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Bulletin inscription vide-grenier / brocante - Cournon

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(Cadre réservé au service)
N° provisoire :
N° stand :
Divers :
Hôtel de Ville
Service Anima ons de Ville
B.P 158
63804 Cournon d'Auvergne Cedex
Tél. : 04 73 77 00 40
FOIRE DE LA SAINT-MAURICE
24 SEPTEMBRE 2016
BULLETIN D'INSCRIPTION
Vide-greniers / Brocante
À retourner avant le 13 juillet 2016
AMATEUR
NOM - Prénom :
PROFESSIONNEL
NOM - Prénom :
Raison sociale :
Adresse :
Adresse :
CP Ville :
CP Ville :
Téléphones (fixe et mobile) :
Téléphones (fixe et mobile) :
N° registre du Commerce/des Mé.ers et lieu :
• Je joins impéra vement la photocopie recto-verso
d'une pièce d’iden té de la personne responsable du
stand et je complète l’a=esta on sur l’honneur figurant
au dos de ce document.
• Je joins un chèque libellé à l'ordre du Trésor Public
pour valider mon inscrip on. Toute inscrip.on retournée
sans règlement sera considérée nulle.
• Je joins impéra vement la photocopie recto-verso de
ma carte professionnelle, d'une pièce d’iden.té et je
complète l’a=esta on sur l’honneur figurant au dos de
ce document.
• Je joins un chèque libellé à l'ordre du Trésor Public
pour valider mon inscrip on. Toute inscrip.on retournée
sans règlement sera considérée nulle.
• Je reconnais avoir pris connaissance du règlement mis
en place par la Mairie de Cournon d'Auvergne, d'en
accepter les clauses et de m’y conformer.
•Je cer.fie être couvert(e) par une assurance
responsabilité civile.
• Je reconnais avoir pris connaissance du règlement mis
en place par la Mairie de Cournon d'Auvergne, d'en
accepter les clauses et de m’y conformer.
• Je cer.fie être couvert(e) par une assurance civile
professionnelle et dommages aux biens.
EMPLACEMENTS ET DROITS DE PLACE
Chèque à l'ordre du TRÉSOR PUBLIC
6 mètres linéaires x 2,30 € = 13,80 €
12 mètres linéaires x 2,30 € = 27,60 € (minimum pour les camions)
18 mètres linéaires x 2,30 € = 41,40 € (métrage réservé aux professionnels)
A esta on à compléter au dos
ATTESTATION VIDE-GRENIERS PARTICULIERS
Je soussigné(e)
NOM - Prénom : ……………………….………………………………………………………………………
Adresse : ………….………………………………….……………………………………………………………
………………………………………………………………………………………………………………………….
déclare sur l’honneur
✔ ne pas être commerçant,
✔ vendre exclusivement des objets personnels et usagés (Ar.cle L 310-2 du
Code de commerce),
✔
ne pas avoir par.cipé à deux autres manifesta.ons de même nature au
cours de l'année 2016 (Ar.cle R 321-9 du Code pénal).
Fait à …………………………….……, le……...………………………….
Signature
ATTESTATION BROCANTE / PROFESSIONNELS
Je soussigné(e)
NOM - Prénom : ……………………….………………………………………………………………………
Société : ……………………………………………………………………………………………………………
Adresse : ………….………………………………….……………………………………………………………
………………………………………………………………………………………………………………………….
déclare sur l’honneur
✔ être soumis au régime de l'Ar.cle L 310-2 du Code de commerce,
✔ tenir un registre d'inventaire, prescrit pour les objets mobiliers usagés (Ar.cle R
321-7 du Code pénal)
Fait à …………………………….……, le……...………………………….
Signature
Source : h p://vide-greniers.org/reglementa on/
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