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Attention ! Seuls sont concernés - Collège de Saint André de Cubzac

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Collège de Saint-André de Cubzac
270 Chemin du Gymnase, 33240 Saint André de Cubzac
Tél : 05.57.43.12.36
Fax : 05.57.94.83.23
Mail : ce.0331757f@ac-bordeaux.fr
Site du collège : http://collegestandrecubzac.free.fr
DOSSIER D’INSCRIPTION OU DE REINSCRIPTION
Attention ! Seuls sont concernés :
- les élèves déjà inscrits dans l’établissement,
- les élèves dont l’affectation dans l’établissement est notifiée par la D.S.D.E.N.
Madame, Monsieur,
Votre enfant fera sa rentrée au Collège de Saint-André de Cubzac :
 Accueil des 6ème, 6ème SEGPA et dispositif ULIS :
Le jeudi 1 septembre 2016 – Les élèves de 5ème, 5ème SEGPA, 4ème, 4ème SEGPA et 3ème, 3ème SEGPA sont libérés de cours.
• Ouverture du collège à 8h00
Élèves :
• 8h15 : Rangement dans la cour (listes de classes affichées sous le préau) puis prise en charge pour les professeurs principaux
Parents :
• 8h45 à 11h20 : Réunion d’accueil des parents avec l’équipe de Direction, de vie scolaire, personnels sociaux et de santé
• 11h30 : Apéritif de bienvenue dans le hall
• 12h à 13h : Possibilité de prendre le repas avec son enfant (prix : 3.55 €)
 Accueil des 5ème, 5ème SEGPA, 4ème, 4ème SEGPA et 3ème, 3ème SEGPA :
Le vendredi 2 septembre 2016 – Les élèves de 6ème, 6ème SEGPA sont libérés de cours.
• 8h15 : Rangement des élèves dans la cour
Pour les 3ème :
• 8h15 à 11h20 : Prise en charge par les professeurs principaux
• 12h50 : Début des cours selon l’emploi du temps
Pour les 5ème et 4ème :
• 8h15 à 12h15 : Prise en charge par les professeurs principaux
• 13h45 : Début des cours selon l’emploi du temps
COMPOSITION DU DOSSIER
À COMPLETER ET À REMETTRE
1 - Fiche secrétariat :
- pour les nouvelles inscriptions : fiche à compléter
- pour les réinscriptions : remettre la fiche donnée à votre enfant le 10 juin et modifiée si besoin
2 - Fiche pédagogique (options et langues vivantes)
3 - Fiche de régime d’entrée et de sortie – 2ème partie à compléter –
4 - Fiche d’inscription à la demi-pension
5 - Fiche d’urgence pour l’infirmière
6 - Imprimé du foyer associatif du Collège
7 - TRANSPORTS SCOLAIRES
• 6ème, Fiche de 1ère inscription prioritairement à saisir sur INTERNET www.gironde.fr avant le 30 juin 2016
• 5ème, 4ème, 3ème Fiche de réinscription aux transports scolaires à saisir prioritairement sur INTERNET www.gironde.fr
ou à renvoyer au Conseil départemental de la Gironde, jusqu’au 30 juin 2016
À LIRE ET À CONSERVER
8 - Règlement de la demi-pension
À FOURNIR avec les pièces à compléter
9 - Photocopies du livret de famille ( uniquement pour les élèves de 6ème et nouveaux élèves)
10 - En cas de séparation : le jugement établissant la résidence de l’enfant (pour les nouvelles situations et nouveaux élèves)
11 - 1 photo d’identité récente (inscrire les nom et prénom au verso)
12 - Fournitures scolaires pour la rentrée : la liste sera publiée sur le site du Collège début juillet, y compris pour la SEGPA
13 - Certificat de radiation pour tous les élèves arrivant d’un autre établissement
Le dossier est à remettre mercredi 15 juin de 8h30 à 12h
ou jeudi 16 juin, vendredi 17 juin, lundi 20 juin et mardi 21 juin de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 16h
- au bureau de la Vie Scolaire pour les 6ème, 5ème, 4ème
- au secrétariat de direction pour les classes de 3ème
TOUT DOSSIER INCOMPLET SERA REFUSE
Année 2016/2017
Nom :
Classe :
Prénom :
LANGUES
L.V. 1
6ème
5ème
4ème
3ème
Anglais
ou
Section bilangue
Anglais/Allemand
Anglais
Anglais
Anglais
OPTION
L.V. 2

/////////////////
///////////////////

Allemand
ou
Espagnol
Allemand
ou
Espagnol

Allemand
ou
Espagnol

Latin

Latin

Latin





NB : Le choix des langues et des options engage l’élève sur l’ensemble de sa scolarité au
collège.
Signature des parents :
À lire et à conserver par la famille
FICHE EXPLICATIVE
FONCTIONNEMENT DES REGIMES D’ENTREE ET DE SORTIE DES ELEVES
R 1 : élève ne déjeunant pas au collège : externe
Il est autorisé à :


arriver au collège pour la première heure de cours de la matinée ou de l’après-midi,
quitter le collège après sa dernière heure de cours de la demi-journée,
selon son emploi du temps habituel ou en cas d’absence prévisible ou non d’un professeur ou de modification
de l’emploi du temps de sa classe.
R 2 : élève déjeunant au collège : demi-pensionnaire « libre »
Il est autorisé à :


arriver au collège pour sa première heure de cours,
quitter le collège après sa dernière heure de cours de la journée
selon son emploi du temps habituel ou en cas d’absence prévisible ou non d’un professeur ou de modification
de l’emploi du temps de sa classe.
R 3 : élève déjeunant au collège : demi-pensionnaire « fermé »
L’élève doit être présent au collège de 8h20 à 16h45 et le mercredi de 8h20 à 12h15.
Il peut exceptionnellement :
 arriver plus tard (pour le début de ses cours) à condition qu’un responsable légal prévienne par téléphone,
signe le carnet de liaison à la page correspondante et que l’élève concerné le fasse viser au Bureau Vie
Scolaire,
 sortir plus tôt (à la fin de ses cours) à condition qu’un responsable légal ou une personne autorisée signe le
cahier des décharges du Bureau Vie Scolaire.
--------------------
Pour toutes informations complémentaires se reporter au Règlement Intérieur du collège à signer à la rentrée.
----------------------------------------------------------------------------------Bas du document à remettre à l’établissement avec le dossier
CHOIX DU REGIME D’ENTREE ET DE SORTIE 2016/2017
Nom de l’élève :
Prénom :
Classe :
Veuillez cocher le régime choisi.
Régime 1 : Externe 
Régime 2 : Demi-pensionnaire « libre » 
Régime 3 : Demi-pensionnaire « fermé » 
Lire la fiche explicative
AUTORISATION PERMANENTE :
Attention seules les personnes majeures mentionnées ci-dessous, seront habilitées à prendre en
charge votre enfant pour toute sortie de l’établissement.
NOM
PRENOM
Signatures des responsables légaux :
LIEN AVEC LA
FAMILLE
TELEPHONE
Année scolaire 2016-2017
Collège
Domaine de La Garosse
270, chemin du Gymnase
BP 30
33240 ST ANDRE DE CUBZAC
Téléphone
05.57.43.12.36
Télécopie
05.57.43.12.36
FICHE D’INSCRIPTION A LA DEMI-PENSION
(à remplir si votre enfant déjeune à la cantine)
Elève
-Nom :
-Prénom :
-Classe :
Je soussigné(e) Mr ou Mme
(responsable légal) déclare
inscrire l’élève désigné ci-dessus comme demi-pensionnaire pour l’année scolaire 2016/2017
à partir du
/
/ 201…
Signature du responsable légal
Obligatoire : joindre un R. I .B (pour un éventuel remboursement)
Année scolaire 2016/2017
Collège Domaine de la Garosse
270 Chemin du Gymnase, 33240 Saint André de Cubzac
Tél : 05.57.43.12.36
Fax : 05.57.94.83.23
FICHE D’URGENCE A L’INTENTION DES PARENTS *
NOM de l’élève :………………………….. Prénom : ……………………………
Date de naissance : …/…/…..
Classe : ………….
NOM des parents ou du représentant légal :………………………………………………………..
Adresse :…………………………………………………………………………………………….
N° et adresse du Centre de Sécurité Sociale : /…. / ………………………………………………..
N° et adresse de l’assurance scolaire : / ………./ ………………………………………………….
En cas d’accident, l’établissement s’efforce de prévenir la famille par les moyens les plus rapides.
Veuillez faciliter notre tâche en nous donnant au moins un numéro de téléphone :
1. N° de téléphone du domicile : /…../…../…../….../….../
2. N° de téléphone du père :
/…../…../…../….../……/
Poste :
3. N° de téléphone de la mère :
/…. /…../…../….../……/
Poste :
4. N° de téléphone et NOM d’une personne susceptible de vous prévenir rapidement :
…………………………….……./…../…../…../….../….../
En cas d’urgence, un élève accidenté ou malade est orienté et transporté par les services de secours d’urgence
vers l’hôpital le mieux adapté. La famille est immédiatement avertie par nos soins. Un élève mineur ne peut
sortir de l’hôpital qu’accompagné de sa famille.
Date du dernier rappel de vaccin antitétanique : /…../…../……. /
(Pour être efficace, cette vaccination nécessite un rappel tous les cinq ans)
Observations particulières que vous jugerez utiles de porter à la connaissance de l’établissement (allergies,
traitements en cours), précautions particulières à prendre …………………………………
………………………………………………………………………………………………………….
………………………………………………………………………………………………………….
NOM, adresse et N° de téléphone du médecin traitant : .......................................................................
………………………………………………………………………………………………………….
* DOCUMENT NON CONFIDENTIEL à remplir par les familles à chaque début d’année scolaire.
Si vous souhaitez transmettre des informations confidentielles, vous pouvez le faire sous enveloppe fermée à
l’intention du médecin ou de l’infirmière de l’établissement.
Les élèves atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période peuvent bénéficier, si nécessaire, d’aménagements particuliers
dans le cadre d’un PAI* ou PAA* et ceci uniquement sur demande de la famille.
*PAI = (Projet d’Accueil Individualisé)
*PAA = (Protocole Auto-Administration)
Date et signature des parents :
À remettre avec le dossier d’inscription ou de réinscription
FOYER ASSOCIATIF DU COLLEGE
Le foyer a pour but d’aider à la socialisation, l’autonomie et la prise de responsabilité des élèves. Il
favorise également l’ouverture culturelle, artistique et sportive.
Il finance tous ses clubs, subventionne les voyages scolaires et essaie d’améliorer le cadre de vie du
collège.
La principale source de revenus du foyer est la cotisation des élèves. Aussi nous sollicitons votre
participation financière afin de pouvoir poursuivre toutes nos actions.
Le montant de la cotisation pour l’année scolaire 2016/2017 est fixé à 8€ par un enfant (en chèque de
préférence à l’ordre du foyer du collège).
Nous vous remercions de l’intérêt que vous portez à la vie du foyer du collège de Saint André de Cubzac.
er
1 enfant
2ème enfant
3ème enfant
par chèque  en espèces 
NOM
PRENOM
CLASSE 2016/2017
À lire et à conserver par la famille
Règlement de la Demi-Pension
Le service de restauration est un service proposé aux familles.
C’est un service rendu qui fonctionne les lundi, mardi, jeudi et vendredi de 11h30 à 13h45 selon un ordre de passage des
classes arrêté par le Bureau de la Vie Scolaire.
L’inscription à la demi-pension est valable pour l’année scolaire entière, mais un changement de régime pourra être
consenti, à titre exceptionnel et définitif, sur demande écrite et motivée des responsables légaux.
Tout trimestre commencé est dû en entier.
Le paiement de la demi-pension est trimestriel, payable à chaque début de trimestre
- par chèque à l’ordre du collège de Saint André de Cubzac
- en espèces au service gestionnaire du collège
- ou par virement sur le compte du collège
En cas de difficultés financières, les familles doivent contacter, dès réception de l’avis, le service gestionnaire afin
d’étudier une solution pour le règlement des frais de demi-pension.
A défaut, une procédure contentieuse sera mise en œuvre, procédure dont les frais d’huissier seront à régler par les
familles, en sus du paiement des frais de demi-pension.
LES REMISES D’ORDRE
Lorsqu’un élève quitte l’établissement ou en est momentanément absent en cours de période, il peut obtenir une remise
sur le montant des frais scolaires dite « remise d’ordre ».
La remise d’ordre est effectuée pour le nombre de jours réels d’ouverture du service de restauration pendant la durée
concernée.
REMISE D’ORDRE ACCORDEE DE PLEIN DROIT :
Elle est accordée de plein droit à la famille sans qu’il soit nécessaire qu’elle en fasse la demande dans les cas suivants :
- fermeture des services de restauration sur décision du Chef d’établissement après information préalable du Conseil
départemental (grèves, épidémies),
- décès d’un élève (la remise d’ordre est calculée du jour du décès si l’élève est décédé dans l’établissement, ou du jour de
départ de l’établissement),
- renvoi d’un élève par mesure disciplinaire ou retrait de l’établissement sur invitation de l’administration, si la durée de
l’exclusion est supérieure à quatre jours,
- participation à un voyage scolaire organisé par l’établissement pendant le temps scolaire, lorsque l’établissement ne
prend pas en charge tout ou partie du voyage.
- stage en entreprise : toutefois, lorsque l’élève est hébergé dans un autre établissement public, il est constaté dans son
établissement d’origine, au tarif de celui-ci, qui règle directement l’établissement d’accueil par le biais d’une convention.
REMISE D’ORDRE ACCORDEE SOUS CONDITIONS :
Elle est calculée par application d’un coût journalier moyen, déterminé en fonction du nombre de jours réels de la demipension.
Elle est accordée à la famille – sous les réserves indiquées ci-après – sur sa demande expresse accompagnée, le cas
échéant, des pièces justificatives nécessaires, dans les cas où l’élève :
- change d’établissement en cours de période,
- change de catégorie en cours de période pour raison de force majeure dûment justifiée (par exemplaire : régime
alimentaire). La décision est prise par le Chef d’établissement qui apprécie les motifs invoqués au vu de la demande et des
justificatifs.
- pratique un jeûne prolongé aux usages d’un culte.
- est absent momentanément ou définitivement dans le courant de l’année scolaire pour des raisons majeures dûment
constatées. Cependant, aucune remise d’ordre n’est accordée pour raisons médicales lorsque la durée de l’absence est
inférieure à quatre jours de restauration consécutifs. La famille présente par écrit la demande (avec certificat médical le
cas échéant) dans les trente jours suivant le retour de l’élève dans l’établissement.
La décision est prise par le Chef d’établissement en application des textes en vigueur.
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