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Arrêté du 11 mai 2016 portant attribution du diplôme d`ingénieur de l

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MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
MINISTÈRE DE L’ÉCONOMIE, DE L’INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Conseil général de l’économie, de l’industrie, de l’énergie et des technologies
École nationale supérieure des mines d’Alès
MINISTÈRE DE L’ÉCONOMIE,
DE L’INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
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Arrêté du 11 mai 2016portant attribution du diplôme d’ingénieur
de l’École nationale supérieure des mines d’Alès
Le ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique,
Vu le code de l’éducation, notamment ses articles L. 642-1, D. 612-34, D. 613-3 et D. 642-1 ;
Vu le décret no 91-1035 du 8 octobre 1991 modifié relatif à l’École nationale supérieure des mines
d’Alès (Mines Alès) ;
Vu l’arrêté du 10 janvier 2012 fixant la liste des écoles habilitées à délivrer un titre d’ingénieur
diplômé ;
Vu l’arrêté du 23 mars 2012 portant admission d’élèves titulaires de première année des écoles
nationales supérieures des mines d’Albi-Carmaux, d’Alès, de Douai et de Nantes, à la suite du
concours commun de 2011 ;
Vu les délibérations du jury des études en sa séance du 18 février 2016,
Arrête :
Article 1er
Le diplôme d’ingénieur de l’École nationale supérieure des mines d’Alès est attribué à l’élève
titulaire (formation initiale) sorti de l’école en 2016, désigné ci-après :
Au titre de l’année 2014
M. Abert (David).
Article 2
L’attribution du titre d’ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure des mines d’Alès confère
de plein droit le grade de master.
Article 3
Le directeur de l’École nationale supérieure des mines d’Alès est chargé de l’exécution du présent
arrêté, qui sera publié au Bulletin officiel de l’administration centrale des ministères économiques
et financiers.
FFait le 11 mai 2016.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du vice-président
du Conseil général de l’économie, de l’industrie,
de l’énergie et des technologies :
L’ingénieur général de mines,
E. Caquot
BO Administration centrale no 2016/7 du 5 juillet 2016, Page 1
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