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à 10h00

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COMMISSION EUROPÉENNE
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
OJ(2016) 2171 final
Bruxelles, le mardi 31 mai 2016
ORDRE DU JOUR
de la 2171ème réunion de la Commission
à tenir à Bruxelles
le mercredi 1er juin 2016
à 10h00
______________________________
N.B. :
A l'issue de sa réunion ordinaire, la Commission recevra M. Robert FICO, premier
ministre de la République slovaque, accompagné de membres du gouvernement (cf. note
SEC(2016) 228).
Les points marqués d’un (*) ont fait l’objet d’un consensus lors de la réunion
hebdomadaire des Chefs de cabinet
OJ(2016) 2171 final
RESULTATS SUCCINCTS DES TRAVAUX DES CHEFS DE CABINET
Points « A »
Point
1:
Ordre du jour et liste des points prévus à l’ordre du jour des
prochaines réunions de la Commission
Point
2:
Résultats de la réunion hebdomadaire des chefs de cabinet du 30
mai 2016
Point
3:
Approbation de procès-verbaux de réunions de la Commission
Point
4:
Relations interinstitutionnelles
Point
5:
Contrôle de l’application du droit de l’Union européenne
Point
6:
Procédures écrites, habilitations et délégations
Point
7:
Questions administratives et budgétaires diverses
Point
9:
Communication de la Commission au Parlement européen, au
Conseil européen, au Conseil, au Comité économique et social
européen et au Comité des régions : Concrétisation du
programme pour le marché unique en faveur de l'emploi, de la
croissance et de l'investissement
Point
10 :
p.m.
Point
11 :
Communication de la Commission au Parlement européen, au
Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité
des régions : Normes européennes pour le XXIe siècle
Point
12 :
Décision de la Commission relative à l'approbation et à la
signature de l’initiative commune sur la normalisation
Point
13 :
Communication de la Commission au Parlement européen, au
Conseil et au Comité économique et social européen :
Programme de travail annuel de l'Union en matière de
normalisation européenne pour 2017
Points « B »
Point
8 1:
Communication de la Commission au Parlement européen, au
Conseil européen, au Conseil, au Comité économique et social
européen et au Comité des régions : « L’Europe investit de
nouveau — Premier bilan du plan d’investissement pour
l’Europe et prochaines étapes »
Point
14 :
Divers
1
Accord sur le texte. Présentation orale, en réunion de la Commission, par le membre responsable.
2
OJ(2016) 2171 final
*
1.
Ordre du jour et liste des points prévus à l’ordre du jour des
prochaines réunions de la Commission
OJ(2016) 2171 final
SEC(2016) 244 final
*
2.
Résultats de la réunion hebdomadaire des chefs de cabinet
du 30 mai 2016
RCC(2016) 2171
*
*
*
*
*
3.
Approbation de
Commission 2
4.
procès-verbaux
de
réunions
de
la
- Projets de procès-verbal et de procès-verbal spécial de la
2169ème réunion de la Commission du 18 mai 2016
PV(2016) 2169 (à diffuser)
PV(2016) 2169, 2ème partie
(à diffuser)
- Projets de procès-verbal et de procès-verbal spécial de la
2170ème réunion de la Commission du 25 mai 2016
PV(2016) 2170 (à diffuser)
PV(2016) 2170, 2ème partie
(à diffuser)
Relations interinstitutionnelles
- Résultats de la réunion du GRI du 27 mai 2016
RCC(2016) 70
4.1
Dossiers législatifs
SP(2016) 350
4.2
Relations avec le Conseil européen et le Conseil
SI(2016) 228
SI(2016) 195 /2
4.3
Relations avec le Parlement européen
SP(2016) 348
4.4
Relations avec le Comité économique et social
européen, le Comité des Régions, le Médiateur ainsi
que les Parlements nationaux
p.m.
Contrôle de l’application du droit de l’Union européenne
5.
6.
5.1
Aides d’Etat
p.m.
5.2
Infractions
p.m.
Procédures écrites, habilitations et délégations
7.
6.1
Procédures écrites approuvées
SEC(2016) 245 et suivants
6.2
Habilitations exercées
SEC(2016) 246 et suivants
6.3
Délégations/subdélégations exercées
SEC(2016) 247 et suivants
6.4
Procédures écrites spécialement signalées
SEC(2016) 248 et /2
Questions administratives et budgétaires diverses
2
Recommandation de report à huitaine
3
SEC(2016) 249
OJ(2016) 2171 final
*
*
*
MARCHE UNIQUE NUMERIQUE /
EMPLOI, CROISSANCE, INVESTISSEMENT ET COMPETITIVITE
8.
Communication de la Commission au Parlement européen,
au Conseil européen, au Conseil, au Comité économique et
social européen et au Comité des régions :
« L’Europe investit de nouveau — Premier bilan du plan
d’investissement pour l’Europe et prochaines étapes »
- Communication de M. KATAINEN
*
9.
COM(2016) 359 /3
Communication de la Commission au Parlement européen,
au Conseil européen, au Conseil, au Comité économique et
social européen et au Comité des régions :
Concrétisation du programme pour le marché unique en
faveur de l'emploi, de la croissance et de l'investissement
- Communication de M. KATAINEN et de M. ANSIP
COM(2016) 361 /3
- Compte-rendu de la réunion spéciale des chefs de cabinet
du 26 mai 2016 portant sur les points 8 et 9
RCC(2016) 72
EMPLOI, CROISSANCE, INVESTISSEMENT ET COMPETITIVITE /
MARCHE INTERIEUR, INDUSTRIE, ENTREPREUNARIAT ET PME
*
10.
*
11.
p.m.
Communication de la Commission au Parlement européen,
au Conseil, au Comité économique et social européen et au
Comité des régions :
Normes européennes pour le XXIe siècle
- Communication
M. KATAINEN
de
Mme BIEŃKOWSKA
et
de
COM(2016) 358 /2
- Document de travail des services (disponible sur Vista)
*
12.
SWD(2016) 186
Décision de la Commission relative à l'approbation et à la
signature de l’initiative commune sur la normalisation
- Communication
M. KATAINEN
de
Mme BIEŃKOWSKA
et
de
C(2016) 3211 /2
4
OJ(2016) 2171 final
*
13.
Communication de la Commission au Parlement européen,
au Conseil et au Comité économique et social européen :
Programme de travail annuel de l'Union en matière de
normalisation européenne pour 2017
- Communication
M. KATAINEN
de
Mme BIEŃKOWSKA
et
de
COM(2016) 357
- Document de travail des services (disponible sur Vista)
SWD(2016) 185
- Compte-rendu de la réunion spéciale des chefs de cabinet
du 26 mai 2016 portant sur les points 10 à 13
RCC(2016) 73
*
*
14.
*
Divers
14.1
Etat de droit en Pologne : derniers développements
- Communication orale de M. TIMMERMANS
14.2
"European Youth Orchestra" : état de la situation et
perspectives
- Communications orales de Mme GEORGIEVA,
M. OETTINGER et M. NAVRACSICS
14.3
Procédure de comitologie relative à l'approbation du
glyphosate : derniers développements et perspectives
- Communication orale de M. ANDRIUKAITIS
*
*
*
5
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