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CHAUSSURE (Détaillants en)

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CHAUSSURE (Détaillants en)
Brochure : 3008, IDCC : 733
Commerce de détail de la chaussure, chausseur, magasin de chaussures vente au détail
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Officiel). En cas de doute ou de litige, consultez le texte officiel.
Date de génération
02/05/2016
Sommaire
Convention collective nationale du 27 juin 1973 actualisée par avenant n° 79 du 8 décembre 2014
8
I. - Objet et durée
8
II. - Révision
8
III. - Droit syndical
8
IV. - Délégués du personnel
8
V. - Comité d'entreprise, délégation unique du personnel et comité d'hygiène, de sécurité et des conditions
de travail
8
VI. - Contrats à durée indéterminée. - Embauche
8
VII. - Période d'essai
8
VIII. - Congés payés
8
IX. - Congés de courte durée
8
X. - Maladie
8
XI. - Accident du travail
8
XII. - Régime de prévoyance
8
XIII. - Maternité, paternité, adoption et parentalité
8
XIV. - Personnel sous contrat à temps partiel
8
XV. - Personnel sous contrat à durée déterminée
8
XVI. - Apprentissage et formation professionnelle
8
XVII. - Remplacements temporaires
8
XVIII. - Promotion
8
XIX. - Ancienneté et primes d'ancienneté
8
XX. - Salaires
8
XXI. - Délai-congé (préavis)
8
XXII. - Licenciement
8
XXIII. - Réembauche
8
XXIV. - Indemnité de fin de carrière
8
XXV. - Retraite complémentaire
8
XXVI. - Conciliation
8
XXVII. - Dispositions finales
8
XXVIII. - Régime de prévoyance
8
Bénéficiaires
8
Maintien des garanties au titre de l'article L. 911-8 du code de la sécurité sociale
8
Les garanties du régime de prévoyance
8
Salaire de référence pour la détermination du montant des prestations
8
Définitions des garanties
8
Taux de cotisation
8
Revalorisation des prestations
8
Organismes recommandés pour la mutualisation professionnelle
8
Degré élevé de solidarité du régime de prévoyance
8
Modalités relatives à la prise en charge des salariés en arrêt de travail à la date de mise en place du
8
régime de prévoyance conventionnel
Changement d'organisme assureur
8
Commission paritaire nationale de prévoyance
8
Textes Attachés
8
ANNEXE I « Classification des emplois »
Préambule
8
8
Commissions nationales paritaires
8
Paritarisme
8
Avenant n° 46 concernant le taux d'appel et la collecte des fonds du paritarisme :
modification de l'avenant n° 42 du 4 janvier 1994 étendu le 6 juillet 1994 concernant le taux
d'appel et la collecte des fonds du paritarisme.
Financement du fonds de fonctionnement
8
8
Octroi du repos hebdomadaire
8
Objet de l'accord
8
Champ d'application
8
Durée de l'accord
8
Page 2 de 8 ( © eC+ 2006-2016)
Conditions de fermeture le dimanche au public
8
Compensation pour les salaires
8
Arrêté préfectoral de fermeture
8
Fonds de fonctionnement de la commission paritaire nationale de la chaussure (FCPNC)
8
ARTT
8
Mise en uvre de la réduction et de l'aménagement du temps de travail
8
Rémunération
8
Aménagement et réduction du temps de travail
8
Temps partiel
8
Heures supplémentaires
8
Aides au passage aux 35 heures
8
Entrée en vigueur
8
Extension
8
Clause de dénonciation ou de révision
8
Suivi de l'accord
8
Egalité professionnelle entre hommes et femmes
8
Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective
nationale des détaillants en chaussures
8
Avenant complétant les avenants ns 46 et 51 relatifs au financement du fonds de fonctionnement de
8
la convention collective
Adhésion de la fédération commerce distribution et services CGT à l'accord portant création des
fonds du paritarisme dans la branche des détaillants en chaussures et à l'avenant n 42
8
Adhésion de la fédération commerce, distribution et services CGT à l'avenant n 46 du 23 novembre
1995
8
Adhésion de la fédération commerce, distribution et services CGT à l'avenant n° 51 du 24 septembre
8
1999
Régime de prévoyance
8
Classification des emplois
8
Prévoyance
8
Indemnisation maladie
8
Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes
8
Préambule
8
Modification de l'article 25 « Maladie »
8
Régime de prévoyance
8
Constitution d'une commission paritaire de l'emploi et de la formation
8
Préambule
8
Formation professionnelle
8
Préambule
8
Modification de l'article 25 du titre XV« Maladie »
8
Formation professionnelle
8
Modification du chapitre XXVIII du régime de prévoyance
8
Préambule
8
Révision de la convention
8
Préambule
8
Modification du chapitre XXVIII « Régime de prévoyance »
Préambule
8
8
Prévoyance
8
Préambule
8
Instauration d'un régime professionnel de santé
Préambule
8
8
Formation professionnelle
8
Textes Salaires
8
Salaires Employés
8
Salaires
8
Salaires Cadres
8
Salaires Employés
8
Salaires minima des employés au 1er janvier 2007.
Salaires Cadres
8
8
Salaires minima des cadres au 1er janvier 2007
Salaires (Employés)
8
8
Page 3 de 8 ( © eC+ 2006-2016)
Salaires (Cadres)
8
Salaires (employés)
8
Salaires (cadres)
8
Salaires minima
8
Salaires minima : Employés
8
Salaires minima : Cadres
8
Salaires minima : Employés
8
Salaires minima : Cadres
8
Salaires minima au 1er mai 2014 : Employés
8
Salaires minima au 1er mai 2014 : Cadres
8
Textes Extensions
8
ARRETE du 16 juillet 1981
8
ARRETE du 22 octobre 1981
8
ARRETE du 1 avril 1982
8
ARRETE du 22 décembre 1982
8
ARRETE du 5 août 1983
8
ARRETE du 24 février 1984
8
ARRETE du 16 mai 1984
8
ARRETE du 19 septembre 1984
8
ARRETE du 16 février 1987
8
ARRETE du 30 janvier 1989
8
ARRETE du 29 mars 1991
8
ARRETE du 2 septembre 1992
8
ARRETE du 31 mars 1994
8
ARRETE du 6 juillet 1994
8
ARRETE du 29 janvier 1996
8
ARRETE du 11 juillet 1996
8
ARRETE du 18 octobre 1996
8
ARRETE du 25 juin 1997
8
ARRETE du 3 février 1998
8
ARRETE du 18 décembre 2000
8
ARRETE du 24 juillet 2002
8
ARRETE du 4 octobre 2005
8
ARRETE du 14 mars 2006
8
ARRETE du 27 septembre 2006
8
Nouveautes
8
Avenant n° 82 à l'accord du 12/10/2015 formation prof (22 février 2016)
Textes du BOCC
8
8
Arrêté du 14 mars 2006 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des détaillants en
8
chaussures (n° 733)
Arrêté du 27 septembre 2006 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective
8
nationale des détaillants en chaussures (n° 733)
Avenant « salaires » n° 58 du 11 décembre 2006 relatif aux salaires minima des employés au 1er janvier
2007
8
Avenant « salaires » n° 59 du 11 décembre 2006 relatif aux salaires minima des cadres au 1er janvier 2007 8
Arrêté du 23 août 2007 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des détaillants en
chaussures (n° 733)
8
Avenant n° 60 du 14 janvier 2008 relatif au barème des salaires minima garantis des employés au 1er
janvier 2008
8
Avenant n° 61 du 14 janvier 2008 relatif au barème des salaires minima garantis des cadres au 1er janvier
2008
8
Adhésion par lettre du 18 mars 2008 de la fédération commerce distribution et services CGT à l'accord
8
portant création des fonds du paritarisme dans la branche des détaillants en chaussures et à l'avenant n 42
Adhésion par lettre du 18 mars 2008 de la fédération commerce, distribution et services CGT à l'avenant n
46 du 23 novembre 1995
8
Adhésion par lettre du 18 mars 2008 de la fédération commerce, distribution et services CGT à l'avenant n°
8
51 du 24 septembre 1999
Arrêté du 30 juin 2008 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des détaillants en
chaussures (n° 733)
8
Avenant n° 62 du 10 juillet 2008 relatif aux salaires minima garantis des employés au 1er septembre 2008
8
Avenant n° 63 du 10 juillet 2008 relatif aux salaires minima garantis des cadres au 1er septembre 2008
8
Avenant n° 64 du 6 octobre 2008 relatif au régime de prévoyance
8
Page 4 de 8 ( © eC+ 2006-2016)
Avenant n° 65 du 6 octobre 2008 relatif à la classification des emplois
8
Arrêté du 7 janvier 2009 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des détaillants en
8
chaussures (n° 733)
Arrêté du 23 avril 2009 portant extension d'avenants à laconvention collective nationale des détaillants en
chaussures(n° 733)
8
Avenant n° 66 du 12 octobre 2009 relatif à la prévoyance
8
Avenant n° 67 du 12 décembre 2009 relatif à l'indemnisation maladie
8
Accord du 14 décembre 2009 relatif à l'emploi des seniors
8
Chaussures (détaillants) : Accord du 14 juin 2010 relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les
femmes
8
Chaussures (détaillants [employés]) : Avenant n° 68 du 14 juin 2010 relatif aux salaires minima
8
Chaussures (détaillants [cadres]) : Avenant n° 69 du 14 juin 2010 relatif aux salaires minima
8
Chaussure (détaillants) : Avenant n° 70 du 11 octobre 2010 portant modification de l'article 25 « Maladie » 8
Chaussure (détaillants [employés]) : Avenant n° 70 du 9 mai 2011 relatif aux salaires minima
8
Chaussure (détaillants [cadres]) : Avenant n° 71 du 9 mai 2011 relatif aux salaires minima
8
Chaussures (détaillants) : Avenant n° 72 du 19 juin 2012 portant modification de l'article 25 « Maladie »
8
Chaussure (détaillants) : Avenant n° 73 du 14 septembre 2012 relatif au régime de prévoyance
8
Chaussures (détaillants [employés]) : Avenant n° 74 du 14 septembre 2012 relatif aux salaires minima
8
Chaussures (détaillants [cadres]) : Avenant n° 75 du 14 septembre 2012 relatif aux salaires minima
8
Chaussures (détaillants) : Accord du 10 juin 2013 relatif à la constitution d'une commission paritaire de
l'emploi et de la formation
8
Chaussures (détaillants) : Accord du 10 juin 2013 relatif à la formation professionnelle
8
Chaussure (détaillants) : Avenant du 4 novembre 2013 à l'avenant n° 72 du 19 juin 2012 relatif à la
modification de l'article 25 du titre XV« Maladie »
8
Chaussure (détaillants) : Avenant du 10 mars 2014 à l'accord du 10 juin 2013 relatif à la formation
professionnelle
8
Chaussure (détaillants [employés]) : Avenant n° 75 du 24 mars 2014 relatif aux salaires minima au 1er mai
8
2014
Chaussure (détaillants [cadres]) : Avenant n° 76 du 24 mars 2014 relatif aux salaires minima au 1er mai
2014
8
Chaussure (détaillants) : Avenant n° 77 du 19 mai 2014 relatif à la modification du chapitre XXVIII du
régime de prévoyance
8
Chaussure (détaillants) : Avenant n° 79 du 8 décembre 2014 relatif à la révision de la convention
8
Chaussure (détaillants) : Avenant n° 78 du 8 décembre 2014 relatif à la révision de l'annexe I «
Classification des emplois »
8
Chaussure (détaillants) : Avenant n° 80 du 18 mai 2015 modifiant le chapitre XXVIII « Régime de
prévoyance » de la convention
8
Chaussure (détaillants) : Avenant n° 81 du 12 octobre 2015 à l'accord prévoyance du 6 octobre 2008 relatif
8
à la mise en place d'un régime de prévoyance
Chaussure (détaillants) : Accord du 12 octobre 2015 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de
santé
8
Chaussures (détaillants) : Accord du 12 octobre 2015 relatif à la formation professionnelle
8
Textes du Journal Officiel
8
JORF n°0067 du 20 mars 2010
8
JORF n°0079 du 3 avril 2010
8
JORF n°0116 du 21 mai 2010
8
JORF n°0124 du 1 juin 2010
8
JORF n°0169 du 24 juillet 2010
8
JORF n°0228 du 1 octobre 2010
8
JORF n°0271 du 23 novembre 2010
8
JORF n°0273 du 25 novembre 2010
8
JORF n°0284 du 8 décembre 2010
8
JORF n°0044 du 22 février 2011
8
JORF n°0196 du 25 août 2011
8
JORF n°0256 du 4 novembre 2011
8
JORF n°0104 du 4 mai 2013
8
JORF n°0205 du 4 septembre 2013
8
JORF n°0039 du 15 février 2014
8
JORF n°0059 du 11 mars 2014
8
JORF n°0164 du 18 juillet 2014
8
JORF n°0192 du 21 août 2014
8
JORF n°0274 du 27 novembre 2014
8
JORF n°0008 du 10 janvier 2015
8
Page 5 de 8 ( © eC+ 2006-2016)
JORF n°0297 du 23 décembre 2015
8
JORF n°0298 du 24 décembre 2015
8
JORF n°0048 du 26 février 2016
8
JORF n°0089 du 15 avril 2016
8
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