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Base d`imposition - Régimes réels d`imposition - BOFiP

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Extrait du
Bulletin Officiel des Finances Publiques-Impôts
DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES
Identifiant juridique : BOI-BA-BASE-20-30-10-20160504
Date de publication : 04/05/2016
DGFIP
BA - Base d'imposition - Régimes réels
d'imposition - Frais et charges - Amortissements
Positionnement du document dans le plan :
BA - Bénéfices agricoles
Base d'imposition
Titre 2 : Régimes réels d'imposition
Chapitre 3 : Frais et charges
Section 1 : Amortissements
La présente section est consacrée aux amortissements pratiqués par les exploitants agricoles soumis
à un régime réel d’imposition.
Sont examinés :
- les conditions générales de déduction et la base de l'amortissement (sous-section 1, BOI-BABASE-20-30-10-10) ;
- le calcul de l’amortissement (sous-section 2, BOI-BA-BASE-20-30-10-20) ;
- les règles relatives à l’amortissement exceptionnel des bâtiments d’élevage et installations destinés
au stockage des effluents d’élevage (sous-section 3, BOI-BA-BASE-20-30-10-30).
Bulletin Officiel des Finances Publiques-Impôts
Directeur de publication : Bruno Parent,
directeur général des finances publiques
Page 1/1
N° ISSN : 2262-1954
Exporté le : 09/05/2016
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Uncategorized
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