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9298/16 ura/dde 1 GIP SESSION DU LUNDI 30 MAI 2016 (10

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Conseil de
l'Union européenne
Bruxelles, le 26 mai 2016
(OR. en)
9298/16
OJ CONS 30
EDUC 208
JEUN 38
CULT 45
AUDIO 66
SPORT 22
ORDRE DU JOUR PROVISOIRE
Objet:
3471e session du CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE (Éducation,
jeunesse, culture et sport)
Date:
30 et 31 mai 2016
Heure:
Lieu:
10:00, 9:30
Bruxelles
SESSION DU LUNDI 30 MAI 2016 (10 heures)
1.
Adoption de l'ordre du jour
Délibérations législatives
(Délibération publique conformément à l'article 16, paragraphe 8, du traité sur l'Union
européenne)
2.
Approbation de la liste des points "A".
9249/16 PTS A 44
Activités non législatives
3.
Approbation de la liste des points "A".
9250/16 PTS A 45
9298/16
ura/dde
GIP
1
FR
JEUNESSE
4.
Projet de conclusions du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres,
réunis au sein du Conseil, sur le rôle joué par le secteur de la jeunesse dans une approche
intégrée et transsectorielle de prévention de la radicalisation violente chez les jeunes et
de lutte contre ce phénomène
=
Adoption
9041/16 JEUN 35 EDUC 145 SPORT 20 CULT 43 EMPL 161 JAI 393
FREMP 84
5.
Le rôle de la politique et du secteur de la jeunesse dans une approche intégrée visant
à soutenir les jeunes dans la construction de leur identité
=
Débat d'orientation
(Débat public conformément à l'article 8, paragraphe 2, du règlement intérieur
du Conseil
8365/16 JEUN 32 EDUC 121 SPORT 18 CULT 32 EMPL 127 JAI 330
ÉDUCATION
6.
Projet de conclusions du Conseil sur le développement de l'éducation aux médias et de l'esprit
critique au moyen de l'éducation et de la formation
=
Adoption
9068/16 EDUC 147 JEUN 37 AUDIO 63 SOC 265
7.
Poursuite du programme de modernisation de l'enseignement supérieur en Europe
=
Échange de vues
(Débat public conformément à l'article 8, paragraphe 2, du règlement intérieur
du Conseil)
8635/1/16 EDUC 131 COMPET 209 RECH 126 SOC 223 EMPL 134 REV 1
9298/16
ura/dde
GIP
2
FR
Divers
8.
Éducation
a)
Nouvelle stratégie pour les compétences en Europe
=
Informations communiquées par la Commission
b)
Réunions ministérielles qui seront organisées à Chypre:
i)
Plan d'action pour la stratégie méditerranéenne sur l'éducation pour
le développement durable (Nicosie, 8 et 9 décembre 2016)
ii) Conférence sur le thème "Éducation à la citoyenneté, promotion de la démocratie
et lutte contre l'extrémisme" (Nicosie, 22 et 23 mars 2017)
=
Informations communiquées par la délégation chypriote
c)
École d'été sur le thème "Au-delà de la crise des réfugiés - étudier en Europe"
=
Informations communiquées par la délégation grecque
9047/16 EDUC 146 JEUN 36 SOC 263 MIGR 93
º
º
d)
º
Programme de travail de la prochaine présidence
=
Informations communiquées par la délégation slovaque
9298/16
ura/dde
GIP
3
FR
SESSION DU MARDI 31 MAI 2016 (9 h 30)
CULTURE/AUDIOVISUEL
Activités non législatives
9.
Projet de conclusions du Conseil sur le rôle d'Europeana dans l'accessibilité, la visibilité et
l'utilisation numériques du patrimoine culturel européen
=
Adoption
9008/16 CULT 42 AUDIO 61 DIGIT 52 TELECOM 83 PI 58
Délibérations législatives
(Délibération publique conformément à l'article 16, paragraphe 8, du traité sur l'Union
européenne)
10.
Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive
2010/13/UE visant à la coordination de certaines dispositions législatives, réglementaires et
administratives des États membres relatives à la fourniture de services de médias audiovisuels
compte tenu de l'évolution de la réalité des marchés
=
Présentation par la Commission
9479/16 AUDIO 68 DIGIT 55 CONSOM 121 IA 28 TELECOM 98 CODEC 744
Activités non législatives
11.
Révision de la directive "Services de médias audiovisuels" et promotion de l'audiovisuel
européen
=
Débat d'orientation
(Débat public conformément à l'article 8, paragraphe 2, du règlement intérieur du
Conseil)
9146/16 AUDIO 64 CULT 44 DIGIT 53
SPORT
Activités non législatives
12.
Projet de conclusions du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres,
réunis au sein du Conseil, sur le renforcement de l'intégrité, de la transparence et de la bonne
gouvernance dans le cadre des grandes manifestations sportives
=
Adoption
9069/16 SPORT 21 SOC 266 ECOFIN 407 JUR 227 FISC 80
9298/16
ura/dde
GIP
4
FR
13.
Améliorer la gouvernance dans le sport: le rôle des gouvernements
=
Débat d'orientation
(Débat public conformément à l'article 8, paragraphe 2, du règlement intérieur
du Conseil)
8367/2/16 SPORT 19 SOC 206 ECOFIN 332 JUR 183 FISC 62 REV 2
+ COR 1 (cs)
Divers
14.
14.
Culture / Audiovisuel
a)
Année européenne du patrimoine culturel (2018)
=
Informations communiquées par la Commission
b)
Interopérabilité des contenus numériques
=
Informations communiquées par la délégation française
8813/16 AUDIO 57 CULT 39 DIGIT 47 PI 54 TELECOM 78
+ COR 1
c)
La limite imposée aux projets culturels mis en œuvre dans le cadre
du FEDER 2014-2020
=
Informations communiquées par la délégation polonaise
8984/16 CULT 41 REGIO 24 BUDGET 14 FSTR 18 FC 14
d)
Financement de l'orchestre des jeunes de l'Union européenne
=
Informations communiquées par la délégation italienne
9447/16 CULT 46 JEUN 39 EDUC 212
e)
La jurisprudence récente concernant la rémunération des éditeurs sur la base de la
législation en matière de droits d'auteur
=
Informations communiquées par la délégation allemande
9512/16 CULT 48 PI 60
Sport
f)
Réunions de l'Agence mondiale antidopage (AMA) (Montréal, les 11 et 12 mai 2016)
=
Informations communiquées par les représentants des États membres de l'UE
(BE, UK et MT) au sein de l'AMA
g)
Semaine européenne du sport
=
Informations communiquées par la Commission
h)
Études récemment réalisées par la Commission
i)
Spécificité du sport
ii) Contribution du sport au développement régional par le biais des Fonds structurels
=
Informations communiquées par la Commission
º
i)
º
º
Programme de travail de la prochaine présidence
=
Informations communiquées par la délégation slovaque
9298/16
ura/dde
GIP
5
FR
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