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2016.05.06_Publikation_KBL Richelieu Flexible

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KBL RICHELIEU FLEXIBLE
Société d’investissement à capital variable de droit français
Publication des modifications apportées au prospectus et aux statuts conformément à l’article 133 alinéa 3 OPCC
La société de gestion de KBL Richelieu France (la « Société ») informe les investisseurs des modifications suivantes
apportées au prospectus et aux statuts de la Société, désormais datés du 7 avril 2016.
A. Modifications apportées au prospectus
1. Changement de dénomination de la Société
La Société a changé de dénomination et est désormais dénommée « Richelieu Flexible ».
2. Indication du lieu où l'on peut se procurer le dernier rapport annuel et le dernier état périodique
Les derniers documents annuels et périodiques sont adressés, dans un délai de 8 jours (contre une semaine
précédemment), sur simple demande écrite du porteur.
3. Conseil d’administration de la société de gestion
Madame Kristel Cools remplace Monsieur Roland Fernet au sein du conseil d’administration de la société de gestion.
4. Commissaire aux comptes
Le commissaire aux comptes a désormais son siège social à l’adresse suivante : Tour Eqho – 2, Avenue Gambetta – CS
60055 – 92066 PARIS LA DEFENSE.
5. Délégataires
Il est désormais précisé que EUROPEAN FUND ADMINISTRATION S.A – France est une Succursale de EUROPEAN
FUND ADMINISTRATION (Luxembourg).
6. Frais de fonctionnement et de gestion
La description de l’assiette des frais de gestion a été modifiée comme suit :
« Actif net déduction faite des parts ou actions d’OPCVM gérés par KBL Richelieu Gestion ou toutes entités du groupe KBL
European Private Bankers ».
La commission de mouvement perçue par la société de gestion sur les actions est passée de 0.60% à 0.35%.
7. Informations d’ordre commercial
Cette section a été complétée comme suit :
« La politique de vote ainsi que le rapport annuel relatif aux conditions d’exercice des droits de vote par la société de
gestion, sont également disponibles sur son site Internet : www.kblrichelieu.com.
Communication de la composition du portefeuille
La société de gestion pourra communiquer, dans un délai qui ne pourra être inférieur à 48 heures à compter de la dernière
publication de la valeur liquidative, la composition du portefeuille de l’OPCVM à des investisseurs professionnels soumis aux
obligations découlant de la Directive 2009/138/CE (Solvabilité II) qui en feraient la demande. Les informations transmises
seront strictement confidentielles et devront être utilisées uniquement pour le calcul des exigences prudentielles liées à cette
directive. Elles ne pourront, en aucun cas, entraîner des pratiques prohibées telles que le "market timing" ou le "late trading"
de la part des porteurs de parts bénéficiaires de ces informations ».
B. Modifications apportées aux statuts
1. Changement de dénomination de la Société
La Société a changé de dénomination et est désormais dénommée « Richelieu Flexible ».
2. Article 11 – Admission et négociation sur un marché réglementé et / ou un système multilatéral de négociation
Cet article a été modifié comme suit :
« Les actions peuvent faire l'objet d'une admission à la négociation sur un marché réglementé et/ou un système multilatéral
de négociation selon la réglementation en vigueur.
Dans le cas où la Sicav dont les actions sont admises aux négociations sur un marché réglementé a un objectif de gestion
fondé sur un indice elle devra avoir mis en place un dispositif permettant de s'assurer que le cours de son action ne s'écarte
pas sensiblement de sa valeur liquidative ».
3. Article 25 – Assemblées générales
Cet article a été modifié comme suit :
« Les Assemblées générales sont convoquées et délibèrent dans les conditions prévues par la loi.
L'Assemblée générale annuelle, qui doit approuver les comptes de la Société, est réunie obligatoirement dans les quatre
mois de la clôture de l'exercice.
Les réunions ont lieu, soit au siège social, soit dans un autre lieu précisé dans l'avis de convocation.
Tout actionnaire peut participer, personnellement ou par mandataire, aux assemblées sur justification de son identité et de la
propriété de ses titres, sous la forme, soit d’une inscription dans les comptes titres nominatifs tenus par la société, soit d’une
inscription dans les comptes de titres au porteur, aux lieux mentionnés dans l’avis de convocation ; le délai au cours duquel
ces formalités doivent être accomplies expire deux jours avant la date de réunion de l’Assemblée.
Un actionnaire peut se faire représenter conformément aux dispositions de l’article L. 225-106 du code du commerce.
Un actionnaire peut également voter par correspondance dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur.
Les Assemblées sont présidées par le Président du Conseil d'administration ou par le Président du Directoire en son
absence, par un Vice-Président ou par un administrateur délégué à cet effet par le Conseil ou le Directoire. A défaut,
l'Assemblée élit elle-même son Président.
Les procès-verbaux d'Assemblée sont dressés et leurs copies sont certifiées et délivrées conformément à la loi ».
Zurich, mai 2016.
Le texte intégral des modifications, le prospectus, les informations clés pour l’investisseur, les statuts ainsi que les rapports
annuels et semestriels de la Société peuvent être obtenus gratuitement et sur simple demande auprès du représentant
suisse de cette dernière, à l’adresse indiquée ci-dessus.
Représentant et service de paiement pour la Suisse:
BNP Paribas Securities Services, Paris, succursale de Zurich
Selnaustrasse 16
8002 Zurich
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