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COMMUNE DE PLOBSHEIM

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REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DU BAS-RHIN
COMMUNE DE PLOBSHEIM
Séance du Conseil Municipal
Lundi 04 juillet 2016 à 20h00
ORDRE DU JOUR :
2016-050 Approbation du procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal du
23 mai 2016 et désignation du secrétaire de séance
2016-051 Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
2016-052 Désignation d’un représentant de la Commune au Centre Communal d’Action
Sociale (C.C.A.S.)
2016- 053 Convention relative à l’adhésion à la plateforme mutualisée de
dématérialisation « Alsace Marchés Publics »
2016-054 Eurométropole de Strasbourg : ajustement du programme « Projets sur
Espace Public de l’année 2016 » (voirie, signalisation, ouvrages d’art, eau et
assainissement)
2016-055 Groupe scolaire :
a) Approbation du programme de construction et lancement du concours de
maîtrise d’œuvre
b) Création d’un comité de pilotage
2016-056 Décision budgétaire modificative n° 1/2016
2016-057 Rapports d’activité 2015 :
a) Multi-accueil « Les Petits Ecureuils »
b) Animation de l’Espace Jeunes
c) Périscolaire « Les Petits Reporters »
2016-058 Versement d’une aide pour les Communes et Etablissements Publics de
Coopération Intercommunale (EPCI) sinistrés du Bas-Rhin
2016-059 Subvention au Plobsheim Olympique Club (POC)
2016-060 Ecole du Château : subventions pour classes découverte et patrimoine
2016-061 FDMJC – animation de l’espace jeunes – participation aux frais de gestion
2016-062 OPAL – gestion de la structure périscolaire – participation aux frais de gestion
2016-063 AGF – gestion du multi-accueil – participation aux frais de gestion
2016-064 Rapport de la commission Environnement / Sécurité du 26 mai 2016
…/…
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DEPARTEMENT DU BAS-RHIN
COMMUNE DE PLOBSHEIM
2016-065 Rapport de la commission Affaires Scolaires du 8 juin 2016
2016-066 Rapport de la commission Seniors du 15 juin 2016
2016-067 Rapport de la commission Urbanisme / PLU du 17 juin 2016
2016-068 Rapport de la commission Voirie du 20 juin 2016
2016-069 Rapport de la commission Vie Associative / Finances du 28 juin 2016
2016-070 Communications
a) Conseil de l’Eurométropole du 3 juin 2016
b) Décisions prises par délégation du Conseil Municipal
c) Urbanisme – dossiers déposés
d) Horaires d’été de la Mairie
2016-071 Questions orales
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