close

Se connecter

Se connecter avec OpenID

COMMISSION EUROPÉENNE OJ(2016) 2168 final Bruxelles, le

IntégréTéléchargement
COMMISSION EUROPÉENNE
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
OJ(2016) 2168 final
Bruxelles, le mardi 10 mai 2016
ORDRE DU JOUR
de la 2168ème réunion de la Commission
à tenir à Strasbourg
le mardi 10 mai 2016
à 16h30
______________________________
N.B. :
Les points marqués d’un (*) ont fait l’objet d’un consensus lors de la réunion
hebdomadaire des Chefs de cabinet
OJ(2016) 2168 final
RESULTATS SUCCINCTS DES TRAVAUX DES CHEFS DE CABINET
Points « A »
Point
1:
Ordre du jour et liste des points prévus à l’ordre du jour des
prochaines réunions de la Commission
Point
2:
Résultats de la réunion hebdomadaire des chefs de cabinet du 10
mai 2016
Point
3:
Approbation de procès-verbaux de réunions de la Commission
Point
5:
Contrôle de l’application du droit de l’Union européenne
Point
6:
Procédures écrites, habilitations et délégations
Point
7:
Questions administratives et budgétaires diverses
Point
9:
p.m.
Point
11 :
Divers
Points « B »
Point
4:
Relations interinstitutionnelles
Point
10 1:
Décision de la Commission au titre du règlement (CE) du
Conseil n° 139/2004
Points « C »
Point
1
8:
Débat d'orientation concernant le « semestre européen - paquet
de printemps 2016 »
Accord sur le texte. Présentation orale en réunion de la Commission par le membre responsable.
2
OJ(2016) 2168 final
*
1.
Ordre du jour et liste des points prévus à l’ordre du jour des
prochaines réunions de la Commission
OJ(2016) 2168 final
SEC(2016) 210 final
(à diffuser)
*
2.
Résultats de la réunion hebdomadaire des chefs de cabinet
du 10 mai 2016
RCC(2016) 2168
(à diffuser)
*
3.
Approbation
Commission
4.
de
procès-verbaux
de
réunions
de
la
- Projets de procès-verbal et de procès-verbal spécial de la
2166ème réunion de la Commission du 27 avril 2016
PV(2016) 2166
PV(2016) 2166, 2ème partie
- Projet de procès-verbal de la 2167ème réunion de la
Commission du 4 mai 2016 2
PV(2016) 2167 (à diffuser)
Relations interinstitutionnelles
- Résultats de la réunion du GRI du 4 mai 2016
RCC(2016) 57
4.1
Dossiers législatifs
p.m.
4.2
Relations avec le Conseil européen et le Conseil
SI(2016) 185
4.2.1
Résultats de la réunion extraordinaire de
l'Eurogroupe (Bruxelles, 9 mai 2016)
- Communication orale de
M. DOMBROVSKIS et de M. MOSCOVICI
*
*
4.3
Relations avec le Parlement européen
p.m.
4.4
Relations avec le Comité économique et social
européen, le Comité des Régions, le Médiateur ainsi
que les Parlements nationaux
p.m.
Contrôle de l’application du droit de l’Union européenne
5.
6.
5.1
Aides d’Etat
p.m.
5.2
Infractions
p.m.
Procédures écrites, habilitations et délégations
2
6.1
Procédures écrites approuvées
SEC(2016) 211 et suivants
6.2
Habilitations exercées
SEC(2016) 212 et suivants
6.3
Délégations/subdélégations exercées
SEC(2016) 213 et suivants
6.4
Procédures écrites spécialement signalées
SEC(2016) 214 et /2
Recommandation de report à huitaine
3
OJ(2016) 2168 final
*
7.
Questions administratives et budgétaires diverses
SEC(2016) 215
*
*
*
COORDINATION DES POLITIQUES /
EURO ET DIALOGUE SOCIAL /
EMPLOI, AFFAIRES SOCIALES, COMPETENCES ET MOBILITE DES TRAVAILLEURS /
AFFAIRES ECONOMIQUES ET FINANCIERES, FISCALITE ET DOUANES
8.
Débat d'orientation concernant le « semestre européen paquet de printemps 2016 »
- Note de cadrage diffusée sous l'autorité de
M. DOMBROVSKIS, en accord avec Mme THYSSEN
et M. MOSCOVICI
SEC(2016) 226
- Compte-rendu de la réunion d’information des chefs de
cabinet du 3 mai 2016
RCC(2016) 59
EURO ET DIALOGUE SOCIAL /
EMPLOI, AFFAIRES SOCIALES, COMPETENCES ET MOBILITE DES TRAVAILLEURS
*
9.
p.m.
CONCURRENCE
10. 1
Décision de la Commission au titre du règlement (CE) du
Conseil n° 139/2004
- Communication de Mme VESTAGER
C(2016) 2796 à /4
- Compte-rendu de la réunion spéciale des chefs de cabinet
du 4 mai 2016
RCC(2016) 60
*
*
*
11.
*
Divers
p.m.
*
*
*
4
Auteur
Документ
Catégorie
Без категории
Affichages
0
Taille du fichier
223 Кб
Étiquettes
1/--Pages
signaler