close

Se connecter

Se connecter avec OpenID

16 mai 2016 (PDF : 36 Ko)

IntégréTéléchargement
Tableau des décisions
Mise à jour le : 2016-05-19 11:22
Séance du comité exécutif du 16 mai 2016 à 16:30 heures
Décisions du comité exécutif à être approuvées par le conseil d'agglomération de Québec
Résolution
Sommaire
décisionnel
Titre du sommaire décisionnel
Page 1 de 3
Tableau des décisions
Mise à jour le : 2016-05-19 11:22
Séance du comité exécutif du 16 mai 2016 à 16:30 heures
Décisions du comité exécutif à être approuvées par le conseil de la ville
Résolution
Sommaire
décisionnel
Titre du sommaire décisionnel
CE-2016-0807
AD2016-010
Prise d'acte du plan d'action de la Table de concertation du Vieux-Québec et d'un appel à projets en lien avec ce plan d'action
CE-2016-0808
CU2016-052
Abrogation de la résolution CE-2016-0757 - Modification d'un nom de rue - District électoral du Cap-aux-Diamants - Arrondissement de La CitéLimoilou
Page 2 de 3
Tableau des décisions
Mise à jour le : 2016-05-19 11:22
Séance du comité exécutif du 16 mai 2016 à 16:30 heures
Décisions du comité exécutif à titre d'instance finale d'approbation
Résolution
Sommaire
décisionnel
Titre du sommaire décisionnel
CE-2016-0809
EN2016-018
Prise d'acte de la Vision de l'arbre 2015-2025
Page 3 de 3
Auteur
Document
Catégorie
Uncategorized
Affichages
0
Taille du fichier
36 KB
Étiquettes
1/--Pages
signaler