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BÂTIMENT - CADRES

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BÂTIMENT - CADRES
Brochure : 3322, IDCC : 2420
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Date de génération
23/05/2016
Sommaire
Convention collective nationale du 1er juin 2004
8
Titre Ier Dispositions générales
8
Titre II Contrat de travail
8
Titre III Classification et rémunération Durée du travail
8
Chapitre III.1 Classification et rémunération
8
Chapitre III.2 Durée du travail
8
Titre IV Congés payés Autorisations d'absence.-Jours fériés
8
Titre V Protection sociale
8
Titre VI Déplacements
8
Chapitre VI.1 Déplacements et changements de résidence en France à l'exclusion des DOM-TOM
8
Chapitre VI.2 Déplacements dans les DOM-TOM et hors de France
8
Section 1 Déplacements inférieurs à 3 mois
8
Section 2 Déplacements supérieurs à 3 mois
8
Titre VII Rupture du contrat de travail
8
Licenciement
8
Mise à la retraite
8
Départ à la retraite
8
Dispositions communes
8
Titre VIII Autres dispositions
8
Titre IX Dispositions finales
8
Annexe
8
Textes Attachés
8
Fonds commun
8
Annexe
8
Frais de déplacement, découcher et repas
Mise en place d'une commission paritaire de validation
8
8
Préambule
8
Annexes
8
Convention de forfait en jours
8
Préambule
8
Congé de formation économique, sociale et syndicale
8
Adhésion de la FNCB CFDT à la convention
8
Adhésion de la FNCB CFDT à l'avenant n° 1 du 11 décembre 2012
8
Crédit d'heures et saisine de la commission
8
Annexe
8
Textes Salaires
8
Salaires
8
Salaires minimaux au 1er février 2012
8
Salaires minimaux au 1er février 2013
8
Salaires minimaux au 1er février 2014
8
Appointements minimaux au 1er février 2015
8
Convention collective nationale du 30 avril 1951
8
Convention collective nationale du 1er juin 2004
8
Textes Salaires
8
Salaires
8
Salaires (région Ile-de-France)
8
Salaires
8
Textes Attachés
8
Annexe Champ d'application professionnel
8
Champ d'application professionnel de l'accord collectif national sur les congés payés, la durée du
8
travail et l'aménagement du temps de travail dans le bâtiment.
Annexe au champ d'application
8
Cas des entreprises mixtes bâtiment et travaux publics.
Décret n° 62-235 DU 1er mars 1962
Page 2 de 8 ( © eC+ 2006-2016)
8
8
Modifications à l'accord relatif aux congés payés, à la durée du travail et à l'aménagement du temps
de travail dans le bâtiment du 25 février 1982
Textes Extensions
8
8
ARRETE du 5 avril 1982
8
ARRETE du 30 juin 2004
8
ARRETE du 16 juillet 2004
8
Aménagement du temps de travail
8
Préambule
8
Clause de caducité
8
Champ d'application
8
Mise en oeuvre de la réduction du temps de travail
8
Abrogation
8
Modalité 1
8
Modalité 2
8
Modalité 3
8
Modalité 4
8
Repos non pris sur la période de référence
8
Départ au cours de la période de référence
8
Rémunération
8
Contingent annuel d'heures supplémentaires
8
Compte épargne-temps
8
Temps partiel
8
Prime de vacances
8
Chômage partiel
8
Embauches ou préservation d'emplois
8
Groupements d'employeurs
8
Personnel d'encadrement
8
Réexamen de l'accord
8
Suivi de l'accord
8
Entrée en vigueur
8
Extension
8
ANNEXE I
8
Textes Attachés
8
Réduction et aménagement du temps de travail
8
Préambule
8
Champ d'application
8
Organisation des périodes d'astreinte
8
Régime des heures supplémentaires avec anticipation
8
Travail intermittent
8
Formation et réduction du temps de travail
8
Organisation de la réduction du temps de travail en trois étapes
8
Régime des heures supplémentaires sans anticipation
8
Dispositions diverses
8
Suivi de l'accord
8
Entrée en vigueur
8
Extension
8
Astreintes (Ile-de-France)
8
I. - Contenu de l'accord
8
Préambule
8
Rayon d'intervention
8
Délai d'intervention
8
Délai de prévenance
8
Personnel concerné
8
Moyens mis à disposition
8
Types d'astreintes
8
Durée du travail en cas d'intervention
8
Repos. - Périodicité des astreintes
8
Contrôle des interventions en période d'astreinte
8
Rémunération du temps de travail en cas d'intervention
8
Page 3 de 8 ( © eC+ 2006-2016)
Contrepartie financière de la sujétion d'astreinte
8
II. - Champ d'application de l'accord
8
III. - Dépôt
8
IV. - Date d'application
8
V. - Extension
8
Modification de l'article 12 de l'accord du 9 septembre 1998 et de l'article 7 à l'avenant n° 1 de cet
accord
Textes Extensions
8
8
ARRETE du 23 novembre 2000
8
ARRETE du 19 mai 2004
8
Organisation, réduction du temps de travail et emploi dans le bâtiment et les travaux publics
8
Préambule
8
Titre Ier : Organisation du temps de travail sur l'année et réduction de la durée du travail
8
1. Modulation et réduction de la durée annuelle du travail
8
2. Période et horaire moyen de modulation
8
3. Mise en oeuvre
8
4. Programmation indicative
8
5. Limites de la modulation et répartition des horaires
8
6. Qualification des heures effectuées pendant la période de modulation au-delà de la durée
hebdomadaire légale
8
7. Qualification des heures excédant la durée annuelle de travail effectif
8
8. Rémunération mensuelle
8
9. Prime de vacances
8
10. Situation des salariés n'ayant pas accompli toute la période de modulation
8
11. Tenue des comptes de modulation et régularisation en fin de période de modulation
8
12. Chômage partiel
8
13. Sont annulées les dispositions suivantes
8
14. Allégements de cotisations sociales
8
Titre II : Contingent annuel d'heures supplémentaires sans autorisation de l'inspecteur du travail.
8
Titre III : Dispositions relatives à l'encadrement.
8
Titre IV : Compte épargne-temps.
8
1. Mise en oeuvre
8
2. Ouverture et tenue du compte
8
3. Alimentation du compte
8
4. Utilisation du compte épargne-temps
8
5. Situation du salarié pendant le congé
8
6. Cessation et transmission du compte
8
Titre V : Durée et date d'entrée en vigueur de l'accord
8
Dépôt
8
Extension
8
Date d'effet
8
Durée de l'accord
8
Bilan
8
Déclaration relative aux appointements minimaux des IAC du BTP
8
Recommandation relative aux salaires minimaux des ouvriers et ETAM du BTP
8
Déclaration relative aux conventions collectives nationales des ETAM et des IAC du BTP
8
Textes Extensions
8
ARRETE du 23 février 1999
8
ARRETE du 30 mai 2000
8
ARRETE du 19 avril 2002
8
Accord professionnel du 22 juin 2006
8
Préambule
8
TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
8
Forme de la journée de solidarité.
8
Modalités d'accomplissement de la journée de solidarité.
8
Nature de la journée de solidarité.
8
Durée de la journée de solidarité.
8
Période de référence de la journée de solidarité.
8
Jours fériés et chômés.
8
Page 4 de 8 ( © eC+ 2006-2016)
Changement d'employeur.
8
Incidence sur les accords collectifs et les contrats de travail.
8
TITRE II : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES
8
Personnel de direction soumis au forfait jours.
8
Personnel d'enseignement, d'éducation et d'animation - Personnel de direction ayant opté pour
l'option 1 de l'accord du 7 novembre 2000.
8
Personnel administratif et de service.
8
TITRE III : DISPOSITIONS FINALES
8
Durée et date d'entrée en vigueur de l'accord.
8
Primauté de l'accord.
8
Révision, dénonciation de l'accord.
8
Dépôt, extension, notification de l'accord.
8
Information des salariés et des représentants du personnel.
8
Travail de nuit
8
Préambule
8
Champ d'application
8
Définition du travail de nuit
8
Organisation du travail de nuit
8
Durée du travail applicable
8
Contreparties liées au travail de nuit
8
Garanties particulières
8
Surveillance médicale spéciale
8
Affectation particulière
8
Maternité
8
Formation professionnelle
8
Egalité professionnelle
8
Entrée en vigueur
8
Dépôt
8
Textes Extensions
8
ARRETE du 14 juin 2007
8
Formation professionnelle et apprentissage
8
Préambule
8
Titre Ier Dispositions relatives à la formation professionnelle
8
1. Dispositions relatives au bâtiment
8
2. Dispositions relatives aux travaux publics
8
3. Dispositions communes au bâtiment et aux travaux publics
8
Titre II Renforcer le pilotage national et régional de la formation professionnelle
8
Titre III Adapter l'organisation et la développement du CCCA-DTP à l'évolution de l'apprentissage dans le
BTP
8
Titre IV Dispositions diverses
8
Textes Attachés
8
Organisation et financement de l'apprentissage
8
Préambule
8
Annexes
8
Contrat de génération
8
Préambule
8
Titre Ier Diagnostic préalable
8
Titre II Tranches d'âge des jeunes et des salariés âgés concernés par les engagements souscrits par
l'employeur
8
Titre III Engagements en faveur de l'insertion durable des jeunes dans le cadre d'un contrat de génération
8
Titre IV Engagements en faveur de l'emploi des salariés âgés
8
Titre V Actions permettant la transmission des savoirs et des compétences en direction des jeunes
8
Titre VI égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et mixité des emplois
8
Titre VII Actions visant à aider les petites et moyennes entreprises à mettre en uvre une gestion active des
âges
8
Titre VIII Suivi, évaluation et calendrier prévisionnel
8
Titre IX Cadre juridique
8
Couverture sociale des salariés en cessation d'activité
Préambule
8
8
Nouveautes
8
Page 5 de 8 ( © eC+ 2006-2016)
Accord collectif national de méthode pour un dialogue économique et de l'emploi dans le bâtiment (14
janvier 2016)
8
Avenant n° 68 appointements minimaux au 01/02/2016 (14 janvier 2016)
8
Avenant n° 2 modalités négociation dans entreprises (7 janvier 2016)
8
Avenant n° 22 à l'accord du 01/10/2001 prévoyance (22 décembre 2015)
8
Avenant n° 18 règlement des régimes de frais médicaux (14 mai 2014)
8
Avenant n° 19 règlement régimes frais médicaux retraités (14 mai 2014)
8
Textes du BOCC
8
Avenant n° 58 du 22 novembre 2005 relatif aux salaires au 1er janvier 2006
8
Rectificatif au BOH n° 2006-3 du 18 février 2006
8
Accord collectif national du 12 juillet 2006 relatif au travail de nuit des ouvriers, des ETAM et des cadres des
8
entreprises du bâtiment et des travaux publics
Avenant n° 59 du 14 décembre 2006 relatif aux appointements minimaux à effet du 1er février 2007
8
Arrêté du 14 juin 2007 portant extension d'un accord professionnel national relatif au travail de nuit des
ouvriers, des ETAM et des cadres conclu dans le secteur du bâtiment et des travaux publics
8
Avenant n° 60 du 8 janvier 2008 relatif aux appointements minimaux au 1er février 2008
8
Avenant n° 61 du 7 janvier 2009 relatif aux salaires minimaux des ingénieurs et cadres
8
Accord du 23 décembre 2009 relatif à l'emploi des salariés âgés
8
Avenant n° 62 du 20 janvier 2010 relatif aux appointements minimaux au 1er février 2010
8
Bâtiment (ingénieurs et cadres) : Avenant n° 63 du 13 janvier 2011 relatif aux salaires minimaux au 1er
février 2011
8
Bâtiment (ingénieurs et cadres) : Avenant n° 64 du 19 janvier 2012 relatif aux salaires minimaux au 1er
février 2012
8
Bâtiment (cadres) : Avenant n° 1 du 11 décembre 2012 relatif à la convention de forfait en jours
8
Bâtiment et travaux publics (ouvriers, ETAM, cadres [entreprises occupant jusqu'à 10 salariés et plus de 10
salariés]) : Accord du 18 décembre 2012 relatif au congé de formation économique, sociale et syndicale
8
Bâtiment (ingénieurs et cadres) : Avenant n° 65 du 16 janvier 2013 relatif aux salaires minimaux au 1er
février 2013
8
Bâtiment (ouvriers, ETAM, cadres) : Accord du 19 septembre 2013 relatif au contrat de génération
8
Bâtiment et travaux publics : Avenant n° 1 du 14 janvier 2014 relatif au crédit d'heures et à la saisine de la
8
commission
Bâtiment (ingénieurs et cadres) : Avenant n° 66 du 15 janvier 2014 relatif aux salaires minimaux au 1er
février 2014
8
Bâtiment (cadres) : Adhésion par lettre du 6 février 2014 de la FNCB CFDT à la convention
8
Bâtiment (cadres) : Adhésion par lettre du 10 février 2014 de la FNCB CFDT à l'avenant n° 1 du 11
décembre 2012
8
Bâtiment (ingénieurs et cadres) : Avenant n° 67 du 14 janvier 2015 relatif aux appointements minimaux au
8
1er février 2015
Rectificatif au BOH n° 2006-32
8
Textes du Journal Officiel
8
JORF n°0007 du 9 janvier 2014
8
JORF n°0247 du 24 octobre 2014
8
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