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CAL_2016-2017 (Format pdf, 106,75 ko) Ce lien ouvre un fichier

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Calendrier 2016-2017
Préparation pour la diffusion des renseignements relatifs aux dépenses
Règlement sur la diffusion
Trimestres
Diffusion des
renseignements relatifs aux
dépenses 2016-2017
Dates limites de
transmission des fichiers
approuvés par les VP ou
autres unités
au Secrétariat général
(2 semaines
avant la date de diffusion)
Dates de transmission des
fichiers par le Secrétariat
général à la DPSAIG pour
l’application du PIV
(1 semaine
avant la date de diffusion)
Dates
de diffusion
(45 jours calendrier
après la fin de trimestre)
1er avril au
30 juin 2016
18 juillet 2016 (en raison
des vacances estivales)
8 août 2016
15 août 2016
1er juillet au
30 septembre 2016
28 octobre 2016
7 novembre 2016
14 novembre 2016
1er octobre au
31 décembre 2016
30 janvier 2017
6 février 2017
14 février 2017
1er janvier au
31 mars 2017
28 avril 2017
8 mai 2017
15 mai 2017
Diffusion annuelle
Dates limites de
transmission des fichiers
par les VP ou autres unités
au Secrétariat général
(2 semaines
avant la date de diffusion)
Dates de transmission des
fichiers par le Secrétariat
général à la DPSAIG pour
l’application du PIV
Dates
de diffusion
(1 semaine
avant la date de diffusion)
Frais de bail de location
ou d’entente de location
28 avril 2017
8 mai 2017
Le 15 mai 2017
Indemnités, allocations et
salaires annuels des
titulaires d’emploi
supérieur
S. O. car responsabilité
du MCE
S. O. car responsabilité
du MCE
Le 15 mai 2017
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