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REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT
DU VAL-DE-MARNE
VILLE DE
Nogent-sur-Marne
CONSEIL MUNICIPAL
DU 7 JUILLET 2016
ORDRE DU JOUR
•
Présentation du projet de construction du stadium Christian MAUDRY
DIVERS
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16/76 – Motion de soutien aux forces de l’ordre
•
16/78 – Charte de développement durable interne
16/77 – Vœu du Conseil Municipal de Nogent-sur-Marne pour une politique d’amélioration de la qualité de l’air
commune à tous les citoyens de la Métropole du Grand Paris
FINANCIER
•
•
•
•
16/79 – Exercice 2016 – Décision modificative n°1 – Budget Général
16/80 – Adhésion de la Ville de Nogent sur Marne à l'Association Finances-gestion-évaluation des collectivités
territoriales (AFIGESE)
16/81 – Exercice 2016 – Admission en non-valeur des produits irrécouvrables – Budget "Principal"
16/82 – Exercice 2016 – Admission en non-valeur des produits irrécouvrables – Budget "Annexe des Parkings"
SERVICES TECHNIQUES
•
16/83 – Proposition de Subvention parlementaire faite par Monsieur Christian CAMBON, Sénateur du Val de Marne
pour des travaux de remplacement des portes extérieures du Pavillon BALTARD
URBANISME
•
16/84 – Approbation de la modification du PLU – Avis de la Commune
JURIDIQUE
•
16/85 – Délégation de service public de type concessive pour la gestion et l'exploitation de la piscine et du centre
de remise en forme du centre nautique
•
16/86 – Transfert à la Commune de Nogent-sur-Marne, à compter du 1er janvier 2017, de certaines compétences
exercées par l'ex-Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne puis reprise par l'Etablissement Public
Territorial « ParisEstMarne&Bois »
•
16/87 – Résiliation de la convention de mutualisation des parkings de la Commune et de la Société Anonyme
Immobilière d'Economie Mixte (SAIEM) situés rue Hoche
•
16/88 – Résiliation de la convention de constitution d'un groupement de commandes portant sur l'opération «
cœur de ville »
•
16/89 – Vente du pavillon communal situé dans la cour de l'immeuble en copropriété du 41 rue des Héros
Nogentais à Nogent-sur-Marne (94130)
•
16/90 – Convention de groupement de commandes à passer entre la Commune, la Régie personnalisée Scène
Watteau-Pavillon Baltard et le Centre Communal d'Action Sociale en vue de la mutualisation des achats courants et
récurrents
DRH
•
16/91 – Recrutement d'enseignants dans le cadre de la règlementation applicable aux activités accessoires afin
d'assurer la surveillance de la restauration scolaire et des études surveillées
•
16/92 – Institution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de
l'engagement professionnel (RIFSEEP) pour les cadres d'emplois de catégorie A de la filière administrative
percevant la prime de fonctions et de résultats (PFR) et les cadres d'emplois de catégorie A et B de la filière sociale
percevant l'indemnité forfaitaire représentative de sujétions et de travaux supplémentaires (IFRTS)
AFFAIRES SCOLAIRES
•
•
16/93 – Fixation du tarif des études surveillées
16/94 – Mise en place du règlement des études surveillées des écoles publiques élémentaires
AFFAIRES SOCIALES
•
•
•
16/95 – Organisation d'une journée à Briare dans le Loiret en faveur des seniors nogentais – Semaine Bleue 2016
16/96 – Organisation d'une journée à Rouen en Normandie en faveur des seniors nogentais – Semaine Bleue 2016
16/97 – Organisation de la croisière commentée du Vieux Paris en faveur des seniors nogentais – Semaine Bleue
2016
SPORTS
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16/98 – Convention de partenariat avec l'Office du tourisme pour la promotion du dispositif « ticket sport »
JEUNESSE
•
16/99 – Mise en place d'une bourse au Permis B dans le cadre du dispositif municipal « Aide aux Projets Jeunes »
CULTUREL
•
•
16/100 – Reconduction du partenariat entre la Commune de Nogent-sur-Marne et l'école de cirque Italo Médini
16/101 – Tutorat des élèves de cycle III du Conservatoire
DIVERS
•
16/102 – Désignation d'un représentant de la ville de Nogent-sur-Marne à la Commission Locale de l'Eau (CLE) du
Schéma d'Aménagement de Gestion des Eaux (SAGE) Marne-Confluence
•
16/103 – Désignation de deux nouvelles personnalités qualifiées au sein du Conseil d’Administration de l’OPH de
Nogent-sur-Marne
•
16/104 – Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales
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