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CM du 28 Mai 2016 : ORDRE DU JOUR

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CM du 28 Mai 2016 : ORDRE DU JOUR
- COMMUNAUTÉ DE COMMUNES : groupement de fournitures
administratives
- VOIRIE : 1 CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE ST DIER POUR
TRAVAUX SUR CHEMIN D’ISCHAMP, 1 CONVENTION AVEC UN
PARTICULIER POUR L’ÉCOULEMENT DES EAUX SUR LE CHEMIN DE
PAILLER, DIVERS DEVIS D’ENTRETIEN ET DE RÉPARATION SUR LES
CHEMINS DE PAILLER ET LA PLAGNE
- ÉCLAIRAGE PUBLIC : DÉCISION DE COUPURE UNE PARTIE DE LA NUIT
- COMMUNAUTÉ DE COMMUNES : APPROBATION DU PROJET DE
PÉRIMÈTRE
- ASSAINISSEMENT COLLECTIF : MODIFICATION DE LA TAXE A PARTIR DE
2017
- PARCELLES PRIVÉES DU BOURG : DEMANDE D’ACQUISITION AMIABLE
DES PARCELLES AD 94 ET 206 PAR L’EPF-SMAF POUR LA COMMUNE
- COLLÈGE FRANCOIS VILLON DE ST DIER : DEMANDE DE SUBVENTION
POUR VOYAGE SCOLAIRE
- DIVERS
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