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2016-05-11 projet d`ordre du jour

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MRC D'ARGENTEUIL
SÉANCE ORDINAIRE
LE MERCREDI 11 MAI 2016, À 19 H
DANS LA SALLE LUCIEN-DUROCHER
Projet d'ordre du jour
VERSION 2
1.
Ouverture de la séance
2.
Adoption de l'ordre du jour
3.
Approbation et suivi de procès-verbaux
3.1.
Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la MRC d'Argenteuil, tenue le 9
mars 2016
3.2.
Adoption du procès-verbal de la séance d'ajournement du conseil de la MRC d'Argenteuil, tenue
le 16 mars 2016
3.3.
Dépôt du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la MRC d'Argenteuil, tenue le 13
avril 2016
4.
Première période de questions
5.
Évaluation
5.1.
6.
Dépôt du rapport mensuel du coordonnateur du service de l'évaluation
Sécurité publique et transport
6.1.
Dépôt du rapport mensuel du préventionniste en sécurité incendie
6.2.
Ministère de la Sécurité publique du Québec : transmission d'un chèque de 53 254 $
représentant l'aide financière accordée à la MRC d'Argenteuil pour 2016, dans le cadre du
Programme d'aide financière pour la formation des pompiers volontaires ou à temps partiel
(volet 3)
6.3.
Adhésion de la MRC d’Argenteuil au projet « Échec au crime » et formation d’un comité de
travail
6.4.
Monsieur Jacques Daoust, ministre des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification
des transports : annonce d'une aide financière compensatoire de 10 278 $ pour soutenir le
maintien des actifs de la Route Verte pour 2015-2016
6.5.
Dépôt par la MRC d'Argenteuil auprès du ministère des Transports, de la Mobilité durable et de
l’Électrification des transports du Québec d'un projet de transport collectif vers la gare de DeuxMontagnes dans le cadre des mesures d'atténuation pour le chantier de l'échangeur Turcot, à
Montréal
6.6.
VéloRoute d'Argenteuil : approbation du rapport financier à transmettre au ministère des
Transports du Québec dans le cadre de l’aide financière compensatoire 2015-2016 pour le
maintien des actifs de la Route verte
6.7.
VéloRoute d'Argenteuil : octroi d'un mandat afin de procéder à des travaux de marquage au sol
sur le tracé officiel de la VéloRoute d'Argenteuil
7.
8.
Aménagement du territoire, urbanisme et environnement
7.1.
Ville de Lachute : demande d’avis de conformité au schéma d’aménagement et de
développement révisé du règlement numéro 2016-739-26 amendant le règlement de zonage
numéro 2013-739 afin d’ajouter les informaticiens aux services professionnels
7.2.
Ville de Lachute : demande d’avis de conformité au schéma d’aménagement et de
développement révisé du règlement numéro 2016-739-27 amendant le règlement de zonage
numéro 2013-739 afin de permettre les immeubles isolés de quatre (4) logements dans la zone
HB-328
7.3.
Projet de Plan de gestion des matières résiduelles (PGMR) : dépôt du rapport de la commission
chargée de tenir les assemblées de consultation publique
7.4.
Plan de gestion des matières résiduelles (PGMR): validation du projet de PGMR modifié et
transmission au ministre du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre
les changements climatiques et à Recyc Québec
7.5.
Avis de motion en vue de l'adoption d'un règlement édictant le plan de gestion des matières
résiduelles (art. 53.18 de la LQE)
7.6.
Communauté métropolitaine de Montréal: transmission du projet modifié du Plan métropolitain
de gestion des matières résiduelles 2015-2020
7.7.
Stratégie de conservation des milieux naturels: dépôt du rapport final
7.8.
Municipalité de Grenville-sur-la-Rouge : demande d'attestation de conformité relativement à
une demande de certificat d’autorisation auprès du ministère du Développement durable, de
l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, pour des travaux de
stabilisation de berge de la rivière Rouge, dans le secteur du 1335 chemin de la rivière Rouge
7.9.
Motion de félicitations à la MRC Brome-Missisquoi pour l'obtention du grand prix de la relève
2015 remis par la Fédération de la Relève agricole du Québec, lors de son 34e congrès annuel à
Victoriaville le 11 mars dernier, pour le projet Banque de terres
7.10.
Bureau d'audiences publiques sur l'environnement: suspension des travaux de la commission
d'enquête chargée d'examiner le projet Oléoduc Énergie Est de TransCanada
7.11.
Comité de suivi de l’entente intermunicipale concernant le Programme d’aménagement durable
des forêts – adoption du rapport d’activité 2015-2016, du plan d’action et des prévisions
budgétaires 2016-2017
7.12.
Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation du Québec : transmission d'un
chèque de 18 495 $ représentant une partie de l'aide financière totale de 20 000 $ accordée à la
MRC d'Argenteuil, pour 2015-2016, dans le cadre du programme d'appui au développement de
l'agriculture et de l'agroalimentaire en région (PADAAR) pour le projet d'agriculture
communautaire
Développement économique, emploi, décentralisation, main-d'oeuvre et ruralité
8.1.
Fonds de développement des territoires (FDT) : Priorités d'intervention 2015-2016
8.2.
Fonds de développement des territoires : Politique de soutien aux projets structurants 20152016
8.3.
Approbation du règlement d’emprunt numéro 87-16 décrétant une dépense de 125 000 $ et un
emprunt de 125 000 $ pour l’achat et l’installation d’un écran numérique sur pylône existant,
dans le parc industriel autoroutier de Lachute aux abords de l’autoroute 50
9.
8.4.
Motion de félicitations à l'endroit de deux entreprises en démarrage d'Argenteuil, lauréates au
Gala régional OseEntreprendre: Cidrerie Sarah Cole, de Lachute et Complexe Air inc., de
Grenville-sur-la-Rouge
8.5.
Motion de félicitations à l'égard de monsieur Benoit Aubin, ingénieur de la firme Mirtec, de
Lachute, récipiendaire du prestigieux Prix Marcel-Dutil, décerné par l'École d'Entrepreneurship
de Beauce
Développement social, culturel, communautaire, habitation et saines habitudes de vie
9.1.
Octrois d'aides financières dans le cadre des différents Fonds de la MRC (Développement
culturel, GENS et Sport et activité physique)
9.2.
Municipalité amie des aînés : Addenda à la convention d'aide pour le programme MADA en vue
d'autoriser un délai jusqu’au 1er août 2016, pour la reddition de compte finale
9.3.
Monsieur Martin Coiteux, ministre des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire:
annonce du maintien du programme RénoRégion et du programme d'adaptation à domicile
(PAD)
9.4.
Motion de félicitations à l'égard de monsieur Yves Filion, citoyen de Saint-André-d'Argenteuil
pour sa nomination au Temble de la renommée des courses de chevaux canadiennes
9.5.
Mélaric, centre de référence pour alcooliques et toxicomanes inc.: réouverture du centre
9.6.
Ville de Lachute: retour sur la Journée Portes Ouvertes de la future bibliothèque, tenue le 30
avril 2016
9.7.
Motion de félicitations à l'égard du comité Parole aux aînés d'Argenteuil, à monsieur François
Jobin, auteur et à madame Marie-Claude Hénault, metteure en scène, pour la pièce de théâtre
intitulée «Les anges gardiens sont fatigués»
9.8.
Retour sur la clinique de sang conjointe Sûreté du Québec/MRC d'Argenteuil tenue à Lachute, le
26 avril 2016
10. Invitations, colloques, congrès, formation
10.1.
Offre de formation en droit municipal destinée aux élus et aux fonctionnaires des municipalités
locales
10.2.
SamediVélo - début de la saison 2016, le 14 mai 2016
10.3.
Centre d'études professionnelles de Saint-Jérôme : invitation à participer à la seizième édition du
Gala ExCEPtionnels qui se tiendra le 18 mai 2016
10.4.
Participation de la Commissaire au développement économique au Forum Stratégie Innovation
2016, le 25 mai 2016, à Ste-Thérèse
10.5.
Table de concertation agroalimentaire des Laurentides (TCAL): demande de candidature
adressée à la MRC pour combler un poste d'office d'administrateur au sein du conseil
d'administration de la TCAL, adhésion annuelle et participation à l'assemblée générale annuelle
qui se tiendra le 25 mai 2016, à Sainte-Sophie
10.6.
Association des biologistes du Québec: participation de la conseillère en environnement à une
formation sur la géomatique, le vendredi 27 mai 2016, à Montréal
10.7.
Fédération québécoise des municipalités - invitation à participer à l'Assemblée des MRC, les 1er
et 2 juin 2016, à Québec
10.8.
Participations de l'agente de développement et de la commissaire au développement écnomique
au Gala OseEntreprendre à Québec, le 16 juin 2016
10.9.
Mandat à la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier pour dispenser des formations sur les
logiciels de la suite Office, pour plusieurs employés
11. Administration, ressources humaines, finances et affaires municipales
11.1.
Adoption de la liste des chèques à ratifier et des comptes à payer au 11 mai 2016
11.2.
Dépôt de l'état des résultats au 30 avril 2016
11.3.
Approbation du règlement d'emprunt numéro 86-16 de la MRC d'Argenteuil décrétant une
dépense de 807 000 $ afin de verser une contribution à la Commission scolaire de la Rivière-duNord pour la réalisation de travaux de rénovation, d'aménagement, de mise aux normes et
d'amélioration de la piscine intérieure de l'école polyvalente Lavigne
11.4.
Renouvellement des assurances des biens, de responsabilité civile et d’erreur et omission de la
MRC déposée par la Mutuelle des municipalités du québec (MMQ) pour 2016-2017
11.5.
Dépôt et approbation des états financiers audités de la MRC pour l'exercice se terminant le 31
décembre 2015
11.6.
Lettre de démission du directeur du Service des transports et de la sécurité publique, monsieur
Benoît Gravel
11.7.
Ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire : annonce de la mesure de
transition pour la MRC d'Argenteuil découlant du programme de partage des revenus des
redevances sur les ressources naturelles
12. Divers
13. Seconde période de questions
14. Clôture ou ajournement de la séance
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