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C.G.U - ClubOfficine

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Conditions générales
Sommaire
1. Définitions
2. Inscription & validation
2.1. Annonceur
2.2. Candidat
3. Utilisation
4. Service d'annonces d'emplois
4.1. Le service
4.2. Interdiction des mentions discriminatoires
5. Souscription aux options avancées
5.1. Le Service Premium
5.2. Reconduction et résiliation de l'abonnement
6. Paiement & modalités de paiement
6.1. Prix
6.2. Modalités de paiement
7. Propriétés et Droits
8. Résiliation
9. Informatique & libertés
10. Cookies
11. Responsabilités
12. Modifications
Conditions Générales modifiées le 14/07/2016 – www.ClubOfficine.fr - Page 1 sur 11
Toute utilisation des services de ClubOfficine implique la prise connaissance, la
compréhension et l'acceptation des présentes conditions générales d'utilisation et
de vente dans leur intégralité. L'utilisateur s'engage par conséquent à les respecter.
Dans le cas du non-respect de ces engagements, ClubOfficine.fr se réserve le droit
de supprimer toutes les informations concernées et, le cas échéant, de résilier le
compte du membre tenu pour responsable. ClubOfficine.fr se réserve le droit de
porter plainte contre toute personne ne respectant pas ces engagements.
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1. DÉFINITIONS
Utilisateur : désigne toute personne physique ou morale, incluant les membres
enregistrés et ceux qui ne le sont pas, consultant le site.
Membre : désigne l'utilisateur préalablement inscrit sur le site.
Pharmacie d'officine : désigne toute société propriétaire d'un fonds de commerce
de pharmacie d'officine, gérée par un pharmacien titulaire inscrit à l'Ordre des
Pharmaciens.
Entreprise en lien avec la pharmacie : désigne la répartition pharmaceutique, la
prestation de santé à domicile (type oxygène), l’industrie pharmaceutique, le milieu
hospitalier, la parapharmacie, les réseaux de pharmacies mutualistes, les préparatoires.
Agence de recrutement : désigne un intermédiaire entre les candidats et les
entreprises s’assurant de satisfaire les deux parties en respectant leurs critères et leurs
attentes. Les agences de recrutement sont identifiées en tant que telles sur le site et
leurs annonces apparaissent dans un onglet dédié.
Candidat : désigne tout personnel salarié des officines (pharmaciens, préparateurs,
étudiants, apprentis, etc.) ou des entreprises en lien avec la pharmacie recherchant un
ou plusieurs emplois en consultant les offres et/ou en enregistrant son CV sur le site.
Annonceur : désigne toute personne ou société publiant une offre d'emploi sur le
site.
Abonnement : désigne l'inscription payante souscrite auprès de notre société.
Site : site Internet accessible à l'adresse URL http://www.clubofficine.fr.
2. INSCRIPTION & VALIDATION
L’inscription est gratuite et sans engagement, cette dernière est nécessaire pour accéder
à certains services du site.
Les membres s'engagent à fournir des informations exactes et complètes comme
demandées dans le formulaire d'inscription et à les actualiser sans délai. Dans le cas où
un membre fournirait des informations inexactes, incomplètes ou périmées,
ClubOfficine.fr se réserve le droit de supprimer l'accès à tout ou partie des services.
Une même et unique personne ne peut être enregistrée que sous un seul compte. Il est
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impossible de s'inscrire ou d’inscrire une officine sous plusieurs identités, ou sous
plusieurs noms d'utilisateurs. ClubOfficine.fr se réserve le droit, selon son jugement, de
résilier le ou les comptes inscrits par la même personne, déclarés sous la même identité,
ou sous la même officine. ClubOfficine.fr, ne disposant pas de moyen de vérification
d'identité des personnes s’inscrivant, ne peut être tenu responsable en cas d’usurpation
d’identité d’un de ses membres.
Lorsque le membre est effectivement inscrit, il possède un « e-mail » et un « mot de
passe » confidentiel, qui lui permettront d’accéder aux services désignés.
ClubOfficine.fr ne peut être tenu responsable de la perte des identifiants des membres.
Le membre sera seul responsable de l’utilisation de ses identifiants. Il est tenu
d’informer ClubOfficine.fr de toute utilisation par un tiers.
ClubOfficine.fr se réserve le droit de valider ou non une inscription. La pleine
utilisation des fonctions des services ne se fera qu’après validation de l’inscription d’un
membre et de la validation de son e-mail et de son numéro de téléphone mobile par
lui-même. La validation du compte se fera en moyenne sous 24 heures après la
réception des justificatifs. Le membre sera informé de la décision par e-mail.
Sachez que si pour la suite des étapes vous rencontrez des difficultés vous pouvez nous
adresser un e-mail à : contact@clubofficine.fr.
Pour les annonceurs et les candidats il est tout d’abord obligatoire de valider son
adresse e-mail.
2.1. Annonceur
Afin de bénéficier de fonctions supplémentaires, telle que la publication immédiate de
vos offres, merci de fournir un justificatif (un au choix dans la liste suivante) :
• Extrait du Kbis
Pour les Pharmacies d’Officine, nous acceptons également :
• Copie de la carte professionnelle en cours de validité
• Copie d'attestation d'inscription (ou copie de certificat d'inscription) à l'Ordre
des Pharmaciens
• Copie justificatif de paiement de la cotisation ordinale année en cours
Afin de bénéficier d'un traitement rapide merci d'utiliser le formulaire d'envoi présent
sur votre tableau de bord.
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2.2. Candidat
L'espace Candidat est ouvert à toute personne à la recherche d'un emploi en officine
ou en entreprise en lien avec la pharmacie. En plus de son adresse e-mail il doit valider
son numéro de téléphone. En s'inscrivant, le membre « candidat » accepte que ses
coordonnées soient communiquées à un employeur potentiel. Si un membre
« candidat » s’identifie comme non-disponible son CV ne sera pas visible.
3. UTILISATION
L'inscription validée permet au membre d'accéder à l’intégralité des fonctions du site.
Il s’engage donc à respecter les règles suivantes :
• se conformer aux lois et règlements en vigueur ;
• ne diffuser que des données et informations conformes à la réalité ;
• ne pas proférer ou diffuser des informations à caractère injurieux, raciste,
xénophobe, violent, obscène, politique, ou contraires aux lois et règlements en
vigueur, aux droits des personnes ou aux bonnes mœurs ;
• ne pas entraver le bon fonctionnement du site Internet par l’envoi massif de
messages, le piratage des données ou fonctionnalités, l’utilisation de logiciels
externes à ClubOfficine.fr, la diffusion de virus et autres.
Il est interdit aux membres de faire usage du site à des fins de promotions
commerciales. Veuillez contacter ClubOfficine.fr pour les modalités publicitaires.
Chaque membre est tenu d’informer ClubOfficine.fr s’il a un doute dans l’utilisation
de ce site par un autre membre dans un contexte contraire à la déontologie de la
pharmacie, et aux présentes conditions générales.
4. SERVICE D'ANNONCES D'EMPLOIS
4.1. Le service
Ce service est ouvert à tous les acteurs de la pharmacie d'officine et aux acteurs des
entreprises en lien avec la pharmacie.
Les fonctionnalités des différents acteurs différent. La consultation des coordonnées des
candidats est réservée aux entreprises validées et ayant souscrit à l'abonnement
Premium. La publication d'offre d'emploi est possible sans inscription ; la première
annonce crée un compte automatiquement.
L'annonceur accepte que pour toute annonce publiée :
•
Seront affichés son nom, son numéro de téléphone et son adresse exacte selon
les données indiquées lors de la publication de l'annonce
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•
•
Il autorise la diffusion de celle-ci sur les sites partenaires de ClubOfficine.fr
Il gère lui-même son entière diffusion et sa durée de la parution sur le site
L'annonceur :
•
Peut à tout moment modifier ses informations personnelles ou demander à ce
que ses informations personnelles soient corrigées ou supprimées
•
Reconnaît qu'il est l'auteur unique et exclusif de l'annonce
•
Prend l'entière responsabilité du contenu des offres d'emplois qu'il fait paraître
•
Déclare endosser toutes les responsabilités civiles et pénales qui seraient les
conséquences de la publication et aura à répondre seul de toute action en
justice susceptible d'émaner tant des tiers, que des pouvoirs publics
•
Décharge ClubOfficine.fr et les sociétés qui ont participés techniquement à la
publication de l'annonce de toutes responsabilités et en cas de besoin, les
relèvera et garantira de toutes les condamnations qui pourraient être
prononcées à leur encontre.
ClubOfficine se réserve le droit de supprimer toute annonce qui lui semblerait
contraire aux bonnes mœurs, en infraction avec la législation, susceptible de choquer,
de troubler les lecteurs, à caractère injurieux ou diffamatoire. ClubOfficine se réserve le
droit de refuser toute publication, sans avoir à en donner les motifs.
En aucun cas, ClubOfficine.fr et les sociétés qui ont participés techniquement à la
publication, ne peuvent être tenus à des dommages et intérêts du fait ou des
conséquences, d'erreur ou d'omission dans la composition ou l'affichage des annonces.
ClubOfficine.fr et ses partenaires s'engagent en outre à ne divulguer aucune
information personnelle à un tiers sans l'autorisation de l'utilisateur concerné.
4.2. Interdiction des mentions discriminatoires
La discrimination consiste à traiter différemment des personnes placées dans une
situation comparable, en application d’un critère interdit par la loi. Ainsi, il est interdit
dans une offre d’emploi de faire référence à l’un des critères suivants (article L. 5321-2
du Code du travail) :
• l’origine ;
• le sexe ;
• les mœurs ;
• la situation familiale ;
• la grossesse ;
• la race, l’ethnie ou la nation ;
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•
•
•
•
•
•
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•
les opinions politiques ;
les activités syndicales ou mutualistes ;
les convictions religieuses ;
l’état de santé ;
le handicap ;
l’orientation sexuelle ;
l’âge ;
l’apparence physique ;
le nom de famille ;
les caractéristiques génétiques.
5. SOUSCRIPTION AUX OPTIONS AVANCÉES
Les options avancées sont réservées aux Pharmacies d'Officine et aux entreprises en
lien avec la pharmacie validées souhaitant accéder à plus de fonctionnalités sur le site
www.ClubOfficine.fr.
5.1. Le Service Premium
Cet abonnement offre la possibilité de :
• contacter l'intégralité des candidats par le système de messagerie interne ;
• utiliser le système de recherche de candidats par SMS pour chaque offre
d'emploi publiée (dans la limite de cinq usages par mois), il peut être activé une
seule fois par offre publiée ;
• accéder au système de gestion des candidatures et l'utiliser.
5.2. Reconduction et résiliation de l’abonnement
Il n'y a pas de reconduction d’abonnement. Il se terminera à l'échéance.
6. PAIEMENT & MODALITÉS DE PAIEMENT
Les options avancées proposées par ClubOfficine.fr sont des services payants.
6.1. Prix
Les prix de nos services sont indiqués en euros, hors taxe.
ClubOfficine.fr se réserve le droit de modifier les prix des services à tout moment.
Cependant, les services sont toujours facturés sur la base du tarif en vigueur au
moment de la souscription.
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6.2. Modalités de paiement
Le règlement des services s'effectuera soit :
• par carte bancaire sur le site www.clubofficine.fr
• par virement (nous consulter à contact@clubofficine.fr)
• par chèque à envoyer à :
AULA Frédéric – ClubOfficine
Allée Cervantès
Les Terrasses de l'Alhambra
13009 MARSEILLE
FRANCE
Dans le cas d'un paiement par chèque, l'activation des services prend effet à réception
et n'est pas reconduite automatiquement.
L'abonné est le seul responsable du paiement effectif du service acheté. Seul l'abonné
est responsable du paiement par carte bancaire ou par chèque pour le service proposé.
ClubOfficine.fr n'est pas responsable des problèmes de paiement liés au
fonctionnement du service de commerce électronique. En cas de rejet du prélèvement,
ClubOfficine.fr se réserve le droit de demander le règlement de la somme due par tout
autre moyen de paiement. A défaut de règlement effectif immédiat, ClubOfficine.fr
aura la possibilité de résilier de plein droit l'abonnement souscrit, sans préjudice de son
droit de demander le règlement de sa créance pour la période écoulée.
Après chaque règlement, l'utilisateur recevra une facture par e-mail à l'adresse mail qu'il
aura indiqué lors de son inscription. Un duplicata de cette facture pourra être fourni
sur demande (à effectuer par e-mail : contact@clubofficine.fr).
7. PROPRIÉTÉS ET DROITS
Tous les logos, graphismes, images, illustrations, textes présents sur ClubOfficine.fr sont
la propriété intellectuelle de ClubOfficine.fr. Ils ne peuvent être reproduits, utilisés ou
représentés sans l’autorisation écrite de ClubOfficine.fr.
Les membres ne peuvent utiliser les données et informations présentes sur
ClubOfficine.fr que pour leur usage strictement personnel et ne doivent les diffuser à
aucun autre organisme ou personne sans l’autorisation de ClubOfficine.fr.
Aucune reproduction, même partielle, autres que celles prévues à l'article L 122-5 du
code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite de ce site sans l'autorisation
expresse de l'auteur.
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ClubOfficine® est une marque déposée de Frédéric AULA.
ClubOfficine© copyright 2005 2015 Tous droits réservés.
Tous les autres logos et marques cités appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
8. RÉSILIATION
Chaque membre peut résilier à tout moment son inscription, et pour ce faire il doit en
informer par mail à contact@clubofficine.fr.
ClubOfficine.fr se réserve le droit de résilier le compte d’un membre s’il ne respecte
pas les présentes conditions générales d’utilisation. Le membre concerné sera tenu
informé par e-mail de cette décision.
9. INFORMATIQUE & LIBERTÉS
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné au
contrôle des personnes accédant au site et à votre identification par les autres
utilisateurs du site. Les destinataires des données sont : ClubOfficine.fr, les utilisateurs
du site et les éventuels partenaires commerciaux de ClubOfficine.fr. Conformément à
la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès
et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce
droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous
adresser à contact@clubofficine.fr.
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de l'informatique et des libertés) : n°1253644, 1208720 et 1253637.
10. COOKIES
ClubOfficine.fr utilise des cookies. Ce paragraphe vous renseigne sur la façon dont
sont utilisés les cookies et sur comment les conserver ou les supprimer.
10.1. Définition
On désigne sous le nom de « cookie » tout fichier de données déposé sur votre
ordinateur, smartphone ou tablette lors de la consultation d'un site Web. Ce fichier
autorise le site à mémoriser les informations relatives à vos habitudes de navigation. Le
cookie est un outil permettant d'améliorer l'expérience des utilisateurs sur le Web. En
effet, il permet d'être attentif à vos besoins et attentes, et d'offrir des fonctionnalités
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personnalisées (exemple : mémorisation d'une connexion).
Il existe plusieurs types de cookies :
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les cookies temporaires qui sont effacés à la fermeture du navigateur ;
•
les cookies persistants qui restent jusqu'à ce qu'ils soient manuellement
supprimés ou jusqu'à leur expiration.
Enfin, les cookies sont des fichiers texte dont vous pouvez ouvrir et lire le contenu. Ce
dernier est souvent crypté et correspond à une session Web si bien qu'il n'a du sens que
pour le site internet qui l'a écrit.
10.2. Gestion des cookies
Vous pouvez autoriser, bloquer ou supprimer les cookies.
Tous les navigateurs sont configurés pour autoriser automatiquement les cookies. Vous
avez la possibilité de gérer les cookies sur votre navigateur, et notamment de les
supprimer. Les étapes à suivre sont différentes pour chaque navigateur, vous pouvez
trouver des instructions dans le menu « Aide » de votre navigateur respectif.
A savoir qu'après avoir effacé les cookies, vous risquez de perdre quelques
fonctionnalités nécessaires au bon fonctionnement du site Web.
Pour plus d'informations, consultez le site de la CNIL : http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/.
11. RESPONSABILITÉS
ClubOfficine.fr ne peut être tenu responsable de l’utilisation des données présentes sur
le site à des fins non prescrites dans les présentes conditions générales d’utilisation.
Dans le cas où la responsabilité de ClubOfficine.fr serait recherchée à raison d'un
manquement par un membre aux obligations qui lui incombent aux termes de la loi
ou de ces conditions d'utilisation, ce dernier s'engage à garantir ClubOfficine.fr contre
toute condamnation prononcée à son encontre, cette garantie couvrant tant les
amendes et indemnités qui seraient éventuellement versées, que les honoraires d'avocat
et frais de justice qui pourraient être mis à sa charge.
12. MODIFICATIONS
ClubOfficine.fr se réserve le droit de modifier à tout moment le contenu des pages et
les fonctionnalités du site ainsi que les présentes conditions générales d’utilisation. Les
Conditions Générales modifiées le 14/07/2016 – www.ClubOfficine.fr - Page 10 sur 11
utilisateurs se doivent de viser à chaque utilisation du site les présentes conditions
d’utilisation. ClubOfficine.fr peut être amené à interrompre le Service ou une partie
des services pour des raisons de maintenance ou de mise à jour des services et/ou
contenus hébergés. ClubOfficine n'est pas responsable des interruptions et des
conséquences qui peuvent en découler pour l'annonceur ou tout tiers.
Éditeur et responsable de l'éditorial :
Frederic AULA – Docteur en Pharmacie
SIRET 80095586600028
Allée Cervantès – Les Terrasses de l'Alhambra
13009 MARSEILLE – FRANCE
Hébergeur :
OVH SAS
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix – France
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