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Avenant au bulletin de souscription

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 Avenant au bulletin
de souscription
ALLURE PRIVILEGE
(XS1313827310)
1-
Présentation du support ALLURE PRIVILEGE (XS1313827310)
Le support ALLURE PRIVILEGE (XS1313827310) est un titre de créance présentant un risque de perte en capital et non un
OPCVM.
La durée de vie de ce support sera comprise entre 1 et 8 ans.
La performance du support est sensible à des scénarios extrêmes.
Le support est un placement risqué, et non une unité de compte offrant des rendements attractifs et sûrs.
Le support ALLURE PRIVILEGE (XS1313827310) s’adresse aux souscripteurs ayant un profil de risque élevé et un
horizon d’investissement de 8 ans minimum. Le montant qu’il est raisonnable d’investir sur ce support dépend de la
situation patrimoniale du souscripteur.
Les performances du support ne seront pas directement proportionnelles à la performance de l’indice de référence.
Le minimum de souscription par contrat à ce support est de 5 000 Euros (cinq mille euros).
Pour un investissement sur le marché primaire, la période de commercialisation chez Skandia s’étend :

Pour les affaires nouvelles, hors investissement direct, jusqu’au 13 Juin 2016 inclus.

Pour les affaires nouvelles, jusqu’au 12 Juillet 2016 inclus, dans le cadre d’un investissement direct.

Pour les versements complémentaires et les arbitrages, jusqu’au 12 Juillet 2016 inclus.
Au-delà, la commercialisation sera possible sur le marché secondaire, à la discrétion de Skandia et aux
conditions de marché. Une fourchette achat/vente de 1% sera alors appliquée
L’attention du souscripteur est également appelée sur le fait que le support n’est pas éligible :
 Aux contrats Skandia Privilège et Skandia Archipel PEP.
 et aux options d’arbitrages programmés et de rachats partiels programmés (tant comme support d’origine
que comme support de destination).
2-
Exposé de la situation de risque maximal du support ALLURE PRIVILEGE (XS1313827310)
Le souscripteur est informé qu’en présence du support, il est exposé à un risque maximal de perte en capital, dans la situation
exposée dans le document de présentation établi par PRIVALTO annexé au présent avenant : cf. Annexe 2, page 3
« Mécanisme de remboursement à l’échéance – Cas 3 » et page 4 « Illustrations - Scénario défavorable ».
3-
Présentation comparative du scénario de risque maximal et du scénario favorable de
gains potentiels
La performance du support ALLURE PRIVILEGE (XS1313827310) est sensible à des scenarios extrêmes. A cet égard, le
document de présentation établi par PRIVALTO annexé au présent avenant présente le scénario de risque maximal en
comparaison claire avec les scénarios favorables de gains potentiels : cf. Annexe 2, page 3 « Mécanisme de remboursement à
l’échéance – Cas 3 versus cas 1 » et page 4 « Illustrations - Scénario défavorable versus scénario favorable ».
Paraphe du(ou des) Souscripteur(s)
Paraphe du Conseiller
Skandia est responsable du traitement de toutes les données collectées. Ces données sont utilisées pour : la conclusion, la gestion et l’exécution de votre contrat. Toutes les
réponses aux questionnaires sont obligatoires. Conformément à la réglementation “Informatique et Libertés”, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition
pour motif légitime aux informations qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit sur demande écrite (avec copie d’une pièce d’identité) adressée à :
contactinformatiqueetlibertes@skandia.fr
Skandia Life S.A. est une entreprise d’assurance sur la vie de droit luxembourgeois dont le siège social se trouve au 18-20, rue Edward Steichen à L-2540 Luxembourg,
Grand-Duché du Luxembourg, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Luxembourg section B n°160.699, au capital social de 35 742 841 euros.
Succursale pour la France : Tour Franklin – La Défense 8, 100-101 Terrasse Boieldieu – 92042 Paris La Défense Cedex, immatriculée au Registre du Commerce et des
Sociétés de Nanterre sous le numéro RCS 538 611 286.
4-
Présentation des conséquences sur le montant du capital investi en cas de sortie
anticipée.
Le souscripteur est informé qu’en cas de rachat du contrat avant son terme et avant la date de maturité du support,
de dénouement par décès avant la date de maturité du support ou au terme du contrat en cas de survenance des
scénarii défavorables et du scénario extrême, le montant du capital investi n’est pas garanti mais est sujet à
des fluctuations à la hausse comme à la baisse dépendant en particulier de l’évolution des marchés financiers.
Le montant versé sera équivalent à la valeur liquidative du support au jour de la survenance de l’événement
considéré.
5-
Questionnaire
Afin de s’assurer de sa bonne compréhension des caractéristiques du support, de sa nature risquée, de la situation dans
laquelle le risque maximal se produit, des conséquences sur le montant du capital investi en cas de sortie anticipée, le
souscripteur renseignera le questionnaire annexé au présent avenant (cf. Annexe 1).
Je soussigné :
Je soussigné :
Nom : ………………………………………………………
Prénom : ………………………………………….……….
Nom : ………………………………………………….
Prénom : ………………………………………………
 Reconnais avoir reçu et pris connaissance du présent
avenant ainsi que du questionnaire et des documents y
annexés comprenant les caractéristiques du support et
déclare avoir été informé(e) :
 Que le support proposé constitue un placement
risqué, de la situation dans laquelle le risque maximal
se produit ainsi que des conséquences sur le montant
du capital investi, en cas de rachat du contrat avant son
terme et avant la date de maturité du support, de
dénouement par décès avant la date de maturité du
support, ou au terme du contrat en cas de survenance
des scénarii défavorables et du scénario extrême ;

Reconnais avoir reçu les informations nécessaires à
l’appréciation de l’ensemble des caractéristiques du
support et du contrat proposé ;

Reconnais avoir pris connaissance des informations
nécessaires à l’appréciation de l’ensemble des
caractéristiques du support et avoir compris la nature du
support ainsi que des risques y afférents ;

Reconnais avoir satisfait à mes obligations légales
d’information et de conseil et avoir présenté au
souscripteur les caractéristiques du support ALLURE
PRIVILEGE (XS1313827310), les risques y afférents
ainsi que les conséquences d’une sortie anticipée ;

Reconnais avoir remis au souscripteur le questionnaire
annexé au présent avenant et déclare que, eu égard aux
réponses apportées par le souscripteur à ce
questionnaire, le souscripteur démontre être en mesure
de comprendre les caractéristiques, les risques du
support ainsi que les conséquences d’une sortie
anticipée.
 Reconnais avoir personnellement renseigné le questionnaire
annexé au présent avenant.

Déclare m’être enquis auprès de mon conseiller de
l’ensemble des informations nécessaires à ma parfaite
compréhension de la nature du support, des risques y
afférents ainsi que des conséquences d’une sortie anticipée;

Déclare avoir pris connaissance de l’ensemble des
caractéristiques principales du support ALLURE PRIVILEGE
(XS1313827310) et avoir compris la nature du support ainsi
que des risques y afférents ainsi que des conséquences d’une
sortie anticipée 
Déclare avoir été informé(e) que je prends à ma charge les
variations de cours des unités de compte liées à ce support.
Fait à ………………………………, le……………
Cachet et signature du Conseiller
Fait à ………………………………, le………………….
Signature(s) du (ou des) Souscripteur(s)
précédée(s) de la mention « lu et approuvé »
A SIGNER A SIGNER Skandia est responsable du traitement de toutes les données collectées. Ces données sont utilisées pour : la conclusion, la gestion et l’exécution de votre contrat. Toutes les
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Skandia Life S.A. est une entreprise d’assurance sur la vie de droit luxembourgeois dont le siège social se trouve au 18-20, rue Edward Steichen à L-2540 Luxembourg,
Grand-Duché du Luxembourg, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Luxembourg section B n°160.699, au capital social de 35 742 841 euros.
Succursale pour la France : Tour Franklin – La Défense 8, 100-101 Terrasse Boieldieu – 92042 Paris La Défense Cedex, immatriculée au Registre du Commerce et des
Sociétés de Nanterre sous le numéro RCS 538 611 286.
Questionnaire technique
ALLURE PRIVILEGE
(XS1313827310)
Q1- Le support ALLURE PRIVILEGE (XS1313827 310) offre-t-il une garantie du capital à la date de
maturité ?
Réponse 1 : OUI
Réponse 2 : NON
Q2- En cas de rachat ou d’arbitrage sortant avant la maturité du support, puis-je subir une perte en
capital ?
Réponse 1 : OUI
Réponse 2 : NON
Q3- (pour l’assurance-vie) En cas de décès avant la date de maturité du support, le capital constitué
qui sera versé à mes bénéficiaires est-il garanti ?
Réponse 1 : OUI
Réponse 2 : NON
Paraphe du(ou des) Souscripteur(s)
Skandia est responsable du traitement de toutes les données collectées. Ces données sont utilisées pour : la conclusion, la gestion et l’exécution de votre contrat. Toutes les
réponses aux questionnaires sont obligatoires. Conformément à la réglementation “Informatique et Libertés”, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition
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Skandia Life S.A. est une entreprise d’assurance sur la vie de droit luxembourgeois dont le siège social se trouve au 18-20, rue Edward Steichen à L-2540 Luxembourg,
Grand-Duché du Luxembourg, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Luxembourg section B n°160.699, au capital social de 35 742 841 euros.
Succursale pour la France : Tour Franklin – La Défense 8, 100-101 Terrasse Boieldieu – 92042 Paris La Défense Cedex, immatriculée au Registre du Commerce et des
Sociétés de Nanterre sous le numéro RCS 538 611 286.
ALLURE PRIVILÈGE
Titre de créance présentant un risque de perte en
capital en cours de vie et à l’échéance
Produit de placement risqué alternatif à un investissement dynamique risqué
de type « actions »
Émetteur : BNP Paribas Arbitrage Issuance B.V.(1), véhicule d’émission dédié
de droit néerlandais.
Garant de la formule : BNP Paribas S.A.(1).
L’investisseur supporte le risque de crédit de l’Émetteur et du Garant de
la formule.
Durée d’investissement conseillée pour bénéficier de la formule
de remboursement : 8 ans (en l’absence de remboursement
automatique anticipé).
L’investisseur prend un risque de perte en capital non mesurable a priori en
cas de sortie en cours de vie alors que les conditions de remboursement
automatique ne sont pas réunies.
Éligibilité : Compte-titres, contrats d’assurance vie.
Dans le cas d’un contrat d’assurance vie, l’entreprise d’assurance ne
s’engage que sur le nombre d’unités de compte, mais pas sur leur valeur. La
valeur de ces unités de compte, qui reflète la valeur d’actifs sous-jacents,
n’est pas garantie, mais sujette à des fluctuations à la hausse ou à la baisse,
dépendant en particulier de l’évolution des marchés financiers. Il est
précisé que l’entreprise d’assurance d’une part, l’Émetteur et le Garant de la
formule d’autre part, sont des entités juridiques indépendantes.
(1) Notations de crédit au 24 mars 2016 :
- BNP Paribas Arbitrage Issuance B.V. : Standard & Poor’s A
- BNP Paribas S.A. : Standard & Poor’s A, Moody’s A1 et Fitch Ratings A+
Ces notations peuvent être révisées à tout moment et ne sont pas une garantie de solvabilité de l’Émetteur
et du Garant de la formule. Elles ne sauraient constituer un argument de souscription au produit. Les
agences de notation peuvent les modifier à tout moment.
Communication à caractère promotionnel
PÉRIODE DE SOUSCRIPTION :
DU 8 AVRIL 2016 AU 19 JUILLET 2016
Allure Privilège, titre de créance présentant un risque de perte en capital en cours de vie et à
l’échéance, présente les caractéristiques suivantes :
Un rendement lié à l’évolution de l’indice EURO STOXX 50® (les dividendes ne sont pas réinvestis et ne
bénéficient donc pas à cette performance, ce qui est moins favorable à l’investisseur) ;
Chaque année, un gain potentiel de 6 %(1) par année écoulée, depuis la date de constatation initiale, selon
l’évolution de l’indice (soit un taux de rendement actuariel brut maximum de 6 %(2)) ;
À l’échéance, dès lors que l’indice ne clôture pas en baisse de plus de 50 % par rapport à son niveau initial, le
remboursement du capital ;
À l’échéance des 8 ans, une perte en capital partielle ou totale, si l’indice a subi une baisse de plus de 50 % par
rapport à son niveau initial. L’investisseur subit dans ce cas une perte en capital à hauteur de l’intégralité de la
baisse de l’indice.
Allure Privilège est un instrument de diversification, ne pouvant constituer l’intégralité d’un
portefeuille d’investissement.
NB :
Les gains ou pertes et les rendements présentés dans ce document ne correspondent pas nécessairement à ceux
effectivement obtenus par l’investisseur. En effet :
- Le terme « capital » désigne la valeur nominale du produit (soit 1 000 €). Les montants de remboursement présentés
sont exprimés en proportion de cette valeur nominale et pas nécessairement des sommes versées par l’investisseur. La
valeur nominale et les sommes versées par l’investisseur divergent dans le cas, par exemple, où le produit est acheté
en dehors de la période de souscription.
- Les montants de remboursement présentés ne sont dus que lors du remboursement automatique prévu par la formule
(par anticipation ou à l’échéance le 2 août 2024). En cas de sortie en cours de vie, la formule ne s’applique pas et le prix
de revente dépend des conditions de marché en vigueur.
- Les taux de rendement actuariels présentés bruts s’entendent hors commission de souscription ou frais d’entrée, de
rachat, d’arbitrage et de gestion liés, le cas échéant, au contrat d’assurance-vie, de capitalisation ou au compte-titres,
et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables.
- Les taux de rendement actuariels nets présentés sont nets de frais de gestion pour un contrat d’assurance vie ou de
capitalisation ou nets des droits de garde dans le cadre d’un investissement en compte-titres, avant fiscalité et
contribution sociales, en prenant comme hypothèse un taux de frais de gestion ou de droits de garde de 1 % annuel.
- Les remboursements présentés sont conditionnés par l’absence de faillite ou de défaut de paiement de l’Émetteur et du
Garant de la formule.
AVANTAGES
Objectif de gain de 6 %(1) par année écoulée : dès lors que l’indice clôture à son niveau initial ou au-dessus.
Retour sur investissement potentiellement rapide : possible remboursement anticipé automatique chaque année.
Remboursement conditionnel de l’intégralité du capital(1) à l’échéance : dès lors que l’indice ne clôture pas en baisse de
plus de 50 % par rapport à son niveau initial.
INCONVÉNIENTS
Risque de perte partielle ou totale en capital :
En cours de vie : en cas de sortie alors que les conditions de remboursement automatique ne sont pas réunies – dans ce
cas, la formule de remboursement présentée ici ne s’applique pas et le prix de vente dépend des conditions de marché
en vigueur, au moment de la sortie.
Au terme des 8 ans : en cas de baisse de l’indice de plus de 50 % par rapport à son niveau initial.
Plafonnement des gains : le gain potentiel est fixé à 6 %(1) par année écoulée, même en cas de hausse de l’indice supérieure
à ce montant (taux de rendement actuariel brut maximum de 6 %(2)).
Dividendes éventuellement versés par les actions qui composent l’indice EURO STOXX 50® non réinvestis : ils ne
bénéficient donc pas à la performance de l’indice ; ceci résulte, pour l’investisseur, en un rendement moindre qu’une
performance dividendes réinvestis.
Durée exacte de l’investissement non connue à l’avance : elle peut varier de 1 an à 8 ans.
Risque de crédit : l’investisseur est exposé à l’éventualité d’une faillite ou d’un défaut de paiement de l’Émetteur et du
Garant de la formule, qui induit un risque sur le remboursement.
Forte variabilité du montant remboursé à l’échéance : il est très sensible à une faible variation de l’indice autour du seuil
des 50 % de baisse par rapport à son niveau initial.
(1) Hors commission de souscription ou frais d’entrée, de rachat, de réorientation d’épargne et de gestion liés, le cas échéant, au contrat
d’assurance-vie ou de compte-titres, et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables, sous réserve de l’absence de faillite ou défaut de
paiement de l’Émetteur et du Garant de la formule.
(2) Soit un taux de rendement actuariel net de 5 %.
Le 19 juillet 2016, on constate le niveau de clôture de l'indice EURO STOXX 50® et on le retient comme son niveau
initial.
MÉCANISME AUTOMATIQUE DE REMBOURSEMENT ANTICIPÉ (ANNÉES 1 À 7)
Chaque année, aux 7 dates de constatation annuelles, on observe le niveau de clôture de l’indice et on le compare
à son niveau initial :
Si, à l’une de ces dates, l’indice clôture à son niveau initial ou au-dessus, le produit prend automatiquement fin
par anticipation et l’investisseur récupère(1), à la date de remboursement anticipé correspondante :
+
L’intégralité du capital
Un gain de 6 % par année écoulée
Soit un taux de rendement actuariel brut compris entre 5,14 %(2) et 6 %(2).
Sinon, le produit continue.
MÉCANISME DE REMBOURSEMENT À L’ÉCHÉANCE (ANNÉE 8)
Dans le cas où le produit n’a pas été remboursé par anticipation, on observe une dernière fois, à la date de
constatation finale, le niveau de clôture de l’indice et on le compare à son niveau initial :
Si, à cette date, l’indice clôture à son niveau initial ou au-dessus, l’investisseur récupère(1), à la date d’échéance :
+
L’intégralité du capital
Un gain de 8 × 6 % = 48 %
Soit un taux de rendement actuariel brut de 5,02 %(3).
Si, à cette date, l’indice clôture en dessous de son niveau initial, mais que la baisse n’excède pas 50 % par
rapport à son niveau initial, l’investisseur récupère(1), à la date d’échéance :
L’intégralité du capital
Si, à cette date, l’indice clôture en baisse de plus de 50 % par rapport à son niveau initial, l’investisseur
récupère(1), à la date d’échéance :
Le capital diminué de la baisse de l’indice
L’investisseur subit donc une perte en capital partielle ou totale.
EN RÉSUMÉ
Performance
de l’indice
EURO STOXX 50®
Année 1
Capital initial
+
Un gain de 6 %(1)
Niveau initial
Année 2
Année 3
Année 8
Capital initial
+
Un gain de 2 x 6 % =
12 %(1)
Capital initial
+
Un gain de 3 x 6 % =
18 %(1)
Capital initial
+
Un gain de 8 x 6 % =
48 %(1)
Capital initial(1)
-50 %
Capital initial
la baisse de l’indice(1)
Remboursement à l’échéance du
capital
Le produit continue
Remboursement anticipé avec gain
Remboursement à l’échéance du capital avec gain
Remboursement à l’échéance avec
perte partielle ou totale en capital
(1) Hors commission de souscription ou frais d’entrée, de rachat, de réorientation d’épargne et de gestion liés, le cas échéant, au contrat
d’assurance-vie ou de compte-titres, et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables, sous réserve de l’absence de faillite ou défaut de
paiement de l’Émetteur et du Garant de la formule.
(2) Soit un taux de rendement actuariel net compris entre 4,14 % et 5 %.
(3) Soit un taux de rendement actuariel net de 4,02 %.
ILLUSTRATIONS
Performance de l’indice (dividendes non réinvestis) par rapport à son niveau initial
Montant remboursé
Seuil de perte en capital à l’échéance
SCÉNARIO DÉFAVORABLE :
BAISSE DE L‘INDICE, EN DESSOUS DU SEUIL DE PERTE EN CAPITAL À L’ÉCHÉANCE
Performance de l’indice
Années 1 à 7 : l’indice clôture en dessous de son niveau initial.
Le produit continue.
+20 %
Niveau
initial
1
2
3
4
5
6
7
Années
8
-20 %
-40 %
-50 %
-60 %
-60 %
40 %
Année 8 : l’indice clôture en baisse de 60 % par rapport à son
niveau initial, en dessous du seuil de perte en capital à
l’échéance.
Montant remboursé : intégralité du capital - 60 % = 40 % du
capital(1), soit un taux de rendement actuariel brut de
-10,82 %(2) (identique à celui de l’indice).
Dans le cas le plus défavorable où l'indice clôturerait en dessous de son niveau initial à toutes les dates de
constatation annuelles et cèderait l’intégralité de sa valeur à la date de constatation finale, la somme restituée
serait nulle et la perte en capital totale.
SCÉNARIO INTERMÉDIAIRE :
BAISSE DE L'INDICE, AU-DESSUS DU SEUIL DE PERTE EN CAPITAL À L’ÉCHÉANCE
Performance de l’indice
+20 %
Niveau
initial
Années 1 à 7 : l’indice clôture en dessous de son niveau initial.
Le produit continue.
100 %
1
2
3
4
5
6
7
8
Années
- 20 %
-20 %
-40 %
-50 %
-60 %
Année 8 : l’indice clôture en baisse de 20 % par rapport à son
niveau initial, au-dessus du seuil de perte en capital à
l’échéance.
Montant remboursé : intégralité du capital(1), soit un taux de
rendement actuariel brut de 0 %(2) (supérieur à celui de l’indice
égal à -2,75 %).
SCÉNARIO FAVORABLE : FORTE HAUSSE DE L'INDICE L’ANNÉE 2
Performance de l’indice
+ 20 %
+20 %
Niveau
initial
-20 %
-40 %
-50 %
-60 %
Plafonnement des gains
112 %
1
2
3
4
5
6
7
8
Années
Année 1 : l’indice clôture en dessous de son niveau initial. Le
produit continue.
Année 2 : l’indice clôture en hausse de 20 % par rapport à son
niveau initial. Le produit est remboursé par anticipation avec
gain.
Montant remboursé : intégralité du capital + gain de (2 × 6 %) =
112 % du capital(1), soit un taux de rendement actuariel brut de
5,83 %(2) (inférieur à celui de l’indice égal à 9,54 %, du fait du
plafonnement des gains).
Dans le cas où, à une date de constatation annuelle ou à la date de constatation finale, l'indice clôturerait
exactement à son niveau initial ou légèrement au-dessus, le rendement du produit serait meilleur que celui de
l'indice, du fait de la fixation des gains à 6 % annuel.
Ces illustrations ont été réalisées de bonne foi à titre d'information uniquement. Elles ne préjugent en rien de
l'évolution future du sous-jacent et du produit.
(1) Hors commission de souscription ou frais d’entrée, de rachat, de réorientation d’épargne et de gestion liés, le cas échéant, au contrat
d’assurance-vie ou de compte-titres, et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables, sous réserve de l’absence de faillite ou défaut de
paiement de l’Émetteur et du Garant de la formule.
(2) Soit un taux de rendement actuariel net de :
- Scénario défavorable : -11,82 %
- Scénario intermédiaire : -1 %
- Scénario favorable : 4,83 %
L’INDICE EURO STOXX 50®– DIVIDENDES NON RÉINVESTIS
L’indice EURO STOXX 50® est composé de 50 des premières capitalisations de la zone euro.
Il est diversifié géographiquement et sectoriellement sur l’Europe et sa cotation est publiée quotidiennement (pour
de plus amples informations sur l’indice, consulter le site www.stoxx.com).
La performance de l’indice EURO STOXX 50® prend en compte uniquement les variations de cours des actions qui
le composent. Les dividendes éventuellement versés par ces actions ne sont pas réinvestis et ne bénéficient donc
pas à la performance de l’indice. Une performance « dividendes non réinvestis » est inférieure à une
performance « dividendes réinvestis » et résulte donc, pour l’investisseur, en un rendement moindre.
Niveaux historiques (entre le 24 mars 2008 et le 24 mars 2016)
Les performances passées ne sont pas un indicateur fiable des performances futures.
Niveaux de l’indice
4500
EURO STOXX 50®
4000
3500
3000
2500
2000
1500
1000
500
0
Performance de l’indice
EURO STOXX 50®
Années
1 an
3 ans
5 ans
10 ans
-19,96 %
12,74 %
2,64 %
-17,78 %
Source : Bloomberg, le 24 mars 2016
PRINCIPAUX FACTEURS DE RISQUE
Risque lié au sous-jacent – Le montant remboursé dépend de la performance de l'indice EURO STOXX 50®
(dividendes non réinvestis) et donc de l’évolution du marché actions européen.
Risques de marché – Le prix du produit en cours de vie évolue non seulement en fonction de la performance de
l'indice EURO STOXX 50®, mais aussi en fonction d’autres paramètres, notamment sa volatilité, les taux
d’intérêt et la qualité de crédit de l’Émetteur et du Garant de la formule. Il peut connaître de fortes
fluctuations, en particulier à l’approche de la date de constatation finale, si l'indice EURO STOXX 50® se situe
aux alentours du seuil des 50 % de baisse par rapport à son niveau initial.
Risque découlant de la nature du produit – En cas de revente du produit avant l’échéance ou avant la date de
remboursement anticipé, selon le cas, il est impossible de mesurer a priori le gain ou la perte possible, le prix
pratiqué dépendant alors des conditions de marché en vigueur. Si le cadre d’investissement du produit est un
contrat d’assurance vie, il est précisé que le dénouement (notamment par rachat ou décès de l’assuré), la
réorientation d’épargne ou le rachat partiel de celui-ci peuvent entraîner le désinvestissement des unités de
compte adossées aux titres avant leur date de maturité (cf. contrat d’assurance).
Risque de liquidité – Certaines conditions exceptionnelles de marché peuvent rendre difficile, voire impossible,
la revente du produit en cours de vie.
Risque de crédit – L’investisseur est exposé à l’éventualité d’une faillite ou d’un défaut de paiement de
l’Émetteur et du Garant de la formule, qui induit un risque sur le remboursement. La capacité de l’Émetteur et
du Garant de la formule à rembourser les créanciers de l’Émetteur en cas de faillite ou de défaut de paiement
de ce dernier peut être appréciée par les ratings attribués par les agences de notation financière.
PRINCIPALES CARACTÉRISTIQUES
Code ISIN
Forme juridique
Émetteur
Garant de la formule
Montant de l’Émission
Valeur nominale
Prix d’émission
Éligibilité
Souscription
Garantie en capital
Commissions de distribution
Sous-jacent
Date d’émission
Date de constatation initiale
Dates de constatation annuelle
XS1313827310
EMTN, titres de créance de droit anglais présentant un risque de perte en capital en cours de vie et à l’échéance.
BNP Paribas Arbitrage Issuance B.V.(1), véhicule d’émission dédié de droit néerlandais
BNP Paribas S.A.(1). Bien que la formule de remboursement du produit soit garantie par BNP Paribas S.A., le produit
présente un risque de perte en capital à hauteur de l’intégralité de la baisse enregistrée par l’indice.
30 000 000 €
1 000 €
100 %
Compte-titres et contrats d’assurance vie
Du 8 avril 2016 au 19 juillet 2016
Pas de garantie en capital, ni en cours de vie ni à l’échéance
Des commissions relatives à cette transaction ont été payées par BNP Paribas Arbitrage S.N.C. au distributeur. Elles couvrent
les coûts de la distribution et sont d’un montant annuel maximum équivalent à 1 % TTC du montant des titres de créance
placés. Ces commissions sont incluses dans le prix d’achat. Les détails de ces commissions sont disponibles sur demande
effectuée auprès du distributeur.
Indice EURO STOXX 50® (dividendes non réinvestis). Code ISIN : EU0009658145
8 avril 2016
19 juillet 2016
19 juillet 2017 (année 1)
19 juillet 2021 (année 5)
19 juillet 2018 (année 2)
19 juillet 2022 (année 6)
19 juillet 2019 (année 3)
19 juillet 2023 (année 7)
20 juillet 2020 (année 4)
Dates de remboursement
anticipé
2 août 2017 (année 1)
2 août 2018 (année 2)
2 août 2019 (année 3)
3 août 2020 (année 4)
Date de constatation finale
Date d’échéance
Valorisation
19 juillet 2024 (année 8)
2 août 2024 (année 8)
Valorisation quotidienne publiée sur la page Reuters [XS1313827310=BNPP] et sur Telekurs. Elle est par ailleurs tenue
à disposition du public en permanence sur demande.
BNP Paribas Arbitrage S.N.C. (entité du groupe BNP Paribas, potentiellement source de conflit d’intérêts)
Une double valorisation des Titres de Créance sera assurée, tous les quinze jours, par Pricing Partners qui est une
société indépendante financièrement de BNP Paribas.
Quotidienne : dans des conditions normales de marché, sortie et entrée (dans la limite de l’enveloppe disponible)
possibles quotidiennement en cours de vie, au prix de marché et avec une fourchette achat/vente maximale de 1 %.
Marché officiel de la Bourse de Luxembourg (marché réglementé)
Agent de calcul
Double Valorisation
Liquidité
Cotation
2 août 2021 (année 5)
2 août 2022 (année 6)
2 août 2023 (année 7)
(1) Notations de crédit au 24 mars 2016 :
- BNP Paribas Arbitrage Issuance B.V. : Standard & Poor’s A
- BNP Paribas S.A. : Standard & Poor’s A, Moody’s A1 et Fitch Ratings A+
Ces notations peuvent être révisées à tout moment et ne sont pas une garantie de solvabilité de l’Émetteur et du Garant de la formule. Elles ne sauraient
constituer un argument de souscription au produit. Les agences de notation peuvent les modifier à tout moment.
Allure Privilège (ci-après les « Titres de créance ») sont des Titres de créance présentant un risque de perte en capital en cours de vie et à l’échéance, émis par BNP
Paribas Arbitrage Issuance B.V. (véhicule d’émission dédié de droit néerlandais) ayant fait l’objet d’une demande d’admission à la cotation sur le marché réglementé de
la Bourse de Luxembourg, pouvant être utilisés comme valeurs de référence de contrats d’assurance vie et dont la souscription, le placement, la revente pourra
intervenir par voie d’offre au public, en France uniquement. Les principales caractéristiques des Titres de créance exposées dans cette brochure n’en sont qu’un résumé.
Il appartient aux investisseurs de comprendre les risques, les avantages et inconvénients liés à un investissement dans les Titres de créance et de prendre une décision
d’investissement seulement après avoir examiné sérieusement, avec leurs conseillers, la compatibilité d’un investissement dans les Titres de créance au regard de leur
situation financière, la présente brochure et la documentation juridique des Titres de créance et ne s’en remettent pas pour cela à une entité du Groupe BNP Paribas.
Ces dernières ne sauraient être considérées comme fournissant un conseil en investissement ou un conseil d'ordre juridique, fiscal ou comptable. Le Groupe BNP
Paribas ne peut être tenu responsable des conséquences financières ou de quelque autre nature que ce soit résultant de l’affectation de versements sur les Titres de
créance. Les investisseurs devront procéder à leur propre analyse des risques et devront, si nécessaire, consulter préalablement leurs propres conseils juridiques,
financiers, fiscaux, comptables ou tout autre professionnel. En particulier, lors de l’affectation de versements effectués dans le cadre du contrat d’assurance vie sur les
Titres de créance en tant qu'actif représentatif d'une unité de compte, les souscripteurs audit contrat doivent être conscients d'encourir, en certaines circonstances, le
risque de recevoir une valeur de remboursement de leurs versements ainsi effectués inférieure à celle de leurs montants initiaux, voire nulle. La documentation
juridique des Titres de créance est composée : (a) du Prospectus de Base, dénommé « Note, Warrant and Certificate Programme » daté du 9 juin 2015 visé par
l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) sous le numéro de visa 15-262, (b) de ses Suppléments, (c) des Conditions Définitives de l’émission (« Final Terms ») datées
du 8 avril 2016, ainsi que (d) du Résumé Spécifique lié à l’Émission (« Issue-Specific Summary »). Conformément à l'article 212-28 du règlement général de l‘AMF, les
investisseurs sont invités à lire attentivement la rubrique « Facteurs de risques » du Prospectus de Base. L’attention des investisseurs est notamment attirée sur le
fait qu'en acquérant les Titres de créance, ils prennent un risque de crédit sur l'Émetteur et sur le Garant de la formule. Durant la période de souscription, le
Prospectus de Base daté du 9 juin 2015 (le «Prospectus de Base Initial ») sera mis à jour aux alentours du 9 juin 2016 (le « Prospectus de Base Mis à Jour »).
L’attention des investisseurs est attirée sur le fait que les termes et conditions applicables aux Certificats sont ceux décrits dans le Prospectus de Base Initial.
Néanmoins, pour bénéficier d’une information financière à jour sur l’Emetteur ainsi que sur les facteurs de risques, les investisseurs sont invités à se référer au
Prospectus de Base Mis à Jour à compter de sa publication. En cas d’incohérence entre cette brochure et la documentation juridique des Titres de créance, cette
dernière prévaudra. La documentation juridique est disponible sur les sites Internet www.amf-france.org et www.privalto.fr. STOXX® ainsi que ses marques sont la
propriété intellectuelle de STOXX Limited, Zurich, Suisse sont utilisés dans le cadre de licences. STOXX ne soutient, ne garantit, ne vend ni ne promeut en aucune façon
les valeurs ou les titres financiers ou les options ou toute autre appellation technique basées sur l’indice et décline toute responsabilité liée au négoce des produits ou
services basés sur l’indice. Les investisseurs souhaitant de plus amples informations sont invités à consulter le site www.stoxx.com. L’attention des investisseurs est
attirée sur le fait qu’en acquérant les Titres de créance, ils prennent un risque de crédit sur l’Émetteur et sur le Garant de la formule.
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