
tant qu'attaquant, geste antisportif en réaction à la neutralisation d'un défenseur adverse. Moment : pendant match. Qualification : irrégularité grossière.
Période probatoire : 4 mois
1 date de suspension avec sursis : officiel PRIOUX Pierre (N3M, HENNEBONT
LOCHRIST HB). Motif : suite à sanction disciplinaire (2') propos excessifs
inappropriés et déplacés envers le corps arbitral. Moment : pendant match.
Qualification : attitude antisportive. Période probatoire : 3 mois
12 dates de suspension dont 4 avec sursis : joueur PELLETER Dimitri
(N3M, LESNEVEN LE FOLGOET HB). Motif : coup de poing volontaire au
visage d'un joueur adverse (entraînant un gros hématome à la face) déclencheur d'une échauffourée générale entre joueurs. Moment : après le
coup de sifflet final. Qualification : violence grave. Période probatoire : 1 an
2 dates de huis clos dont 1 avec sursis + prise en charge d'un délégué sur
match à l'extérieur : club pour licenciés inscrit sur FDME (N3M, AL LOU-
1
DEAC HB). Motif : un acte violent se produit sur le terrain entre deux
joueurs, ceci déclenchant une bagarre entre les joueurs et des coups sont
échangés entre certains joueurs des deux équipes. Moment : après le coup
de sifflet final. Qualification : violence grave. Période probatoire : 1 an
2 dates de huis clos dont 1 avec sursis + prise en charge d'un délégué sur
match à l'extérieur : club pour licenciés inscrit sur FDME (N3M, LESNEVEN LE FOLGOET HB). Motif : un acte violent se produit sur le terrain entre
deux joueurs, ceci déclenchant une bagarre entre les joueurs et des coups
sont échangés entre certains joueurs des deux équipes. Moment : après le
coup de sifflet final. Qualification : violence grave. Période probatoire : 1 an
2 dates de huis clos dont 1 avec sursis : club pour public (N2M, MULHOUSE
HB SUD ALSACE). Motif : depuis la porte d'accès à l'aire de jeu, une personne non identifiée projette, sur le terrain, au niveau de la zone du gardien
de but, un pétard qui explose. Le match a dû être arrêté pendant quelques
minutes avant de pouvoir reprendre. Moment : pendant match. Qualification : violence. Période probatoire : 6 mois
2 dates de suspension dont 1 avec sursis : officiel responsable N DJOCK
André (Challenge -18M, CAPO LIMOGES HB). Motif : propos excessifs et
déplacés envers arbitres. Moment : après match. Qualification : attitude
antisportive. Période probatoire : 6 mois
3 dates de suspension dont 2 avec sursis : joueur capitaine REMOND
Guillaume (N3M, LESNEVEN LE FOLGOET HB). Motif : comportement gestuel antisportif grossier dans une tentative non aboutie de préservation du
gain du match. Moment : au cours de la dernière minute de jeu. Qualification : attitude antisportive grossière. Période probatoire : 4 mois
3 dates de suspension dont 2 avec sursis : officiel responsable MATHIEU
Denis (N3M, AL LOUDEAC HB). Motif : propos grossiers envers la secrétaire de table puis attitude provocatrice envers cette dernière dans le vestiaire des arbitres lors des formalités administratives. Moment : après match.
Qualification : attitude antisportive. Période probatoire : 6 mois
4 dates de suspension dont 2 avec sursis : joueur mineur (Challenge -18M,
PAYS D'AIX UC HB). Motif : action défensive particulièrement grossière,
dangereuse mais non intentionnelle sur adversaire en fin de contre-attaque
et en suspension, sur cette action le joueur adverse a été blessé. Moment :
au cours de la dernière minute de jeu. Qualification : irrégularité grossière.
Période probatoire : 4 mois
Extraits PVxx
88e assemblée générale de la FFHB
(extrait des votes) Nancy, 22-23 avril 2016
Sous la présidence de DELPLANQUE Joël
Ligues présentes :
Edouard MIKOLAJCZYK (Alsace), Alain GROCQ (Aquitaine), Jean-Paul PARET (Auvergne), Jacques FOURCOT (Bourgogne), Jean-Yves CAER (Bretagne), Jean-Luc
BORDET (Centre), Joël GERARD (Champagne-Ardenne), Renaud BALDACCI
(Corse), Jean-Luc BAUDET (Côte d'Azur), Alain RIPERT (Dauphiné Savoie), Francis
PETITJEAN (Franche-Comté), Gilles ESSERS (Guyane), Paul CHARLEMAGNE (Languedoc-Roussillon), Bernard ZBORALA (Limousin), Claude BOMPARD (Lorraine),
Pascal JACQUET (Lyonnais), Mickael BOUTINES (Midi-Pyrénées), Jeannette PARAT
(Nord - Pas de Calais), Nicolas MARAIS (Normandie), Dominique DEFAYE (Pays de la
Loire), Jean-Louis KIMMOUN (L.I.F.E.), Claude COCAGNE (P.I.F.O.), Philippe DUMONT (Picardie), Thierry THEVENET (Poitou-Charentes), Armand GRIFFON (Provence Alpes), Eddie COURIOL (Guadeloupe), Daniel NISAS (Martinique), Hairoudine
ANZIZI (Mayotte), Yvon HAHN (Nouvelle Calédonie), Jeannick MOREAU (La Réunion).
Ligues non représentées :
Wallis et Futuna.
Comités présents :
Patrick CHAPUIS (Ain), Denis DAWINT (Aisne), Stéphanie AURAMBOUT (Allier), Gil ERARIO
(Alpes de Haute Provence), Jean LEDUC (Alpes-Hautes), Marie-Laure LEHUREZY FENASSE (Alpes-Maritimes), Martine CHAPELON (Ardèche – Drôme), Delphine BRETON
(Ardennes), Albert QUATREVAUX (Ariège), Gérard JAWORSKY (Aube), Francis TALANDIER (Aude), Sylvie UHMANN (Aveyron), Pierre SOLERE (Bouches du Rhône), Bénédicte MARIE (Calvados), Yvan INTARTAGLIA (Cantal), Alain GAUDARD (Charente),
Michel AUDOUARD (Charente Maritime), Pascal GAUTHIER (Cher), Jean-Baptiste PEYRAT (Corrèze), Marie-Luce CASILI (Corse du Sud), Louis PASQUALINI (Haute Corse),
André KOTYLA (Côte d’Or), Serge GROT (Côtes d’Armor), Patrick AUBIN (Dordogne),
Maxime MAIREY (Doubs), Jean-Pierre ADELINE (Eure), Gilles BLANCHOUIN (Eure et
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Loire), Gérard CANTIN (Finistère), Philippe MONTAGUT (Gard), Jacqueline DUFOUR
(Haute Garonne), Jean-Luc DAVEZAC (Gers), Didier BIZORD (Gironde), Michel HUC (Hérault), Marcel DULONG (Ille et Vilaine), Jean-Paul MOREAU (Indre), Benoit GUILLON
(Indre et Loire), André GALICHET (Isère), Thierry MONNIER (Jura), Valérie DUPIN
(Landes), Isabelle BATTANIDER (Loire), Christian EYMARD (Haute Loire), Philippe
ETRILLAT (Loire-Atlantique), André DHUIVONROUX (Loiret), Christophe GAUTHIER (Lot
et Garonne), Michel RUIZ (Lozère), Pierre SIONNEAU (Maine et Loire), Philippe LEBRUN
(Manche), Régis SAGUET (Marne), Jean-Louis DUGRAVOT (Haute-Marne), Jean Yves
BREHIN (Mayenne), Marcel TEDESCO (Meurthe et Moselle), Claude BOURZEIX
(Meuse), Christel SANNIER (Morbihan), Patrick CLEMENT (Moselle), Robert LABONNE
(Nièvre), Claudine SARTIAUX (Nord), Catherine CANDILLON (Oise), Patrick BORDEAU
(Orne), Benoit BOURGEOIS (Pas-de-Calais), Patrick PEAN (Puy-de-Dôme), Régine
HANDY (Pyrénées-Atlantiques), Jean-Pierre ESTEYRIE (Hautes Pyrénées), Samuel
CHATARD (Pyrénées Orientales), Roland BOHN (Bas-Rhin), Jean-Louis WILLMANN
(Haut Rhin), Patrick SINGLA (Rhône), Jean-Claude BONNET (Haute-Saône), Bruno MENAGER (Saône et Loire), Gérard GALLO (Sarthe), Paula BARATA (Savoie), Valérie
CORDURI (Haute Savoie), Philippe RAJAU (Paris), Pascal LEGUILLON (Seine-Maritime),
Robert NICOLAS (Seine et Marne), Patrick CHEHAB (Yvelines), Jérôme FOUCHE (DeuxSèvres), Claude HATTE (Somme), Nadine MERCADIER (Tarn), Henri DUGES (Tarn et
Garonne), Jean-Claude CLOAREC (Var), Patrice BRISCO (Vaucluse), Bertrand MARCILLAT (Vendée), Chantal CHAUSSE (Vienne), Etienne MORIN (Haute-Vienne), Daniel HARAULT (Vosges), Denis SAMSON (Yonne), Fabien KLODE (Territoire de Belfort), Robert
LAFOND (Essonne), Eric BARBEREAU (Hauts de Seine), Georges MERLOT (SeineSaint-Denis), Philippe PUDELKO (Val-de-Marne) et Dominique JARRIGEON (Val d’Oise).
Comités non représentés :
Creuse, Loir et Cher, et Lot.
Conseil d’administration :
Joël DELPLANQUE, Jacques BETTENFELD, Jocelyne MOCKA-RENIER, Alain JOURDAN, Alain KOUBI, Nodjialem MYARO, Véronique PECQUEUX-ROLLAND, Brigitte
VILLEPREUX, et Claude SCARSI.
André AMIEL, Béatrice BARBUSSE, Gilles BASQUIN, Pascal BAUDE, Marie-Christine
BIOJOUT, Martine BOUSSUGE, Odile DUBUS, Marie-Albert DUFFAIT, François
GARCIA, Jean-Michel GERMAIN, Michel GODARD, Daniel GOUGEON, Emmanuel
GRANDIN, Jean-Pierre LACOUX, Sylvie PASCAL-LAGARRIGUE, Dominique PERNELET, Claude PERRUCHET, Michel PERSIAUX, et Georges POTARD.
Excusés : Evelyne BECCIA, Philippe BERNAT-SALLES, Marie BOURASSEAU, JeanPierre FEUILLAN, Sophie GLEIZES-CERVERA, Philippe GREGOIRE, Christian LIENARD, Laurent MARTINI, Francis SEREX et Alain SMADJA.
Commissaire aux comptes : Monsieur Marc MANCINI.
* * * * *
Vendredi 22 avril 2016 : la séance est ouverte à 14h15.
Allocution de bienvenue de Claude BOMPARD, secrétaire général de la Ligue
Lorraine de handball.
Allocution de bienvenue d’Éric PENSALFINI, Maire de St-Max, vice-président de
la Communauté urbaine du Grand Nancy.
Présentation par Anaïs MAUROUARD du compte rendu des Assises nationales
des jeunes dirigeants qui se sont déroulées à Nancy les 16 et 17 avril 2016.
Film focus sur l’été 2015 des équipes de jeunes.
Ouverture de l’assemblée générale par le président Joël DELPLANQUE
* * * * *
Alain JOURDAN annonce le quorum au début de l’assemblée :
123 organismes représentés sur 127 possibles, représentant 96,85 % de présents.
20 701 voix pour 20 804 possibles représentant 99,62 % présents.
Le quorum est atteint.
Présentation du film relatif à l’activité des bénévoles sur la Golden League
masculine.
• Adoption PV AG 2015
Le procès-verbal de la 87e assemblée générale de Brest des 17 et 18 avril
2015 est adopté sans question ou observation.
Votants : 120
Pour : 19 714 (100,00%)
Voix totales : 20 060
Voix exprimées : 19 714
Contre : 0
Vote blanc : 346
Intervention de Michel Godard relative à l’institut de formation et de l’emploi.
• Rapport moral du bureau directeur
Le rapport moral est soumis à l’assemblée, il comprend les rapports des
vice-présidences, du secrétariat général, de l’informatique et de la commission des agents.
Votants : 122
Pour : 18 125 (99,24%)
Voix totales : 20 567
Contre : 139 (0,76%)
Voix exprimées : 18 264
Vote blanc : 2 303
Le rapport moral présenté par le bureau directeur est adopté.
• Rapports des commissions
— Rapport de la Commission nationale d’organisation des compétitions
2
Le rapport de la COC présenté par Pascal BAUDE est adopté.
Votants : 122
Pour : 18 517 (98,80%)
Voix totales : 20 664
Contre : 225 (1,20%)
Voix exprimées : 18 742
Vote blanc : 1 922
Votants : 121
Pour : 18 869 (98,98%)
Voix totales : 20 626
Contre : 195 (1,02%)
Voix exprimées : 19 064
Vote blanc : 1 562
Votants : 122
Pour : 18 066 (93,87%)
Voix totales : 20 590
Contre : 1 179 (6,13%)
Voix exprimées : 19 245
Vote blanc : 1 345
Votants : 121
Pour : 19 310 (99,51%)
Voix totales : 20 167
Contre : 95 (0,49%)
Voix exprimées : 19 405
Vote blanc : 762
Votants : 121
Pour : 19 273 (98,95%)
Voix totales : 20 334
Contre : 204 (1,05%)
Voix exprimées : 19 477
Vote blanc : 857
Votants : 122
Pour : 19 008 (99,23%)
Voix totales : 20 433
Contre : 147 (0,77%)
Voix exprimées : 19 155
Vote blanc : 1 278
Votants : 121
Pour : 18 467 (96,32%)
Voix totales : 20 225
Voix exprimées : 19 172
Contre : 705 (3,68%)
Vote blanc : 1 053
Votants : 122
Pour : 17 639 (90,52%)
Voix totales : 20 591
Contre : 1 847 (9,48%)
Votants : 119
Pour : 16 279 (96,38%)
Voix totales : 19 509
Voix exprimées : 16 890
Contre : 611 (3,62%)
Vote blanc : 2 619
Votants : 122
Pour : 18 937 (99,71%)
Voix totales : 20 663
Contre : 56 (0,29%)
— Rapport de la Commission centrale d’arbitrage
Le rapport de la CCA est présenté par François GARCIA est adopté.
— Rapport de la Commission nationale de contrôle et de gestion
Le rapport de la CNCG présenté par Alain JOURDAN (en l’absence de
Francis SEREX, excusé) est adopté.
— Rapport de la Commission nationale de discipline / dopage
Le rapport de la Commission de discipline présenté par Dominique PERNELET est adopté.
— Rapport de la Commission nationale d’examen des réclamations et litiges
Le rapport de la CRL présenté par Alain JOURDAN est adopté.
— Rapport du Jury d’appel
Le rapport du Jury d’appel présenté par Michel PERSIAUX est adopté.
— Rapport de la Commission nationale des statuts et de la réglementation
Le rapport de la Commission statut et règlementation présenté par Claude
PERRUCHET est adopté.
— Rapport de la Commission nationale de développement
Le rapport de la Commission de développement présenté par MarieChristine BIOJOUT est adopté.
Voix exprimées : 19 486
Vote blanc : 1 105
— Rapport de la Commission médicale nationale
Le rapport de la Commission Médicale nationale présenté par Alain JOURDAN est adopté.
— Rapport financier
Intervention d’Alain KOUBI et Marc MANCINI
L’assemblée générale adopte le rapport financier de l’exercice 2015 et
donne quitus au trésorier.
Voix exprimées : 18 993
Vote blanc : 1 670
Sur proposition du trésorier, l’assemblée générale adopte ensuite
l’affectation du résultat excédentaire de + 600 K€ au « Projet Équipes de
France ».
Votants : 122
Pour : 18 303 (100,00%)
Voix totales : 20 668
Voix exprimées : 18 303
Contre : 0 (0%)
Vote blanc : 2 365
Intervention de Gilles Basquin relative aux assurances fédérales.
• Élection d’un nouveau membre du conseil d’administration
Sur proposition du président, il est procédé à l’élection d’un nouveau
membre du conseil d’administration en remplacement de Philippe
BOUTHEMY : Sylvie BORROTTI.
Sylvie BORROTTI est élue avec 96,69% des suffrages exprimés.
Présentation de la nouvelle identité visuelle fédérale.
Pause
• Modification des statuts de la FFHB
La modification des statuts liée aux réformes territoriales présentée par
Claude PERRUCHET est adoptée.
Votants : 114
Pour : 16 706 (94,65%)
Voix totales : 19 628
Voix exprimées : 17 650
Contre : 944 (5,35%)
Vote blanc : 1 978
• Désignation des représentants des comités au Conseil des territoires
L’option 2 (le président de la ligue régionale, ou de son représentant spécialement habilités, et d’un représentant des présidents de comité départemental, ou d’un suppléant spécialement habilités) relative à la désignation des
représentants des Comités au conseil des territoires présentée par Claude
PERRUCHET est adoptée.
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Votants : 110
Option 1 : 5 904 (33,93%)
Voix totales : 19 164
Option 2 : 11 496 (66,07%)
Voix exprimées : 17 400
Vote blanc : 1 764
• Modification du règlement intérieur liée à la réforme territoriale
La modification du règlement intérieur liée aux réformes territoriales présentée par Claude PERRUCHET est adoptée.
Votants : 120
Pour : 16 782 (93,89%)
Voix totales : 20 338
Contre : 1 093 (6,11%)
Voix exprimées : 17 875
Vote blanc : 2 463
• Modification des règlements généraux liée à la réforme territoriale
La modification des règlements généraux liée aux réformes territoriales présentée par Claude PERRUCHET est adoptée.
Votants : 120
Pour : 14 034 (75,04%)
Voix totales : 20 204
Contre : 4 668 (24,96%)
Voix exprimées : 18 702
Vote blanc : 1 502
Rapport d’étape du Pacte de développement : CAP 2024 par Marie-Albert
DUFFAIT
Gest’Hand / Perspectives / La licence en 2016-2017 par Cédric POUTHIER
et Arnaud MAYEUR
Cérémonie des récompenses fédérales.
La séance du vendredi 22 avril 2016 est close à 20h.
*****
L’assemblée générale se poursuit par le débat sur l’organisation territoriale
de l’arbitrage et la professionnalisation, en séance plénière.
• Organisation territoriale de l’arbitrage
Le projet d’organisation territoriale de l’arbitrage présenté par François
GARCIA est adopté.
Voix totales : 20 201
Contre : 6 998 (36,61%)
Voix exprimées : 19 115
Vote blanc : 1 086
Intervention de la DTN sur les filières, les pôles, les équipes de France
jeunes, les formations (IFFE) avant la présentation du PPF (Parcours de
performance fédérale) soumis au vote de l’AG de mars 2017 par Philippe
BANA
Intervention de Philippe BANA, Olivier KRUMBHOLZ et Claude ONESTA.
Film sur la qualification des équipes de France Jeux Olympiques de Rio de
Janeiro ; Les Jeux Olympiques (Rio de Janeiro) et les prochaines
échéances de nos collectifs A
La LFH : Le point sur les États généraux du handball féminin et de son secteur professionnel. Intervention de Nodjialem MYARO.
Point d’étape du plan de Féminisation présenté par Béatrice BARBUSSE.
• Organisation des compétitions nationales féminines 2018-2019
L’organisation des compétitions nationales féminines à compter de 20182019 présentée par Pascal BAUDE est adoptée.
Votants : 118
Pour : 16 140 (83,03%)
Voix totales : 19 526
Contre : 3 298(16,97%)
Voix exprimées : 19 438
Vote blanc : 88
Présentation de l’état d’avancement de l’organisation de l’Euro féminin 2018
par Sylvie PASCAL-LAGARRIGUE.
• Renouvellement du contrat d’assurances de la FFHB
Le renouvellement du contrat d’assurances en faveur de la compagnie MMA
présenté par Jacques BETTENFELD est adopté.
Votants : 121
Pour : 19 960 (100,00%)
Voix totales : 19 960
Voix exprimées : 19 960
Contre : 0
Vote blanc : 0
• Budget 2016 et tarifs 2016-2017 (guide financier)
Les budgets 2016 et tarifs 2016-2017 présentés par Alain KOUBI et Claude
SCARSI sont adoptés.
Votants : 116
Pour : 17 037 (90,28%)
Voix totales : 19 205
Contre : 1 834 (9,72%)
Voix exprimées : 18 871
Vote blanc : 334
• Vote de l’affectation directe de la cession de Péri au projet associatif
Maison du handball
L’affectation directe de la cession de Péri au projet associatif Maison du
handball présentée par Alain KOUBI et Claude SCARSI est adoptée.
Votants : 119
Pour : 19 043 (97,60%)
3
Voix totales : 19 563
Contre : 469 (2,40%)
Intervention de Gilles BASQUIN relative aux assurances 2016-2017
Alain JOURDAN et Claude PERRUCHET présentent l’examen des vœux et
propositions retenus par le conseil d’administration et soumis au vote de
l’assemblée générale.
• Modification du règlement intérieur article 31 : Cartes fédérales
La proposition est adoptée.
Votants : 114
Pour : 19 541 (99,45%)
Voix totales : 19 678
Contre : 108 (0,55%)
Voix exprimées : 19 649
Vote blanc : 29
• Modification du règlement disciplinaire article 9.6 et 12.6 :
Prorogation des délais
La proposition est adoptée.
Votants : 116
Pour : 19 429 (100,00 %)
Voix totales : 20 191
Voix exprimées : 19 429
Contre : 0
Vote blanc : 762
• Harmonisation des catégories d’âges des jeunes
L’option 2 (définition territoriale) est adoptée.
Votants : 117
Option 1 : 7 152 (37,98%)
Voix totales : 19 705
Voix exprimées : 18 832
Option 2 : 11 680 (62,02%) Vote blanc : 873
La nouvelle rédaction de l’article 7 est adoptée à main levée et sera inscrite
dans les règlements généraux.
Samedi 23 avril 2016 : la séance est ouverte à 9h.
Votants : 120
Pour : 12 117 (63,89%)
Déjeuner
Voix exprimées : 19 512
Vote blanc : 51
• Modification des règlements généraux article 8.2 : Tarifs
La proposition est adoptée.
Votants : 116
Pour : 19 366 (100,00%)
Voix totales : 19 937
Voix exprimées : 19 366
Contre : 0
Vote blanc : 571
• Modification des règlements généraux article 30.3 : Assurances
La proposition est adoptée.
Votants : 116
Pour : 20 003 (100,00%)
Voix totales : 20 003
Voix exprimées : 20 003
Contre : 0
Vote blanc : 0
• Modification des règlements généraux article 36.2.2 : les plus bas niveaux territoriaux
La proposition est adoptée.
Votants : 117
Pour : 16 363 (83,92%)
Voix totales : 20 293
Contre : 3 135 (16,08%)
Voix exprimées : 19 498
Vote blanc : 795
• Modification des règlements généraux article 57 : Mutations
La proposition est adoptée.
Votants : 117
Pour : 16 911 (91,21%)
Voix totales : 20 165
Contre : 1 630 (8,79%)
Voix exprimées : 18 541
Vote blanc : 1 624
• Modification des règlements généraux articles 108.2.3 et 108.2.4 et du
règlement général des compétitions nationale article 8.1.3 : Suppression
des 2 niveaux d’écart entre une équipe première et son équipe réserve en
championnat national
La proposition est adoptée.
Votants : 117
Pour : 14 442 (73,43%)
Voix totales : 20 305
Contre : 5 226 (26,57%)
Voix exprimées : 19 668
Vote blanc : 637
• Règlements particuliers des compétitions nationales : Règlement financier de la Coupe de France
La proposition est adoptée.
Votants : 118
Pour : 17 106 (97,33%)
Voix totales : 20 047
Contre : 469 (2,67%)
Voix exprimées : 17 575
Vote blanc : 2 472
• Règlements particuliers des compétitions nationales : Play Downs de N1
masculine à compter de la saison 2016-2017
L’option 2 (2 poules de 12) est adoptée.
Votants : 119
Option 1 : 7 641 (45,34%)
Voix totales : 20 375
Voix exprimées : 16 854
Option 2 : 9 213 (54,66%) Vote blanc : 3 521
• Règlements particuliers des compétitions nationales : accession en N3
masculine et en Nationale 3 féminine jusqu’en 2017 - 2018 puis en Nationale féminine à partir de la saison 2018-2019
L’option 2 (maintien du nombre d’accédant des anciennes ligues) est adoptée.
Votants : 120
Option 1 : 6 494 (33,77%)
Voix totales : 20 123
Option 2 : 12 737 (66,23%)
Voix exprimées : 19 231
Vote blanc : 892
• Nouvelle organisation des zones
La proposition d’organisation des nouvelles zones est adoptée à l’unanimité
à mains levées.
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867
3 mai 2016
• Modification du règlement disciplinaire pour la lutte contre le dopage :
mise en conformité avec le nouveau règlement type du code du sport
La proposition est adoptée.
Votants : 111
Pour : 17 654 (100,00%)
Voix totales : 17 979
Contre : 0
Voix exprimées : 17 654
Vote blanc : 325
• Modifications des statuts de la LNH adoptées par l’assemblée générale
de la LNH du 2 février 2016
La proposition est adoptée.
Votants : 118
Pour : 15 938 (96,09%)
Voix totales : 19 826
Contre : 649 (3,91%)
Voix exprimées : 16 587
Vote blanc : 3 239
• Avenant à la Convention FFHB / LNH lié à l’intégration de la ProD2 à la
LNH
La proposition est adoptée.
Votants : 117
Pour : 16 978 (97,78%)
Voix totales : 19 792
Contre : 385 (2,22%)
Voix exprimées : 17 363
Vote blanc : 2 429
• Proposition LFH / DTN sur le règlement relatif aux joueuses issues du
PES (PPF demain)
La proposition est adoptée.
Votants : 118
Pour : 15 002 (88,72%)
Voix totales : 20 266
Contre : 1 907 (11,28%)
Voix exprimées : 16 909
Vote blanc : 3 357
• Mandat donné au conseil d’administration pour traiter d’éventuelles
modifications de la convention FFHB / LNH
La proposition est adoptée à l’unanimité à mains levées, sous réserve que
les éventuelles décisions prises soient ratifiées par la prochaine assemblée
générale.
Michel JACQUET fait un point d’étape sur le dossier de la Maison du handball.
Intervention de Grégory PRADIER et Arnaud MAYEUR concernant les problématiques des mails fédéraux, les solutions déjà mises en œuvre avec la refonte
de la Handline et celles envisagées avec la suppression des redirections.
Pause
Présentation du Mondial 2017 et du programme d’accompagnement par
Olivier KRUMBHOLZ, Marie-Christine BIOJOUT et David DONNELLY.
Clôture de l’assemblée générale par le président FFHB Joël DELPLANQUE.
Cérémonie de passage de témoin entre la Ligue Lorraine de handball et la
FFHB organisatrice de l’assemblée générale ordinaire et élective 2017, traditionnellement organisée en région parisienne.
La séance du samedi 23 avril 2016 est close à 19h15.
Bureau directeur du 15 avril 2016
Présents : DELPLANQUE Joël, FEUILLAN Jean-Pierre, JOURDAN Alain, KOUBI Alain,
VILLEPREUX Brigitte.
Excusés : BETTENFELD Jacques, BERNAT-SALLES Philippe, MOCKA-RENIER Jocelyne,
MYARO Nodjialem, PECQUEUX-ROLLAND Véronique, SCARSI Claude, BIOJOUT
Marie-Christine, GODARD Michel, PERRUCHET Claude,
Assistent : BANA Philippe, ONESTA Claude, BAUDE Pascal, GARCIA François, DEBAT
Stéphane, DESSERTENNE Alain, PETITGIRARD Guy, JACQUET Michel, PRADIER
Grégory.
Sous la présidence de DELPLANQUE Joël, la séance est ouverte à 9h00 au siège de la
FFHB à Gentilly (Péri).
Le bureau directeur valide à l’unanimité le procès-verbal de sa séance du 6
avril 2016.
François GARCIA présente les évolutions des règles de l’arbitrage validées
par l’IHF et qui doivent être mise en application au 1er juillet 2016. Elles concernent notamment le remplacement du gardien de but part un joueur de champ, la
gestion d’un joueur blessé, le jeu passif et la dernière minute, la création d’un
carton bleu pour informer d’éventuels rapports écrits suite à des faits qui se
déroulent lors de la rencontre. Il propose au bureau directeur : d’une part,
d’adopter les nouvelles règles de jeu IHF pour une application à compter du 1er
juillet 2016 et, d’autre part, de limiter l’application de la règle relative au joueur
blessé aux seules rencontres qui bénéficient de la présence d’un délégué
(compétitions de LNH, LFH, ProD2, D2F et N1M).
Conformément aux dispositions de l’article 80.3 des règlements généraux,
les nouvelles règles de jeu seront publiées dans un supplément spécifique au
bulletin HandInfos.
4
Stéphane DEBAT présente l’avancement des travaux sur le droit à la formation et l’évolution de l’architecture des formations :
Une volonté réaffirmée de maîtriser l’ensemble des formations : contenus,
certifications, habilitations, aider les ITFE face à des concurrences très diverses
par rapport à la dérégulation européenne (la liaison entre IFFE et ITFE doit être
plus précise qu’une simple charte),
L’architecture des formations doit prendre en compte la lisibilité des parcours, la diversification des cibles et l’accessibilité pour tous (en particulier sur
les volumes de formation),
Il faut développer une économie propre qui soit lisible, diversifiée… liée à la
création de la Maison du Handball avec une évolution des tarifs (dont la première vague sera adoptée à la prochaine assemblée générale). Il sera nécessaire à ce moment-là de s’appuyer sur les inventaires de nos propres
compétences.
Après cette présentation de l’architecture existante entre filière d’État et filière fédérale, il dévoile ce que pourrait être l’architecture des formations de
demain à horizon 2019, ainsi que la stratégie transitoire avec l’intégration des
règles européennes. Il montre l’importance des secteurs d’activités qui permettent d’adapter cette architecture par quelques exemples au niveau 4 mais qui
pourraient s’appliquer aux niveaux 2 et 3.
Le bureau directeur et la direction technique nationale débattent des points
présentés, notamment de l’environnement mouvant du secteur, de l’accessibilité
des formations et des coûts. Joël DELPLANQUE évoque les nouveaux métiers
qu’il faudra accompagner dans l’installation de la réforme territoriale. Philippe
BANA complète le sujet de la formation en présentant une synthèse de la
réunion qu’il a eu avec l’EHF. L’arbitrage, la formation des dirigeants,
l’encadrement financier, juridique et des ressources humaines, avec les nouveaux diplômes vers 2018-2019 ou l’adaptation de nos diplômes seront les
préoccupations à venir de nos réflexions.
François GARCIA présente les grandes lignes du projet de professionnalisation de l’arbitrage. Il rappelle les difficultés rencontrées pour lever tous les
obstacles et la réflexion conduite sur la pertinence de disposer d’arbitres professionnels, d’abord auprès des clubs puis auprès des arbitres eux-mêmes, à partir
des aspects financiers et personnels. Des arbitres sont candidats pour intégrer
le groupe des arbitres professionnels et il souligne que des entretiens avec des
binômes sont prévus dès ce vendredi.
Joël DELPLANQUE intervient au cours de la présentation pour évoquer les
travaux en cours sur le sujet au ministère et qui pourraient concerner la situation
juridique des arbitres professionnels. François GARCIA poursuit sa présentation
à travers les compétences requises, les missions prévues, les niveaux
d’intervention, les revenus et les coûts pour rendre disponible un certain nombre
de binômes. La bonne volonté de chacun pour aboutir, la compréhension
affichée par les clubs professionnels, la LNH et la FFHB ont permis d’obtenir un
consensus nécessaire à l’application de ces propositions qui répondent à 2
mots : qualité et disponibilité.
François GARCIA expose ensuite les travaux à date de la refonte de la gouvernance de l’arbitrage au sein de la FFHB. Il s’agit d’un projet de réorganisation
dont il donne les éléments relatifs à la gestion de l’arbitrage en milieu professionnel particulièrement par le prisme des effectifs, des compétences et des
attributions. Ce projet est à échéance d’avril 2017. Joël DELPLANQUE souhaite
que ce projet soit partagé entre la DTN et la CCA par l’entremise d’une réunion
commune pour préciser les organigrammes et les missions de chacun, dans
l’objectif de l’élaboration d’un document commun avant l’été.
La réforme de l’arbitrage dans les territoires est aussi un enjeu important de
ce dossier car elle est le terreau qui devra demain alimenter les compétences
nécessaires pour finaliser ce projet avec des organisations qu’il faudra mettre en
place et accompagner. Ces ressources humaines doivent consolider l’existant.
François GARCIA informe le bureau directeur des problématiques rencontrées
pour les candidatures des arbitres et des délégués dans le cadre du Beach handball. Des propositions complémentaires seront faites d'ici peu à l'EHF.
Le bureau directeur débat des difficultés de remplissage des opérations évènementielles qui accueillent les équipes de France. Il est évoqué la question des
attributions et de l’évaluation des organisateurs. Une analyse est aussi faite sur les
publics qui se déplacent aujourd’hui pour assister aux rencontres. Il semble, au fil
de la discussion, que l’ingénierie de ces rencontres soit à revoir à différents niveaux. L’obligation de résultats ne peut pas se mesurer seulement sur les obligations financières mais aussi sur des obligations de résultats en termes de
remplissage. Quelle stratégie de remplissage ? Qui organise ? ligue, comité ou/et
club ? chacun ayant des compétences. La communication : comment la rendre
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3 mai 2016
lisible et audible ? C’est un travail collaboratif organisateur/fédération. Les appels à
candidatures et les affectations des matches sont certainement à revoir. Une
réunion en interne aura lieu prochainement pour se reposer toutes ces questions
avant d’entamer un dialogue avec les territoires.
Sur proposition de Jean-Pierre FEUILLAN, le bureau directeur attribue
l’organisation du match de qualification à l’Euro 2018 masculin du 2 ou 3 novembre 2016 France/Lituanie à la Ligue d’Aquitaine et au Comité des Pyrénées
Atlantiques. La rencontre se tiendra à Pau.
Michel JACQUET fait un point d’étape sur la Maison du Handball au niveau
administratif et financier. Il fait part des premiers retours sur l’appel d’offres construction / maintenance en cours, ainsi que sur l’appel d’offres assurance. Plus
globalement il précise toutes les étapes du processus jusqu’à l’attribution et les
prochains appels d’offres prévus. Par ailleurs, il explique les démarches en cours
avec le permis de construire modificatif et l’attente du document qui le valide. Enfin,
il indique que les réflexions relatives à l’hébergement sont à poursuivre.
Michel JACQUET informe le bureau directeur de la réunion qui s’est tenue
avec René ARAVE concernant la gestion des stocks du matériel des équipes de
France et les organisations envisagées.
Philippe BANA soumet au bureau directeur des statistiques concernant le
dispositif du Joueur formé localement (JFL) en LNH. Il précise les tendances qui
se dégagent et ce qu’elles pourraient induire à moyen terme. Le bureau directeur débat des scénarii et des risques inhérents en fonction des stratégies
poursuivies et convient de la position fédérale qui nécessite une rediscussion
avec les clubs du secteur professionnel. D’une manière générale, Joël DELPLANQUE rappelle qu’une négociation globale devra être conduite avec la LNH
sur la convention FFHB/LNH qui arrive à échéance en juin 2017.
Philippe BANA présente la perspective envisagée de venue d’un(e) étudiant(e) en apprentissage, entre septembre 2016 et août 2017 pour le centre
documentaire/base de données et la finalisation du projet Calliopé. Le bureau
directeur valide la mise en œuvre de cet apprentissage tel que présenté.
Pascal BAUDE fait retour des consultations (CPL, CPC et DTN) sur la réforme des compétitions féminines à horizon 2018, dont le bureau directeur
prend acte avant la présentation du projet à l’assemblée générale.
Alain JOURDAN souhaite que soient débattues les primes de qualification,
notamment aux Championnats d’Europe, à l’occasion d’un prochain bureau
directeur. Joël DELPLANQUE demande à Philippe BANA que soit rédigé un
document relatif à l’actualisation de l’ensemble des primes et il souhaite qu’un
groupe de travail sous la responsabilité de Jacques BETTENFELD fasse des
propositions.
Joël DELPLANQUE conclut ce bureau directeur en évoquant le démarrage
du roadshow et un point à date de l’organisation du Mondial 2017.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 12h35.
CNCGxx
Réunion du 23 avril 2016
La CNCG s’est réunie le 23 avril 2016 pour examiner les documents produits par les clubs de ProD2, de LFH et de D2F-VAP dans le cadre de l’analyse
annuelle de la situation des clubs du secteur professionnel en vue de la prochaine saison sportive.
À cette occasion, et sur rapport des contrôleurs des clubs concernés, la
CNCG a décidé de renvoyer 7 clubs devant sa commission contentieuse au
regard du non-respect du plan d’apurement en cours et/ou de la dégradation de
leur situation financière :
 En ProD2 : Besançon, Dijon, Mulhouse,
 En LFH : Besançon, Dijon, Metz et Nice.
En outre, les 3 clubs de D2F-VAP, les clubs de N1M en tête de leur poule,
ainsi que 3 clubs de LFH et 2 clubs de ProD2 sont convoqués pour être auditionnés par des membres de la CNCG lors de la réunion annuelle des 5 et 6 mai
prochains.
Arbitragexx
5
Obligations médicales des juges-arbitres G1, G2, G3,
G4 et R1 pour 2016-17
La commission arbitrage et la commission médicale nationale (CMN) ont
mis en ligne sur le site internet fédéral toutes les informations nécessaires aux
juges-arbitres concernant le cadre médical les concernant pour la prochaine
saison.
 Recommandations de la CMN disponibles ici
 Certificat médical spécifique obligatoire disponible ici
Le certificat médical (seul sera recevable l’original dûment complété et signé) devra être adressé au secrétariat médical de la FFHB, dans un délai
suffisant permettant à la CMN de l’examiner avant les stages de début de
saison. À défaut de validation par la CMN, le juge-arbitre ne sera pas autorisé à
participer aux tests physiques.
Le certificat médical de non contre-indication à la pratique du handball reste
un document obligatoire à télécharger dans Gesthand au moment du renouvellement de la licence. Pour rappel, la période officielle des mutations s’ouvre le
1er juin et court jusqu’au 31 juillet 2016.
Appels d’offresxx
Maison du handball
La FFHB lance 2 appels d’offres dans le cadre du projet Maison du handball. Les dossiers et informations de la consultation sont disponibles sur le site
internet www.achatpublic.com aux liens directs indiqués ci-après :
– pour le marché des travaux de construction : lien ici ;
– pour l’assurance Dommages d’ouvrage / risque chantier : lien ici.
Les offres devront être remises sous plis cachetés reçus à la FFHB au plus
tard le lundi 23 mais 2016 à 12h.
En cas de questions, toutes les demandes doivent se faire par
l’intermédiaire de la plateforme achatpublic.com, la FFHB ne répondra à aucun
appel téléphonique.
Billetteriexx
Coupe de France : finales le 21 mai 2016
Billetterie :
http://www.accorhotelsarena.com/fr/sports-a-Paris/finales-de-la-coupe-defrance-de-handball
Programme :
10H00 : finale départementale féminine : Lattes Handball / AL Agen HB
12H00 : finale départementale masculine : HBS Cassis Carnoux Roquefort
La Bedoule / Handball Orvault
14H00 : finale régionale féminine : HBC Meursault / Rouen 76 Université HB
16H00 : finale régionale masculine : HB Guilherand Granges / SL Aubigny
Moutiers Vendée HB
18H15 : finale nationale féminine
20H30 : finale nationale masculine : Montpellier Handball / Paris SaintGermain Handball
Informations Gest’handxx
 Date de référence pour les mutations
La date de mutation considérée pour définir la fin de mutation « hors période » (31/12/2015 inclus) est la date à laquelle la demande de mutation est
initiée dans Gesthand, c’est-à-dire la date où le club saisit une demande de
licence avec mutation (intitulée « date de dossier » dans Gesthand).
Même si le dossier est définitivement complété après le 1er janvier 2016,
une mutation initiée avant cette date sera considérée comme permettant
l’attribution d’une licence de type B.
 Dates de suspension disciplinaire
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À titre provisoire et dans l’attente du développement d’un module Discipline
pour la saison 2016-17, toutes les sanctions disciplinaires applicables sur la
saison 2015-16 doivent être saisies dans l’outil « GESTHAND - EXTRACTION »
sur l’onglet « Sanction / Diverses saisies / Saisie suspension individu ». La
connexion se fait avec les identifiants Gesthand.
Les services de la FFHB se chargent de saisir les dates de début et de fin
des périodes de suspension décidées par les commissions nationales (1 re
instance et jury d’appel). Il appartient aux ligues et comités de saisir les dates
des sanctions que leurs commissions disciplinaires ont prononcées.
 Informations sur la structure Club
Il est demandé aux clubs de veiller à bien remplir l’ensemble des informations les concernant dans Gesthand, et notamment :
– les coordonnées du contact apparaissant dans la section « Administratif / Structures » puis onglet « informations » : il s’agit du correspondant général du club,
– les informations par équipes du club à saisir dans la section « Compétitions / Equipes » : coordonnées du contact équipe et coordonnées de
l’entraîneur ; couleurs des maillots ; type de colle acceptée. Ces mentions sont
indispensables pour les conclusions de match et les convocations adressées
aux arbitres,
– le n° de SIRET (14 chiffres) ainsi que le code APE (4 chiffres et 1 lettre),
dans la section « Administratif / Structures » puis onglet « informations ».
 Validité du certificat médical de non contre-indication à la pratique
du handball
Le médecin doit préciser l’identité (nom, prénom, date de naissance) du
sportif ainsi que la date du jour de l’examen.
Il doit certifier n’avoir constaté aucune contre-indication apparente actuelle à
la pratique du handball et stipuler si celui-ci sera pratiqué en compétition.
Le praticien doit enfin signer et remettre le certificat en mains propres.
En vertu de l’article R.4127-76 du code de la santé publique, le certificat doit
« permettre l'identification du praticien dont il émane et être signé par lui ».
Ainsi, le certificat médical peut être rédigé :
– sur papier à en-tête complète lisible,
– sur papier libre ou sur un formulaire type : dans ce cas le tampon est obligatoire ou, à défaut, le numéro d’inscription au Conseil de l’Ordre et les coordonnées professionnelles commençant par le nom du médecin.
 Autorisation parentale
Devant plusieurs interrogations de parents, la FFHB précise qu’aux termes
de l’article R. 232-52 du code du sport français : « Si le sportif contrôlé est un
mineur ou un majeur protégé, tout prélèvement nécessitant une technique
invasive, notamment un prélèvement de sang, ne peut être effectué qu'au vu
d'une autorisation écrite de la ou des personnes investies de l'autorité parentale
ou du représentant légal de l'intéressé remise lors de la prise ou du renouvellement de la licence. L'absence d'autorisation est constitutive d'un refus de se
soumettre aux mesures de contrôle. »
En vertu de ces dispositions légales, la demande d’adhésion à la FFHB
comprend l’autorisation parentale nécessaire dans le paragraphe « Dispositions
particulières relatives aux licenciés mineurs ». La rédaction figurait déjà sur les
bordereaux « papier » lors des 2 dernières saisons.
Cette obligation légale, à laquelle le licencié doit se soumettre, répond avant
tout à un objectif de santé publique et de préservation de l’éthique sportive.
Cela étant, nous rappelons que les contrôles antidopage sur mineurs sont
extrêmement rares en handball et qu’ils sont encore plus rares sous forme de
prélèvement sanguin.
En outre, dans un souci de pragmatisme, le justificatif d’identité du responsable légal n’est plus obligatoire pour l’adhésion d’un licencié mineur.
 FDME
La version doit être installée à partir du lien http://www.ff-handball.org/vosoutils/logiciel-fdme.html
Une fois l'installation faite :
– le logiciel va indiquer qu'il n'y a pas de base : cliquer sur OK (3 fois),
– identifiez-vous avec le compte utilisateur et le mot de passe Gesthand (en
respectant majuscules, minuscules et chiffres),
– le téléchargement de la base démarre. Une fois celui-ci terminé, quittez le
logiciel FDME puis le rouvrir,
– identifiez-vous avec votre compte Gesthand,
– cliquer sur « Fichier » puis « importation photo » (le délai peut être long en
fonction de la connexion ADSL). Si un message d'erreur s'affiche, cliquez sur
« OK » ou « continuer »,
6
– et voilà, vos feuilles de matchs peuvent être saisies !
Pensez à mettre à jour l'importation des données et des photos chaque semaine, afin que les qualifications de vos licenciés soient au plus juste.
À cet égard, la FDME doit être établie au plus 24h avant la rencontre afin
que les dernières validations de licences soient prises en compte au plus près
du jour et de l’heure du match. Dans le cas où des anomalies seraient constatées pour l’équipe visiteuse ou recevante suite à un téléchargement au-delà des
24h avant la rencontre, le club recevant sera sanctionné d’une pénalité financière dont le montant est déterminé dans le Guide financier.
En cas d’incident ne permettant pas l’utilisation de la FDME, la procédure suivante doit absolument être mise en œuvre :
– faire appel immédiatement (ne pas attendre le lundi) au service informatique
en lançant l'assistance à distance sur le poste concerné et en transmettant l'ID de
connexion à l’adresse fdme@handball-france.eu. Cela permettra à la FFHB
d’essayer de récupérer des éléments, ce qui arrive dans plus de 75% des cas,
– si la FFHB confirme par mail l’impossibilité de récupérer les données,
alors le club utilise une feuille de match papier pour sa rencontre (un exemplaire
vierge est disponible dans le logiciel FDME : onglet « A propos / Impression
Feuille Vierge »),
– le club doit adresser par courriel à la COC concernée une copie scannée
de la feuille de match papier, dans le respect des délais réglementaires de
remontée des feuilles de match,
– enfin, le club doit ressaisir, à l’identique, tous les éléments de sa feuille de
match papier sur le logiciel FDME, en précisant dans la case « commentaires »
la nature de l’incident et qu’il s’agit d’une copie de la feuille papier.
 Aide sur la FDME
Le logiciel FDME a été enrichi de plusieurs fonctionnalités pour, avant le
début d’un match, accompagner les clubs dans la vérification des informations
qu’ils ont saisies.
Ainsi, au-delà des vérifications habituelles (licence qualifiée, nombre de licences mutées ou étrangères, etc.), la FDME vous permet de vérifier encore les
éventuelles suspensions disciplinaires, les autorisations de jouer en division
professionnelle, les autorisations de doubler sur une même semaine, le respect
du nombre maximum de non-JIPES autorisées en LFH et D2F.
Grâce à la fonction « Vérification des saisies » proposée sur le logiciel
FDME, toute anomalie constatée générera une alerte sur la FDME listant
chacune des anomalies. Nous vous invitons donc vivement à utiliser cette
fonction de vérification avant chaque rencontre. Il est notamment rappelé que
les licences Loisir ne permettent pas d’apparaître sur une FDME en compétitions officielles, ni en tant que joueur, ni en tant qu’officiel de banc ou de table.
Nous rappelons que cette fonction est un soutien proposé par le logiciel FDME
destiné à aider les clubs avant chaque rencontre : cela ne dispense en aucun cas
les clubs de leur responsabilité quant au respect des règlements fédéraux.
 Conventions entre clubs
Nous demandons aux clubs sous convention d’être particulièrement vigilants lors de l’intégration de nouveaux joueurs ou de nouveaux dirigeants. En
effet, toute participation complémentaire à une rencontre nécessite au préalable
(au moins une semaine avant) la modification de la convention existante par le
club et la demande de validation par la FFHB (attention : la case « Transmettre
la liste pour validation » doit impérativement être cochée dans Gesthand avant
de valider). De même, tout changement de statut d’un licencié déjà répertorié
dans une convention (passage de « dirigeant » à « joueur et dirigeant » par
exemple) doit être préalablement validé par la FFHB.
 Information sur les colles et résines
En vertu de l’article 88.2 des règlements généraux, toute interdiction (totale
ou partielle) des colles et résines doit être mentionnée sur les conclusions de
matchs. Or, en l’état actuel du développement de Gesthand, la « conclusion de
match » transmise aux clubs visiteurs n’intègre pas l’information.
Dans ces conditions, nous demandons à tous les clubs de veiller particulièrement à :
– pour les clubs recevant : renseigner les informations nécessaires dans
Gesthand dans le module « Administratif / Salles / Utilisation colle »,
– pour les clubs visiteurs : consulter systématiquement les informations sur
les colles et résines des salles dans lesquelles ils vont disputer une rencontre,
dans l’outil « GESTHAND - EXTRACTION » sur l’onglet « Compétitions / Rencontres
à venir ».
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Pour rappel, toute interdiction explicitement portée à la connaissance d’un
club visiteur et non respectée le jour de la rencontre officielle, entrainera la perte
du match par forfait prononcée par le COC concernée.
Classements saison 2015-2016xx
Le classement est établi en tenant compte des règles décrites dans les règlements
généraux et le règlement général des compétitions nationales.
Pour connaître les résultats et consulter les feuilles de matches, merci se référer au site
de la FFHB : http://www.ff-handball.org/competitions/championnats-nationaux.html
Ligue féminine de handball
Playdown — aller / retour
Playoffs — ½-finales
Playoffs — places 5 / 6
Ligue nationale de handball
7
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Nationale 1 féminine — poule 2
Handball ProD2
Nationale 1 féminine — poule 3
Division 2 féminine
Nationale 1 féminine — poule 1
8
Nationale 2 féminine — poule 1
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Nationale 2 féminine — poule 2
Nationale 2 féminine — poule 3
Nationale 2 féminine — poule 4
9
Nationale 3 féminine — poule 1
Nationale 3 féminine — poule 2
Nationale 3 féminine — poule 3
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Nationale 3 féminine — poule 4
Nationale 3 féminine — poule 7
Nationale 3 féminine — poule 5
Nationale 3 féminine — poule 8
Nationale 3 féminine — poule 6
Nationale 1 masculine — poule 1
10
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Nationale 1 masculine — poule 2
Nationale 2 masculine — poule 2
Nationale 1 masculine — poule 3
Nationale 2 masculine — poule 3
Nationale 2 masculine — poule 1
11
Nationale 2 masculine — poule 4
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Nationale 2 masculine — poule 5
Nationale 3 masculine — poule 2
Nationale 3 masculine — poule 3
Nationale 2 masculine — poule 6
Nationale 3 masculine — poule 4
Nationale 3 masculine — poule 1
12
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Nationale 3 masculine — poule 5
Nationale 3 masculine — poule 8
Nationale 3 masculine — poule 6
-18 masculins — Chpt Falcony — 1/4
Nationale 3 masculine — poule 7
13
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-18 masculins — Chpt Élite — 1/4
-18 masculins — Challenge Honneur — 1/4
-18 masculins — Chpt Excellence — 1/4
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