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Additif n°1 - dsden - Académie de Nancy-Metz

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ARRETE PORTANT DECISIONS D’IMPLANTATION
ET DE RETRAIT D'EMPLOIS D'ENSEIGNANTS DU 1er DEGRE
POUR LA RENTREE 2016
VU l'article L 211-1 du Code de l'Education
VU l'article L 211-8 du Code de l'Education
VU le décret du 11 juillet 1979
VU la circulaire ministérielle du 03 juillet 2003
VU l'avis du Comité Technique Spécial Départemental
en date du 13 juin 2016
Vu l'avis du Conseil Départemental de l'Education
Nationale en date du 16 juin 2016
Tél : 03.83.93.56.16
Monsieur le Recteur de la région académique Alsace, Champagne-Ardenne,
Lorraine, Recteur de l'académie de Nancy-Metz, Chancelier des universités
de Lorraine
REF. à rappeler :
ND/DC poste 356.16
A D D I T I F n° 1 à l'arrêté du 4 février 2016
Article 1 - Sont autorisées, à compter de la rentrée 2016, les mesures suivantes :
A - IMPLANTATIONS ET RETRAITS DE POSTES PREELEMENTAIRES
1) Implantations de postes préélémentaires
n° localités
écoles
nb de postes observations
4 AUDUN-LE-ROMAN
E.M.PU Francisque POULBOT
1 Réimplantation
5 LEXY
E.M.PU
1
6 MONT-SAINT-MARTIN
E.M.A Jean MACE
1
7 PAGNY-SUR-MOSELLE
E.M.PU Gaston AUBIN
1 Réimplantation
8 SAULXURES-LES-NANCY
E.P.PU Jean FLECHON
1
9 SAULXURES-LES-NANCY
E.M.PU Maurice BARRES
10 VILLERS-LES-NANCY
E.M.PU DU PLACIEUX
1 Réimplantation
0,5 Classe passerelle
RPI
11 DOMEVRE-EN-HAYE
E.E.PU
TREMBLECOURT
E.M.PU
1 Réimplantation
3) Retrait de poste préélémentaire
n° localités
écoles
18 VILLERS-LES-NANCY
E.M.PU DU PLACIEUX
nb de poste
observations
1 Confirmation du retrait
6) Transfert de poste maternel
n° localités
écoles
nb de poste
observations
RPI
1 ABAUCOURT
MAILLY-SUR-SEILLE
1 Transfert du poste maternel de l'école
maternelle d'ABAUCOURT à l'école
élémentaire de MAILLY-SUR-SEILLE.
E.M.PU
E.E.PU
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B - IMPLANTATIONS ET RETRAITS DE POSTES ELEMENTAIRES
1) Implantations de postes élémentaires
n° localités
écoles
9 FROUARD
nb de postes observations
E.E.PU Elsa TRIOLET
1
10 JARVILLE-LA-MALGRANGE
E.E.PU Louis MAJORELLE
1 Réimplantation
11 JOEUF
E.E.PU LES TILLEULS
1
12 NANCY
E.E.ES Marcel LEROY
1 Réimplantation
13 PONT-A-MOUSSON
E.E.PU SAINT-JEAN
1
14 PULNOY
E.E.PU LA MASSERINE
1
15 REHON
E.P.PU CENTRE
1
16 SAULXURES-LES-NANCY
E.E.PU Maurice BARRES
1
17 TOUL
E.E.PU SAINT-EVRE
1
18 TUCQUEGNIEUX
E.E.PU Albert LEBRUN
1 Réimplantation
E.P.PU
1
RPI
19 ART-SUR-MEURTHE
LENONCOURT
E.E.PU
3) Retraits de postes élémentaires
n° localités
écoles
28 NANCY
E.E.PU LA FONTAINE
nb de postes observations
1 Confirmation du retrait
29 NEUVES MAISONS
E.E.PU Louise MICHEL
1 Confirmation du retrait
RPI
30 ABAUCOURT
MAILLY-SUR-SEILLE
E.M.PU
E.E.PU
1
RPI
31 HERIMENIL
REHAINVILLER
E.P.PU
E.P.PU
1 Changement du lieu de retrait
RPI
32 LEINTREY
E.P.PU
XOUSSE
E.E.PU
EMBERMENIL
E.E.PU
1 Changement du lieu de retrait
6) Implantation de poste UPE2A en élémentaire
n° localités
écoles
3 ESSEY-LES-NANCY
E.E.A ECOLE APPLICATION DU
CENTRE
nb de poste
observations
1
8) Retraits actés dans l'arrêté de carte scolaire du 4 février 2016 qui feront l'objet d'un comptage
des élèves présents le jour de la rentrée
n° localités
1 BRIEY
2 POMPEY
écoles
E.E.PU Louis PERGAUD
E.E.PU JEUYETE
observations
9) Transferts de postes élémentaires
n° localités
RPI
écoles
observations
1 MOYEN
E.P.PU
Transfert du poste élémentaire de l'école
élémentaire de VALLOIS à l'école primaire
de MOYEN.
VALLOIS
E.E.PU
RPI
2 BEY-SUR-SEILLE
E.E.PU
BRIN-SUR-SEILLE
E.M.PU
MONCEL-SUR-SEILLE
E.E.PU
SORNEVILLE
E.E.PU
Transfert du poste élémentaire de l'école
élémentaire de BEY-SUR-SEILLE à l'école
maternelle de BRIN-SUR-SEILLE.
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C - IMPLANTATIONS ET RETRAITS DE POSTES SPECIALISES ET RESEAUX D'AIDE
5) Implantation de poste spécialisé ou particulier
n° localité
école
2 VILLERS-LES-NANCY
nb de poste
E.M.PU Suzanne HERBINIERE
observations
1 Poste pour une Unité d'Enseignement
Maternelle Autisme.
D - REGROUPEMENTS PEDAGOGIQUES
2) Modifications de Regroupements Pédagogiques Intercommunaux Dispersés
n° localités
RPI
écoles
MONT-LE-VIGNOBLE
E.P.PU
CHARMES-LA-COTE
RPI
E.E.PU
OCHEY
E.M.PU
MOUTROT
E.E.PU
ALLAIN
E.E.PU
observations
Les élèves domiciliés dans les communes du RPID seront scolarisés à compter du 1er
janvier 2017 dans la nouvelle école de BLENOD-LES-TOUL.
La commune d'ALLAIN quitte le RPID. Les élèves domiciliés à OCHEY, MOUTROT et
CREZILLES seront scolarisés au sein du RPID OCHEY-MOUTROT.
3) Modification d'un Regroupement Pédagogique Intercommunal Concentré
n° localités
RPI
écoles
BULLIGNY
E.P.PU
observations
Les élèves domiciliés à BULLIGNY seront scolarisés à compter du 1er janvier 2017
dans la nouvelle école de BLENOD-LES-TOUL. Les élèves domiciliés à CREZILLES
seront scolarisés au sein du RPID OCHEY-MOUTROT.
4) Création d'un Regroupement Pédagogique Intercommunal Concentré
BLENOD-LES-TOUL
E.P.PU
Les élèves des communes de MONT-LE-VIGNOBLE, CHARMES-LA-COTE,
BULLIGNY et GYE seront accueillis dans la nouvelle école de BLENOD-LES-TOUL à
compter du 1er janvier 2017.
E - AUTRES MESURES
5) Retraits de postes de BAAZ
n° localités
écoles
nb de postes observations
1 JOEUF
E.M.PU Louise MICHEL
1
2 PIENNES
E.M.PU Elsa TRIOLET
1
3 TRIEUX
E.P.PU Jules VALLES
1
F - TRANSFORMATIONS, FERMETURES, OUVERTURES OU FUSIONS D'ECOLES
1) Fermetures d'écoles
n° localités
écoles
observations
E.E.PU
Fermeture de l'école élémentaire.
RPI
2 AVRICOURT
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RPI
3 ABAUCOURT
MAILLY-SUR-SEILLE
Fermeture de l'école maternelle
d'ABAUCOURT. Les élèves de niveau
maternel du RPID iront à MAILLY-SURSEILLE et les élèves de niveau
élémentaire iront à NOMENY.
E.M.PU
E.E.PU
RPI
4 MOYEN
VALLOIS
E.P.PU
E.E.PU
Fermeture de l'école élémentaire de
VALLOIS. Les élèves seront accueillis à
l'école primaire de MOYEN.
E.E.PU
Fermeture de l'école élémentaire de BEYSUR-SEILLE. Les élèves seront accueillis
à l'école primaire de BRIN-SUR-SEILLE.
RPI
5 BEY-SUR-SEILLE
BRIN-SUR-SEILLE
E.M.PU
MONCEL-SUR-SEILLE
E.E.PU
SORNEVILLE
E.E.PU
RPI
6 EMBERMENIL
Fermeture de l'école élémentaire de
XOUSSE.
E.E.PU
LEINTREY
E.P.PU
XOUSSE
E.E.PU
2) Fusion d'écoles
n° localités
1
écoles
{
AUBOUE
observations
E.M.PU Henry WALLON
Fusion entre les deux écoles maternelles.
E.M.PU Irène JOLIOT-CURIE
3) Transformations d'écoles
n° localités
écoles
1 LAY-SAINT-CHRISTOPHE
E.E.PU Antony Hanry
2 NANCY
E.E.PU STANISLAS
observations
L'école devient une école d'immersion en
langue vivante allemand.
L'école devient une école d'immersion en
langue vivante allemand.
RPI
3 ABAUCOURT
MAILLY-SUR-SEILLE
E.M.PU
L'école élémentaire de MAILLY-SURSEILLE devient une école maternelle.
E.E.PU
RPI
4 BEY-SUR-SEILLE
E.E.PU
BRIN-SUR-SEILLE
E.M.PU
MONCEL-SUR-SEILLE
E.E.PU
SORNEVILLE
E.E.PU
L'école maternelle de BRIN-SUR-SEILLE
devient une école primaire.
Article 2 – Monsieur le Secrétaire Général de la Direction des services départementaux
de l’éducation nationale de Meurthe-et-Moselle est chargé de l’application du présent arrêté.
Nancy, le 21 juin 2016
POUR LE RECTEUR DE LA REGION ACADEMIQUE ALSACE, CHAMPAGNE-ARDENNE, LORRAINE
RECTEUR DE L'ACADEMIE DE NANCY-METZ, CHANCELIER DES UNIVERSITES DE LORRAINE,
ET PAR DELEGATION,
LE DIRECTEUR ACADEMIQUE DES SERVICES
DE L'EDUCATION NATIONALE,
DIRECTEUR DES SERVICES DEPARTEMENTAUX
DE L'EDUCATION NATIONALE DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Signé
Jean-Luc STRUGAREK
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