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Brocante de Précy sur Marne jeudi 5 mai 2016

IntégréTéléchargement
 Jeudi 5 mai 2016 de 8h00 à 17h30
Place de la Mairie
Organisée par les associations Précy mon village et Précy loisirs
Venez chiner et vous restaurer sur place
Réservations et renseignement
Au 06.38.18.12.39 et 06.62.13.75.34
De 18h00 à 20h00
Les bénéfices serviront à la réalisation du noël des enfants du village.
Venez nombreux !
REGLEMENT INTERIEUR DE LA BROCANTE DE PRECY SUR MARNE
DU 05 MAI 2016
Article 1 : La brocante du Jeudi 5 Mai 2016 est organisée par les associations Précy mon Village et
Précy Loisirs. Elle se déroulera Chemin des Noyers, rue des Grès, Chemin du Patis et Allée Louis Pinot.
Article 2 : La brocante est réservée aux particuliers, non professionnels. Les particuliers sont autorisés à
participer aux ventes au déballage en vue de vendre exclusivement des objets personnels et usagés deux fois par
an au plus. L’ouverture au public se fera de 8h à 17h30.
Article 3 : Tout exposant devra justifier de son identité en présentant sa carte d’identité le jour de la
manifestation.
Article 4 : L’identité des exposants sera répertoriée dans un registre tenu à la disposition des services de contrôle
pendant toute la durée de la manifestation et déposé ensuite en préfecture.
Article 5 : Une participation de 4 € par mètre linéaire (sans voiture), devra être acquittée au préalable,
accompagnant le formulaire « Attestation - Inscription brocante » ci-joint et la photocopie de la pièce d’identité.
Article 6 : Les emplacements seront attribués par les Associations et ne pourront être contestés. Seuls les
organisateurs se réservent le droit de faire des modifications si nécessaire.
Article 7 : L’accès aux voitures est strictement interdit sur les lieux de la brocante. Le déchargement pour les
exposants sur leur espace réservé ne sera accessible que de 6h à 7h30 et à partir de 17h. En dehors de ces
tranches horaires, les véhicules ne seront pas acceptés sur le site de la brocante.
Article 8 : En cas d’absence, les droits d’inscription ne seront pas restitués.
Article 9 : Les objets exposés demeurent sous la responsabilité de leur propriétaire. Les organisateurs ne peuvent
en aucun cas être tenus pour responsables des litiges tels que pertes, vols, casses ou autres détériorations.
Les exposants s’engagent à respecter la législation en vigueur en matière de sécurité et conformité des biens qui
doivent être de type personnels et usagés. Sont interdits : vente d’animaux, armes, nourriture, copies de CD,
DVD ou jeux, produits inflammables.
Chaque exposant récupère la somme des objets vendus sur son propre emplacement.
Article 10 : Les enfants seront sous la responsabilité de leurs parents pendant toute la durée de la manifestation.
Article 11 : Les objets non vendus ne pourront être laissés sur place. Ils devront être récupérés par leur
propriétaire ou déposés sur les emplacements désignés par les organisateurs.
Article 12 : Les organisateurs auront toute autorité pour exclure tout exposant qui troublerait le bon ordre ou la
moralité de la manifestation, sans avoir à en exposer le motif et sans qu’il puisse être réclamé indemnité ou
remboursement de toute sorte.
En cas de non respect de ce règlement, les auteurs s’exposent à l’annulation de leur inscription sans aucun
remboursement.
Article13 : L’inscription vaut acceptation du présent règlement intérieur
Lu et approuvé
Signature :
Associations Précy mon village et Précy loisirs A adresser à la Mairie de Précy sur Marne Chemin des Noyer 77410 Précy sur Marne ATTESTATION – INSCRIPTION BROCANTE ( personne physique ) Se déroulant le jeudi 05 mai 2016 à Précy sur Marne Je soussigné(e), Nom : ……………………………………………………………… Prénom : ……………………………………………………………… Né(e) le : …………………………… à Département : …………………………………….. Ville : …………………………………. Adresse : …………………………………………………………………………………………………………………………………………. Code postal : …………………….. Ville : ……………………………………………………………………………………………………… Téléphone : ……………………………………………………… E-­‐mail : …………………………………………………………………….. Titulaire de la pièce d’identité N° : …………………………………………………………………………………………………………. Délivrée le : ………………………………………………………. Par : …………………………………………………………………………. N° immatriculation de mon véhicule : ……………………………………………………………………………………………………. Déclare sur l’honneur : -­‐ ne pas être commerçant -­‐ de ne vendre que des objets personnels et usagés ( Article L 310-­‐2 du code de commerce ) -­‐ ne pas participer à plus de deux brocantes durant l’année civile en cours ( Article R321-­‐9 du code pénal ) -­‐ accepter le règlement intérieur Fait à : …………………………………………………….. le : ……………………………………………………….. Signature : Ci-­‐joint : o : Le règlement intérieur signé o : Le formulaire d’inscription rempli et signé o : La photocopie recto-­‐verso de votre pièce d’identité ou passeport en cours de validité Votre règlement : ( 4 euro par mètres linéaires ) nombre de mètre souhaité : ………….. x4 = ………………euro) o : par chèque ( à l’ordre de association Précy mon village ) Toute demande incomplète ne sera pas prise en compte. A retourner à : Mairie de Précy sur Marne, à l’attention de Précy mon village (brocante) Chemin des noyers 77410 Précy sur Marne Attestation devant être remise à l’organisateur qui la joindra au registre pour remise à la préfecture. 
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