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bulletin brocante 2016 - Commune de La Capelle

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LA CAPELLE
Le
(Aisne)
Samedi 3 Septembre 2016
GRANDE BROCANTE
VIDE GRENIER
&
ANTIQUITES
(Professionnels et particuliers)

Organisée par le Syndicat d’Initiative
dans le cadre de la Foire aux Fromages
Renseignements au : 03 23 97 52 00
Règlement
1. Tout exposant devra justifier de son droit d’emplacement qui lui sera délivré après souscription d’un bulletin d’inscription
et acquittement du droit de place dont le prix est fixé à 5 euros les 5 mètres. Fournir la photocopie de la Carte
d’Identité recto verso. Pour les professionnels, fournir la photocopie de l’inscription au registre du commerce. Pour les
inscriptions et ou paiement le matin même, le droit de place est fixé à 10 euros les 5 mètres.
2. Tout changement d’emplacement non autorisé par les placiers est interdit.
3. Toute demande de modification d’emplacement le jour de la brocante devra être présentée à un représentant autorisé du
Syndicat d’Initiative.
4. Les emplacements réservés et non occupés, seront ré attribués le jour de la brocante à partir de 8h30.
5. L’installation se fera à partir de 7h00. Toute occupation anticipée, sans accord des placiers, sera surprimée de 50 Euros.
6. Chaque exposant sera responsable de son emplacement et devra le laisser dans l’état ou il l’a reçu.
7. L’emplacement devra être libéré à 18H00.
8. Ne pas se servir des façades des propriétés et laisser libre accès aux habitations et aux accès de sécurité.
9. La vente ou la présentation de denrées alimentaires, boissons, animaux vivants ou morts sont formellement prohibés sur
l’espace concédé à la brocante, des espaces spécifiques leurs étant réservés par ailleurs. Arrêté Municipal relatif à la Foire
aux Fromages.
10. Il est impératif de remplir l’ATTESTATION – INSCRIPTION BROCANTE qui se trouve au verso correspondant à votre
situation PARTICULIER ou PROFESSIONNEL
Organisateur : Syndicat D’Initiative de 02260 LA CAPELLE
________________________________________________________________________________
ATTESTATION - INSCRIPTION BROCANTE PARTICULIER
Brocante se déroulant le 3 Septembre 2016 à LA CAPELLE
Je soussigné(e),
Nom : ………………………………………….……. Prénom ………..…………………………………………….……………………….
Né(e) le ……………………..…………à Département : ……..……. Ville : ……………………………………………………..
Adresse : ………………………………………………………………..………………………………….……………………………………..
CP …………….. Ville ………………………….………………………………………………………………………………………………..…
Tél. ……………………………. Email : ……………………………………………………………………………….………………………..
Titulaire de la pièce d’identité N° ………...…………………………………..…………………………….…………………….…
Délivrée le ……………………………….…... par …………………………..……………………………………….…………………….
N° immatriculation de mon véhicule : …………………………………………………….………………......................
Déclare sur l’honneur :
- de ne pas être commerçant (e)
- de ne vendre que des objets personnels et usagés (Article L 310-2 du Code de commerce)
- de non-participation à 2 autres manifestations de même nature au cours de l’année civile.
(Article R321-9 du Code pénal)
Fait à ………………………………… le ………………………………..…………
Signature
Ci-joint règlement de ____ € pour l’emplacement pour une longueur de ____ mts
Attestation devant être remis à l’organisateur qui le joindra au registre pour remise au Maire de
la Commune d’organisation
___________________________________ou___________________________________________
ATTESTATION - INSCRIPTION BROCANTE
PROFESSIONNEL
Brocante se déroulant le 3 Septembre 2016 à LA CAPELLE
Je soussigné(e),
Nom : ………………………………………….……. Prénom ………..………………………………………………………………………
Représentant la Société/Association/, (Raison sociale) : ……………………………………………………………….
N° de registre du commerce/des métiers : ……………………………………….. de ……………………………………..
dont le siège est au (adresse): …………………………………………………………………………………………………….…..
ayant la fonction de : …………………………………………………………… dans la personne morale.
Adresse du représentant :
……………………………………………………..………………………………….…………………...……………………………………………
CP …………….. Ville ………………………….…………………………………………………………………………………………………..
Tél. ……………………………. Email : ………………………………………………………………………………………………………….
Titulaire de la pièce d’identité N° ………...…………….………………………..………………………………………………….
Délivrée le ……………………..………..…… par …………………………..………………………………………………………………
N° immatriculation de mon véhicule : …………………………………………………….…………………………….………...
Déclare sur l’honneur :
- Etre soumis au régime de l’article L 310-2 du Code de commerce.
- Tenir un registre d’inventaire, prescrit pour les objets mobiliers usagés (Article 321-7 du Code
pénal)
Fait à ………………………………… le ………………………………..…………
Signature
Ci-joint règlement de ______ € pour l’emplacement pour une longueur de ______ mts
Attestation devant être remis à l’organisateur qui le joindra au registre pour remise au Maire de
la Commune d’organisation
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