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2016-06-08 - Trois

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Ordre du jour
Conseil des commissaires
SÉANCE ORDINAIRE DU 8 JUIN 2016
À 19 H 30
CENTRE ADMINISTRATIF
1515, rue Ste-Marguerite, Trois-Rivières
1.
Gestion courante
1.1. Adoption de l'ordre du jour
1.2. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 11 mai 2016
1.3. Adoption du procès-verbal de l'ajournement de la séance ordinaire du 11 mai au 25
mai 2016
1.4. Suivi des procès-verbaux du Conseil des commissaires
1.5. Affaires relatives au Comité de parents
1.6. Période de questions de l'assistance
2.
Administration générale
2.1. Budget 2016-2017 - Adoption - Ajournement au 22 juin 2016
2.2. Approbation des budgets des établissements - Année scolaire 2016-2017 Ajournement au 22 juin 2016
2.3. Programme Sport-Études - Académie les Estacades - Nouveaux protocoles
d'entente
2.4. Modification à la composition du conseil d'établissement du Collège de l'Horizon
à compter de 2016-2017 - Ajournement au 22 juin 2016
2.5. Modification à la composition du conseil d'établissement de l'école primaire de
l'Académie-Sportive à compter de 2016-2017 et annulation de la résolution 130CC/14-06-11
2.6. Plan triennal de répartition et de destination des immeubles - 2016-2019
2.7. Actes d'établissement pour l'année scolaire 2016-2017
2.8. Demande d'utilisation du terrain ou du gymnase - École Saint-Pie-X - Association
récréative de Normanville
2.9. Suivi des plans d'action relatifs à la gestion du Complexe sportif AlphonseDesjardins
2.10. Ordre du mérite de la Fédération des commissions scolaires du Québec Ajournement au 22 juin 2016
2.11. Motion de félicitations - Remise de la Médaille du Lieutenant-gouverneur Édition 2016
2.12. Rapport d'évaluation de la direction générale - Ajournement au 22 juin 2016
3.
Services éducatifs
3.1. Calendrier scolaire du secteur jeunes - Année scolaire 2017-2018
3.2. Calendriers scolaires de la formation professionnelle - Année scolaire 2016-2017 Ajournement au 22 juin 2016
3.3. Calendrier scolaire de l'éducation des adultes - Année scolaire 2016-2017 Ajournement au 22 juin 2016
3.4. Services dispensés dans les centres - Année scolaire 2016-2017 - Ajournement au
22 juin 2016
4.
Ressources humaines
5.
Ressources financières
5.1. Taux de remboursement des frais de kilométrage - 2016-2017
6.
Ressources matérielles et Informatique
6.1. Modification de l'entente tripartite - TGV Net
6.2. Emphytéose avec la VIlle de Louiseville - Projet de dekhockey
6.3. Renouvellement de la demande d'aide financière - Projet d'agrandissement de
l'école d'alimentation et d'hôlellerie du Centre de formation professionnelle BelAvenir - Ajournement du 22 juin 2016
6.4. Loi sur les contrats des organismes publics - Délégation de fonctions à la direction
générale pour la période estivale - Ajournement au 22 juin 2016
6.5. Terrain excédentaire - École Chavigny - Procédure d'aliénation - Ajournement au
22 juin 2016
7.
Service du transport
8.
Communication
8.1. Communication du président
8.2. Communication de la direction générale
9.
Affaires nouvelles
10.
Dépôt de documents
11.
Levée de l'assemblée
ÉLYSE GIACOMO
LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE
8 juin 2016
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