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Commission des affaires culturelles, et de l`éducation

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Compte rendu
Commission
des affaires culturelles,
et de l’éducation
Mercredi
25 mai 2016
Séance de 14 heures 45
Compte rendu n° 39
– Information relative à la Commission ......................................... 2
– Présences en réunion .................................................................... 3
SESSION ORDINAIRE DE 2015-2016
Présidence de
M. Patrick Bloche,
Président
— 2 —
COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L’ÉDUCATION
Mercredi 25 mai 2016
La séance est ouverte à 14 heures 50.
(Présidence de M. Patrick Bloche, président de la Commission)
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Information relative à la Commission
La Commission a désigné M. Marcel Rogemont, rapporteur sur la proposition de
résolution de MM. Bruno Le Roux, Marcel Rogemont, Mme Martine Martinel, M. Patrick
Bloche et plusieurs de leurs collègues relative à la création d’une commission d’enquête sur
les conditions d’octroi d’une autorisation d’émettre à la chaîne Numéro 23 et de sa vente
(n° 3711).
La séance est levée à 14 heures 55.
————
— 3 —
Présences en réunion
Commission des affaires culturelles et de l’éducation
Réunion du mercredi 25 mai 2016 à 14 h 45
Présents. – M. Patrick Bloche, M. Xavier Breton, M. Jean-Noël Carpentier,
Mme Gilda Hobert, M. Christian Kert, Mme Martine Martinel, M. Marcel Rogemont
Excusés. – M. Pouria Amirshahi, M. Pascal Demarthe, Mme Michèle FournierArmand
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