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29-06-2016 - Ventes Domaniales

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VENTE DU DOMAINE
Enchères verbales et soumissions cachetées.
Dépôt des soumissions : Régie de recettes du Commissariat aux Ventes des Domaines - 38, Boulevard Baptiste Bonnet - 13285
MARSEILLE Cedex 8 avant le 28 juin à 16 heures.
Pour être retenues, les soumissions doivent être accompagnées d'un chèque d'un montant égal à 20 % de l'offre (plafonné à 1500 €),
libellé à l'ordre de la Régie de recettes du CAV de Marseille.
Site internet : www.ventes-domaniales.fr
MARSEILLE
Séance du 29/06/2016 à 08 h 00 : Lots 1 à 188
SALLE CHATEAU DES FLEURS
18 BOULEVARD MICHELET 13008 MARSEILLE
Tél. 04 91 23 68 71
cav013.dnid@dgfip.finances.gouv.fr
La signification des symboles [ACI], [RP], [CT], [NR], [NC] est donnée en fin de notice.
Bibelots - Objets d'art - Biens divers - Bijoux
Chaud - Froid - Cosmétique - Déchets
Habillement - Maroquinerie - Informatique - Machines outils
Matériels professionnels - Métaux - Optique - Photo
Véhicules terrestres
La vente a lieu marchandises ou matériels en l'état, pris au lieu de stockage. Elle est faite sans garantie
d'aucune sorte de la part de l'Etat et notamment sans garantie d'éviction, de vice caché et de
fonctionnement. Les acquéreurs sont censés avoir une connaissance exacte des biens vendus, vouloir
les acquérir à leurs risques et périls et les agréer dans l'état où ils se trouvent au moment de
l'adjudication. Seuls les véhicules vendus avec certificat d'immatriculation et contrôle technique sont
autorisés à circuler avant leur réimmatriculation.
Tout autre véhicule doit impérativement être enlevé sur plateau.
Paiement par carte bancaire recommandé.
Si besoin, pensez à faire déplafonner votre carte auprès de votre établissement bancaire.
Pour les adjudications supérieures à 150 €, un acompte de 20 % du prix devra être versé le jour de la
vente (plafonné à 1500 €).
Pour les adjudications inférieures à 150 €, paiement comptant le jour de la vente.
Les paiements en espèces sont limités à 300 € en application de la LF rectificative pour 2013.
Pour les lots de métaux n° 18, 19, 20 et 32 : paiement obligatoirement par chèque barré, virement
bancaire ou postal, ou carte bancaire nominative (article L 112-6 du CMF).
Les paiements en espèces et par carte bancaire prépayée sont interdits.
En application du plan VIGIPIRATE, un contrôle visuel du contenu des sacs sera effectué à l'entrée de
la salle d'exposition et de la salle des ventes.
Pour respecter la réglementation ERP (Etablissement Recevant du Public), la capacité de la salle des
ventes de Marseille est désormais limitée à 190 places. Au delà de ce nombre, le renouvellement des
entrées se fera en fonction des sorties définitives.
Commissaire aux ventes : Mme Christine CHINIARD
Séance du 29/06/2016 à 08 h 00
1
Séance du 29/06/2016 à 08 h 00
COMMISSARIAT AUX VENTES DU DOMAINE - Région Paca
38 , BOULEVARD BAPTISTE BONNET - 13008 MARSEILLE
Tél 04 91 23 68 71
Visites autorisées la veille de la vente, de 9h à 11h30 et de 14h à 15h30.
Enlèvements sur RDV.
BIJOUX
Lot N° 1
5,4 kg de nombreux bijoux fantaisie : montres (dont : SECTOR, CERTINA, SWATCH, PION, FENT, CASIO,
NAUTICA, LIP, FOSSIL...), bagues, bracelets, chaînes, colliers, broches, pendentifs, portes-clés, pièces de
monnaie démonétisées...
Mise à prix : 500.00 €
COSMÉTIQUE
Lot N° 2
Ensemble de produits neufs sous blister :
- CHLOE. ROSES de Chloé, eau de toilette 50 ml vaporisateur ;
- SHISEIDO. Huile démaquillante parfaite, flacon pompe 180 ml ;
- DIOR. Mascara noir Diorshow iconic overcurl 10 ml ;
- CLARINS. Crème multi-active jour 1ères rides antioxydante toutes peaux, pot 50 ml ;
- JO MALONE. Bougie parfumée dark amber et ginger Lily, en coffret cadeau ;
- YSL. Manifesto L'éclat, eau de toilette 90 ml.
Mise à prix : 120.00 €
HABILLEMENT - MAROQUINERIE
Lot N° 3
Nathalie TRAD. Pochette HUGO Mother of pearl x black tab polish, collection printemps été 2015.
Mise à prix : 400.00 €
Lot N° 4
Louis VUITTON.
- sac BUCKET avec sacoche sur chaînette dorée et porte-monnaie assorti ;
- sacoche homme de cuir noir n° CE1016.
Mise à prix : 600.00 €
Lot N° 5
Ensemble comprenant :
7 paires de lunettes de soleil :
- VERSACE modèle 2027 1001/87 69-14-120, EMPORIO ARMANI, RAYBAN dans un étui de la marque,
CAZAL, MARC JACOBS, RAYBAN réf RB2132 en écaille modèle NEW WAYFARER 902-55-18, dans un étui
de la marque, RAYBAN réf W2841 monture métal blanc ;
- 1 paire de lunettes de vue CALVIN KLEIN noire, dans un étui de la marque ;
- Porte-cartes CARTIER en cuir bordeaux ;
- Porte-monnaie en cuir jaune grainé de marque MARC JACOBS ;
- Sac de voyage noir style bagage cabine de marque BROCCOLI ;
- Valise noire rigide à roulettes, dimensions H 72 (roulettes incluses) L 55cm P 29cm.
Mise à prix : 350.00 €
SPORTS - LOISIRS - JOUETS
Lot N° 6
Ensemble comprenant :
- APPLE Ipad mini modèle A1432, n° de série F7QLK5X2F196, sans connectique ;
- 2 consoles SONY PS3, n° de série 03-27439222-4524924-CECHP04, avec connectique et manette et n° de
série 03-27439222-4625294-CECHP04 ;
- Console de jeu NINTENDO DS LITE, n° de série UEF21746306, sans chargeur ;
- Appareil photo numérique CASIO 6.0 méga pixels, type EXILIM EX2 600 + carte mémoire vide et chargeur ;
- Appareil photo numérique SONY CYBERSHOT 6.0 méga pixels, sans carte mémoire ni chargeur ;
- Appareil photo numérique OLYMPUS, modèle SP-600UZ, n° de série JAX261952, avec sacoche, notice
d'utilisation, carte mémoire vide et connectiques.
Les biens de ce lot proviennent d'un greffe de Tribunal et sont donc susceptibles de contenir des données
concernant la vie privée de leurs anciens propriétaires. L'acquéreur s'engage à ne pas divulguer ces éléments
privés et à vider ou faire vider, sous sa responsabilité, les mémoires internes de ces biens avant toute cession
ou transmission.
Mise à prix : 400.00 €
AUDIO
2
Séance du 29/06/2016 à 08 h 00
Lot N° 7
2 guitares électriques :
- YAMAHA laquée noire, avec pédale et étui ;
- FENDER modèle SQUIER STRAT numérotée s/nic081027503, avec étui.
Mise à prix : 500.00 €
SPORTS - LOISIRS - JOUETS
Lot N° 8
Sac de golf FUTURE STAR avec 5 clubs (1 - 5 - 7 - 9) de marque identique, modèle PRIMUS PRJR2000.
Mise à prix : 100.00 €
EQUIPEMENTS DE LA MAISON
Lot N° 9
Ensemble comprenant :
- Coffre fort à sceller, dimensions extérieures L 23 cm H 17 cm P 17 cm, combinaison électronique (pile HS),
avec clé ;
- Malette en tissu, état neuf contenant 6 couteaux professionnels de cuisine, 1 hachoir, 1 aiguiseur, 1 pique à
viande marque BD.
Mise à prix : 150.00 €
BIBELOTS - OBJETS D'ART
Lot N° 10
Ensemble de 20 peintures à l'huile sur toiles à tendre sur châssis représentant paysages, fleurs et natures
mortes.
6 en 60 x 80 cm / 9 en 50 x 60 cm / 1 en 60 x 70 cm / 1 en 40 x 60 cm / 3 en 30 x 40 cm.
Mise à prix : 80.00 €
SERVICE HISTORIQUE DE LA DÉFENSE DE TOULON - BIBLIOTHÈQUE
-, PASSAGE DE LA CORDERIE - 83800 TOULON CEDEX
Tél 04 22 42 30 49
Du lundi au vendredi de 9_h à 17_h, sur rendez-vous.
LIBRAIRIE
Lot N° 11
Ensemble de 231 livres + 44 titres de revues issus des collections de monographies de la bibliothèque du
Service historique de la Défense de Toulon, essentiellement sur le thème de la marine, éditeurs divers,
parution fin XIX° à fin XX°.
(Liste exhaustive consultable dans "informations complémentaires).
Mise à prix : 600.00 €
BRIGADE DE RECHERCHES GRASSE
-, 4 AVENUE KELLERMANN - 06130 GRASSE
Tél 06 89 65 13 60
Renseignement et demande de documentation sur appel téléphonique.
Enlèvement sur RDV avec M. Eric AZAM.
CHAUD - FROID
Lot N° 12
Ensemble de 6 unités intérieures de climatisation en 220V :
MITSUBISHI :
- 2 x réf. FDUM28KXE6 (2,8 KW)
- 1 x réf. FDUM71KXE6 (7,1 KW)
- 1 x réf. FDUM22KXE5R (2,2 KW)
DAIKIN :
- 2 x réf. FXSQ50P7VEB, avec kits télécommandes.
(Documentation consultable dans "informations complémentaires").
(60069 - 118723 / 118724 / 118726 / 118727 / 118728 / 118729)
Mise à prix : 4500.00 €
INSERM - U1104
163 , AVENUE DE LUMINY - Case 906 - 13009 MARSEILLE
Tél 04 91 26 94 05
Visites et enlèvement sur RDV impérativement.
MATÉRIELS PROFESSIONNELS
Lot N° 13
Matériel de laboratoire comprenant :
- microscope droit, tête confocale avec 3 détecteurs ndd, pc et électronique acquisition (LSM 7MP) ;
3
Séance du 29/06/2016 à 08 h 00
- table optique 1 m 80 x 1 m 50 (MELLES GRIOT) ;
- incubateur 37 degrés sur microscope (LIFEIMAGING) mis en service en décembre 2009.
Mise à prix : 100000.00 €
SERVICE LOGISTIQUE DE LA MARINE (PARC AUX VENTES)
AVENUE ARISTIDE BRIAND - 83500 LA SEYNE SUR MER
Tél 04 22 42 44 73
Visites autorisées sur RDV à l'adresse mail suivante :
corinne.mollier@intradef.gouv.fr ou christian.castella@intradef.gouv.fr
Un scan de la pièce d'identité recto-verso devra être joint à la demande de RDV
avec un délai de 48h pour les formalités d'accès.
Enlèvements sur RDV impérativement aux mêmes conditions.
L'accés de l'établissement est réglementé sous la responsabilité de l'autorité
militaire. Carte d'identité exigée.
OPTIQUE
Lot N° 14
70 paires de jumelles (dont nombreuses NIKON état neuf) et 5 gyroscopes.
Mise à prix : 1000.00 €
BIENS DIVERS
Lot N° 15
12 palettes de sacoches (environ 2800 pièces) pour masques.
Mise à prix : 500.00 €
HABILLEMENT - MAROQUINERIE
Lot N° 16
Environ 40 palettes d'habillement militaire
comprenant :
- 16 palettes de rouleaux de tissu polaire bleu marine (60 rouleaux) ;
- 11 palettes de pantalons blancs ;
- 4 palettes de pantalons de service courant ;
- 2 palettes de pantalons bleus ;
- 8 palettes de semi-produits pour confection de vêtements.
Mise à prix : 1500.00 €
INFORMATIQUE
Lot N° 17
4 palettes de composants électroniques, environ 1,2 t.
Mise à prix : 1200.00 €
MÉTAUX
Lot N° 18
[RP]
Environ 4 t. de matériels de restauration en inox.
Lot réservé aux entreprises relevant du régime de l'autorisation des installations classées pour la protection de
l'environnement. Le lot sera attribué à une entreprise possédant une autorisation préfectorale mentionnant la
rubrique n° 2713-1 du code de l'environnement.
Paiement obligatoirement par chèque barré, virement ou carte bancaire nominative (article L 112-6 du CMF).
Les paiements en espèces et par carte bancaire prépayée sont interdits.
Mise à prix : 2000.00 €
Lot N° 19
[RP]
Environ 3 t. d'aluminium.
Lot réservé aux entreprises relevant du régime de l'autorisation des installations classées pour la protection de
l'environnement. Le lot sera attribué à une entreprise possédant une autorisation préfectorale mentionnant la
rubrique n° 2713-1 du code de l'environnement.
Paiement obligatoirement par chèque barré, virement ou carte bancaire nominative (article L 112-6 du CMF).
Les paiements en espèces et par carte bancaire prépayée sont interdits.
Mise à prix : 2000.00 €
Lot N° 20
[RP]
Environ 6,5 t. de laiton-cuivre.
Lot réservé aux entreprises relevant du régime de l'autorisation des installations classées pour la protection de
l'environnement. Le lot sera attribué à une entreprise possédant une autorisation préfectorale mentionnant la
rubrique n° 2713-1 du code de l'environnement.
Paiement obligatoirement par chèque barré, virement ou carte bancaire nominative (article L 112-6 du CMF).
Les paiements en espèces et par carte bancaire prépayée sont interdits.
Mise à prix : 4500.00 €
4
Séance du 29/06/2016 à 08 h 00
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 21
Ensemble de 3 cyclomoteurs et 4 vélos HS, pour pièces détachées.
Mise à prix : 150.00 €
Lot N° 22
[RP] [ACI]
Remorque porte-bateaux NAUTILUS, imm. 80300027, n° de série VJM01101K06030373, 1ère mise en
circulation 02/07/2003.
Attention : véhicule militaire, Pas d'enregistrement au fichier civil SIV. En l'état, circulation interdite sur la voie
publique, Enlèvement sur plateau obligatoire. Procédure d'immatriculation véhicule CE et certificat de
conformité à la charge de l'acquéreur.
Mise à prix : 400.00 €
Lot N° 23
[RP] [NR]
3 LAND ROVER DEFENDER 4x4 Gazole :
- imm. 80110072, n° de série SALLDVB881A614278, 1ère mise en circulation 22/06/2001 , 126057_km,
incomplet ;
- imm. 81210010, n° de série SALLDWS8BA401956, 1ère mise en circulation 26/01/2012 , 23895_km,
incomplet ;
- imm. 80110076, n° de série SALLDVB881A614306, 1ère mise en circulation 22/06/2001 , 95000_km,
incomplet.
Vendus pour pièces. Non réimmatriculables. Aucun certificat de vente ne sera délivré. Réservé aux
professionnels de la déconstruction automobile titulaires de l'agrément préfectoral se rapportant aux
installations classées (art. R543-162 du code de l'environnement).
Mise à prix : 800.00 €
Lot N° 24
[RP] [ACI]
LAND ROVER DEFENDER 4x4 Gazole, imm. 89410224, n° de série SALLDVAF8MA940714, 1ère mise en
circulation 28/10/1994 , kilométrage inconnu, batterie HS, pneus neufs.
Attention;: véhicule militaire, Pas d'enregistrement au fichier civil SIV. En l'état, circulation interdite sur la voie
publique. Enlèvement sur plateau obligatoire. Procédure d'immatriculation véhicule CE et certificat de
conformité à la charge de l'acquéreur.
Mise à prix : 1400.00 €
Lot N° 25
[CT]
Minibus CITROEN JUMPY 2.2 HDI 100CV Gazole, imm._DC-360-ZN, type MCT5213JJ182, n° de série
VF7XC9HUC64130425, 1ère mise en circulation 27/12/2007 , 164649_km, batterie faible, fermeture trappe
carburant HS.
CT consultable dans "informations complémentaires".
Mise à prix : 2700.00 €
Lot N° 26
[CT]
Minibus CITROEN JUMPY 2.2 HDI 100CV Gazole, imm._DF-213-KK, type MCT5213JJ182, n° de série
VF7XC9HUC64129851, 1ère mise en circulation 02/01/2008 , 160885_km, batterie faible.
CT consultable dans "informations complémentaires".
Mise à prix : 2700.00 €
Lot N° 27
[CT]
Minibus CITROEN JUMPY 2.2 HDI 100CV Gazole, imm._DC-339-ZN, type MCT5213JJ182, n° de série
VF7XC9HUC64129859, 1ère mise en circulation 26/12/2007 , 175270_km, batterie faible, usure prononcée
sur les disques de frein.
CT consultable dans "informations complémentaires".
Mise à prix : 2500.00 €
Lot N° 28
[RP]
Fourgon PEUGEOT BOXER 2.2 HDI 100CV Gazole, imm._DF-225-KK, type YBAMFAAX, n° de série
VF3YBAMFA11245122, 1ère mise en circulation 22/10/2007, 130066_km, batterie faible, porte AR impossible
à ouvrir, sans trappe carburant, choc porte latérale D.
Mise à prix : 2700.00 €
Lot N° 29
[CT]
Fourgon PEUGEOT BOXER 2.2 HDI 100CV Gazole, imm._DD-379-DB, type YCAMFCBXF7S, n° de série
VF3YCAMFC11311401, 1ère mise en circulation 10/12/2007 , 167637_km, batterie faible, enfoncement côtés
latéraux D et G.
CT consultable dans "informations complémentaires".
Mise à prix : 2800.00 €
Lot N° 30
[RP] [ACI]
Camion RENAULT M80 4x4 Gazole, imm. 89430038, n° de série VF64X4JS300000886, 1ère mise en
circulation 04/07/1994 , kilométrage inconnu, batterie HS, treuil AV incomplet, hayon AR hydraulique.
Attention;: véhicule militaire, Pas d'enregistrement au fichier civil SIV. En l'état, circulation interdite sur la voie
publique. Enlèvement sur plateau obligatoire. Procédure d'immatriculation véhicule CE et certificat de
conformité à la charge de l'acquéreur.
5
Séance du 29/06/2016 à 08 h 00
Mise à prix : 1800.00 €
BASE AERIENNE 125 - ESRT 2C-125 - Section Attentes
ROUTE DU CAMP D'AVIATION - 13800 ISTRES
Tél 04 42 41 81 25
Mr. GARCIA - Visites autorisées à compter du 22/06/2016 sur RDV pris 72_h avant
la visite (procédure de laissez-passer). Prévoir pièces d'identités et papiers du
véhicule en cours de validité.
Enlèvements autorisés sur RDV pris 72_h avant. Prévoir pièces d'identités et
papiers du véhicule en cours de validité.
Les opérations de chargement lors de l'enlèvement des véhicules sont de la
responsabilité du transporteur. Prévoir moyens adaptés.
Tout manquement à l'ensemble de ces modalités fera l'objet d'un refus d'accès au
site.
MATÉRIELS PROFESSIONNELS
Lot N° 31
[RP]
Plateforme élévatrice aéroportuaire SM3A INDUSTRIE, dimensions : 11.50 x 4.15 x 2.40 m, (2010), PDS: 14
930 kg, capacité 15 800;kg pour 5550 m.
Mise à prix : 1000.00 €
ATELIER INDUSTRIEL DE L'AERONAUTIQUE - De Cuers Pierrefeu
- Bp 80 - 83390 CUERS
Tél 06 49 68 44 54
Mr. PICARD - Visites et enlèvement sur RDV impérativement. Prévoir un délai
pour mise en place de la procédure du laissez-passer. Se munir obligatoirement
d'une pièce d'identité.
DÉCHETS
Lot N° 32
[RP]
Environ 15 t. de divers matériels à ferrailler : mobiliers de bureau et atelier, pièces détachées de
machines-outils, et diverses ferrailles (alu, inox, fonte...).
Les contenants (bennes de 14m3) ne font pas partie du lot, prévoir un grapin pour les vider.
Lot réservé aux entreprises relevant du régime de l'autorisation des installations classées pour la protection de
l'environnement. Le lot sera attribué à une entreprise possédant une autorisation préfectorale mentionnant la
rubrique n° 2713-1 du code de l'environnement.
Paiement obligatoirement par chèque barré, virement ou carte bancaire nominative (article L 112-6 du CMF).
Les paiements en espèces et par carte bancaire prépayée sont interdits.
Mise à prix : 1500.00 €
MACHINES OUTILS
Lot N° 33
[RP] [NC]
Machine-outil à remettre en conformité : machine à scier les métaux EISMO BOMAR, type transverse 260GA,
(2005), avec tapis et protections grillagées, prévoir révision. Non conforme.
Mise à prix : 800.00 €
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 34
[RP] [ACI]
Minibus 17 places RENAULT MASTER TD Gazole, imm. 79710111, type FB30CK, n° de série
VF1FB30CK16734633, 1ère mise en circulation 08/10/1997 , 129927_km, pompe injection HS, non conforme
à la législation (absence du dispositif d'éthylotest anti-démarrage et de ceintures de sécurité pour les
passagers), batterie HS.
Mise à prix : 500.00 €
Lot N° 35
[RP] [ACI]
Minibus 18 places RENAULT MASTER T35 2.8 DTi Gazole, imm. 79910207, type FDCCL5, n° de série
VF1FDCCL520030727, 1ère mise en circulation 19/05/1999 , 191139_km, équipé du dispositif éthylotest
anti-démarrage, non conforme à la législation (absence de ceintures de sécurité pour les passagers), batterie
HS.
Attention : véhicule militaire, Pas d'enregistrement au fichier civil SIV. En l'état, circulation interdite sur la voie
publique, Enlèvement sur plateau obligatoire. Procédure d'immatriculation véhicule CE et certificat de
conformité à la charge de l'acquéreur.
Mise à prix : 700.00 €
6
Séance du 29/06/2016 à 08 h 00
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LUBÉRON
315 , AVENUE ST BALDOU - 84300 CAVAILLON
Tél 04 90 78 82 31
Visites et enlèvement sur RDV impérativement.
MATÉRIELS PROFESSIONNELS
Lot N° 36
Nettoyeur haute pression KARCHER, modèle HDS 9/16-4STGAS, (2007), fonctionne au gaz de ville, équipé
fonction produit d'entretien moussant directement puisé dans son bidon de conditionnement. Prévoir contrôle
et révision (matériel non utilisé depuis avril 2012), démontage des tuyaux à la charge de l'adjudicataire.
Mise à prix : 500.00 €
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 37
[CT]
Camion benne à ordures ménagères IVECO 16m3 Gazole, imm._DF-052-EX, type TA1V2732P38, n° de série
WJMA1VM0004289008, 1ère mise en circulation 06/04/2005, 149226_km non garantis, pneumatiques à
changer, problèmes de compatibilité entre la benne et le châssis (dysfonctionnement pour la limitation à 30
km/h).
CT consultable dans "informations complémentaires".
Mise à prix : 5000.00 €
METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - DIRECTION DES MOYENS
TECHNIQUES
49 -, BD DOCTEUR HECKEL - 13011 MARSEILLE
Tél 04 95 09 51 73
Visites autorisées la veille de la vente exclusivement, de 9_h à 16_h. Un PV devra
être rempli par les visiteurs des lots : y seront mentionnés le nom de la personne
ou de la société, ses coordonnées complètes et les N° de lots examinés. Une
copie de ce PV sera remis à l'intéressé.
Enlèvement sur RDV impérativement pris sur l'adresse mel suivante :
cum.dmt-encheres@marseille-provence.fr.
La date de l'enlèvement ne se fera qu'après validation du mel ; elle sera arrêtée
par le lieu de dépôt après transmission par l'acquéreur de la copie des
autorisations d'enlèvement.
La manutention est à la charge exclusive de l'acquéreur.
MATÉRIELS PROFESSIONNELS
Lot N° 38
[RP]
Ensemble de matériels incomplets et nombre d'heures inconnu :
- Balayeuse de voirie SCHMIDT, type SWINGO 200, 1ère mise en circulation 25/11/2008, n° de série 1 702
706 ;
- Arroseuse de chaussée ROLBA, type BOKIMOBIL HY 1251, n° de série : W0951025050k51391, 1ère mise
en circulation le 27/10/2005.
Mise à prix : 400.00 €
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 39
[RP] [NR]
Fourgonnette benne à ordures ménagères NISSAN CABSTAR Gazole, imm._618AWC13, type SDFTL03525,
n° de série VWASDFTL063833468, 1ère mise en circulation 28/07/2006, 75432_km non garantis.
Vendue pour pièces. Non réimmatriculable. Aucun certificat de vente ne sera délivré. Réservée aux
professionnels de la déconstruction automobile titulaires de l'agrément préfectoral se rapportant aux
installations classées (art. R543-162 du code de l'environnement).
Mise à prix : 150.00 €
Lot N° 40
[RP]
Fourgonnette benne à ordures ménagères NISSAN CABSTAR Gazole, imm._788AVQ13, type SDFTLO3225,
n° de série VWASDFTL063833465, 1ère mise en circulation 07/07/2006 , 97599_km non garantis, batterie HS.
Mise à prix : 400.00 €
Lot N° 41
[RP]
Fourgonnette benne à ordures ménagères NISSAN CABSTAR Gazole, imm._328AWM13, type SDFTL03525,
n° de série VWASDFTL063833744, 1ère mise en circulation 18/08/2006 , 128000_km non garantis, batterie
HS.
Mise à prix : 400.00 €
Lot N° 42
[RP]
Fourgon benne RENAULT MASCOTT Gazole, imm._722AZL13, type 54ANA1, n° de série
VF654ANA000032551, 1ère mise en circulation 28/12/2006 , 58000_km non garantis, batterie HS.
Mise à prix : 2800.00 €
7
Séance du 29/06/2016 à 08 h 00
Lot N° 43
[RP]
Camion benne à ordures menagères RENAULT PREMIUM Gazole, imm._9056YX13, type 22ACB1, n° de
série VF622ACB000100474, 1ère mise en circulation 24/10/2002, 157000_km non garantis, absence de
lève-conteneur, batterie HS.
Mise à prix : 4500.00 €
Lot N° 44
[RP]
Camion benne à ordures menagères RENAULT PREMIUM Gazole, imm._1737ZW13, type 22ACB1, n° de
série VF622ACB000101068, 1ère mise en circulation 06/01/2004, 122586_km non garantis, batterie HS.
Mise à prix : 4500.00 €
Lot N° 45
[RP]
Camion benne à ordures menagères RENAULT PREMIUM Gazole, imm._1739ZW13, type 22ACB1, n° de
série VF622ACB000101066, 1ère mise en circulation 06/01/2004, 135193_km non garantis, sans
lève-conteneur, batterie HS.
Mise à prix : 4500.00 €
Lot N° 46
[RP]
Camion benne à ordures menagères RENAULT PREMIUM Gazole, imm._1747ZW13, type 22ACB1, n° de
série VF22ACB000101063, 1ère mise en circulation 06/01/2004, 162483_km non garantis, batterie HS.
Mise à prix : 4500.00 €
Lot N° 47
[RP]
Camion benne à ordures menagères RENAULT PREMIUM Gazole, imm._1751ZW13, type 22ACB1, n° de
série VF622ACB000101061, 1ère mise en circulation 06/01/2004, 253911_km non garantis, batterie HS.
Mise à prix : 4500.00 €
Lot N° 48
[RP]
Camion benne à ordures menagères RENAULT PREMIUM Gazole, imm._1753ZW13, type 22ACB1, n° de
série VF622ACB000101060, 1ère mise en circulation 06/01/2004, 182190_km non garantis, sans
lève-conteneur, batterie HS.
Mise à prix : 3800.00 €
Lot N° 49
[RP]
Camion benne à ordures menagères RENAULT MIDLUM Gazole, imm._1590ZW13, type 44ACA6, n° de série
VF644ACA000006699, 1ère mise en circulation 06/01/2004, 169975_km non garantis, batterie HS.
Mise à prix : 3800.00 €
Lot N° 50
[RP]
Camion benne à ordures menagères RENAULT MIDLUM Gazole, imm._298ABN13, type 44ACA633CC, n° de
série VF644ACA000008572, 1ère mise en circulation 27/05/2004, 174938_km non garantis, batterie HS.
Mise à prix : 3800.00 €
Lot N° 51
[RP]
Camion benne à ordures menagères RENAULT MIDLUM Gazole, imm._309ABN13, type 44ACA633CC, n° de
série VF644ACA000008610, 1ère mise en circulation 27/05/2004, 166483_km non garantis, batterie HS.
Mise à prix : 3800.00 €
Lot N° 52
[RP]
Camion benne à ordures menagères RENAULT PREMIUM Gazole, imm._981ALR13, type 22ACB1, n° de
série VF622ACB000102008, 1ère mise en circulation 19/07/2005, 142560_km non garantis, batterie HS.
Mise à prix : 4500.00 €
Lot N° 53
[RP]
Camion benne à ordures menagères RENAULT MIDLUM Gazole, imm._577AJR13, type 44ACA5, n° de série
VF644ACA000015613, 1ère mise en circulation 20/02/2006, 102382_km non garantis, pneus usés et modèles
neufs plus produits, batterie HS.
Mise à prix : 2000.00 €
DIR SECURITE CIVILE - ESOL SUD - Equipement Logistique Sud
189 , ROUTE DES 3 LUCS - 13011 MARSEILLE
Tél 04 91 87 83 65
Visites autorisées sur RDV à/c du 22/06/2016. Enlèvement sur RDV
impérativement.
MATÉRIELS PROFESSIONNELS
Lot N° 54
[RP]
3 compresseurs sur remorques :
- GENELEC, imm._CH-683-ME, type RR1000, n° de série VF9RR075086183021, 1ère mise en circulation
03/04/1987, sans clé, groupe HS ;
- GENELEC, imm._CH-651-LX, type RR1000, n° de série VF9RR075086183025, 1ère mise en circulation
03/04/1987 ;
- MOIROUD, imm._CS-665-ZK, type SP900A, n° de série VLVSP900000000029, 1ère mise en circulation
25/01/1995, sans clé, groupe HS.
Mise à prix : 300.00 €
VÉHICULES TERRESTRES
8
Séance du 29/06/2016 à 08 h 00
Lot N° 55
[RP]
2 motos HONDA NV 250cm3 Essence :
- imm._DA-840-JM, type MD21, n° de série MD215200869, 1ère mise en circulation 30/01/1991, kilométrage
inconnu, sans clé ;
- imm._DA-907-JM, type MD25, n° de série MD255000107, 1ère mise en circulation 30/01/1991, kilométrage
inconnu, sans clé.
Mise à prix : 400.00 €
Lot N° 56
[RP]
Fourgon RENAULT MASTER Gazole, imm._CT-636-GP, type FB30A53200, n° de série
VF1FB30A508848595, 1ère mise en circulation 05/10/1992 , 130512_km, moteur incomplet, embrayage HS.
Mise à prix : 350.00 €
Lot N° 57
[RP]
Fourgon RENAULT MASTER Gazole, imm._DA-407-GX, type FDCCH5MOD, n° de série
VF1FDCCH522266365, 1ère mise en circulation 05/07/2000 , 205270_km, choc latéral D, moteur incomplet.
Mise à prix : 800.00 €
Lot N° 58
[RP]
Fourgon ambulance PEUGEOT BOXER 4x4 Gazole, imm._CY-957-FN, type 233J92DGL, n° de série
VF3233J9215475266, 1ère mise en circulation 30/03/1998 , 43448_km, siège passager et pneus HS, moteur
incomplet.
Mise à prix : 800.00 €
Lot N° 59
[RP]
Camion RENAULT B120 Gazole, imm._DA-795-QZ, type FN60F5, n° de série VF6FN60A000003690, 1ère
mise en circulation 06/05/1994 , 93904_km, moteur incomplet.
Mise à prix : 2000.00 €
Lot N° 60
[RP]
Camion RENAULT M140 Gazole, imm._DA-677-JM, type 40ACA23370, n° de série VF640ACA000007849,
1ère mise en circulation 28/06/1996 , 203000_km, manque 1 vérin du hayon, moteur incomplet.
Mise à prix : 1800.00 €
Lot N° 61
[RP]
Camion RENAULT M140 Gazole, imm._CY-336-JZ, type 40ABF1367, n° de série VF640ABF000002350, 1ère
mise en circulation 27/07/1992 , 209384_km, hayon HS, moteur incomplet.
Mise à prix : 1800.00 €
Lot N° 62
[RP]
Camion incendie RENAULT M210 Gazole, imm._CZ-853-VB, type 40BCA334, n° de série
VF640BCA000001108, 1ère mise en circulation 11/07/2000 , 123995_km, moteur HS, groupe incomplet, sans
clé.
Mise à prix : 1600.00 €
Lot N° 63
[RP]
Camion incendie RENAULT M210 Gazole, imm._CY-664-JZ, type 4X4J5334, n° de série
VF64X4JS300000993, 1ère mise en circulation 24/08/1995 , 105562_km, monte glace et sièges HS, moteur
incomplet.
Mise à prix : 1200.00 €
Lot N° 64
[RP]
Camion incendie RENAULT M210 Gazole, imm._DB-429-EN, type 40BCA3, n° de série
VF640BCA000000074, 1ère mise en circulation 02/10/1997 , 99994_km, moteur incomplet, sièges HS.
Mise à prix : 1200.00 €
Lot N° 65
[RP] [NR]
Camion incendie RENAULT M210 Gazole, imm._CZ-179-CC, type 40BCA334, n° de série
VF640BCA000000435, 1ère mise en circulation 19/06/2000, accidenté.
Vendu pour pièces. Non réimmatriculable. Aucun certificat de vente ne sera délivré. Réservé aux
professionnels de la déconstruction automobile titulaires de l'agrément préfectoral se rapportant aux
installations classées (art. R543-162 du Code de l'Environnement).
Mise à prix : 500.00 €
Lot N° 66
[RP]
Camion incendie RENAULT M210 Gazole, imm._CY-841-FN, type 60BCA334, n° de série
VF640BCA000000466, 1ère mise en circulation 19/06/2000, kilométrage inconnu, sans siège conducteur,
moteur incomplet.
Mise à prix : 1600.00 €
Lot N° 67
[RP]
Camion incendie RENAULT M210 Gazole, imm._CW-423-HR, type 40BCA3, n° de série
VF640BCA000000400, 1ère mise en circulation 19/06/2000 , 100491_km, moteur incomplet, sièges HS.
Mise à prix : 1600.00 €
Lot N° 68
[RP]
Camion incendie IVECO 190E 4X4 Gazole, imm._DA-887-QZ, type B1VMT038, n° de série
WJMB1VMT00C003857, 1ère mise en circulation 22/06/1994 , 110172_km, moteur incomplet, neiman HS.
Mise à prix : 1200.00 €
9
Séance du 29/06/2016 à 08 h 00
Lot N° 69
[RP]
Camion incendie THOMAS Gazole, imm._DE-546-BB, type ORIGINAL, n° de série 000ORIGIN0749326B,
1ère mise en circulation 10/08/1993 , 171666_km, moteur incomplet, BV HS.
Mise à prix : 1800.00 €
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
CHEMIN DES BELLONS - 13800 ISTRES
Tél 04 42 41 11 70
Visites et enlèvement sur RDV impérativement.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 70
[RP]
Camion citerne 5m3 RENAULT TRM 180 Gazole, imm. 79430160, type CM 47, n° de série
VF64X4JS3000009, 1ère mise en circulation 12/06/1995, 36888_km, moteur et BV HS, incomplet.
Attention : véhicule militaire, Pas d'enregistrement au fichier civil SIV. En l'état, circulation interdite sur la voie
publique, Enlèvement sur plateau obligatoire. Procédure d'immatriculation véhicule CE et certificat de
conformité à la charge de l'acquéreur.
Mise à prix : 1500.00 €
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE - 2ÈME RÉGIMENT ÉTRANGER DE GÉNIE
-, QUARTIER MARÉCHAL KOENIG - 84390 SAINT CHRISTOL
Tél 06 22 11 12 88
Visites autorisées sur RDV à/c du 22/06/2016. Prendre contact 72_h avant pour la
procédure du laissez-passer. Adresse mail pour RDV :
jean-marc.ferrie@intradef.gouv.fr
Enlèvement sur RDV, modalités identiques.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 71
[RP]
Minibus CITROEN JUMPY 1.6 HDI 90CV Gazole, imm._CZ-815-EJ, type MCT5213JJ182, n° de série
VF7XC9HUC64070038, 1ère mise en circulation 22/06/2007, 89938_km, turbo et crépine HS, présence de
limaille dans l'huile, pompe à vide HS, 4 joints d'injecteurs HS, batterie HS.
Mise à prix : 800.00 €
Lot N° 72
[CT]
Minibus CITROEN JUMPY 1.6 HDI 90CV Gazole, imm._AY-418-GZ, type MCT5213JJ182, n° de série
VF7XC9HUC64129248, 1ère mise en circulation 14/01/2008 , 184515_km, chocs porte AR et portière AVG.
CT consultable dans "informations complémentaires".
Mise à prix : 2700.00 €
Lot N° 73
[CT]
Fourgon PEUGEOT BOXER 2.2 HDI 100CV Gazole, imm._DB-010-DE, type YBAMFBAX, n° de série
VF3YBAMFB11239683, 1ère mise en circulation 08/10/2007 , 151329_km, vanne EGR changée en mai 2014,
chocs côtés latéraux, coque rétroviseur D HS, corrosion soubassement.
CT consultable dans "informations complémentaires".
Mise à prix : 2800.00 €
Lot N° 74
[CT]
Fourgon PEUGEOT BOXER 2.2 HDI 100CV Gazole, imm._DB-984-LS, type YBAMFBAX, n° de série
VF3YBAMFB11240218, 1ère mise en circulation 09/10/2007 , 157639_km, coque rétroviseur G et clignotant
intégré HS, chocs portes AR, sans baguette latérale D.
CT consultable dans "informations complémentaires".
Mise à prix : 2800.00 €
Lot N° 75
[RP]
Fourgon PEUGEOT BOXER 2.2 HDI 100CV Gazole, imm._DG-149-ZG, type YBAMFAAX, n° de série
VF3YBAMFA11393121, 1ère mise en circulation 06/03/2008 , 188340_km, embrayage et volant moteur HS,
chocs sur porte latérale D et porte ARD.
Mise à prix : 1500.00 €
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
-, AVENUE AMIRAL AUBE - ALLÉE CASTIGNEAU - 83000 TOULON
Tél 04 22 43 67 96
Mr. DARBLADE - Visites autorisées les 27 et 28/06/2016 sur RDV. Enlèvement sur
RDV impérativement.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 76
[RP]
PEUGEOT 206 1.4 HDI 70CV Gazole, imm._BL-352-PD, type MPE5012K4106, n° de série
VF32A8HZF44779610, 1ère mise en circulation 25/08/2005, 102015_km, 5 portes, clé abîmée ne permettant
pas l'ouverture centralisée, batterie HS.
10
Séance du 29/06/2016 à 08 h 00
Mise à prix : 800.00 €
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
AVENUE DE LA GRANDE ARMÉE - Quartier Bonaparte - 83300 DRAGUIGNAN
Tél 06 84 42 86 51
- Visites autorisées les 22 et 23/06/2016, de 8_h30 à 11_h30, prévoir prise de RDV
72_h avant par mail à : eric.lacroix@intradef.gouv.fr et joindre un scan de la pièce
d'identité en cours de validité, pour mettre en place la procédure de
laissez-passer.
Enlèvement sur RDV, dans les mêmes conditions.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 77
[RP]
PEUGEOT 206 1.4 HDI 70CV Gazole, imm._DA-336-FE, type MPE5012KS263, n° de série
VF32A8HZA47598021, 1ère mise en circulation 03/08/2006 , 111900_km, 5 portes, éraflures, batterie HS.
Mise à prix : 1700.00 €
Lot N° 78
[RP]
PEUGEOT 307 1.6 HDI 90CV Gazole, imm._DC-664-DK, type MPE5212MP176, n° de série
VF33C9HXC84887211, 1ère mise en circulation 31/10/2007 , 171116_km, 5 portes, distribution bruyante à
remplacer, manque baguette portière AVG, batterie HS.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 79
[CT]
PEUGEOT PARTNER 1.6 HDI 75CV Gazole, imm._DE-198-QP, type MPE5113CN448, n° de série
VF3GJ9HWC95307514, 1ère mise en circulation 18/12/2007 , 150860_km, choc aile ARD, batterie HS.
CT consultable dans "informations complémentaires".
Mise à prix : 1900.00 €
Lot N° 80
[RP]
Minibus CITROEN JUMPY 1.6 HDI 90CV L1H1 Gazole, imm._DF-525-HT, type MCT5213JJ182, n° de série
VF7XC9HUC64130986, 1ère mise en circulation 05/01/2008 , 143110_km, BV HS, sans balais essuie-glace,
choc bas de caisse G, batterie HS.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 81
[RP]
Minibus CITROEN JUMPY 1.6 HDI 90CV Gazole, imm._DC-860-FZ, type MCT5213JJ182, n° de série
VF7XC9HUC64113263, 1ère mise en circulation 27/11/2007 , 131895_km, prévoir remplacement des joints
d'injecteurs du turbo compresseur + rinçage moteur, éclats de peinture, aile ARD déformée, choc porte AR,
batterie HS.
Mise à prix : 1200.00 €
Lot N° 82
[RP]
Minibus CITROEN JUMPY 1.6 HDI 90CV Gazole, imm._DC-097-RQ, type MCT5213JJ182, n° de série
VF7XC9HUC64113246, 1ère mise en circulation 27/11/2007 , 144811_km, chocs portières AR, pare-chocs AR
HS, aile ARD enfoncée, batterie HS.
Mise à prix : 1500.00 €
Lot N° 83
[RP]
Minibus CITROEN JUMPY 1.6 HDI 90CV Gazole, imm._DC-879-JC, type MCT5213JJ182, n° de série
VF7XC9HUC64120748, 1ère mise en circulation 28/11/2007, 176748_km, kit de distribution à remplacer.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 84
[RP]
Minibus CITROEN JUMPY 1.6 HDI 90CV Gazole, imm._DD-822-GZ, type MCT5213JJ182, n° de série
VF7XC9HUC64119763, 1ère mise en circulation 30/11/2007, 158359_km, joint de paliers d'arbre à came et
barre stabilisatrice à remplacer, bas de caisse D déformé, sans balais d'essuie-glace, chocs aile AVD et
portière AVD, batterie HS.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 85
[RP]
Minibus CITROEN JUMPY 1.6 HDI 90CV Gazole, imm._DC-493-PW, type MCT5213JJ182, n° de série
VF7XC9HUC64129847, 1ère mise en circulation 26/12/2007 , 130543_km, BV HS, porte latérale D enfoncée,
batterie HS.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 86
[RP]
Minibus CITROEN JUMPY 1.6 HDI 90CV Gazole, imm._DG-123-YB, type MCT5213JJ182, n° de série
VF7XC9HUC64118466, 1ère mise en circulation 30/11/2007 , 124336_km, choc sous caisse important, porte
AR enfoncée, batterie HS.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 87
[RP]
Minibus CITROEN JUMPY 1.6 HDI 90CV Gazole, imm._DD-536-AC, type MCT5213JJ182, n° de série
VF7XC9HUC64117332, 1ère mise en circulation 27/11/2007 , 171161_km, turbo HS + kit embrayage, bas de
caisse D déformé, sans balais essuie glace.
11
Séance du 29/06/2016 à 08 h 00
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 88
[RP]
Minibus CITROEN JUMPY 1.6 HDI 90CV Gazole, imm._DC-072-RQ, type MCT5213JJ182, n° de série
VF7XC9HUC64118483, 1ère mise en circulation 03/12/2007 , 180500_km, freins et géométrie à revoir, bras
inférieur AVD à revoir, état mécanique à revoir, côté latéral G enfoncé.
Mise à prix : 1200.00 €
Lot N° 89
[RP]
Minibus CITROEN JUMPY 1.6 HDI 90CV Gazole, imm._DC-777-FZ, type MCT5213JJ182, n° de série
VF7XC9HUC64119042, 1ère mise en circulation 29/11/2007 , 160442_km, prévoir remplacement kit
embrayage, volant moteur et fermeture porte, bas de caisse D enfoncé.
Mise à prix : 1200.00 €
Lot N° 90
[CT]
Minibus CITROEN JUMPY 1.6 HDI 90CV Gazole, imm._DC-941-DR, type MCT5213JJ182, n° de série
VF7XC9HUC64117892, 1ère mise en circulation 26/11/2007 , 178966_km.
CT consultable dans "informations complémentaires".
Mise à prix : 2000.00 €
Lot N° 91
[CT]
Minibus CITROEN JUMPY 1.6 HDI 90CV Gazole, imm._DE-310-AB, type MCT5213JJ182, n° de série
VF7XC9HUC64119765, 1ère mise en circulation 30/11/2007 , 160237_km, choc aile AVG.
CT consultable dans "informations complémentaires".
Mise à prix : 2000.00 €
Lot N° 92
[CT]
Minibus CITROEN JUMPY 1.6 HDI 90CV Gazole, imm._DC-461-ZE, type MCT5213JJ182, n° de série
VF7XC9HUC64118484, 1ère mise en circulation 30/11/2007 , 166605_km, choc bas de caisse G, sans trappe
carburant.
CT consultable dans "informations complémentaires".
Mise à prix : 1600.00 €
Lot N° 93
[RP]
Minibus CITROEN JUMPY 1.6 HDI 90CV Gazole, imm._DD-040-ZZ, type MCT5213JJ182, n° de série
VF7XC9HUC64117327, 1ère mise en circulation 27/11/2007 , 143077_km, BV HS, choc bas de caisse G,
batterie HS.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 94
[RP]
Minibus CITROEN JUMPY 1.6 HDI 90CV Gazole, imm._DC-506-PW, type MCT5213JJ182, n° de série
VF7XC9HUC64129841, 1ère mise en circulation 26/12/2007 , 118875_km, BV HS, sans balais essuie-glace,
batterie HS.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 95
[CT]
Minibus CITROEN JUMPY 1.6 HDI 90CV Gazole, imm._DE-281-AB, type MCT5213JJ182, n° de série
VF7XC9HUC64119778, 1ère mise en circulation 30/11/2007 , 182620_km, choc bas de caisse G, sans trappe
carburant.
CT consultable dans "informations complémentaires".
Mise à prix : 1900.00 €
Lot N° 96
[CT]
Fourgon PEUGEOT BOXER 2.2 HDI 100CV Gazole, imm._DC-334-SV, type YCAMFCBXF7S, n° de série
VF3YCAMFC11312225, 1ère mise en circulation 10/12/2007 , 154334_km, éclats de peinture et éraflures,
sans trappe carburant.
CT consultable dans "informations complémentaires".
Mise à prix : 3100.00 €
Lot N° 97
[CT]
Fourgon PEUGEOT BOXER 2.2 HDI 100CV Gazole, imm._DD-745-AG, type YCAMFCBXF7S, n° de série
VF3YCAMFC11311171, 1ère mise en circulation 07/12/2007 , 197107_km, éclats de peinture, ailes AR
déformées, chocs.
CT consultable dans "informations complémentaires".
Mise à prix : 2300.00 €
Lot N° 98
[CT]
Fourgon PEUGEOT BOXER 2.2 HDI 100CV Gazole, imm._DD-755-AG, type YCAMFCBXF7S, n° de série
VF3YCAMFC11311262, 1ère mise en circulation 05/12/2007, 132549_km, ailes AR déformées, choc porte
AR, climatisation.
CT consultable dans "informations complémentaires".
Mise à prix : 3500.00 €
Lot N° 99
[CT]
Fourgon PEUGEOT BOXER 2.2 HDI 100CV Gazole, imm._BF-889-TH, type YCAMFCBXF7S, n° de série
VF3YCAMFC11311039, 1ère mise en circulation 13/12/2007 , 156588_km, éclats de peinture, choc porte AR.
CT consultable dans "informations complémentaires".
12
Séance du 29/06/2016 à 08 h 00
Mise à prix : 3100.00 €
Lot N° 100 Fourgon PEUGEOT BOXER 2.2 HDI 100CV Gazole, imm._DC-423-SV, type YBAMFAAX, n° de série
VF3YBAMFA11318386, 1ère mise en circulation 10/12/2007 , 130859_km, déformation caisse côté latéral G,
[CT]
éclats de peinture.
CT consultable dans "informations complémentaires".
Mise à prix : 2900.00 €
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE - ECOLE DAPPLICATION DES INFIRMIÈRES
-, BOULEVARD SAINT-ANNE - 83041 TOULON
Tél 04 83 16 29 60
Mr. QUINION - Visites et enlèvement exclusivement sur RDV.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 101 Minibus CITROEN JUMPY Gazole, imm._DJ-777-XG, type MCT5213JJ182, n° de série
[RP] [NR] VF7XC9HUC64174449, 1ère mise en circulation 25/04/2008 , 89783_km, choc AV (moteur et train AV HS).
Vendu pour pièces. Non réimmatriculable. Aucun certificat de vente ne sera délivré. Réservé aux
professionnels de la déconstruction automobile titulaires de l'agrément préfectoral se rapportant aux
installations classées (art. R543-162 du code de l'environnement).
Mise à prix : 500.00 €
MINISTERE DE LA DEFENSE - BASE AERIENNE 125
-, 8 ROUTE DU CAMP D\'AVIATION - 13800 ISTRES
Tél 04 42 41 84 08
Mr. GARCIA - Visites autorisées le 23/06/2016 sur RDV. Prendre contact 72_h
avant pour la mise en place du laissez-passer, et envoyer une copie de la pièce
d'identité en cours de validité à : alain-g.garcia@intradef.gouv.fr et
farid.lakhdim@intradef.gouv.fr
Enlèvement sur RDV, dans les mêmes conditions.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 102 Minibus CITROEN JUMPY 1.6HDI 90CV Gazole, imm._DD-602-NW, type MCT5213JJ182, n° de série
VF7XC9HUC64119794, 1ère mise en circulation 28/11/2007 , 162415_km, moteur HS.
[RP]
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 103 Minibus CITROEN JUMPY 1.6HDI 90CV Gazole, imm._DD-566-NW, type MCT5213JJ182, n° de série
VF7XC9HUC64120763, 1ère mise en circulation 28/11/2007 , 186751_km.
[CT]
CT consultable dans "informations complémentaires".
Mise à prix : 2400.00 €
Lot N° 104 Minibus CITROEN JUMPY 1.6HDI 90CV Gazole, imm._DD-487-NW, type MCT5213JJ182, n° de série
VF7XC9HUC64120768, 1ère mise en circulation 28/11/2007 , 148978_km.
[CT]
CT consultable dans "informations complémentaires".
Mise à prix : 2900.00 €
Lot N° 105 Minibus CITROEN JUMPY 1.6HDI 90CV Gazole, imm._DC-743-BY, type MCT5213JJ182, n° de série
VF7XC9HUC64117337, 1ère mise en circulation 19/11/2007, 169557_km, rayures.
[CT]
CT consultable dans "informations complémentaires".
Mise à prix : 2700.00 €
Lot N° 106 Minibus CITROEN JUMPY 1.6HDI 90CV Gazole, imm._DC-329-BZ, type MCT5213JJ182, n° de série
VF7XC9HUC64113237, 1ère mise en circulation 19/11/2007 , 173444_km.
[CT]
CT consultable dans "informations complémentaires".
Mise à prix : 2700.00 €
Lot N° 107 Minibus CITROEN JUMPY 1.6HDI 90CV Gazole, imm._DC-731-LL, type MCT5213JJ182, n° de série
VF7XC9HUC64120757, 1ère mise en circulation 28/11/2007 , 153641_km.
[CT]
CT consultable dans "informations complémentaires".
Mise à prix : 2900.00 €
Lot N° 108 Minibus CITROEN JUMPY 1.6HDI 90CV Gazole, imm._DC-708-BY, type MCT5213JJ182, n° de série
VF7XC9HUC64117329, 1ère mise en circulation 19/11/2007 , 150338_km.
[CT]
CT consultable dans "informations complémentaires".
Mise à prix : 2900.00 €
13
Séance du 29/06/2016 à 08 h 00
Lot N° 109 Fourgon PEUGEOT BOXER Gazole, imm._DK-310-MF, type YCAMFCBXF7S, n° de série
VF3YCAMFC11325712, 1ère mise en circulation 10/01/2008, 133917_km, chocs et rayures.
[RP]
Mise à prix : 3400.00 €
Lot N° 110 Fourgon PEUGEOT BOXER Gazole, imm._DC-847-KN, type YBAMFB/AX, n° de série
VF3YBAMFB11299503, 1ère mise en circulation 30/11/2007 , 120809_km, moteur HS.
[RP]
Mise à prix : 2800.00 €
Lot N° 111 Fourgon RENAULT MASTER Gazole, imm. 99720148, 1ère mise en circulation 01/02/1997, moteur HS.
[RP] [NR] Vendu pour pièces. Non réimmatriculable. Aucun certificat de vente ne sera délivré. Réservé aux
professionnels de la déconstruction automobile titulaires de l'agrément préfectoral se rapportant aux
installations classées (art. R543-162 du code de l'environnement).
Mise à prix : 200.00 €
MINISTERE DE LA DEFENSE
35 , BOULEVARD SCHLOESING - Quartier Rendu - 13009 MARSEILLE
Tél 04 84 26 06 71
Visites autorisées sur RDV le 28/06/2016, de 8h à 11h30 pour les lots siglés CT.
Visites autorisées sur RDV le 28/06/2016, de 14h à 16h30 pour les lots siglés RP.
Enlèvements sur RDV.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 112 PEUGEOT 207 1.4HDi 70CV Urban Gazole, imm._DC-469-QM, type MPE5012T2325, n° de série
VF3WC8HZC34126286, 1ère mise en circulation 13/12/2007 , 72400_km, BV et embrayage HS.
[RP]
Mise à prix : 1600.00 €
Lot N° 113 PEUGEOT 307 BREAK 1.6HDI 90CV Gazole, imm._DJ-352-RM, type MPE5214MT177, n° de série
VF33E9HXC85140293, 1ère mise en circulation 16/05/2008 , 150058_km.
[CT]
CT consultable dans "informations complémentaires".
Mise à prix : 2300.00 €
Lot N° 114 PEUGEOT PARTNER 1.6HDi 75CV Gazole, imm._DB-777-XF, type MPE5113CN448, n° de série
[RP] [NR] VF3GJ9HWC95301471, 1ère mise en circulation 26/10/2007, 61484_km, choc AV.
Vendu pour pièces. Non réimmatriculable. Aucun certificat de vente ne sera délivré. Réservé aux
professionnels de la déconstruction automobile titulaires de l'agrément préfectoral se rapportant aux
installations classées (art. R543-162 du code de l'environnement).
Mise à prix : 200.00 €
Lot N° 115 PEUGEOT PARTNER 1.6HDi 75CV Gazole, imm._DG-899-VH, type MPE5113CN448, n° de série
[RP] [NR] VF3GJ9HWC95316876, 1ère mise en circulation 28/02/2008 , 97180_km, incomplet, BV et embrayage HS.
Vendu pour pièces. Non réimmatriculable. Aucun certificat de vente ne sera délivré. Réservé aux
professionnels de la déconstruction automobile titulaires de l'agrément préfectoral se rapportant aux
installations classées (art. R543-162 du code de l'environnement).
Mise à prix : 200.00 €
Lot N° 116 PEUGEOT PARTNER 1.6HDI 75CV Gazole, imm._DC-868-FN, type MPE5113CN448, n° de série
VF3GJ9HWC95305204, 1ère mise en circulation 12/11/2007 , 135328_km .
[CT]
CT consultable dans "informations complémentaires".
Mise à prix : 2100.00 €
Lot N° 117 PEUGEOT PARTNER 1.6HDI 75CV Gazole, imm._DC-597-DR, type MPE5113CN448, n° de série
VF3GJ9HWC95303824, 1ère mise en circulation 26/10/2007 , 131036_km.
[CT]
CT consultable dans "informations complémentaires".
Mise à prix : 2100.00 €
Lot N° 118 Minibus CITROEN JUMPY 1.6HDI 90CV Gazole, imm._DC-710-LL, type MCT5213JJ182, n° de série
VF7XC9HUC64117338, 1ère mise en circulation 26/11/2007, 157959_km, rayures.
[CT]
CT consultable dans "informations complémentaires".
Mise à prix : 2900.00 €
Lot N° 119 Minibus CITROEN JUMPY 1.6HDI 90CV Gazole, imm._DD-858-GZ, type MCT5213JJ182, n° de série
VF7XC9HUC64120749, 1ère mise en circulation 06/12/2007 , 175463_km.
[CT]
CT consultable dans "informations complémentaires".
Mise à prix : 2700.00 €
14
Séance du 29/06/2016 à 08 h 00
Lot N° 120 Fourgon PEUGEOT BOXER 2.2 HDI 100CV Gazole, imm._DD-568-YP, type YCAMFCBXF7S, n° de série
VF3YCAMFC11311055, 1ère mise en circulation 06/12/2007 , 174167_km, système de freinage défectueux.
[RP]
Mise à prix : 2800.00 €
Lot N° 121 Fourgon PEUGEOT BOXER Gazole, imm._DC-104-QL, type YCAMFCBXF7S, n° de série
[RP] [NR] VF3YCAMFC11311392, 1ère mise en circulation 10/12/2007 127065_km, moteur et BV prélevés.
Vendu pour pièces. Non réimmatriculable. Aucun certificat de vente ne sera délivré. Réservé aux
professionnels de la déconstruction automobile titulaires de l'agrément préfectoral se rapportant aux
installations classées (art. R543-162 du code de l'environnement).
Mise à prix : 200.00 €
Lot N° 122 Fourgon PEUGEOT BOXER Gazole, imm._DF-579-YH, type YCAMFCBXF7S, n° de série
VF3YCAMFC11311058, 1ère mise en circulation 05/12/2007 , 143274_km, déformation bas de caisse, choc
[CT]
porte latérale.
CT consultable dans "informations complémentaires".
Mise à prix : 3200.00 €
Lot N° 123 Fourgon PEUGEOT BOXER Gazole, imm._DC-900-MR, type YCAMFCBXF7S, n° de série
VF3YCAMFC11286340, 1ère mise en circulation 12/11/2007, 137917_km, chocs, rayures.
[CT]
CT consultable dans "informations complémentaires".
Mise à prix : 3600.00 €
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE - 4ÈME RÉGIMENT DE CHASSEURS
-, QUARTIER GÉNÉRAL GUILLAUME - 05000 GAP
Tél 06 89 23 99 36
Visites autorisées sur RDV après entente téléphonique du 13 au 16/06/2016.
Enlèvement sur RDV.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 124 PEUGEOT 207 1.4 HDi, 70CV Gazole, imm._DG-747-ZA, type MPE5012T2325, n° de série
VF3WC8HZC34329829, 1ère mise en circulation 01/04/2008, 5 portes, 158819_km, chocs, absence
[CT]
essuie-glace, climatisation.
CT consultable dans "informations complémentaires"
Mise à prix : 1800.00 €
Lot N° 125 PEUGEOT 307 1.6 HDi, 90CV Gazole, imm._DC-179-RQ, type MPE5212MP176, n° de série
VF33C9HXC84888642, 1ère mise en circulation 08/11/2007, 166421_km , 5 portes, chocs bas de caisse G et
[CT]
D, climatisation.
CT consultable dans "informations complémentaires".
Mise à prix : 2700.00 €
Lot N° 126 PEUGEOT PARTNER 1.6 HDi 75CV Gazole, imm._DD-235-BB, type MPE5113CN448, n° de série
VF3GJ9HWC95306234, 1ère mise en circulation 05/12/2007, 174677_km, turbo et distribution à remplacer,
[RP]
sièges endommagés, chocs, climatisation.
Mise à prix : 1800.00 €
Lot N° 127 PEUGEOT PARTNER 1.6 HDi 75CV Gazole, imm._DD-272-CB, type MPE5113CN448, n° de série
VF3GJ9HWC95306434, 1ère mise en circulation 05/12/2007, 185000_km, choc AV, absence essuie-glace
[RP]
AV, climatisation.
Mise à prix : 1800.00 €
Lot N° 128 PEUGEOT PARTNER 1.6 HDi 75CV Gazole, imm._DD-154-BB, type MPE5113CN448, n° de série
VF3GJ9HWC95306468, 1ère mise en circulation 05/12/2007, 167485_km, traverse avec roulement de bras
[RP]
AR et freins AV HS, chocs, climatisation.
Mise à prix : 1500.00 €
Lot N° 129 Forugonnette PEUGEOT PARTNER 1.6 HDi 75CV Gazole, imm._DC-890-YN, type GC9HWC, n° de série
VF3GC9HWC96291171, 1ère mise en circulation 18/12/2007, 74474_km, choc AV, prévoir remplacement
[RP]
bouclier AV, calandre, face et optiques AV, radiateur et condenseur, climatisation.
Mise à prix : 400.00 €
Lot N° 130 Fourgon PEUGEOT BOXER 2.2 HDi 100CV, 7 places, Gazole, imm._DC-158-YZ, type YCAMFCBXF7S, n° de
série VF3YCAMFC11320988, 1ère mise en circulation 18/12/2007, 157860_km, enfoncements bas de caisse
[RP]
D et G, pavillon AV enfoncé, choc sur porte latérale D, chauffage, ventilation et faisceau habitacle HS,
15
Séance du 29/06/2016 à 08 h 00
capteurs ouverture de portes HS, climatisation.
Mise à prix : 1200.00 €
Lot N° 131 Fourgon PEUGEOT BOXER 2.2 HDi 100CV Gazole, imm._DH-426-WQ, type YBAMFAAX, n° de série
VF3YBAMFA11403706, 1ère mise en circulation 04/04/2008, 141900_km, portes AR à réparer, galets porte
[CT]
lattérale à changer, cabochon clignotant AVG HS, absence trappe carburant, boîte à gants HS, climatisation.
CT consultable dans "informations complémentaires"
Mise à prix : 2700.00 €
Lot N° 132 Minibus CITROEN JUMPY 1.6 HDi 90CV Gazole, imm._DG-530-YW, type MCT5213JJ182, n° de série
VF7XC9HUC64153439, 1ère mise en circulation 03/03/2008, 172735_km, turbo, injecteur et crépine HS, choc
[RP]
aile ARG, enfoncement carosserie côté D, absence essuie-glaces, climatisation.
Mise à prix : 1200.00 €
Lot N° 133 Minibus CITROEN JUMPY 1.6 HDi, 90CV, 3 portes, 9 places, Gazole, imm._DD-624-AW, type
MCT5213JJ182, n° de série VF7XC9HUC64130995, 1ère mise en circulation 26/12/2007, 172664_km, turbo
[RP]
HS, absence essuie-glace, enfoncement bas de caisse G, chocs, climatisation.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 134 Minibus CITROEN JUMPY 1.6 HDi 90CV Gazole, imm._DD-572-AW, type MCT5213JJ182, n° de série
VF7XC9HUC64131001, 1ère mise en circulation 28/12/2007 , 172050_km , injecteurs HS, chocs,
[RP]
climatisation.
Mise à prix : 1200.00 €
FOURRIERE MUNICIPALE-MOTOS
24 , BD FERDINAND DE LESSEPS - 13003 MARSEILLE
Tél 04 91 14 65 63
Visites autorisées une semaine avant la vente, de 9_h00 à 12_h00 et de 13_h00 à
16_h00.
Préalablement au retrait du véhicule, il est impératif de procéder au retrait d'une
autorisation définitive de sortie de fourrière (main-levée) à la même adresse.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 135 Scooter PIAGGIO 50cm3, Essence, imm._DT-257-TS, type L1EPGGCL000M619, n° de série
[RP] [ACI] ZAPC5320100004972, 1ère mise en circulation 31/07/2015, absence rétroviseurs G et D, garde-boue AR,
plancher HS, kilométrage inconnu, sans clé.
Mise à prix : 800.00 €
Lot N° 136 Scooter MBK BOOSTER 50cm3, Essence, imm._EA-718-CS, type L1EMBKCL0000055, n° de série
[RP] [ACI] VG5SA232000149963, 1ère mise en circulation 01/03/2016 , 459_km non garantis, carénage AV, rétroviseurs
G et D, clignotant AVG HS, sans clé.
Mise à prix : 800.00 €
Lot N° 137 Scooter YAMAHA XMAX 125 cm3, Essence, imm._AJ-622-DL, type LYM92E20V267, n° de série
[RP] [ACI] VTLSE321000015515, 1ère mise en circulation 05/12/2006 , carénage, garde-boue AV, rétroviseurs G et D
HS, pot échappement HS, kilométrage inconnu, sans clé.
(L'adjudicataire devra s'acquitter auprès du fourriériste, d'un montant de 292,20 € TTC au jour de la vente.
Règlement en CB ou espèces exclusivement).
Mise à prix : 300.00 €
Lot N° 138 Moto HONDA HORNET 600cm3, Essence, imm._BH-521-AH, type LJH19L408003, n° de série
[RP] [ACI] JH2PC34DX1M301011, 1ère mise en circulation 27/02/2002 , carénage AR et AV, garde boue AV, réservoir
HS, kilométrage inconnu, sans clé.
Mise à prix : 800.00 €
FOURRIERE MUNICIPALE-AUTOS
18 , BOULEVARD DE LOUISIANE - 13014 MARSEILLE
Tél 04 91 14 65 63
Visites autorisées une semaine avant la vente, de 9_h00 à 12_h00 et de 13_h00 à
16_h00.
Préalablement au retrait du véhicule, il est impératif de procéder au retrait d'une
autorisation définitive de sortie de fourrière (main-levée) à la même adresse.
VÉHICULES TERRESTRES
16
Séance du 29/06/2016 à 08 h 00
Lot N° 139 Lot retiré de la vente.
Mise à prix : 0.00 €
Lot N° 140 PEUGEOT 308 1.6 HDi 92CV Gazole, imm._BH-087-XJ, type M10PGTVP000J839, n° de série
[RP] [ACI] VF34H9HP0AS342466, 1ère mise en circulation 16/02/2011, boucliers AV et AR, porte ARD, ailes ARG et
ARD, hayon AR à réparer, enfoncement bas de caisse, feu ARD, déflecteur porte AVD HS, pneus AV HS,
choc AR, kilométrage inconnu, sans clé.
Mise à prix : 3500.00 €
Lot N° 141 RENAULT ESPACE 1.9 dCi 117CV Gazole, imm._CR-703-YK, type MRE5416HK278, n° de série
[RP] [ACI] VF1JK0UB635530556, 1ère mise en circulation 01/03/2006 , boucliers AV et AR, ailes AVG et ARG et portière
ARG à réparer, projections de béton sur carosserie, intérieur semi-cuir, kilométrage inconnu, sans clé.
Mise à prix : 800.00 €
Lot N° 142 OPEL MERIVA ENJOY 1.7 CDti 100CV Gazole, imm._6162YL71, type MPL53E6RK533, n° de série
[RP] [ACI] W0L0XCE7574346450, 1ère mise en circulation 12/06/2007 , 205720_km non garantis, boucliers AV et AR,
portes AV et AR, aile AVG à réparer, sans clé.
Mise à prix : 800.00 €
Lot N° 143 AUDI A3 Gazole, imm._DW846WF (POLOGNE), n° de série WAUZZZ8P27A119561, date de 1ère mise en
[RP] [NR] circulation, puissance, type mines et kilométrage inconnus, sans clé.
Vendu pour pièces. Non réimmatriculable. Aucun certificat de vente ne sera délivré. Réservé aux
professionnels de la déconstruction automobile titulaires de l'agrément préfectoral se rapportant aux
installations classées (art. R543-162 du code de l'environnement).
Mise à prix : 250.00 €
Lot N° 144 Cabriolet VOLKSWAGEN EOS 3.2 FSI 250CV Essence, imm._287BVZ13, type MVW39E505A31, n° de série
[RP] [ACI] WVWZZZ1FZ8V019139, 1ère mise en circulation 14/11/2007 , BVA, intérieur cuir, bouclier AV HS, absence
rétroviseur D et essuie glace AV, rayures, kilométrage inconnu, sans clé.
Mise à prix : 1000.00 €
DIRECCTE PACA
23 , RUE BORDE - 13008 MARSEILLE
Tél 04 86 67 33 45
Visites autorisées la veille de la vente. Enlèvement sur RDV.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 145 RENAULT CLIO Bicarburation essence - G.P.L., imm._CW-585-DV, type BR1A0H, n° de série
[RP] [NR] VF1BR1A0H36493921, 1ère mise en circulation 13/09/2006 , 137300_km.
Vendu pour pièces. Non réimmatriculable. Aucun certificat de vente ne sera délivré. Réservé aux
professionnels de la déconstruction automobile titulaires de l'agrément préfectoral se rapportant aux
installations classées (art. R543-162 du code de l'environnement).
Mise à prix : 300.00 €
CEREQ-MARSEILLE
10 , PLACE DE LA JOLIETTE - 13002 MARSEILLE
Tél 04 91 13 24 94
Visites et enlèvement sur RDV impérativement.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 146 RENAULT KANGOO 1.5 dCi 85CV Gazole, imm. 13E4865C, type MRE5222K3116, n° de série
VF1KCTGEF36669326, 1ère mise en circulation 09/10/2006 , 30000_km.
Mise à prix : 2500.00 €
CENTRE DE SERVICES INFORMATIQUES
9 , BOULEVARD ROMAIN ROLLAND - Cité la Fauvière - 13010 MARSEILLE
Tél 06 83 87 71 54
Visites et enlèvement exclusivement sur RDV.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 147 RENAULT MEGANE 1.6 110CV Essence, imm._CW-974-DT, type MRE1306A5839, n° de série
VF1JA0B0528195253, 1ère mise en circulation 21/01/2003, 66058_km, rayures et chocs.
Mise à prix : 500.00 €
17
Séance du 29/06/2016 à 08 h 00
Lot N° 148 DANGEL BERLINGO 4x4 Gazole, imm._BZ-736-JN, type MDN6204B8011, n° de série
VF7GJRHYK93255996, 1ère mise en circulation 27/09/2005, 102785_km, chocs et rayures.
Mise à prix : 1200.00 €
AGENCE NATIONALE DES FRÉQUENCES
1330, RUE GAUTHIER DE LA LAUZIÈRE - Europarc Pichaury -bât A5 - 13090 AIX
EN PROVENCE
Tél 04 42 12 10 10
Visites et enlèvement sur RDV exclusivement.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 149 RENAULT CLIO 1.5 dCi 90CV Gazole, imm._BC-242-RT, type M10RENVP0023358, n° de série
VF1BR2VOH44388095, 1ère mise en circulation 04/11/0210, 148500_km, 5 portes, climatisation, rayures.
Mise à prix : 2800.00 €
Lot N° 150 MERCEDES VIANO 2.2 CDI 150CV Gazole, imm._DC-576-AY, type MMB76H4VJN91, n° de série
WDF63981313430707, 1ère mise en circulation 24/06/2008 , 238300_km, entretien dans le réseau, équipé
d'un mât télescopique.
Mise à prix : 3200.00 €
EFFIA STATIONNEMENT - FOURRIERE AUTO
840 , AVENUE DU CLUB HIPPIQUE - 13090 AIX EN PROVENCE
Tél 04 42 20 37 69
Visites et enlèvement sur RDV.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 151 MINI Essence, imm._CD-032-YD, type MMN1401AJ078, n° de série WMWRC31010TH37415, 1ère mise en
[RP] [ACI] circulation 02/06/2004, intérieur cuir, kilométrage inconnu, chocs, sans clé.
(Tarif de garde libre à/c du 30/06/2016)
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 152 OPEL ZAFIRA 2.2DTI 125CV Gazole, imm._AP-572-LR, type MPL55A2MQ809, n° de série
[RP] [ACI] W0L0TGF7552180610, 1ère mise en circulation 28/06/2005, kilométrage inconnu, pneus HS, chocs et
rayures, sans clé.
(Tarif de garde libre à/c du 30/06/2016)
Mise à prix : 500.00 €
CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX - Oppidum D'entremont
960 , AVENUE FERNAND BENOIT - 13090 AIX EN PROVENCE
Tél 04 42 96 12 59
Mr. ALLEE Philippe - Visites et enlèvement sur RDV exclusivement.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 153 RENAULT MODUS 1.5 dCi 85CV Gazole, imm._AD-389-JD, type JP0F05, n° de série VF1JPOFO542195666,
1ère mise en circulation 12/10/2009, 125980_km, 5 portes, pare-brise fendu, choc AV (devis réparations du
[RP]
concessionnaire à 2046 €).
Mise à prix : 1000.00 €
CENTRE DE SOUTIEN AUTOMOBILE DE LA GENDARMERIE
554 -, AVENUE CHARLES DE GAULLE - QUARTIER LIEUTENANT MOYNE - 84100
ORANGE
Tél 04 90 34 79 15
Visites et enlèvement sur RDV.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 154 Fourgon RENAULT MASTER 2.8 DTi 115CV L2H2 Gazole, imm. 20020548, type FDCCH5, n° de série
VF1FDCCH522743631, 1ère mise en circulation 26/09/2000 , 239503_km, BV, embrayage et groupe
[ACI]
compresseur de suspension AR HS, batterie HS.
Attention : véhicule militaire, Pas d'enregistrement au fichier civil SIV. En l'état, circulation interdite sur la voie
publique, Enlèvement sur plateau obligatoire. Procédure d'immatriculation véhicule CE et certificat de
conformité à la charge de l'acquéreur.
Mise à prix : 300.00 €
18
Séance du 29/06/2016 à 08 h 00
PREFECTURE DE DIGNE
8 , RUE DU DOCTEUR ROMIEU - 04000 DIGNE LES BAINS
Tél 04 92 36 72 33
- Visites et enlèvement sur RDV impérativement.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 155 RENAULT LAGUNA 2.0 dCi 150CV Bose édition Gazole, imm._BN-650-NX, type BT3206, n° de série
VF1BT320645339564, 1ère mise en circulation 17/05/2011 , 171500_km, BV6, équipé GPS, entretien récent
sur amortisseurs, disques et plaquettes.
CT consultable dans "informations complémentaires".
Mise à prix : 6800.00 €
ASSISTANCE AUTOMOBILE 06
22 , ROUTE DE LA PAOUTE - Zone Industrielle Plan de Grasse - 06130 GRASSE
Tél 04 93 09 45 45
Visites autorisées à compter du 22/06/2016, de 9_h à 11_h et de 14_h à 17_h.
Enlèvement sur RDV.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 156 Scooter PIAGGIO VESPA Essence, imm._CD-040-XC, type LGG94H30N646, n° de série
ZAPM4520000058436, 1ère mise en circulation 12/04/2012 , 14054_km non garantis, batterie HS.
(Prévoir 15 € HT/jour de frais de garde à/c du 30/06/2016)
Mise à prix : 1500.00 €
Lot N° 157 RENAULT CLIO 1.5 dCi 85CV Gazole, imm._BN-119-BC, type M10RENVP000S007, n° de série
VF1BR1F0542756045, 1ère mise en circulation 01/02/2010 , batterie HS, BVA équipement handicapé,
[ACI]
rayures, chocs porte AVG et pare-chocs AVG, kilométrage inconnu.
2 rapports VGE enregistrés en Préfecture en juin 2012.
(Prévoir 25 € HT/jour de frais de garde à/c du 30/06/2016)
Mise à prix : 2800.00 €
Lot N° 158 MERCEDES CLASSE A 1.8CDi 136CV Gazole, imm._DA-096-NR, type M10MCDVPR05V470, n° de série
WDD1760011J049765, 1ère mise en circulation 17/01/2013, intérieur cuir, GPS, toit ouvrant, BVA équipement
[ACI]
handicapé, batterie HS, rayures, kilométrage inconnu.
(Prévoir 25 € HT/jour de frais de garde à/c du 30/06/2016)
Mise à prix : 12000.00 €
Lot N° 159 MERCEDES CLASSE A Edition 2.0CDi 140CV Gazole, imm._AL-152-DS, type MMB96T4PM693, n° de série
WDD1690081J567931, 1ère mise en circulation 25/03/2008 , 4 portes, BVA, batterie HS, rayures, kilométrage
inconnu.
(Prévoir 25 € HT/jour de frais de garde à/c du 30/06/2016)
Mise à prix : 3500.00 €
Lot N° 160 AUDI A3 3.2Fsi 250CV Essence, imm._CJ-046-NH, type MAU49I4GF810, n° de série WAUZZZ8P59A030876,
1ère mise en circulation 05/09/2008 , batterie HS, BVA, intérieur cuir rouge, équipement audio BÖSE, toit
ouvrant, 4 portes, rayures, kilométrage inconnu.
(Tarif de garde libre à/c du 30/06/2016)
Mise à prix : 7000.00 €
SNEG
166 , ROUTE DE LAGHET - 06340 LA TRINITE
Tél 04 97 12 19 36
Visites autorisées exclusivement le 28/06/2016, de 10_h30 à 15_h30 non stop.
Enlèvement sur RDV impérativement, prévoir matériel adapté.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 161 Scooter NECO LOLA 50cm3 Essence, imm._DZ-940-DB, type L1ENE0CL000F244, n° de série
L5YADCBA1F1145558, 1ère mise en circulation 26/01/2016 , 304_km non garantis, 2 rétroviseurs absents,
[ACI]
rayures, sans clé.
(Tarif de garde libre à/c du 30/06/2016)
Mise à prix : 500.00 €
Lot N° 162 MINI 1.6 115CV Essence, imm._DC-750-NT, type MMN9401AF050, n° de série WMWRC31050TB87569,
19
Séance du 29/06/2016 à 08 h 00
[ACI]
1ère mise en circulation 04/04/2003 , toit panoramique, rayures, chocs capot moteur et panneau porte D,
clignotant AVG et vitre AVD HS, kilométrage inconnu, sans clé.
(Tarif de garde libre à/c du 30/06/2016)
Mise à prix : 1500.00 €
Lot N° 163 FIAT 500 1.4 100CV Essence, imm._AK-447-EX, type MFT132116187, n° de série ZFA31200000144999,
1ère mise en circulation 17/07/2008, intérieur cuir, BV6, rayures, rétroviseur D HS, kilométrage inconnu, sans
[ACI]
clé.
(Tarif de garde libre à/c du 30/06/2016)
Mise à prix : 2500.00 €
Lot N° 164 Cabriolet PEUGEOT 307CC 2.0i 138cv Essence, imm._7389 SG 36, type MPE1505MX938, n° de série
VF33BRFNC83703840, 1ère mise en circulation 20/07/2004 , choc bas de caisse D, pneus AV HS, rayures,
[ACI]
kilométrage inconnu, sans clé.
(Tarif de garde libre à/c du 30/06/2016)
Mise à prix : 1400.00 €
Lot N° 165 BMW 520i Essence, imm._NDH204 (H), n° de série WBANA31070B020976, 1ère mise en circulation
[RP] [ACI] 10/05/2004 , pneu ARG HS, chocs ailes et portes AVD et ARD, toit panoramique, rayures, type mines,
puissance fiscale, poids et kilométrage inconnus, sans clé.
(la recherche des caractéristiques manquantes est à la charge exclusive de l'acquéreur).
(Tarif de garde libre à/c du 30/06/2016)
Mise à prix : 3500.00 €
Lot N° 166 SSANGYONG 4x4 REXTON 270 XDI Gazole, imm._CQ-320-YL, type MSS8714CR591, n° de série
KPTG0B1FS5P203193, 1ère mise en circulation 02/01/2006 , BVA, intérieur cuir, pneu AVG HS, rayures, sans
[ACI]
clé, kilométrage inconnu.
Sortie plateau impérative.
(Tarif de garde libre à/c du 30/06/2016)
Mise à prix : 1800.00 €
Lot N° 167 Fourgon benne FIAT DUCATO 120 MULTIJET Gazole, imm._66 IT 94 (P), n° de série ZFA25000001722873,
[RP] [ACI] benne Alutrans de 2010, pneu ARG HS, chocs aile AVG, bas de caisse D, bas de porte ARD, pare-chocs AVD
et AVG, rétroviseur D et répétiteur clignotant AVG HS, date de 1ère mise en circulation, type mines, puissance
fiscale, poids et kilométrage inconnus, sans clé.
(La recherche des caractéristiques manquantes est à la charge exclusive de l'acquéreur).
(Tarif de garde libre à/c du 30/06/2016)
Mise à prix : 3000.00 €
DEPANNAGE MILLO
9 , IMPASSE II ANATOLE FRANCE - 06340 LA TRINITE
Tél 04 92 00 29 00
Visites et enlèvement sur RDV.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 168 Voiturette CHATENET CH26 SPRING Gazole, imm._DD-363-HB, type L6ECTE4M000S019, n° de série
VMSCH2612D0007632, 1ère mise en circulation 21/02/2014, kilométrage inconnu, toit, rétroviseur et calandre
[ACI]
orange, batterie HS, rayures.
(Prévoir frais de garde à régler dès le lendemain de la vente).
Mise à prix : 4800.00 €
DDTM 06
BP 3003 - Cadam - Batiment Le Cheiron
147 , BOULEVARD DU MERCANTOUR - Bâtiment le Cheiron - 06000 NICE
Tél 04 93 72 75 06
Mr. MARCHETTI - Visites et enlèvement après entente téléphonique.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 169 RENAULT TWINGO Essence, imm._CZ-722-JS, type MRE1001FY867, n° de série VF1C068A525053402,
1ère mise en circulation 04/07/2001 , 53205_km , rayures, chocs portière et aile G, 2 enjoliveurs AV absents.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 170 RENAULT CLIO Essence, imm._CZ-754-JS, type MRE1012EE457, n° de série VF1BB2DEF32170797, 1ère
20
Séance du 29/06/2016 à 08 h 00
mise en circulation 21/07/2004 , 71779_km , rayures.
Mise à prix : 1000.00 €
FOURRIERE INTERCOMMUNALE AUTOLIVE
BOULEVARD DE LA CROISETTE - Parking Canto - 06400 CANNES
Tél 04 93 43 54 55
Visites autorisées à compter du 22/06/2016.
Véhicules entreposés dans un sous-sol. Prévoir moyen d'enlèvement adapté ou
un montant de 54 € HT sera réclamé pour sortir les véhicules.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 171 RENAULT TWINGO 1.2 75CV Essence, imm._BV-126-AA, type MRE1121FD798, n° de série
VF1CN0A0538136454, 1ère mise en circulation 29/06/2007 , pneu ARD HS, rayures aile ARD, kilométrage
[ACI]
inconnu, sans clé.
(Tarif de garde libre à/c du 30/06/2016)
Mise à prix : 1500.00 €
Lot N° 172 ALFA ROMEO MITO 1.6 MJTD 120CV Gazole, imm._CB-115-BG, type MAL5401P8806, n° de série
ZAR95500001007395, 1ère mise en circulation 28/11/2008 , intérieur humide, batterie HS, rayures,
[ACI]
kilométrage inconnu, sans clé.
(Tarif de garde libre à/c du 30/06/2016)
Mise à prix : 2000.00 €
Lot N° 173 BMW Z3 ROADSTER 2.2i Essence, imm._KG GK63 (D), n° de série WBACN11010LK06037, enfoncement
[RP] [ACI] côté latéral D en portière passager et passage de roue, BV5, intérieur cuir rouge, date de 1ère mise en
circulation, type mines, puissance fiscale, poids et kilométrage inconnus, sans clé.
(plaque radiée en Allemagne en 2014, véhicule assemblé en janvier 2002)
La recherche des caractéristiques manquantes est à la charge exclusive de l'acquéreur.
(Tarif de garde libre à/c du 30/06/2016)
Mise à prix : 1800.00 €
Lot N° 174 VOLKSWAGEN TOUAREG 3.2 220CV Essence, imm._BR-490-QP, type MVW49H4V1652, n° de série
WVGZZZ7LZ3D004955, 1ère mise en circulation 08/01/2004 , intérieur cuir moisi, optique AVG HS,
[ACI]
catadioptre ARD HS, BVA, rayures, absence calandre, kilométrage inconnu, sans clé.
(Tarif de garde libre à/c du 30/06/2016)
Mise à prix : 1200.00 €
Lot N° 175 NISSAN QASHQAI+ 2 2.0 dCi 150CV Gazole, imm._CT-690-TW, type MJN5622VW428, n° de série
SJNJDAJ10U6008695, 1ère mise en circulation 01/04/2009 , pneu AVD HS, choc hayon AR, rayures, attelage,
toit panoramique, BV6, kilométrage inconnu, sans clé.
(Tarif de garde libre à/c du 30/06/2016)
Mise à prix : 6000.00 €
WILL S CAR CENTER
24 , AVENUE DU MAL JUIN - 06400 CANNES
Tél 04 92 92 58 98
Visites autorisées les 27 et 28/06/2016, de 9h à 18h. Devis de remorquage à la
charge de l'acquéreur.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 176 Cabriolet BENTLEY AZURE V8 Essence, imm._W-866-DC, (GB), n° de série SCBZKI4C7TCX53655, type
mines, puissance fiscale et poids inconnus, 78100 miles non garantis, rayures, climatisation, intérieur cuir
[ACI]
beige, BVA 4 rapports, applications en bois de noyer, sortie des ateliers Rolls Royce en octobre 1995, sans
clé.
La recherche des caractéristiques manquantes et la réception à tître isolé (jamais immatriculé en France) sont
à la charge exclusive de l'acquéreur.
(L'adjudicataire devra s'acquitter de la somme de 374.40€ au jour de la vente, auprès du garage + 18€/jour
dès le lendemain de la vente).
Mise à prix : 10000.00 €
21
Séance du 29/06/2016 à 08 h 00
FOURRIERE MUNICIPALE (TSTV)
36 , CHEMIN DU VAL DE CAGNE - 06800 CAGNES SUR MER
Tél 04 93 20 30 04
Visites et enlèvement sur RDV.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 177 4x4 LAND ROVER FREELAND.Td4 Gazole, imm._6169XJ13, type MLD6404DN264, n° de série
SALLNAAE81A588215, 1ère mise en circulation 22/12/2000 , rayures, kilométrage inconnu, sans clé.
[ACI]
(Tarif de garde libre à/c du 30/06/2016)
Mise à prix : 1000.00 €
AZUR DEPANNAGE AUTO SARL
886 , ROUTE DU BORD DE MER - 06270 VILLENEUVE LOUBET
Tél 04 93 22 02 01
Visites et enlèvement sur RDV.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 178 RENAULT CLIO 1.5 dCi 106CV Gazole, imm._BM-113-YY, type MRE5312EP971, n° de série
VF1BR1H0635661227, 1ère mise en circulation 27/04/2006 , 87000_km non garantis, trappe carburant
[ACI]
absente, 4 portes, rayures.
(Tarif de garde libre à/c du 30/06/2016)
Mise à prix : 1200.00 €
SOCIETE AUTO LIVE
290 -, CHEMIN DES EUCALYPTUS - 06160 JUAN LES PINS
Tél 04 93 74 76 83
Visites et enlèvement sur RDV.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 179 SMART FORFOUR Gazole, imm._BQ-177-DX, type MST7004CM138, n° de série WME4540001B047710,
1ère mise en circulation 18/11/2004 , 4 portes, rayures, kilométrage inconnu, sans clé.
[ACI]
(Tarif de garde libre à/c du 30/06/2016)
Mise à prix : 1000.00 €
GARAGE EURO DEPANNAGE
878 , ROUTE DU PORT DE LA MANDA - 06610 LA GAUDE
Tél 04 92 12 04 60
Visites et enlèvement après entente téléphonique.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 180 FIAT PANDA 1.2 EMOTION Essence, imm._654CED06, type MFT1022E4419, n° de série
ZFA16900001277121, 1ère mise en circulation 12/01/2009 , 4 portes, barres de toit, rayures portière
[ACI]
conducteur et passage de roue ARD, kilométrage inconnu, sans clé.
(Tarif de garde libre à/c du 30/06/2016)
Mise à prix : 1400.00 €
BRIGADE DE GENDARMERIE
81 , AVENUE GEORGES BIDAULT - 06430 TENDE
Tél 04 93 04 62 07
Visites et enlèvements sur RDV exclusivement.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 181 Triporteur LAMBRETTA Essence, imm._DL-521-XL, type M4212, n° de série 360962, 1ère mise en circulation
26/07/1967 .
[ACI]
Mise à prix : 1000.00 €
22
Séance du 29/06/2016 à 08 h 00
GARAGE DE L'AUTOROUTE VAL DU CAREI
144 , LIEU DIT LE VAL DU CAREI - 06500 MENTON
Tél 04 92 10 56 00
Visites à compter du 22/06/2016, sur RDV, de 8_h à 11_h30 et de 14_h à 18_h.
Enlèvement sur RDV.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 182 PEUGEOT 2008 1.6 120CV Essence, imm._CZ-922-JW, type M10PGTVP006Y195, n° de série
VF3CU5FS0DY050941, 1ère mise en circulation 09/10/2013 , chocs côté latéral D et ailes ARG et AVG,
[ACI]
rayures, kilométrage inconnu, sans clé.
Double rapport VGA enregistré en Préfecture.
(Tarif de garde libre à/c du 30/06/2016)
Mise à prix : 9000.00 €
Lot N° 183 Coupé BMW 330 CI 230CV Essence, imm._AQ-026-WL, n° de série WBABN51020JT61730, 1ère mise en
circulation 22/09/2000, 4 pneus HS, vitre rétroviseur G HS, rayures, kilométrage inconnu, sans clé.
[ACI]
Sortie plateau impérative.
(Tarif de garde libre à/c du 30/06/2016)
Mise à prix : 2800.00 €
GARAGE AUTO REMORQUAGE
2523, AVENUE AUGUSTE RENOIR - Quartier Bastian - 83500 LA SEYNE SUR MER
Tél 04 94 34 52 36
Visites autorisées à compter du lundi 27/06/2016, de 9_h à 11_h30 et de 14_h à
16_h. Enlèvement sur RDV.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 184 ALFA ROMEO 147 1.9 JTD 115CV Gazole, imm._DB-102-JS, type MAL5401J3649, n° de série
ZAR93700003413071, 1ère mise en circulation 07/02/2008, 135747_km non garantis, 3 portes, éraflures et
[ACI]
rayures, rétroviseur D HS, pneus à changer, batterie HS.
(Prévoir frais de garde de 14,40 € TTC/jour à/c du 30/06/2016).
Mise à prix : 1200.00 €
CARROSSERIE GIBBESE (AGENT FORD)
155 , ROUTE DU PLAN DE LA TOUR - 83120 STE MAXIME
Tél 04 94 96 28 01
Visites autorisées à/c du 23/06/2016, de 9h à 11h et de 14h à 17h. Enlèvement sur
RDV.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 185 AUDI A3 2.0 TDI 140CV Gazole, imm._BE-036-VF, type MAU56G2GM279, n° de série
WAUZZZ8P38B011493, 1ère mise en circulation 04/01/2008 , intérieur cuir, kilométrage inconnu, pare-chocs
AR percé, sans clé.
(L'adjudicataire devra s'acquitter auprès du fourriériste, d'un montant de 4.200 € TTC au jour de la vente + 15€
TTC/jour à/c du 30/06/16. Règlement en CB déplafonnée ou chèque de banque à remettre aux heures
d'ouverture de la banque pour procéder à la vérification d'authenticité).
Mise à prix : 1300.00 €
GARAGE DEJEAN
301 , VOIE GEORGES POMPIDOU - Zone Industrielle St Hermentaire - 83300
DRAGUIGNAN
Tél 04 94 67 02 02
Visites autorisées à compter du 22/06/2016. Enlèvement sur RDV.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 186 RENAULT CLIO 1.2 60CV Essence, imm._CT-121-FS, type MRE1021EU887, n° de série
VF1CB1KEF39100687, 1ère mise en circulation 10/01/2008 , 77279_km non garantis, 3 portes, chocs aile
[ACI]
ARD et capot AV, éraflures. (L'adjudicataire devra s'acquitter auprès du fourriériste, d'un montant de 1.016,20
€ TTC au jour de la vente + 15,60 € TTC/jour à/c du 30/06/2016. Règlement en CB ou espèces
exclusivement)..
Mise à prix : 300.00 €
23
Séance du 29/06/2016 à 08 h 00
GARAGE BOCQUET DULAC
500 , AVENUE JEAN LOUIS LAMBOT - Zi Toulon Est - 83130 LA GARDE
Tél 04 94 08 10 20
Visites autorisées à compter du 22/06/2016, de 9_h à 11_h et de 14_h à 17_h.
Enlèvement sur RDV, sauf le lundi.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 187 PONTIAC FIREBIRD 3.4 Essence, imm._DG-269-AB, type 2FS22S, n° de série 2G2FS22SOR2216543, 1ère
mise en circulation 18/02/1994 , 177008_km non garantis, BVA, batterie HS, aile ARD enfoncée.
(L'adjudicataire devra s'acquitter auprès du fourriériste, d'un montant de 1.725,55 € TTC au jour de la vente +
15,80 € TTC/jour à/c du 30/06/2016. Règlement en CB exclusivement).
Mise à prix : 1200.00 €
AZUR LOCATION SERVICE
298 , CHEMIN DES COLLES - 83440 TOURRETTES
Tél 06 35 02 77 86
Visites autorisées à compter du 22/06/2016 sur RDV. Enlèvement sur RDV.
NAVIGATION
Lot N° 188 Bateau CAPELLI CAP 24 OPEN CLASS imm. NI E88430, nom du navire : BG2016, date de construction :
2008, N° de série : ITCAP07554K809, coque polyester, L : 6,92m, l : 2,41m, équipé moteur hors bord
YAMAHA N° 6AL-1002924 puissance 147,2 Kw, moteur à revoir, avec clé du moteur.
(Tarif de garde libre à/c du 30/06/2016).
Les modalités d'immatriculation auprès de la DDTM et des Douanes sont à la charge exclusive de l'acquéreur.
Mise à prix : 15000.00 €
Conditions spécifiques
** ENCHERE. Déroulement de la vente : le 29 juin 2016 à 8 heures : lots 1 à 188.
Absence de garantie : La vente a lieu marchandises ou matériels pris en l'état au lieu de stockage. Elle est faite sans
garantie d'éviction, de vice caché et de fonctionnement. Les acquéreurs sont censés avoir une connaissance exacte
des biens vendus, vouloir les acquérir à leurs risques et périls et les agréer dans l'état où ils se trouvent au moment de
l'adjudication (article 4 du Cahier des charges générales pour parvenir à la vente des biens aliénés par le Service du
Domaine, en date du 17 avril 1990 et applicable depuis le 1er juin 1990. Disposition consultable sur le site
www.ventes-domaniales.fr).
Lots réservés aux professionnels :
L'adjudication est subordonnée à la présentation de l'original et au dépôt d'une copie :
- De l'inscription au Registre du Commerce et des sociétés (K ou Kbis) ou au Répertoire des Métiers (extrait D1) datée
de moins de 6 mois pour toutes les entreprises françaises ou pour les entreprises étrangères, son équivalent étranger
traduit en français par un traducteur officiel agréé en France ou par l'Ambassade en France du pays d’origine.
- Des statuts de l’association, si la personne représente une association.
- D’un pouvoir signé par le dirigeant ou son conseil d’administration autorisant le signataire à engager la société. Il doit
également présenter une pièce d’identité.
Si le soumissionnaire est une société ou une association, il convient de présenter l'original et de déposer une copie
d'un pouvoir signé par le dirigeant ou son conseil d'administration autorisant le signataire à engager la société ou
l'association.
Cette adjudication est également subordonnée pour les professionnels de la déconstruction automobile à la
présentation de l'original et au dépôt d'une copie de leur agrément en cours de validité ou pour les entreprises
étrangères, son équivalent étranger traduit en français par un traducteur officiel agréé ou par l'Ambassade du pays
d'origine.
S'il n'est pas nommément désigné sur le K-Bis, le représentant de la personne morale doit également présenter
l'original et déposer une copie d'un pouvoir signé par le dirigeant ou son conseil d'administration l'autorisant à engager
la société ou l'association. Il doit également présenter une pièce d'identité.
** VISITE. Visites autorisées 8 jours avant la vente, sauf conditions spécifiques.
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** ENLEVEMENT. Pour les biens des administrations, sous 20 jours ouvrés.
Pour les véhicules de fourrière, les acquéreurs devront acquitter les frais de fourrière au tarif en vigueur à compter du
lendemain de la vente. Tout travail sur parc est interdit.
Les véhicules de fourrière sont vendus sans certificat d’immatriculation. En conséquence, il n’est pas possible de
circuler avec ces véhicules avant d’avoir procédé aux formalités d’immatriculation. Ces formalités sont à la charge de
l’acquéreur et sont décrites à l’article 12.B de l’arrêté du 9 février 2009 (ou à l’article 12.E pour les véhicules étrangers
non réceptionnés au plan communautaire).
Cette impossibilité de circuler s'applique également aux véhicules vendus sans contrôle technique.
** ASTREINTE. 7,50 € par jour de retard et par lot pour les lots adjugés à un prix inférieur à 150 €, 15 € pour les autres lots.
** PAIEMENT. Une taxe équivalente à 11 % du prix de vente du lot devra être réglée en sus.Paiement comptant pour les
adjudications jusqu'à 150 € (par lot).Pour les adjudications supérieures à 150 €, un acompte de 20% du prix devra être
versé le jour de la vente (plafonné à 1500 €).Le paiement total du prix et de la taxe de 11% devra avoir lieu au plus tard
le 8ème jour suivant l'adjudication et avant enlèvement des lots.Le manquement à une de ces obligations entraînera la
résolution de la vente. L'acompte sera conservé.Les paiements pour autrui ne pourront avoir lieu sans présentation de
l'original et remise d'un mandat régulier et de la copie des pièces d'identité du mandant et du mandataire. Le mandat
devra en outre préciser les lots pour lesquels le mandataire est compétent.
Numéraire :
Les paiements en espèces sont limités à 300 € en application de la Loi de finances rectificative pour 2013.
Pour tout achat de métaux, il est interdit aux professionnels de régler en espèces et par carte bancaire prépayée une
transaction concernant des métaux ferreux (fer, acier, fonte, etc.) ou non ferreux (aluminium, argent, bronze, cuivre,
étain, or, plomb, zinc, etc.), quel que soit le montant. Il est alors obligatoire de payer par chèque barré, virement
bancaire ou postal ou par carte bancaire nominative (article L112-6 du code monétaire et financier).
Chèques : acceptés. Une pièce d'identité vous sera demandée (art L131-15 du CMF). Au delà de 1 500 €, un chèque
de banque sera exigé.
Carte bancaire : recommandée. Pensez, le cas échéant, à faire déplafonner votre carte auprès de votre établissement
bancaire.
Virement : IBAN : FR76 1007 1130 0000 0010 0655 182 (BIC : TRPUFRP1)
Horaires de paiement durant les huit jours suivant la vente: de 9h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h00.
** DIVERS. Une pièce d'identité devra être présentée lors de la signature du papillon de vente.
Pour tous les lots, vente à forfait.
Les descriptions sont données à titre indicatif ; elles ne sont pas contractuelles. Elles appellent donc à être vérifiées
par l'acquéreur. Celui-ci doit s'informer sur l'état du bien ; il lui appartient de le visiter. S'il n'a pas accompli les
diligences habituelles et normales, il ne pourra être reproché au vendeur de ne pas l'avoir informé.
Cas général des négociants et réparateurs d'automobiles ou de motocycles ou négociants en machines-outils, il est
exigé :
. une copie de son inscription au Registre du Commerce et Répertoire des Métiers (Kbis) datée de moins de 6 mois
. ou son équivalent étranger traduit en français par un traducteur officiel agréé ou par l'Ambassade du pays d'origine
. un certificat d'établissement mentionnant l'adresse d'exploitation.
REMARQUES IMPORTANTES : il sera considéré que tout adjudicataire ou soumissionnaire aura vu le matériel dans
les différents services avant la vente et vouloir l’acquérir à ses risques et périls.
Pour tout achat de métaux : il est interdit aux professionnels de régler en espèces et par carte bancaire prépayée une
transaction concernant des métaux ferreux (fer, acier, fonte, etc.) ou non ferreux (aluminium, argent, bronze, cuivre,
étain, or, plomb, zinc, etc.), quel que soit le montant. Il est alors obligatoire de payer par chèque barré, virement
bancaire ou postal ou par carte bancaire nominative (article L112-6 du code monétaire et financier).
25
Véhicules de fourrière : aucune indication n’est fournie sur l’aspect du véhicule (éléments manquants, détériorés) ni sur
l’état mécanique, le kilométrage indiqué est celui figurant au compteur. Lorsque la date de 1ère mise en circulation
n’est pas mentionnée dans le descriptif du lot, elle est inconnue. Les autorités de police ne délivrent aucun document
relatif aux véhicules vendus, et ceux-ci sont dépourvus de clés. Ils peuvent être restitués à leur propriétaire jusqu’à la
veille de la vente.
Certificat d'immatriculation : Aucun document d'immatriculation ne sera délivré. Seul un certificat de vente sera remis.
Fourrière : Les véhicules de fourrière sont dépourvus de clés sauf mention contraire indiqué dans le descriptif du lot.
Les acquéreurs devront acquitter les frais de fourrière au tarif en vigueur à compter du lendemain de la vente.
Soumissions : elles doivent obligatoirement être effectuées sur le document disponible dans chaque commissariat aux
ventes ou sur internet, à l'adresse www.ventes-domaniales.fr, rubrique Ventes mobilières, onglet Soumissions. Pour
chaque lot soumissionné, un formulaire et un chèque sont nécessaires. Les soumissions pour lesquelles le formulaire
et/ou le chèque est commun à plusieurs lots seront refusées.
Les documents doivent être adressés sous plis cachetés portant les mentions 'Soumissions, vente du 29/06/16 - CAV
de Marseille - adresse et contenir une enveloppe affranchie au tarif en vigueur au nom du candidat.
Les chèques accompagnant les soumissions non retenues seront retournés à leurs auteurs.
** RENSEIGNEMENTS. Avant et après la vente : Commissariat aux ventes de Marseille – 38, boulevard Baptiste Bonnet – 13008 MARSEILLE.
(Tél. 04 91 23 68 71 - Fax 04 91 23 68 70 - Courriel : cav013.dnid@dgfip.finances.gouv.fr).
Renseignements comptables : Régie de recettes du CAV de Marseille (Tél 04 91 23 68 73)
Renseignements techniques : complémentaires auprès des services livranciers.
Internet : www.ventes-domaniales.fr
Prochaine vente le 2 septembre 2016.
LEGENDE DES LOGOS
[ACI] Les véhicules de fourrière sont vendus sans certificat d'immatriculation.
En conséquence, il n'est pas possible de circuler avec ces véhicules avant
d'avoir procédé aux formalités d'immatriculation.
Ces formalités sont à la charge de l'acquéreur et sont décrites à l'article
12.B de l'arrêté du 9 février 2009 (ou à l'article 12.E pour les véhicules
étrangers non réceptionnés au plan communautaire).
[RP]
Lots réservés aux professionnels, négociants et réparateurs d'automobile
ou de moto-cycles ou des négociants en machine-outils, selon la catégorie.
Ils devront justifier de leur qualité par une copie de leur inscription au
registre du commerce ou répertoire des Métiers.
[CT]
Ces véhicules ont été soumis au contrôle technique. Les procès-verbaux de la
visite technique et des éventuelles contre-visites peuvent être consultés
au cours des 48 heures qui précèdent la vente et sur les lieux de vente avant
le début de la séance.
[NR]
Véhicules non réimmatriculables, destinés à la piéce détachée; il ne sera pas
délivré de certificat de vente.
[NC]
Lots non conformes aux règles d'hygiène et de sécurité du travail.
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