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comite des fetes et loisirs de magenta grande brocante d`automne

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COMITE DES FETES ET LOISIRS DE MAGENTA
GRANDE BROCANTE D’AUTOMNE
DIMANCHE 09 OCTOBRE 2016
INSCRIPTION
Cadre réservé a l’organisateur
Je soussigné, Nom……………………………………………
Prénom……………………………………………………….
Raison Sociale………………………………………………..
Demeurant……………………………………………………
……………………………………..........................................
Tél : ………………………………………………………….
R. C. N° ………………………… Code A. P. E ……………
ou vendeur exceptionnel
Désire un emplacement extérieur de………….. Mètres (minimum 2 m)
Multiple de 2 m (2, 4, 6, 8 etc.)
Pour Présentation et Vente de ……………………………………………………….
Au prix de 3.50 € le mètre, soit………………. €.
Carte d’Identité N° …………………………………………… (OBLIGATOIRE)
Délivrée le : ………………………… par……………………………………………
(A REMPLIR SOUS PEINE DE NON INSCRIPTION)
REGLEMENT OBLIGATOIRE A L’INSCRIPTION
Par chèque, à rédiger au nom de : COMITE DES FETES DE MAGENTA
Je déclare avoir pris connaissance du règlement et m’y conformer.
A …………………… Le ……. / ……. / 2016
Signature
ATTENTION :
Aucune modification d’emplacement ne pourra être tolérée après la date limite du 24 Sept 2016.
Cette décision sera sans appel et définitive.
à adresser au : COMITE DES FETES 1 bis rue de la République 51530 MAGENTA
Téléphone : 03 26 59 25 98 (bureau avec répondeur)
ou à déposer l’urne placée dans le SAS D’ENTRÉE MAIRIE DE MAGENTA
ATTENTION : AUCUNS RENSEIGNEMENTS NE SERONT DONNE EN MAIRIE.
Permanences bureau, les mercredis et vendredi de 16 à 18 h et le samedi de 10 à 12 h
COMITÉ DES FÊTES DE MAGENTA 1 bis de la République 51530 MAGENTA
à partir du 14 septembre 2016.
TOUTE FICHE NON REMPLIE CORRECTEMENT VERRA UN REFUS D’INSCRIPTION
Cadre réservé a l’organisateur
Date de réception :
…………………………………
N° Ordre d’inscription :
…………………………………………
GRANDE BROCANTE D’AUTOMNE
DIMANCHE 09 OCTOBRE 2016
DÉCLARATION SUR L’HONNEUR
DES VENDEURS NON PATENTÉS
Je soussigné (e),…………………………………………………………..
déclare par la présente, et sur l’honneur, que je participerai à la Brocante de MAGENTA de
manière exceptionnelle et que je n’ai pas pris part en 2016, à une manifestation de ce genre, et
que les objets que j’ai l’intention de mettre en vente sont bien ma propriété et n’ont pas été
achetés récemment dans le but d’être revendus dans les foires à la brocante.
Fait à……………………….., le………………………
(Signature)
COMITÉ DES FÊTES ET LOISIRS DE MAGENTA
BROCANTE D’AUTOMNE 2016
RÈGLEMENT
Le marché est ouvert aux particuliers et aux vendeurs patentés, conformément à la circulaire préfectorale du
28 avril 1987.
Les demandes d’emplacements sont à adresser à Monsieur le Président du Comité des Fêtes et Loisirs,
organisateur de la Brocante, accompagnées du droit de place. L’emplacement minimum est de 2 m et
supérieur par multiple de 2 m (2, 4, 6, 8 etc.).
Dans tous les cas, les renseignements suivants devront figurer obligatoirement sur la fiche d’inscription :
Nom et Prénom, adresse complète, profession exacte, n° de tel, numéro de carte nationale d’identité
obligatoire. Pour les professionnels N° R.C ou A.P.E
Les demandeurs particuliers ou professionnels devront préciser la nature des objets vendus.
Tout manquement à la règle l’inscription se verra refusée.
Les participants devront se présenter le dimanche 09 octobre 2016 entre
6 heures et
8 heures auprès du bureau d’accueil du Comité des Fêtes et Loisirs qui sera situé rue Gilbert
CAGNEAUX où toutes instructions leur seront données, en même temps que leur sera délivrée
l’autorisation de s’installer et désigner leur emplacement.
L’heure limite d’arrivée est fixée à 8 h 30 maximum, les emplacements non remplis à cette heure seront
considérés comme disponibles (sauf accord préalable) et pourront être de nouveau attribués.
Ils devront prendre leurs dispositions pour terminer leur installation avant 9 heures et évacuer leurs
véhicules, qui pourront stationner toute la journée dans les rues, en dehors de celles occupées par la
brocante.
L’inscription pour les personnes de MAGENTA qui désirent un emplacement précis devant leur
domicile, ou à en un autre lieu à MAGENTA, après accord du ou des habitants longeant cet emplacement,
devra nous faire parvenir les inscriptions avant le 24 SEPTEMBRE 2016. Les réservations qui
arriveraient après cette date seront traitées comme toute autre demande, sans priorité
particulière. ATTENTION : aucune modification d’emplacement (supplément etc..) ne pourra être
effectuée sur les réservations en cours, cette décision est définitive et sans appel. Pour les habitants de
MAGENTA, LA VILLA et proximité, le retrait de l’autorisation de s’installer et le numéro
d’emplacement devront obligatoirement être retirés le SAMEDI 08 OCTOBRE 2016 à partir de
16 heures et jusqu’à 18 heures dans le hall de l’espace Culturel.
Aucun emplacement ne sera couvert par l’organisateur, de ce fait, les vendeurs auront à prendre leurs
dispositions en cas d’intempéries.
Un plan de circulation et de stationnement obligatoire a fait objet d’un arrêté municipal.
Le Comité des Fêtes et la Commune de MAGENTA déclinent toutes responsabilités de quelque nature que
ce soit à l’égard des participants et visiteurs.
L’autorisation de déballage sera placée bien en vue sur le stand et il est recommandé de chiffrer le prix des
objets proposés à la vente.
ATTENTION : Les participants sont priés de reprendre tous les objets invendus qui se trouvent sur
leur emplacement, des moyens de contrôle seront mis en œuvre pour vérification de la propreté de
l’emplacement et les contrevenants se verront réprimandés par facturation des frais de déblaiement
Les participants à la brocante devront laisser les endroits occupés par eux dans un état de propreté
totale. Des sacs seront distribués gratuitement avant la fermeture de la brocante. Ces sacs, une fois
remplis devront être fermés et laissés sur le trottoir, l’organisateur se chargeant de les évacuer.
Fait à Magenta, le 16 juillet 2016.
Le Comité des Fêtes et de Loisirs de Magenta.
M. Jean-Luc MORARD (Président)
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