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11 septembre 2000

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Conseil économique, social et environnemental
CALENDRIER PREVISIONNEL DES ASSEMBLÉES PLÉNIÈRES
(Décision du Bureau du 14 juin 2016)
Mardi 12 juillet 2016
à 14 heures 30
-
secrétaire de séance :
Section de l’aménagement durable des territoires
M. DULIN
ou M. CHASSANG
Mardi 13 septembre
2016
à 14 heures 30
Rapporteur : M. Christian VERNAUDON
-
Rapporteur : M. Dominique GILLIER
M. PIHET
ou Mme VION
-
Contribution des emplois de la biodiversité à la transition
écologique
Section de l’environnement
secrétaire de séance :
M. PIHET
ou Mme VION
Mardi 27 septembre
2016
à 14 heures 30
Les certificats de qualification professionnelle (CQP)
Section du travail et de l’emploi
secrétaire de séance :
Mercredi 14
septembre 2016
à 14 heures 30
Avant-projet de loi de programmation en faveur de l’égalité
réelle dans les Outre-mer
(saisine gouvernementale)
Rapporteur : M. Allain BOUGRAIN DUBOURG
-
La justice climatique : les perspectives nationales post COP 21
Section de l’environnement
secrétaire de séance :
Rapporteur.e.s : M. Jean JOUZEL avec l’appui de Mme Agnès
MICHELOT
M. PIHET
ou Mme VION
(Date à confirmer entre celle-ci et le 12 octobre)
Mercredi 28
septembre 2016
à 14 heures 30
-
secrétaire de séance :
M. PIHET
ou Mme VION
Quelles nouvelles orientations et priorités pour la politique
française de coopération internationale dans le cadre de
l’agenda
2030
du
développement
durable
?
(saisine gouvernementale)
Section des affaires européennes et internationales
Rapporteur : M. Philippe JAHSHAN
Mardi 11 octobre 2016
à 14 heures 30
secrétaire de séance :
Mme MARTEL
ou Mme VIGNAU
-
Ordre du jour à déterminer
2
(Date à confirmer entre celle-ci et le 28 septembre)
Mercredi 12 octobre
2016
à 14 heures 30
-
secrétaire de séance :
Mme MARTEL
ou Mme VIGNAU
Quelles nouvelles orientations et priorités pour la politique
française de coopération internationale dans le cadre de
l’agenda
2030
du
développement
durable
?
(saisine gouvernementale)
Section des affaires européennes et internationales
Rapporteur : M. Philippe JAHSHAN
Mardi 25 octobre 2016
à 14 heures 30
-
secrétaire de séance :
Section des activités économiques
Mme MARTEL
ou Mme VIGNAU
Mercredi 26 octobre
2016
à 14 heures 30
Rapporteure : Mme Martine DEROBERT
-
Mme MARTEL
ou Mme VIGNAU
Rapporteur : M. Antoine DULIN
-
M. STALTER
ou M. GAILLY
Rapporteure : Mme Isabelle ROUDIL
-
Rapporteur.e.s : Mme Catherine PAJARES Y SANCHEZ avec
l’appui de M. Christian SAOUT
M. STALTER
ou M. GAILLY
-
Rapporteur.e.s : Mme Agnès POPELIN et M. Gérard ASCHIERI
M. STALTER
ou M. GAILLY
secrétaire de séance :
M. STALTER
ou M. GAILLY
Réseaux sociaux : comment renforcer l’engagement ?
Section de l’éducation, de la culture et de la communication
secrétaire de séance :
Mercredi 23 novembre
2016
à 14 heures 30
Prix et accès aux traitements médicamenteux innovants
Section des affaires sociales et de la santé
secrétaire de séance :
Mardi 22 novembre
2016
à 14 heures 30
Comment mieux répondre aux besoins en logements dans les
territoires ?
Section de l’aménagement durable des territoires
secrétaire de séance :
Mercredi 9 novembre
2016
à 14 heures 30
Les mécanismes d’évitement fiscal, leurs impacts sur le
consentement à l’impôt et à la cohésion sociale
Section de l’économie et des finances
secrétaire de séance :
Mardi 8 novembre
2016
à 14 heures 30
La coproduction à l’heure du numérique : quels risques et
quelles opportunités pour le consommateur et l’emploi ?
-
L’agroécologie
(saisine gouvernementale)
Section de l’agriculture, de la pêche et de l’alimentation
Rapporteure : Mme Cécile CLAVEIROLE
3
Mardi 13 décembre
2016
à 14 heures 30
-
Ordre du jour à déterminer
-
Vers une bioéconomie durable
secrétaire de séance :
Mme COUVERT
ou M. EDMOND-MARIETTE
Mercredi 14 décembre
2016
à 14 heures 30
Section de l’environnement
secrétaire de séance :
Rapporteurs : MM. Jean-David ABEL et Marc BLANC
Mme COUVERT
ou M. EDMOND-MARIETTE
Mardi 10 janvier 2017
à 14 heures 30
secrétaire de séance :
-
Ordre du jour à déterminer
-
Ordre du jour à déterminer
-
Ordre du jour à déterminer
-
Ordre du jour à déterminer
M. DULIN
ou M. CHASSANG
Mercredi 11 janvier
2017
à 14 heures 30
secrétaire de séance :
M. DULIN
ou M. CHASSANG
Mardi 24 janvier 2017
à 14 heures 30
secrétaire de séance :
M. DULIN
ou M. CHASSANG
Mercredi 25 janvier
2017
à 14 heures 30
secrétaire de séance :
M. DULIN
ou M. CHASSANG
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