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ANIMATION

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ANIMATION
Brochure : 3246, IDCC : 1518
Animation, animateur, associations culturelles, centres de vacances, centre de loisirs, école
de danse, de musique, d´art plastique, d´art dramatique, de sport, halte-garderie, crèche
parentale, bibliothèque, ludothèque, médiathèque, musée, écomusée, maison de la nature,
ferme pédagogique, chantier de jeunes, scoutisme, MJC, auberge de jeunesse, office des
sports, protection de la nature et de l´environnement.
Ce document n'est pas une version officielle, il est issu des informations de la base KALI de Legifrance (Journal
Officiel). En cas de doute ou de litige, consultez le texte officiel.
Date de génération
07/05/2016
Sommaire
Convention collective nationale du 28 juin 1988
12
Préambule
12
TITRE Ier
12
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
12
Champ d'application
12
Date d'entrée en vigueur et durée de la convention
12
Révision et dénonciation
12
Droits acquis
12
Adhésion
12
Commission nationale de conciliation, d'interprétation et de validation
12
Participation des salariés à la commission de négociation ainsi qu'à la commission nationale de
12
conciliation et d'interprétation
Fonds pour le fonctionnement et le développement du paritarisme
Titre II : Droit syndical
12
12
Liberté d'opinion et liberté civique
12
Droit syndical et sections syndicales d'entreprise
12
Délégués syndicaux
12
Exercice d'un mandat syndical
12
Absences pour raisons syndicales
12
Congé de formation économique, sociale et syndicale
12
Dialogue social
12
Mise à disposition de personnel auprès d'une organisation syndicale ou d'une association d'employeur
12
TITRE III
12
INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
12
Délégués du personnel
12
Comité d'entreprise
12
Développement des activités sociales et culturelles dans les entreprises où ne peut être
constitué un comité d'entreprise
12
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
12
Titre IV : Contrat de travail
12
Recrutement
12
Conclusion du contrat d'embauche
12
Egalité professionnelle, égalité de traitement
12
Contrat à durée indéterminée
12
Mutation
12
Droits des couples concubins déclarés et des couples pacsés
12
Contrat de travail à durée indéterminée intermittent
12
Frais professionnels
12
Titre V : Durée du travail
12
Définition du temps de travail effectif
12
Répartition de la durée hebdomadaire
12
Durée et amplitude
12
Travail exceptionnel
12
Dispositions particulières concernant le personnel cadre (groupes 7, 8 et 9).
12
Equivalences
12
Modulation
12
Autres situations particulieres
12
Dispositions relatives aux salariés à temps partiels
12
Titre VI : Congés
12
Congés payés annuels
12
Congés de courte durée
12
Congé de maternité, congé d'adoption, congé de paternité, congé parental d'éducation
12
Congé sans solde
12
Salariés candidats ou élus à l'Assemblée nationale ou au Sénat
12
Salariés candidats ou élus à des mandats des collectivités publiques territoriales
12
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TITRE VII
12
FORMATION PROFESSIONNELLE
12
Préambule
12
Plan de formation
12
Compte personnel de formation
12
Congé individuel de formation (CIF)
12
Contrats de professionnalisation
12
Périodes de professionnalisation
12
Contributions
12
Répartition de la contribution professionnalisation
12
Apprentissage
12
Observatoire des métiers de l'animation
12
Titre VIII : Prévoyance
12
Application
12
Garantie capital décès
12
Rente éducation OCIRP
12
Maintien de salaire du personnel non indemnisé par la sécurité sociale
12
Garantie incapacité
12
Garantie invalidité
12
Commission nationale paritaire de suivi
12
Taux de cotisation
12
Mise en place du régime
12
Taux de cotisation
12
Gestion du régime conventionnel
12
Commission nationale paritaire de gestion
12
Droits non contributifs. - Application du décret du 11 décembre 2014
12
Titre IX : Retraite complémentaire
12
Titre X : Compte épargne-temps
12
Modalités de mise en oeuvre
12
Objet
12
Salariés bénéficiaires
12
Modalités d'alimentation des comptes individuels CET
12
Contre-valeur monétaire des jours épargnés
12
Modalités d'utilisation du CET
12
Situation du salarié pendant le congé CET
12
Clôture anticipée du compte épargne-temps
12
Désignation de l'opérateur
12
Titre XI : Complémentaire santé
12
Textes Attachés
12
Nouvelle appellation de la convention
12
ANNEXE I.- Classifications et salaires Avenant n° 46 du 2 juillet 1998
12
1.1. Choix du groupe de classification
12
1.2. Polyvalence de tâches
12
1.3. Fonctions exercées à titre exceptionnel
12
1.4. Grille spécifique
12
1.5. Grille de classification
12
1.6. Définition des catégories
12
1.7. Salaires
12
1.8. Exemples d'emplois et formations
12
Protocole d'accord du 2 juillet 1998 : Modalités d'application de l'article 1.4 de l'annexe I
12
Horaire figurant sur la fiche de paye
12
Salariés à temps partiel
12
Prime d'ancienneté
12
Calcul de la prime différentielle
12
Echéancier d'ancienneté
12
Avenant n° 69 du 18 février 2003 à l'annexe I, article 1.4.3
12
Avenant n° 94 du 3 novembre 2005 à l'annexe I, article 1.7.1 1er alinéa
12
Avenant n° 95 du 3 novembre 2005 à l'annexe I, article 1.4.3 2e alinéa
12
Avenant n° 121 du 17 décembre 2008 à la convention collective (Annexe II)
12
Page 3 de 12 ( © eC+ 2006-2016)
Préambule
12
ANNEXE IV.- Création et reconnaissance des certificats de qualification professionnelle(CQP) Avenant n°
12
34 du 15 novembre 1995
Préambule
12
1. Modalités de création des CQP
12
2. Organisation de la préparation des CQP
12
3. Délivrance des CQP
12
4. Reconnaissance des CQP
12
5. Liste des CQP
12
ANNEXE V.- Contrat de travail à temps partiel à double horaire Avenant n° 52 du 19 mai 2000
12
Préambule
12
Champ d'application
12
Droit syndical et institutions représentatives du personnel
12
Rémunération
12
Congés payés
12
Contrat de travail
12
Modification de la convention
12
Modifications diverses
12
Modification de la convention
12
Modification d'articles de la convention collective Avenant n° 91 du 7 septembre 2005
12
Modification de certains articles
12
Convention collective applicable
12
Champ d'application
12
Modification du champ d'application de la convention collective
12
Avenant n° 83 du 4 octobre 2004 relatif au champ d'application
12
Champ d'application
12
Avis d'interprétation n° 42 du 4 octobre 1999
12
Convention collective applicable
12
Délégués syndicaux
12
Conditions d'utilisation des contrats emploi-solidarité
12
Recrutement
12
Interprétation de la mensualisation
12
Avenant n° 64 du 25 mars 2002 relatif à la mise en place d'un dispositif particulier d'intégration
12
Préambule
12
Dispositif d'intégration
12
Prévoyance
12
Entrée en vigueur
12
Dépôt et extension
12
Personnels de service et d'entretien
12
Classifications
12
Temps de travail des cadres autonomes
12
Avenant d'interprétation n° 82 du 4 octobre 2004 de l'avenant n° 64 relatif au calcul des points
d'ancienneté Avenant d'interprétation de l'avenant n° 64 relatif au calcul des points d'ancienneté
12
Indemnités de licenciement
12
Période d'essai
12
Durée de la période d'essai
12
Réduction du temps de travail
12
A. - TITRE Ier : ENTREPRISES DE MOINS DE 50 SALARIÉS ET DÉPOURVUES DE DÉLÉGUÉ
SYNDICAL OU DE MANDATÉ SYNDICAL (ACCÈS DIRECT)
12
Article 1er
12
Article 2
12
Modalités de mise en oeuvre pour les salariés à temps plein
12
Principes de mise en oeuvre pour les salariés à temps partiel
12
Personnel d'encadrement
12
B. - TITRE II : AUTRES ENTREPRISES
12
Article 6
12
Article 7
12
Article 8
12
C. - TITRE III : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Réexamen de l'accord
Page 4 de 12 ( © eC+ 2006-2016)
12
12
Suivi de l'accord
12
Modulation
12
Heures complémentaires
12
Contingent d'heures supplémentaires
12
Travail de nuit, astreintes et déplacement
12
Périodes de permanences nocturnes Avenant n° 77 du 23 mars 2004
12
Congés de courte durée
12
Congé sans solde
12
Conditions du maintien de salaire
12
Préambule
12
Maladie durant la période congés
12
Avenant n° 107 du 5 juin 2007
12
Frais professionnels
12
Indemnités en cas d'arrêt maladie
12
Avenant n° 109 du 20 septembre 2007
12
Dialogue social et développement de la négociation dans les entreprises dépourvues de délégués
syndicaux Avenant n° 98 du 25 septembre 2006
12
Congé de paternité
12
DIF et professionnalisation
12
Droit individuel à la formation
12
Financement du DIF en contrat à durée déterminée
12
Préambule
12
Formation professionnelle
12
TITRE Ier : Formation professionnelle
12
TITRE II : Commissions paritaires
12
TITRE III : Droit syndical
12
TITRE VI : Dispositions diverses
12
Financement de la formation professionnelle
12
Diverses modifications de la formation professionnelle
12
Formation professionnelle - Modification des dispositions du chapitre VII Avenant n° 92 du 7 septembre
2005
12
Commission paritaire nationale emploi-formation.- Annexe au titre VII Accord du 14 janvier 1991
12
Composition
12
Objectifs
12
Mission
12
Organisation
12
Litiges et contrôles
12
Durée de l'accord
12
Remboursement des salaires
12
Mise à la retraite
12
Préambule
12
Retraite complémentaire
12
Compte épargne-temps
12
Prévoyance
12
Préambule
12
Avis d'interprétation n° 1 du 8 janvier 1990
12
Préambule
12
Interprétation de l'article 4.4
12
Interprétation de la classification groupe V
12
Interprétation de l'article 5.5
12
Interprétation de l' annexe II
12
Interprétation relative aux salaires
12
Réduction de l'horaire de travail journalier pour la recherche d'un nouvel emploi Interprétation
de l'article 4.4.3
12
Interprétation relative à la prime d'ancienneté
12
Interprétation de l'article 1.1
12
Interprétation de l'article 1.1 Avis du 4 mai 1992
12
Interprétation de l'article 1.1 Avis du 14 décembre 1992
12
Commission paritaire nationale de conciliation
12
Ecoles de musique associatives
12
Page 5 de 12 ( © eC+ 2006-2016)
Foyers ruraux
12
Ecoles de danse associatives
12
Ecomusées associatifs
12
Associations de scoutisme
12
Bibliothèques associatives
12
Classification
12
Avis d'interprétation n° 39 du 9 avril 1999 relatif à l'application de l'article 3.1.1 du titre III de la
convention
12
Avis d'interprétation n° 40 du 9 avril 1999
12
Salaire conventionnel Avenant n° 96 du 20 avril 2006
12
Dialogue social et développement de la négociation
12
Départage
12
Prévoyance
12
Classification
12
Modification de l'avenant n° 127 (annexe I classificationset salaires)
12
Formation professionnelle
12
Abrogation de l'avis d'interprétation n° 32
12
Préambule
12
CQP d'animateur périscolaire
12
Préambule
12
Congés payés
12
Préambule
12
Formation professionnelle
12
Préambule
12
Retraite
12
Préambule
12
Temps partiel modulé
12
Préambule
12
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
12
Mise à disposition de salariés
12
Préambule
12
Taux de la cotisation prévoyance
12
Chèque emploi associatif
12
FPSPP
12
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Préambule
12
12
Prévoyance
12
Préambule
12
Préambule
12
Mise à jour de la convention
12
Préambule
12
Prévention des risques psychosociaux
12
Préambule
12
I. - Identification des risques psychosociaux
12
II. - Mesures de prévention, élimination ou réduction des problèmes de stress au travail
12
III. - Traitement des situations de risques psychosociaux
12
IV. - Durée de l'accord et commission de suivi
12
V. - Révision et dénonciation
12
VI. - Dépôt et publicité. - Entrée en vigueur
12
Chèque-emploi associatif
12
Adhésion de l'UNSA Sport 3S à la convention
12
Temps partiel
12
Fonds du paritarisme
12
Travail à temps partiel
12
Prévoyance
12
Préambule
12
Complémentaire santé
12
Préambule
12
Annexe
12
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Formation professionnelle
12
Préambule
12
Apprentissage
12
Complémentaire santé
12
Préambule
12
Prévoyance
12
Indemnités de départ à la retraite
12
Textes Salaires
12
Salaires
12
Valeur du point et salaires
12
Salaires minima
12
Salaires au 1er janvier 2010
12
Salaires
12
Valeur du point au 1er juillet 2013 et au 1er janvier 2014
12
Valeur du point
12
Textes Extensions
12
ARRÊTÉ du 10 janvier 1989
12
ARRÊTÉ du 4 décembre 1989
12
ARRÊTÉ du 8 décembre 1989
12
ARRÊTÉ du 24 juillet 1990
12
ARRÊTÉ du 26 octobre 1990
12
ARRÊTÉ du 10 décembre 1990
12
ARRÊTÉ du 5 décembre 1990
12
ARRETE du 8 avril 1991
12
ARRÊTÉ du 1 juillet 1991
12
ARRÊTÉ du 21 octobre 1991
12
ARRÊTÉ du 1 avril 1992
12
ARRETE du 27 avril 1992
12
ARRETE du 19 novembre 1992
12
ARRETE du 29 décembre 1992
12
ARRETE du 12 mars 1993
12
ARRETE du 16 mars 1993
12
ARRETE du 6 juillet 1993
12
ARRETE du 15 novembre 1993
12
ARRETE du 21 décembre 1993
12
ARRÊTE du 9 février 1994
12
ARRETE du 10 juin 1994
12
ARRETE du 29 juin 1994
12
ARRETE du 10 octobre 1994
12
ARRETE du 22 décembre 1994
12
ARRETE du 19 juin 1995
12
ARRETE du 16 octobre 1995
12
ARRETE du 23 février 1996
12
ARRETE du 5 décembre 1996
12
ARRETE du 9 décembre 1997
12
ARRETE du 7 janvier 1998
12
ARRETE du 4 juin 1998
12
ARRETE du 13 octobre 1998
12
ARRETE du 19 juillet 1999
12
ARRETE du 4 août 1999
12
ARRETE du 19 octobre 1999
12
ARRETE du 16 mars 2000
12
ARRETE du 19 décembre 2000
12
ARRETE du 22 février 2001
12
ARRETE du 1 mars 2001
12
ARRETE du 2 juillet 2001
12
ARRETE du 5 février 2002
12
ARRETE du 15 mars 2002
12
ARRETE du 9 avril 2002
12
Page 7 de 12 ( © eC+ 2006-2016)
ARRETE du 15 octobre 2002
12
ARRETE du 6 décembre 2002
12
ARRETE du 7 février 2003
12
ARRETE du 23 avril 2003
12
ARRETE du 7 juillet 2003
12
ARRETE du 6 mai 2004
12
ARRETE du 10 mai 2004
12
ARRETE du 7 juin 2004
12
ARRETE du 16 juillet 2004
12
ARRETE du 25 octobre 2004
12
ARRETE du 10 février 2005
12
ARRETE du 20 avril 2005
12
ARRETE du 28 juin 2005
12
ARRETE du 23 décembre 2005
12
ARRETE du 25 janvier 2006
12
ARRETE du 28 mars 2006
12
ARRETE du 17 octobre 2006
12
ARRETE du 21 novembre 2006
12
ARRETE du 8 février 2007
12
ARRETE du 27 mars 2007
12
ARRETE du 26 juin 2007
12
ARRETE du 17 juillet 2007
12
Création d'une commission paritaire nationale ' Sport et loisirs de véhicules terrestres à moteur '
12
Champ d'application
12
Objet de la commission paritaire nationale ' SLTVM '
12
Composition de la CPN ' SLVTM '
12
Fonctionnement de la CPN ' SLVTM '
12
Durée - Dénonciation
12
Publicité
12
Textes du BOCC
12
Arrêté du 25 janvier 2006 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation
(n° 1518)
12
Arrêté du 28 mars 2006 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation
(n° 1518)
12
Avenant n° 96 du 20 avril 2006 relatif au salaire conventionnel
12
Avenant n° 97 du 20 avril 2006 relatif au remboursement des salaires
12
Avenant n° 99 du 25 septembre 2006 portant modification de la convention
12
Avenant n° 98 du 25 septembre 2006 relatif au dialogue social et au développement de la négociation dans
12
les entreprises dépourvues de délégués syndicaux
Arrêté du 17 octobre 2006 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation
(n° 1518)
12
Arrêté du 21 novembre 2006 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de
l'animation (n° 1518)
12
Avenant n° 100 du 28 novembre 2006 relatif aux salaires
12
Avenant n° 101 du 8 février 2007 relatif au DIF et à la professionnalisation
12
Avenant n° 102 du 8 février 2007 relatif aux indemnités de licenciement
12
Avenant n° 103 du 8 février 2007 relatif aux frais professionnels
12
Avenant n° 104 du 8 février 2007 relatif aux heures complémentaires
12
Avenant n° 105 du 8 février 2007 relatif aux congés de courte durée
12
Avenant n° 106 du 8 février 2007 relatif à la prévoyance
12
Arrêté du 8 février 2007 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation
(n° 1518)
12
Arrêté du 27 mars 2007 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation
(n° 1518)
12
Avenant n° 107 du 5 juin 2007 relatif aux conditions du maintien de salaire des personnes utilisant une
base forfaitaire de sécurité sociale
12
Arrêté du 26 juin 2007 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation (n°
1518)
12
Arrêté du 17 juillet 2007 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation (n
12
° 1518)
Avenant n° 108 du 20 septembre 2007 relatif aux personnels de service et d'entretien
12
Avenant n° 109 du 20 septembre 2007 relatif au congé de maternité
12
Page 8 de 12 ( © eC+ 2006-2016)
Arrêté du 4 octobre 2007 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation
12
(n° 1518)
Avenant n° 110 du 13 décembre 2007 relatif à la convention collective applicable
12
Avenant n° 111 du 13 décembre 2007 relatif aux conditions du maintien de salaire
12
Avenant n° 112 du 13 décembre 2007 relatif au financement du DIF en contrat à durée déterminée
12
Avenant n° 113 du 13 décembre 2007 relatif au dialogue social et au développement de la négociation
12
Arrêté du 21 février 2008 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation (n
12
° 1518)
Avenant n° 111 du 27 février 2008 relatif aux conditions du maintien de salaire
12
Avenant n° 114 du 27 février 2008 relatif à la prévoyance
12
Avenant n° 115 du 27 février 2008 relatif à l'interprétation de la mensualisation
12
Avenant n° 116 du 27 février 2008 relatif à la retraite complémentaire
12
Avenant n° 117 du 9 juin 2008 relatif au droit individuel à la formation
12
Arrêté du 8 juillet 2008 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation (n°
1518)
12
Avenant n° 118 du 15 septembre 2008 relatif au recrutement
12
Avenant n° 119 du 15 septembre 2008 relatif au départage
12
Avenant n° 120 du 15 septembre 2008 relatif au compte épargne-temps
12
Arrêté du 9 octobre 2008 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation (n
12
° 1518)
Arrêté du 3 décembre 2008 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de
l'animation(n° 1518)
12
Avenant n° 121 du 17 décembre 2008 à la convention collective (annexe II)
12
Avenant n° 122 du 17 décembre 2008 portant modification de la convention
12
Avenant n° 123 du 17 décembre 2008 relatif aux indemnités de licenciement
12
Avenant n° 124 du 17 décembre 2008 relatif à la période d'essai
12
Avenant n° 125 du 17 décembre 2008 relatif aux salaires minima
12
Avenant n° 126 du 4 février 2009 relatif à la prévoyance
12
Arrêté du 11 février 2009 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation (n
12
° 1518)
Arrêté du 23 avril 2009 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation (n°
1518)
12
Avenant n° 127 du 18 mai 2009 relatif à la classification
12
Avenant n° 128 du 18 mai 2009 relatif aux salaires au 1er janvier 2010
12
Avenant n° 129 du 14 septembre 2009 portant modification de l'avenant n° 127
12
Avenant n° 130 du 14 septembre 2009 relatif à la formation professionnelle
12
Arrêté du 16 septembre 2009 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de
l'animation (n° 1518)
12
Arrêté du 8 octobre 2009 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation (n
12
° 1518)
Avenant n° 131 du 2 décembre 2009 relatif à l'abrogation de l'avis d'interprétation n° 32
12
Arrêté du 22 décembre 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de
l'animation (n° 1518)
12
Avenant n° 132 du 9 mars 2010 relatif au CQP d'animateur périscolaire
12
Animation : Avenant n° 133 du 9 mars 2010 relatif aux congés payés
12
Arrêté du 10 mars 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation
(n° 1518)
12
Avenant n° 134 du 16 mars 2010 relatif à la formation professionnelle
12
Animation : Avenant n° 135 du 26 octobre 2010 relatif à la valeur du point au 1er janvier 2011
12
Animation : Avenant n° 136 du 11 avril 2011 relatif à la retraite
12
Animation : Avenant n° 137 du 26 septembre 2011 relatif au temps partiel modulé
12
Animation : Avenant n° 138 du 26 septembre 2011 relatif au comité d'hygiène, de sécurité et des
conditions de travail
12
Animation : Avenant n° 139 du 26 septembre 2011 relatif à la valeur du point
12
Animation : Avenant n° 140 du 19 décembre 2011 relatif à la mise à disposition de salariés
12
Animation : Avenant n° 141 du 19 décembre 2011 relatif au taux de la cotisation prévoyance
12
Animation : Avenant n° 142 du 19 décembre 2011 relatif au chèque emploi associatif
12
Animation : Avenant n° 145 du 17 décembre 2012 relatif au FPSPP
12
Animation : Accord du 17 décembre 2012 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 12
Animation : Avenant n° 143 du 15 février 2013 relatif à la prévoyance
12
Animation (cadres) : Avenant n° 144 du 15 février 2013 relatif à la prévoyance
12
Animation : Avenant n° 146 du 15 février 2013 relatif à la mise à jour de la convention
12
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Animation : Accord du 15 février 2013 relatif à la prévention des risques psychosociaux
12
Animation : Accord du 15 avril 2013 relatif au chèque emploi associatif
12
Animation : Avenant n° 147 du 23 avril 2013 relatif à la valeur du point au 1er juillet 2013 et au 1er janvier
12
2014
Animation : Adhésion par lettre du 22 octobre 2013 de l'UNSA Sport 3S à la convention
12
Animation : Avenant n° 148 du 23 juin 2014 relatif au temps partiel
12
Animation : Avenant n° 149 du 23 juin 2014 relatif au fonds du paritarisme
12
Animation : Avenant n° 150 du 25 juillet 2014 relatif au travail à temps partiel
12
Animation : Avenant n° 151 du 19 mai 2015 relatif à la prévoyance
12
Animation : Avenant n° 153 du 19 mai 2015 relatif à la valeur du point
12
Animation : Avenant n° 154 du 19 mai 2015 relatif à la complémentaire santé
12
Animation : Avenant n° 152 du 19 mai 2015 relatif à la formation professionnelle
12
Animation : Accord du 26 juin 2015 relatif à l'apprentissage
12
Animation : Avenant n° 155 du 20 octobre 2015 relatif à la complémentaire santé
12
Animation : Avenant n° 156 du 17 décembre 2015 relatif à la prévoyance
12
Animation : Avenant n° 157 du 17 décembre 2015 relatif aux indemnités de départ à la retraite
12
Textes du Journal Officiel
12
JORF n°0044 du 21 février 2009
12
JORF n°0061 du 13 mars 2009
12
JORF n°0074 du 28 mars 2009
12
JORF n°0160 du 12 juillet 2009
12
JORF n°0176 du 1 août 2009
12
JORF n°0269 du 20 novembre 2009
12
JORF n°0059 du 11 mars 2010
12
JORF n°0094 du 22 avril 2010
12
JORF n°0145 du 25 juin 2010
12
JORF n°0250 du 27 octobre 2010
12
JORF n°0277 du 30 novembre 2010
12
JORF n°0017 du 21 janvier 2011
12
JORF n°0077 du 1 avril 2011
12
JORF n°0180 du 5 août 2011
12
JORF n°0261 du 10 novembre 2011
12
JORF n°0290 du 15 décembre 2011
12
JORF n°0048 du 25 février 2012
12
JORF n°0164 du 17 juillet 2012
12
JORF n°0048 du 26 février 2013
12
JORF n°0078 du 3 avril 2013
12
JORF n°0166 du 19 juillet 2013
12
JORF n°0176 du 31 juillet 2013
12
JORF n°0279 du 1 décembre 2013
12
JORF n°0254 du 1 novembre 2014
12
JORF n°0274 du 27 novembre 2014
12
JORF n°0087 du 14 avril 2015
12
JORF n°0244 du 21 octobre 2015
12
JORF n°0295 du 20 décembre 2015
12
JORF n°0054 du 4 mars 2016
12
JORF n°0093 du 20 avril 2016
12
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