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Assemblée Générale du 20/06/2016

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Service Interprofessionnel de Santé au Travail
de la Manche
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
20 juin 2016
Le conseil santé
au service des employeurs
et des salariés
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de l’AG du 14-12-2015
Rapport moral du Président
Rapport annuel santé travail : parcours santé travail, actions en milieu
de travail, médical, sensibilisations
Rapport de gestion, présentation des comptes
Rapports du commissaire aux comptes
Approbation des comptes 2015
Affectation des résultats
Examens complémentaires 2015
Election des membres au Conseil d’Administration et des membres à la
Commission de Contrôle : collège employeurs
Avancement construction de Cherbourg
Questions diverses
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
2
APPROBATION DU PV DE L’ASSEMBLÉE
GÉNÉRALE DU 14 DÉCEMBRE 2015
Didier MORISSET
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
3
RAPPORT MORAL DU PRÉSIDENT
Didier MORISSET
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
4
PÉNURIE MÉDICALE
C’est la difficulté principale du Service.
Population vieillissante : difficultés à remplacer les
départs en retraite.
Une lueur d’espoir : arrivée d’un Médecin en formation
(Collaborateur Médecin) prévue pour Septembre 2016,
d’un Médecin Roumain, à confirmer, pour début 2017 et
peut-être une probabilité de trouver un autre Médecin
pour 2018.
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
5
PÉNURIE MÉDICALE
L’agrément a été délivré par la DIRECCTE en juin 2015
pour une durée de 5 ans avec un espacement des
visites médicales à 60 mois.
Démarche qualité: le Service a été audité en décembre
dernier et a obtenu le niveau III.
Objectif à 1,5/2 ans : stabiliser l’hémorragie, assurer
l’équilibrage sur le département : Nord, Centre, Sud.
Au-delà et parallèlement : les équipes travaillent à
l’optimisation du temps médical. Il va nous falloir être
imaginatifs, innovants. Il faut anticiper une dégradation
progressive mais inéluctable d’ici à 2025.
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
6
EVOLUTIONS LÉGISLATIVES
Le CISME National et le CISME Normandie ont réagi à
propos des articles sur la Santé au Travail contenus
dans le texte en cours d’examen par les Assemblées.
Nécessité d’accorder la loi avec la réalité du terrain :
l’enjeu actuellement est sur l’Entretien d’Information et
de Prévention assuré par l’Infirmière.
Toujours des risques sur la gouvernance.
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
7
EVOLUTIONS LÉGISLATIVES
Discussion sur le reclassement : « Poste de Travail » ou
« Emploi Similaire ».
Recours contre les avis et préconisations des Médecins
du Travail : pourrait être faite par une « Commission
Régionale d’Experts Médecins du Travail », financée
par les Services de Santé au Travail
(commentaire : le temps médical est déjà insuffisant et
c’est un coût en plus).
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
8
ASPECT FINANCIER
Situation correcte.
La mutualisation des Examens Complémentaires semble
« cadrée » maintenant (coût : 2,5% du budget).
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
9
CONSTRUCTION DU BÂTIMENT
À CHERBOURG
Objectifs :
Solutionner le problème de vieillissement des locaux
préfabriqués de Digulleville.
Améliorer l’efficacité du travail
pluridisciplinaires sur le Nord Cotentin.
en
équipes
Assurer un service optimal aux Adhérents sur les
années à venir.
• Le projet se réalise dans les délais
• Prévenance des Adhérents : un plan de
communication est prévu
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
10
RAPPORT ANNUEL SANTE AU TRAVAIL
2015
BILAN PLURIDISCIPLINAIRE :
Actions en Milieu de Travail, Médical
Docteur DELHOSTAL
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
11
ORGANISATION ET TRAVAIL EN EQUIPE
EQUIPE SANTE AU TRAVAIL sous l’animation du médecin du travail
Point infirmier
hebdomadaire
Suivi
individuel
(salarié)
Suivi médical
- Visites médicales
- Entretiens infirmiers
- Maintiens dans
l’emploi
MDT
« DMST »
IDEST
Action en entreprise IDEST
-Fiches d’entreprise
-Etudes de poste
-Repérages / visites
Suivi
collectif -Sensibilisations
Staff d’équipe
(entreprise) -Métrologies
mensuel
-CHSCT
IPRP
-Etc.
ASST
MDT
Papier et
informatique
« dossier
d’entreprise »
ASST
12
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
PARCOURS SANTE TRAVAIL
[AGREMENT]
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
13
PARCOURS SANTE TRAVAIL
[AGREMENT]
EXEMPLE DE PARCOURS SANTE TRAVAIL PROPOSE
POUR UN SALARIE SUR 5 ANS
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
14
CONSTITUTION DES EQUIPES
Constitution des équipes Santé au Travail en 2015
23 équipes Santé au Travail sur le département regroupant :
- 23 Médecins du travail
- 20 Infirmières en santé au travail (IDEST)
- 19 Conseillers en prévention
-
4 Assistantes en Santé au Travail
- 39 Assistantes d’Equipes Pluridisciplinaires (dont certaines réalisent des FE)
- 2 Psychologues cliniciennes
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
15
MISSION DU SERVICE DE SANTE
Le Service a pour mission de préserver l’état de santé des
salariés, de lutter contre les accidents du travail et d’améliorer
les conditions de travail dans l’entreprise via :
L’AMT: Action en Milieu de Travail
Le suivi individuel des salariés
Les autres activités et prestations
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
16
RAPPORT ANNUEL SANTE AU TRAVAIL
ACTION EN MILIEU DE TRAVAIL
Activités organisées selon les axes de la prévention :
Prévention primaire
Prévention en amont pour réduire et éliminer les risques;
« mesures collectives et individuelles »
Prévention secondaire
Prévention en cours d’apparition pour stopper l’exposition;
« dépistage et traitement »
Prévention tertiaire
Prévention en aval pour limiter les conséquences;
« rééducation, réinsertion, etc. »
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
17
RAPPORT ANNUEL SANTE AU TRAVAIL
ACTION EN MILIEU DE TRAVAIL
4 800 actions en milieu de travail
réalisées par les équipes*
dont 1800 entreprises de moins de 50 salariés**
* Pour rappel: 3 800 en 2014
** Moins de 50 salariés : données hors actions médecins du travail (1150 en 2014)
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
18
RAPPORT ANNUEL SANTE AU TRAVAIL
ACTION EN MILIEU DE TRAVAIL
Taille des entreprises visitées
(pourcentage)
40
35
30
25
Moins de 10 salariés
De 11 à 50 salariés
De 51 à 100 salariés
Plus de 100 salariés
20
15
10
5
0
Moins de 10 De 11 à 50 De 51 à 100 Plus de 100
salariés
salariés
salariés
salariés
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
19
RAPPORT ANNUEL SANTE AU TRAVAIL
ACTION EN MILIEU DE TRAVAIL
Principales thématiques
-Fiches d’entreprise* :
-Etudes de poste :
-Participation à un CHSCT**:
-Participation enquêtes AT/MP :
900 actions
610
‘’
980
‘’
100
‘’
* Pour rappel : 690 en 2015
** Possibilité de doublons quand plusieurs intervenants assistent à un même CHSCT
Participations mieux tracées par les équipes pluridisciplinaires en 2015
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
20
RAPPORT ANNUEL SANTE AU TRAVAIL
ACTION EN MILIEU DE TRAVAIL
Autres thématiques abordées
-Etudes sur le risque chimique :
160 actions
-Métrologie en ambiances sonores :
80 ‘’
-Etudes sur les risques psychosociaux : 20 ‘’
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
21
RAPPORT ANNUEL SANTE AU TRAVAIL
ACTION EN MILIEU DE TRAVAIL
Répartition des actions par domaine traité
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
22
RAPPORT ANNUEL SANTE AU TRAVAIL
ACTION EN MILIEU DE TRAVAIL
Actions de Maintien dans l’Emploi
-Travail en réseau avec différents acteurs (CARSAT,
CPAM, SAMETH…)
-Suivi des actions de maintien par les équipes
Relève de l’orientation donnée par le médecin du travail
animateur de l’équipe pluridisciplinaire
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
23
RAPPORT ANNUEL SANTE AU TRAVAIL
SUIVI INDIVIDUEL DES SALARIÉS
Évolution des effectifs suivis
99 727 salariés suivis en 2015 (effectif réel) dont :
66 749 SMS, 28 995 SMR, 3 983 Intérimaires (effectif attribué)
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
24
RAPPORT ANNUEL SANTE AU TRAVAIL
SUIVI INDIVIDUEL DES SALARIÉS
Visites médicales
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
25
RAPPORT ANNUEL SANTE AU TRAVAIL
SUIVI INDIVIDUEL DES SALARIÉS
Entretiens infirmiers
Nombre d’entretiens : 16 691 (14 068 en 2014)
Dont 560 réorientations vers le médecin du travail
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
26
RAPPORT ANNUEL SANTE AU TRAVAIL
SUIVI INDIVIDUEL DES SALARIÉS
Examens complémentaires [30085]
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
27
RAPPORT ANNUEL SANTE AU TRAVAIL
SUIVI INDIVIDUEL DES SALARIÉS
Conclusions d’aptitude
60000
50000
40000
30000
20000
10000
0
2000
1600
1200
800
Apte
400
0
Apte avec
restrictions
2010
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
Apte avec
aménagement
2011
Inapte au poste Inapte temporaire
apte à un autre
2012
2013
2014
Inapte
2015
28
RAPPORT ANNUEL SANTE AU TRAVAIL
SUIVI INDIVIDUEL DES SALARIÉS
Orientations et Pathologies dépistées
1190 pathologies dépistées dont :
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
29
RAPPORT ANNUEL SANTE AU TRAVAIL
SUIVI INDIVIDUEL DES SALARIÉS
Déclaration des maladies professionnelles
T : 57
Affections articulaires liées aux gestes et postures
de travail
67
T : 98
Affections du rachis en rapport avec la
manutention manuelle et port de charges
9
T : 66 Rhinite et asthme professionnels
4
T : 30 Affections liées à l’amiante
1
Affections chroniques du rachis lombaire liées aux
T : 97
vibrations de basses et moyennes fréquences
1
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
30
RAPPORT ANNUEL SANTE AU TRAVAIL
Suivi individuel des salariés
Interventions des psychologues cliniciennes
Arrivée de 2 psychologues fin 2013
Les rendez-vous sont initiés :
- lors de la visite médicale
- ou suite à un entretien infirmier après discussion avec
le médecin du travail
Pas d’accès direct aux rdv avec le psychologue
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
31
RAPPORT ANNUEL SANTE AU TRAVAIL
Suivi individuel des salariés
Interventions des psychologues cliniciennes
En 2015 :
- 1,5 ETP
- 473 entretiens avec des salariés
Les suivis s’inscrivent dans une perspective de prévention
A l’issue de certains entretiens, orientation possible vers un
professionnel libéral ou au Centre Médico Psychologique
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
32
RAPPORT ANNUEL SANTE AU TRAVAIL
Suivi individuel des salariés
Interventions des psychologues cliniciennes
Principales problématiques à l’origine de la demande :
-
Souffrance au travail
Epuisement professionnel
Isolement professionnel
Reprise du travail après accident du travail / maladie
Evénement difficile au travail (violence, danger,
accident…) à caractère éventuellement traumatique
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
33
RAPPORT ANNUEL SANTE AU TRAVAIL
2015
BILAN SENSIBILISATIONS
Mélanie CHALENTON, Conseillère en prévention et
référente des sensibilisations
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
34
BILAN DES SENSIBILISATIONS
COLLECTIVES
SENSIBILISATION TYPE
SENSIBILISATION SUR
MESURE
SENSIBILISATION PARCOURS
SANTE PEDAGOGIQUE
SENSIBILISATION PRAP SS
Prévention des Risques liés à l'Activité Physique
(sanitaire et social)
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
35
BILAN DES SENSIBILISATIONS
COLLECTIVES
DOCUMENT UNIQUE D’ÉVALUATION
DES RISQUES PROFESSIONNELS (EVRP)
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
36
BILAN DES SENSIBILISATIONS
COLLECTIVES
SENSIBILISATION EVRP
SESSIONS
ENTREPRISES
PARTICIPANTS
14
45
64
2015
64
2015
2014
2013
19
45
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
Entreprises
< 10 salariés
37
BILAN DES SENSIBILISATIONS
COLLECTIVES
TRAVAIL SUR ÉCRAN
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
38
BILAN DES SENSIBILISATIONS
COLLECTIVES
SENSIBILISATION TRAVAIL SUR ECRAN
SESSIONS
ENTREPRISES
PARTICIPANTS
36
29
277
2015
277
2015
2014
218
2013
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
339
Entreprises
< 50 salariés
39
BILAN DES SENSIBILISATIONS
COLLECTIVES
INCIVILITÉS AU TRAVAIL
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
40
BILAN DES SENSIBILISATIONS
COLLECTIVES
SENSIBILISATION INCIVLITES AU TRAVAIL
SESSIONS
ENTREPRISES
PARTICIPANTS
16
26
86
2015
86
2015
194
2014
2013
Entreprises
< 50 salariés
65
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
41
BILAN DES SENSIBILISATIONS
COLLECTIVES
PRÉVENTION DES RISQUES LIÉS À L'ACTIVITÉ
PHYSIQUE (SANITAIRE ET SOCIAL)
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
42
BILAN DES SENSIBILISATIONS
COLLECTIVES
SENSIBILISATION PRAPE 2S
SESSIONS
ENTREPRISES
PARTICIPANTS
19
24
166
2015
166
2015
2014
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
124
43
BILAN DES SENSIBILISATIONS
COLLECTIVES
E-LEARNING
(FORMATION PAR INTERNET)
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
44
BILAN DES SENSIBILISATIONS
COLLECTIVES
Geste et
posture
Evaluation des Risques Professionnels
Bruit
EvRP
RPS
A venir courant 2016
Vieillissement
Manutention
Risque chimique
Consommation et addictions
Geste et posture
Sommeil et travail posté
Entreprises
entre 10 et 50 salariés
Risques psychosociaux
Risque routier
Sous – traitance en sécurité
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
participants
41
49
modules
98
130
2014
2015
45
RAPPORT DE GESTION,
PRÉSENTATION DES COMPTES
Françoise COUPPEY, KPMG
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
46
S.I.S.T.M.
Projet des comptes
annuels 2015
AG du 20 juin 2016
Faits majeurs
• Examens complémentaires à charge de SISTM, application du décret
n°2014-798 sur 12 douze mois
• Révision cotisations en cours d’année
• Mouvements de personnel différents de ceux budgétés
• Achat de terrain et début des travaux de construction à Cherbourg
• Non déblocage de l’emprunt souscrit pour financer l’immeuble
© 2016 KPMG France. KPMG France désigne un ensemble de sociétés opérationnelles juridiquement distinctes. KPMG France est le membre français du réseau
KPMG International constitué de cabinets indépendants adhérents de KPMG International Cooperative, une entité de droit suisse. Tous droits réservés. Le nom KPMG
et le logo sont des marques déposées ou des marques de KPMG International.
AG du 20 juin 2016
48
Résultat 2015 en K€
Réel
Chiffre d’affaires
9 556
Charges
d’exploitation
9 261
Résultat
d’exploitation
295
Résultat net
173
Après déduction du CICE de 167
K€
Après déduction du CICE de 167
K€
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AG du 20 juin 2016
49
Résultat 2015 comparés en K€
Réel
Ecart/Budg
et
Chiffre d’affaires
9 556
+ 243
Charges d’exploitation
9 261
+ 26
Résultat d’exploitation
295
+ 218
Résultat net
173
+ 155
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AG du 20 juin 2016
50
Résultat et budget 2015 détaillé en
K€
Réel
Prestations de services
Budget
9 556
9 313
251
60
Frais de personnel
7 051
7 306
Autres charges
1 605
1 549
75
35
279
285
Charges d’exploitation
9 261
9 235
Résultat d’exploitation
295
Résultat financier
- 36
- 59
Résultat exceptionnel
- 82
0
Impôt sur les sociétés
-4
0
173
+ 18
Examens complémentaires
Défaillance adhérents
Amortissements
Résultat net
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51
Variations réel/ Budget : + 155 K€
L’écart entre réel et budget est
représenté par :
Favorable
Prestations de services
Défavorable
243
Examens complémentaires
190
Achats et approvisionnements
6
Services extérieurs
32
Impôts et taxes
16
Frais de personnel
Amortissements
255
6
Charges liées aux adhérents
Charges financières
42
23
Eléments exceptionnels
82
Impôt sur les sociétés
Total
4
527
372
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• des prestations
complémentaires dont la
révision de la cotisation mais
surtout des effectifs réels > à
ceux budgétés
• des charges supplémentaires
correspondant aux examens
complémentaires couvertes
par les cotisations
• une forte économie sur les
frais de personnel (non
embauche d’un médecin,
indemnités de maladie,
départs volontaires)
• des charges financières moins
élevées
• des charges exceptionnelles
liées à dépréciation
d’immeuble.
52
Prestations
Taux
cotisation/visite
Année 2015
9 556
SM
79,09
Budget
9 313
SMR
98,35
+ 243
Intérim
92,94
SMR B
269,50
INB cat
A
345,00
Ecart
•
Les prestations facturées excédent le budget de 2,60 %. Les 243 K€ compensent la
charge des examens complémentaires dont le coût total 2015 est de 250 K€
(budgété pour 60 K€)
•
Le chiffre d’affaires est supérieur à la révision de la cotisation (moins de 1 % en
décembre 2014) et traduit un accroissement des effectifs inscrits et des visites
d’embauche.
• Les effectifs inscrits augmentent de plus de 3000 dans les catégories des SM/SMR et
des intérimaires et baissent pour les salariés en SMR B.
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53
Répartition des charges
•
Les charges s’élèvent à 9 261 K€
•
Les examens complémentaires, charges nouvelles représentent 2,69 % des charges et
absorbent 2,62 % des cotisations
•
Le poids des frais de personnel diminués du CICE, est de 76 % et consomme 74 %
des produits.
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54
Charges de personnel en K€
Année 2015
7 052
Budget
7 306
Ecart
- 254
• Les frais de personnel sont relatifs à un effectif moyen de 119,28 en ETP. Les salariés
présents au 31 décembre sont de 129. Effectifs sensiblement égaux à ceux du 31/12/2014
• Le CICE est de 167 K€
• L’écart par rapport au budget : - 255 K€ résulte des éléments suivants :
• En économie :
Un poste de médecin non pourvu
Des indemnités journalières de maladie maternité
Des départs non prévus
Une provision pour congés plus faible à la clôture (conséquence maladie et départ).
•
En charge :
Un taux de charges sociales supérieur au budget de 1 %.
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55
Achats et charges extérieurs en K€
Année 2015
1 257
Budget
1 166
Ecart
+ 91
Charges supérieures au budget
Charges inférieures au budget
• Mailing
• Entretien des immeubles
• Locations
• Déplacements
• Externalisation du nettoyage des
bâtiments
• Frais de recrutement
• Frais de formation
• Honoraires de contentieux
• Télécom informatique
• Frais postaux
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56
Impôts et taxes en K€
Année 2015
368
Budget
352
Ecart
+ 16
• Peu d’écart avec le budget
• Comprennent :
• Les taxes sur les salaires
• La CET
• Les taxes foncières.
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57
Amortissements/provisions et pertes
adhérents en K€
Année 2015
354
Budget
320
Ecart
+ 34
• La dotation aux amortissements est de 279 K€ correspondant au budget
• La charge nette sur les défaillances des créances des adhérents est de 75 K€.
Elle comprend les pertes définitives des adhérents et une provision au 31
décembre qui s’élève à 73 K€.
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58
Résultat net en K€
Année 2015
Budget
Ecart
+ 173
+ 18
+ 155
•
En résumé, l’augmentation des cotisations couvre les coûts des examens
imposés par la réglementation
•
Le bénéfice dégagé supplémentaire par rapport au budget résulte de frais de
personnel non engagés (255 K€) et dont l’économie a été partiellement utilisée
pour financer des impayés et des charges exceptionnelles, telles que
contentieux adhérent et dépréciation des immeubles.
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59
Structure financière en K€
• Les immobilisations comprennent la
construction en cours pour 583 K€
autofinancée au 31/12 car emprunt souscrit
non débloqué
Capitaux
propres
Biens
3 501
Dettes LT
Adhérents
Divers
Trésorerie
nette
Total
2 690
1 522
• La régularisation annuelle facturée en
02/2016 comprise dans les créances
adhérents s’élève à 1 411 K€ représentant
en HT 12 % des cotisations
• Les créances douteuses provisionnées (> 6
mois) sont de 336 K€ TTC et représentent
75 % du total des créances adhérents
1 555
189
1 348
6 593
Fournisseurs
Personnel
230
1 613
Etat
346
Dettes invest
192
Total
6 593
• La dette du personnel englobe les
cotisations de décembre à décaisser au 15
janvier et la provision pour CP de 700 K€
• La dette à l’état correspond à la TVA sur les
créances non encaissées et le solde à
payer de decembre.
• La trésorerie nette au 31/12 est de 1 348
K€.
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60
Endettement en K€
Emprunts
Valeur
origine
Date
début
Date
Fin
Dû
12/2015
Rembt
2016
Rembt
2017
Rembt
2018
CA Avranches/St Lo
230
2006
2018
57
22
23
12
CA Avranches/St Lo
1 748
2004
2019
570
136
142
149
SG Valognes
900
2009
2018
289
112
117
60
SG St Lo
300
2013
2023
236
30
31
31
2 400
2016
2031
0
37
150
152
1 152
337
463
404
SG Cherbourg
Total
• L’endettement au 31/12/2015 est de 1 522 K€ comprenant :
•
•
Emprunts : 1 152 K€
Droits d’entrée versés par les adhérents : 370 K€
• Le taux d’endettement (dettes LT /capitaux propres) de 57 % n’a pas de signification car l’emprunt de 2
400 K€ pour la construction de Cherbourg n’est pas débloqué
• Les remboursements pour l’exercice à venir sont de 337€ et seront largement financés par la dotation
aux amortissements.
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61
Trésorerie nette en K€
La trésorerie nette comprend :
• les liquidités bancaires
K€
• les valeurs de placements
K€
• divers à recevoir - IS
K€
Trésorerie au 01/01/2015
1 119
24
205
Augmentation des Droits Entrée
Investissements nets (ach-cession)
1 896
+11
-767
Emprunt souscrit
0
Remboursement des emprunts
-287
Excédent lié à l’exploitation
+496
Total des flux de la période
-547
Trésorerie courante au 31/12/2015
1 348
• La trésorerie s’est momentanément dégradée à cause du décalage de déblocage de
l’emprunt
• En prenant en compte, les montants décaissés pour la construction (700 K€), le solde de
trésorerie reste stable et permettait d’assurer le paiement des dettes aux organismes
sociaux le 15 janvier 2016.
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62
Rappel Chiffres 2015 en €
Total du bilan
€
6 595 798
Chiffre d’affaires
€
9 556 180
Résultat net comptable
€
173 090
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AG du 20 juin 2016
63
Contact :
Françoise Couppey
Manager
KPMG SA
Tél : 02.33.88.36.38
fcouppey@kpmg.fr
www.kpmg.fr
Les informations contenues dans ce document sont d’ordre général et ne sont pas destinées à traiter les particularités
d’une personne ou d’une entité. Bien que nous fassions tout notre possible pour fournir des informations exactes et
appropriées, nous ne pouvons garantir que ces informations seront toujours exactes à une date ultérieure. Elles ne
peuvent ni ne doivent servir de support à des décisions sans validation par les professionnels ad hoc. KPMG France
est le membre français du réseau KPMG International constitué de cabinets indépendants adhérents de KPMG
International Cooperative, une entité de droit suisse (« KPMG International »). KPMG International ne propose pas de
services aux clients. Aucun cabinet membre n’a le droit d’engager KPMG International ou les autres cabinets
membres vis-à-vis des tiers. KPMG International n'a le droit d'engager aucun cabinet membre.
RAPPORTS DU COMMISSAIRE
AUX COMPTES
Dominique MICHEL,
Commissaire aux comptes
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
65
APPROBATION DES COMPTES 2015
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
66
AFFECTATION DES RÉSULTATS
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
67
EXAMENS COMPLÉMENTAIRES 2015
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
68
EXAMENS COMPLEMENTAIRES 2015
Coût des examens complémentaires sur 2015
Enveloppe budgétaire 2015 :
228 000 € (enveloppe révisée lors du CA du 4 juin 2015
votée en AG du 22 juin 2015)
Dépenses 2015 : 250 772 €
soit 22 340 € de dépenses supplémentaires
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
69
RÉPARTITION DES EXAMENS
COMPLÉMENTAIRES
TYPE D’EXAMEN
COÛT EN EUROS
TYPE D’EXAMEN
COÛT EN EUROS
Rhumatologie
53,85
Dermatologie
2 512,67
Spirotest
61,36
Psychiatrie
9 814,92
Echographie
61,83
Cardiologie
12 209,16
Médecine Générale
138,00
Ophtalmologie
19 126,38
Tests d'effort
76,80
Scanner
26 255,71
Orthopédie
76,80
Radiologie
31 162,11
Vaccination
81,53
48 710,97
Neurologie
112,70
Exam. sanguin labo
AREVA
Chirurgie
182,00
Exam. Sanguin
autres
95 053,59
ORL
1 091,80
TOTAL
250 771,98
Pneumologie
1 507,30
Analyses
2 482,50
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
70
ELECTION DES MEMBRES
• AU CONSEIL D’ADMINISTRATION
• À LA COMMISSION DE CONTRÔLE (COLLÈGE EMPLOYEURS)
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
71
ELECTION DES MEMBRES
AU CONSEIL D’ADMINISTRATION
6 candidats sortants:
M. MORISSET Didier
M. LECLERE David
M. FOUCAULT Philippe
M. JACQUET Aurélien
M. LEVOY Jean-Michel
M. DUJARDIN Medhi
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
72
NOUVEAUX CANDIDATS
Candidats élus
M.
MORISSET Didier
SIM 50
GRANVILLE
M.
LECLERE David
SA MONTCHOIX INTERMARCHE
SAINT LO
M.
FOUCAULT Philippe
SAS MOREL
VILLIERS FOSSARD
M.
JACQUET Aurélien
SAS SOCOPA VIANDES
COUTANCES
M.
LEVOY Jean-Michel
SAINT ANDRE PLASTIQUE
SAINT ANDRE DE L'EPINE
Mme ROQUET Isabelle
SAS MONT BLANC
CHEF DU PONT
Mme CARDON Corine
COMITE D'ENTREPRISE DE L'APEI CENTRE MANCHE
SAINT LO
M.
MUSZYNSKI Casimir
CABINET DR MUSZYNSKI
COUTANCES
M.
CHEVAL Benoît
SASU ATCP
AVRANCHES
Mme MONGERMONT Christine
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA HAGUE
BEAUMONT HAGUE
M.
EUDES Dominique
UNION DES METIERS ET DES INDUSTRIES DE L'HOTELLERIE DE LA MANCHE
AGNEAUX
M.
BOISROUX Armand
SCP MOTIN ANNE ET BOISROUX ARMAND
CHERBOURG OCTEVILLE
M.
VALLEE Jérôme
SARL SLV
LA BARRE DE SEMILLY
M.
COLOMBEL Jean-Claude
HOPITAL DE CARENTAN
CARENTAN
M.
LEROUX Pierre-Olivier
SAS LVES
CARENTAN
M.
ANDRE Benjamin
PRESQU'ILE HABITAT
CHERBOURG OCTEVILLE
M.
GARDANNE Daniel
EURL HOTEL DE LA RADE DE CHERBOURG - HOTEL KYRIAD
EQUEURDREVILLE HAINNEVILLE
Mme LE CONTE Valérie
SARL HC NETTOYAGE
SAINT LO
M.
AVOINE Fabrice
EURL AF CONTRÔLE
CHERBOURG OCTEVILLE
M.
TEISSIER Laurent
MAITRE TEISSIER
DUCEY
M.
CLEMENT
OGEC DES ECOLES DU BON SAUVEUR
SAINT LO
M.
DEMAERE Christophe
SARL FANTASY PRODUCTIONS
SAINT JAMES
Mme LE GAL Nelly
UNION DEPARTEMENTALE CGT
CHERBOURG OCTEVILLE
Mme LEBOUCHER Bérangère
CABINET LEBOUCHER LEFEVRE
SAINT LO
M.
SARL IMS GROUP
CHERBOURG OCTEVILLE
PALOMBA Michel
Mme SAHEL Michèle
Lundi 20 juin
IMAGERIE
MEDICALE – COUTANCES
2016 | AGCCM
SISTM
| Saint-Lô
COUTANCES
73
ELECTION DES MEMBRES
À LA COMMISSION DE CONTRÔLE
(collège employeurs)
5 candidats sortants:
M. LEBATTEUX Michel
M. DUHAMEL Gilles
Mme CHAGNAUD Marylise
M. JAMES Daniel
M. DUPONT Benoît
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
74
NOUVEAUX CANDIDATS
Candidats élus
Mme CHAGNAUD Marylise
FONDATION BON SAUVEUR
PICAUVILLE
M.
GARDANNE Daniel
EURL HOTEL DE LA RADE DE CHERBOURG - HOTEL
KYRIAD
EQUEURDREVILLE HAINNEVILLE
M.
ANDRE Benjamin
PRESQU'ILE HABITAT
CHERBOURG OCTEVILLE
M.
BOISROUX Armand
SCP MOTIN ANNE ET BOISROUX ARMAND
CHERBOURG OCTEVILLE
M.
EUDES Dominique
UNION DES METIERS ET DES INDUSTRIES DE
L'HOTELLERIE DE LA MANCHE
AGNEAUX
Mme DEROUBAIX Stéphanie
ASSOCIATION HELLEBORE 50
CHERBOURG OCTEVILLE
M.
DEMAERE Christophe
SARL FANTASY PRODUCTIONS
SAINT JAMES
M.
VALLEE Jérôme
SARL SLV
LA BARRE DE SEMILLY
M.
COLOMBEL Jean-Claude
HOPITAL DE CARENTAN
CARENTAN
M.
TEISSIER Laurent
MAITRE TEISSIER
DUCEY
Mme BEAUDOUIN Marie-Paule
CABINET TUTELLE BEAUDOIN
CHERBOURG OCTEVILLE
M.
EURL AF CONTRÔLE
CHERBOURG OCTEVILLE
Mme LEBOUCHER Bérangère
CABINET LEBOUCHER LEFEVRE
SAINT LO
Mme BOUCTOT Nathalie
SARL BOUCTOT
CHERBOURG OCTEVILLE
Mme PESTEUX Karine
COMITE D'ENTREPRISE DE L'APEI CENTRE MANCHE
SAINT LO
AVOINE Fabrice
Lundi
20 juin
2016 | AG SISTM CCM
| Saint-Lô
Mme
SAHEL
Michèle
IMAGERIE MEDICALE – COUTANCES
COUTANCES
75
AVANCEMENT DE LA CONSTRUCTION
DU CENTRE DE CHERBOURG
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
AVANCEMENT DE LA CONSTRUCTION
DU CENTRE DE CHERBOURG
Janvier 2016
Février 2016
Mars 2016
Avril 2016
Mai 2016
Juin 2016
Livraison prévue pour fin octobre 2016
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
QUESTIONS DIVERSES
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
78
Merci de votre attention
Service Interprofessionnel de Santé au Travail de la Manche
CS 43509 -107 rue Grandin - 50009 SAINT LO Cedex
Tél. : 02 33 57 12 93 / Fax : 02 33 57 40 97
www.sistm50.com
Lundi 20 juin 2016 | AG SISTM | Saint-Lô
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