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Commune de MIRIBEL REUNION du CONSEIL MUNICIPAL en date

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Commune de MIRIBEL
REUNION du CONSEIL MUNICIPAL
en date du 10 juin 2016
à 20h 30
ORDRE DU JOUR
I DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
II APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 20 MAI 2016
III AFFAIRES GENERALES
1° Information des conseillers municipaux des décisions prises par le Maire au titre de
l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Rapporteur H. SECCO
Liste des décisions
IV RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur S. VIRICEL
1° Modification du Tableau des Emplois
Projet de délibération
V FINANCES
Rapporteur S. VIRICEL
1° Présentation du rapport d’observations émises par la Chambre Régionale des Comptes
Rapport de la CRC
Projet de délibération
2° Budget Communal
a) Vote du Compte Administratif 2015
b) Approbation du Compte de Gestion 2015
c) Affectation des résultats du Compte Administratif 2015
d) Bilan des acquisitions et cessions immobilières de la Commune
e) Approbation du Budget Supplémentaires 2016
5 Projets de délibérations
Projet de bilan
3° Budget de l’Assainissement
a) Vote du Compte Administratif 2015
b) Approbation du Compte de Gestion 2015
c) Affectation des résultats du Compte Administratif 2015
d) Approbation du Budget Supplémentaires 2016
4 Projets de délibérations
4° Budget de la ZAC Centre Ville
a) Vote du Compte Administratif 2015
b) Approbation du Compte de Gestion 2015
c) Affectation des résultats du Compte Administratif 2015
d) Approbation du Budget Supplémentaires 2016
4 Projets de délibérations
5 ° Budget de la ZAE Folliouse
a) Vote du Compte Administratif 2015
b) Approbation du Compte de Gestion 2015
c) Affectation des résultats du Compte Administratif 2015
d) Approbation du Budget Supplémentaires 2016
4 Projets de délibérations
Document de synthèse des comptes administratifs 2015
Documents de synthèse des Budgets supplémentaires 2016
6 ° Attribution d’une subvention de fonctionnement
Projet de délibération
VI URBANISME
Rapporteur P. GUINET
1° Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Projet de délibération
2° Reprise de la voirie du lotissement des Echets et cession des parcelles pour régularisation des
alignements
Projet de délibération
VII INTERCOMMUNALITE
Rapporteur N. DESCOURS JOUTARD
1° Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) du Rhône - Avis du Conseil
Municipal relatif à la fusion de trois syndicats intercommunaux
Projet de délibération
VIII QUESTIONS DIVERSES
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