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02 - Ordre du jour 27-06-2016

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MAIRIE de SAUVIGNY-LE-BOIS
CONSEIL MUNICIPAL du 27 juin 2016
ORDRE DU JOUR
1. Adoption du procès verbal de la séance précédente
2. Compte rendu des délégations données au Maire par le Conseil municipal
FINANCES
3. Devis jeux extérieurs
4. Rapport assainissement 2015
5. Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques du 1er degré de Sauvigny-leBois
6. Décision modificative du budget n°1 – Budget de la Commune
RESSOURCES HUMAINES
7. Renouvellement du contrat unique d'insertion
8. Création de poste – études surveillées
9. Études surveillées assurées par les enseignantes
10. Mise en place du service civique
DOMAINE ET PATRIMOINE
11. Classement de la voirie communale
12. Achat de parcelle section C n°482
13. Achat de parcelle section C n°153
14. Achat de parcelle section C n°160
QUESTIONS DIVERSES ET INFORMATIONS DU MAIRE
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Questions diverses :
Informations du Maire :
- Compte-rendu des réunions de la Communauté de Communes de l’Avallonnais
- Vente du logement sis au 58 rue de la liberté
- Cœur de Bierry - OAH
- Projet SITA
- Bilan périscolaire 2015-2016
- Commission pour le projet FESTIV’ART
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