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Assemblée Générale Annuel CPA LAVAL 13

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CLUB DE PATINAGE ARTISTIQUE LAVAL INC
AVIS CONCERNANT L’ÉLECTION ANNUELLE
1.
L’assemblée générale annuelle sera tenue :
Lundi le 13 juin 2016 à 19h30
À l’école secondaire Georges-Vanier
3995, boul. Lévesque Est, Salle Félix Leclerc
Saint-Vincent-de-Paul, Laval
2.
Le président d’élection sera :
3.
Un bulletin de mise en nomination est inclus dans le présent avis.
4.
Les conditions requises pour se porter candidat sont les suivantes :
Art. 4.2 -
Monsieur Robert Boulet
2081, rue Michelin
Laval, Québec
H7L 5B7
ÉLIGIBILITÉ :
À l’exception du représentant des entraîneurs, seuls les membres en règle du
Club et enregistrés en tant que membres associés auprès de Patinage Canada
sont éligibles comme administrateurs du Club. Pour être éligible, un
administrateurdoitêtremajeur,nepasêtreplacéentutelleouencuratelleet
ne pas être insolvable ou en faillite. Les membres entraîneurs sont éligibles au
postedereprésentantdesentraîneursseulement.Ilsnepeuventoccuperaucun
autreposteauseinduconseild’administrationduClub.
Art. 4.3 -
COMPOSITION DU CONSEIL :
Le conseil d’administration compte 11 membres: un Président, un Viceprésident, un Secrétaire, un Trésorier, 6 Administrateur(s) et un Représentant
desentraîneurs.
Art.4.4-DURÉEDESFONCTIONS:
La durée du mandat des administrateurs est de deux (2) ans, sauf pour le
représentantdesentraîneursdontletermeestd'un(1)an.Leprésidentéluagira
pouruntermededeuxans.
Tous les administrateurs demeurent en poste jusqu'à ce que leurs successeurs
soientéluslorsdel'assembléeannuelle.
Art4.5–ÉLECTIONS:
Àl'exceptiondureprésentantdesentraîneurs,quiestéluparetparmisespairs,
les membres du conseil d'administration sont élus en alternance par les
membresàchaqueannée,àl’occasiondel’assembléeannuelleàmêmelaliste
descandidatssoumis.
Auxannéespairesserontcombléslespostesde:5Administrateurs.
Aux années impaires seront comblés les postes de : 1 Président et 4
Administrateurs.
Les membres individuels éligibles tel que défini à l’article 4.2 du présent
document, peuvent soumettre leur candidature à l’élection et les
administrateurs sont élus par les membres ayant droit de vote lors des
assembléesgénéralesduClub.
5.
Miseennomination:
Unemiseennominationsefaitparécritselonleformulaireprévuàcettefin.
LaditemiseennominationdoitprovenirdetoutmembreduClubetdoitêtre
reçueparleprésidentd’électionaumoinsquatorze(14)joursavantladatede
l’assembléegénéraleannuelle,dûmentsignéeparlapersonnemiseen
nomination.
Desbulletinssupplémentairesdemiseennominationserontdisponiblesau
bureauduClubde8h30à17h00heurestouslesjoursouvrables,àcompterdela
réceptionduditavis.
Linda Ouimet, secrétaire
Par ordre du Conseil d’administration
CLUB DE PATINAGE ARTISTIQUE LAVAL INC
CONVOCATION – ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE
VOUS ÊTES PAR LES PRÉSENTES CONVOQUÉS À L’ASSEMBLÉE
GÉNÉRALE ANNUELLE DU CPA LAVAL INC. Qui sera tenue
Lundi, le 13 juin 2016 à 19h30
À l’école secondaire Georges-Vanier
3395, boul. Lévesque est, salle Félix Leclerc
Saint-Vincent-de-Paul, Laval
ORDRE DU JOUR
(art. 3.7)
1.
2.
3.
4.
5.
6.
7.
8.
9.
10.
11.
12.
13.
Ouverture de l’assemblée
Adoption de l’ordre du jour
Acceptation du procès-verbal de la dernière assemblée annuelle
Dépôt des états financiers
Présentation des différents rapports
Ratification des ajouts ou des modifications aux règlements
Nomination du vérificateur externe (si requis par les membres)
Lecture et dépôt de toutes propositions relatives aux fonds en fidéicommis
Questions préalablement soumises par écrit par les membres en règle
Remarque des membres de l’assemblée
Élection des administrateurs
Affaires nouvelles
Levée de l’assemblée
Donné à Laval, le 1er avril 2016
Linda Ouimet, secrétaire
Pour le Conseil d’Administration
VOIR NOTE AU VERSO
NOTE :
Vous pourrez vous procurer une copie des rapports annuels et des
règlements généraux en communiquant avec le secrétariat du Club au 450687-1225 ou le soir même de l’assemblée.
FORMULAIRE DE MISE EN CANDIDATURE
Monsieur Robert Boulet
Président d’élection
Club de Patinage Artistique Laval Inc.
2081, rue Michelin
Laval, Québec
H7L 5B7
Par la présente, je désire poser ma candidature :
5
Postes d’administrateurs à combler (mandat de 2 ans)
Administrateurs élus en 2015 pour un mandat de deux (2) ans :
LuceBoivin
StéphaneDubois
AnnickLagacé
PasqualeFrenzaremplacéparMarie-JoséeCôté
Administrateur élu en 2015 pour un mandat d’un an (1) an :
SolangeAbou-Arrage
DuClubdePatinageArtistiqueLavalInc.Pourlessaisons2016-2017et2017-2018,etêtremis(e)
en nomination à l’élection du Conseil d’administration qui sera tenue lors de l’assemblée
généraleannuelledesmembresle13juin2016.
Et j’ai signé à Laval, ce ___________________________________________2016
_______________________________________
(Signature de la personne mise en nomination)
___________________________
(Nom en lettres moulées)
La mise en nomination doit être reçue par le président d’élection avant minuit le 29
mai 2016.
Veuillez prendre note que la forme masculine dans le contenu de ce bulletin s’applique aussi à la forme
féminine.
QUESTION(S) DES MEMBRES
Vous pouvez adresser vos questions au Conseil d’administration par écrit, en les
retournant au secrétariat du Club avant la date de l’assemblée ou en les déposant à
l’enregistrement le soir de l’assemblée annuelle. Ces questions seront traitées au
«Questions préalablement soumises par écrit par les membres en règle».
QUESTION(S) :
________________________________________________________________________
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________________________________________________________________________
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___________________________
Signature
obligatoire
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Документ
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