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Bienvenue MEDPA 2016 FR

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FRANÇAIS
Mécanisme d’Experts sur les Droits
des Peuples Autochtones
9ème session
Genève, du 11 au 15 Juillet 2016
Secrétariat Technique du Docip aux Nations Unies à Genève
Palais des Nations, 1211 Geneva 10, Suisse
Bureau de coordination du Docip : E-3019
Le bureau se trouve dans la salle E-3019 au 3ème étage dans le bâtiment E
Bureau pour les délégués autochtones : E-3015
1
Table des matières
Le Secrétariat Technique.................................................................................................................................................. 3
Le centre de documentation.......................................................................................................................................... 5
Le Centre de documentation du Docip pendant la 9ème session du Mécanisme d’Experts.................6
Service de soutien du Docip a l’attention des délégués autochtones sur les mécanismes de l’ONU. .7
Formations du Docip........................................................................................................................................................ 7
Service d’information Docip........................................................................................................................................... 8
Les publications.................................................................................................................................................................. 8
Le bureau du Docip à Bruxelles..................................................................................................................................... 9
Consultation du Docip sur les publications, information et documentation ................................................ 9
Le Mécanisme d’Experts sur les Droits des Peuples Autochtones.................................................................. 10
Mandat........................................................................................................................................................................... 10
Réalisations du MEDPA............................................................................................................................................. 10
Réunion préparatoire des peuples autochtones.................................................................................................. 11
La 9ème session du Mécanisme d’Experts sur les Droits des Peuples Autochtones................................... 12
Ordre du jour provisoire de la 9ème session du MEDPA :............................................................................. 12
Membres du Mécanisme d’Experts sur les Droits des Peuples Autochtones......................................... 13
Révision du mandat du MEDPA............................................................................................................................. 13
Le renouvellement des mandats des experts du MEDPA............................................................................. 14
Les possibilités d'action pour les organisations autochtones..................................................................... 14
Les Etats membres du Conseil des droits de l'homme, 1er janvier – 31 décembre 2016.................... 15
Numéros de téléphone et contacts utiles............................................................................................................... 16
New York........................................................................................................................................................................ 16
Genève............................................................................................................................................................................ 16
Autres.............................................................................................................................................................................. 17
2
Le Secrétariat Technique
Les Secrétariats Techniques du Docip sont au service des délégations autochtones pendant les
principales sessions aux Nations Unies (Genève et New York) consacrées aux droits des peuples
autochtones. Nous mobilisons chaque année plus de cent cinquante volontaires, dont des traducteurs
et des interprètes en quatre langues.
Horaires d’ouverture
Pendant la 9ème session du mécanisme d’experts, le Secrétariat Technique du Docip
sera ouvert du 9 au 20 mai 2016 tous les jours de 9h00 à 18h30.
Pour vous rendre au bureau du Docip :
Après avoir passé le contrôle de la sécurité à l’entrée de Pregny (zone 1 sur le plan,
en face du bâtiment de la Croix-Rouge), et une fois que vous vous êtes inscrit,
traversez la place en direction du Palais Wilson (Bâtiment A) (2). Avant d’arriver au
bâtiment, tournez à gauche et continuez jusqu’au bâtiment E porte E-40(3). Entrez et
montez par l’escalier roulant. Tournez à gauche et la principale salle de conférence XX
est juste devant vous. Le bureau se trouve derrière la salle XX.
Légende
1-Pregny Gate (8 - 14 avenue de la Paix, 1211 Geneva 10) et centre d’accréditations
2-bâtiment A, Palais Wilson
3-bâtiment E, entrée à la porte E-40
3
Le Secrétariat Technique propose à toutes les délégations autochtones les services gratuits suivants,
grâce à un vaste réseau de volontaires multilingues :
 Traductions de et vers l’anglais – l’espagnol – le français – le russe
Nous pouvons assurer la traduction de documents de moins de deux pages dans un délai de 3
heures. Veuillez noter que nous pouvons fournir une traduction de meilleure qualité dans un
délai de 24 heures. La traduction d’un document de plus de quatre pages dépend de la
disponibilité de nos traducteurs bénévoles. Merci d’adresser vos demandes à Karen Pfefferli
(karen@docip.org).
 Interprétation pour vos événements parallèles, réunions et discussions informelles, de et vers
l’anglais, l’espagnol, le français et le russe.
Nous vous prions de nous faire connaître vos besoins dès que possible. Veuillez tenir compte
du fait que la mise en place d’une équipe d’interprètes prend du temps et que le nombre de
volontaires est limité. L’interprétation des réunions du Caucus global sera assurée par le Docip
dans les quatre langues.
 Ordinateurs et accès Internet
Pour votre usage personnel ou pour faire saisir vos documents par l’un de nos bénévoles. A 10
min de l’ONU, le Centre d’accueil des Délégués (CAGI, 2 ème étage) met également à disposition
un lieu de travail avec des ordinateurs et une connexion wifi lorsque le Secrétariat Technique
est fermé (106, route de Ferney, 1202 Genève). Pour un accès après 17 heures, veuillez prendre
contact avec le CAGI pour obtenir un badge provisoire à delegates.cagi@etat.ge.ch en donnant
votre nom, prénom et les dates auxquelles vous souhaitez accéder au bâtiment). Pour de plus
amples informations, rendez-vous sur le site:
http://www.cagi.ch/fr/accueil-delegues/espaces_de_travail.php
 Photocopies
Une photocopieuse est à votre disposition dans notre bureau.
Important !
Lorsque vous avez besoin d’un service, veuillez-vous adresser à la coordinatrice
du Secrétariat Technique :
Karen PFEFFERLI (anglais, français et espagnol)
+41 78 885 52 89
Afin d’éviter les problèmes d’organisations, merci de vous adresser uniquement
à elle.
4
Le centre de documentation
 Restitue la mémoire de la reconnaissance des droits des peuples autochtones au niveau
international.
 Restitue cette mémoire, notamment aux jeunes générations, sous la forme de CD-Rom, DVD,
via son site web, photocopies, sur demande etc.
 Répond aux demandes des usagers et effectue des recherches pour les représentants,
chercheurs, missions diplomatiques autochtones et les autres milieux intéressés.
Les documents numériques
Nous continuons à développer notre base de données de documents numériques, comprenant les
milliers d'interventions produites par des représentants des peuples autochtones, des organisations
internationales et des gouvernements, recueillies pendant les différentes conférences ou reçues
directement. http://bit.ly/documentationcenter_FR.
Nous effectuons en outre un travail de collecte de documents en rapport avec les peuples autochtones
produits par les Organes de traité tels que l'OMPI. Notre base de données comprend tous les
documents liés au suivi de la Conférence Mondiale sur les peuples autochtones.
Les périodiques
Nous possédons plusieurs dizaines de titres de périodiques spécialisés sous format papier. Certains
titres sont difficilement trouvables dans d'autres centres de documentation. Les utilisateurs peuvent
effectuer des recherches depuis notre site pour chercher des informations dans les tables des matières
numérisées des périodiques et dans certains cas d’accéder aux numéros. http://bit.ly/journals_FR.
Les monographies et les dossiers thématiques
Nous disposons aussi d'un certain nombre de monographies (près de 1000 titres), dont beaucoup ont
été rédigées par des autochtones. Les dossiers thématiques contiennent des documents divers sur les
peuples autochtones et sont regroupés par région géographique ou par thème ( biodiversité, p. ex.). La
table des matières des monographies peut être consultée depuis le site du Docip.
http://bit.ly/monographs_FR.
Les documents multimédia
Nous prévoyons d'élargir notre collection multimédia. Notre collection actuelle est composée
d'environ 250 CD-ROM, DVD et cassettes vidéo, produits essentiellement par des organisations
autochtones.
Le Centre de documentation du Docip pendant la 9ème session du Mécanisme d’Experts
Le Docip effectue la collecte et la mise en ligne des interventions lues durant les sessions de l’Instance
permanente afin de les rendre disponibles à tous, y compris à celles et ceux qui ne peuvent pas assister
à la conférence.
5
Merci de remettre une copie de votre intervention à notre service de documentation ! Nos
volontaires vous en demanderons une dans la salle de conférence, mais vous pouvez également en
apporter une directement à notre bureau ou nous l’envoyer par courrier électronique à l’adresse
suivante : documentation@docip.org. Merci !
Les interventions recueillies pendant les sessions sont accessibles à l’adresse suivante :
http://bit.ly/statementsEMRIP_FR. Notre équipe de documentation les met en ligne les interventions le
plus vite possible après leur réception.
Nos CD et DVD sont disponibles gratuitement pour les organisations autochtones (1 par organisation).
Ils comprennent les documents de l’IP, du Groupe de travail intersessions sur l'établissement de
l'Instance permanente, du Groupe de travail des Nations Unies sur les peuples autochtones (GTPA), du
Groupe de travail sur le projet de déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones
(GTPD), du Mécanisme d’experts sur les droits des peuples autochtones (MEDPA), de l’ intégralité de
l’Instance permanente sur les questions autochtones (incluant les formations et autres documents
expliquant le fonctionnement de l’IP) ; Il existe également un CD qui porte sur la Déclaration de l'ONU
sur les droits des peuples autochtones . On y trouve, entre autres, un tableau comparatif des versions
de 1994, 2006 et 2007 de la Déclaration.
John Miller (john@docip.org), notre responsable de la documentation, sera ravi de vous répondre à vos
questions sur la documentation. Vous pouvez également vous adresser à la coordinatrice, Karen
Pfefferli (karen@docip.org). Pour de plus amples informations, vous pouvez consulter la page suivante :
http://www.docip.org./en/our-services-solutions/documentation-center/
6
Service de soutien du Docip a l’attention des délégués
autochtones sur les mécanismes de l’ONU
Dans le cadre de la 9e Session du Mécanisme d’experts sur les droits des peuples autochtones (MEDPA),
le Docip offre un soutien stratégique aux délégués. Si vous souhaitez un soutien dans le cadre des
mécanismes des Nations Unies - recherche de documentation ad hoc, recherches dans le domaine
juridique, des liens avec d’autres délégués ou organisations, si vous avez des questions ou hésitations
concernant votre communication au Rapporteur Spécial, veuillez prendre contact avec les services de
soutien pour l’information générale, les conseils concernant la procédure à suivre ainsi que l’aide à la
rédaction de vos communications, Josée Daris (josee@docip.org).
Si vous souhaitez être informé du suivi du calendrier des organes de traités des Nations Unies et des
examens périodiques universels, sur la manière de participer, sur la procédure, ce service de soutien
est proposé par Andres Del Castillo (andres@docip.org).
Les deux services sont disponibles en anglais, espagnol et français ainsi qu’en russe avec interprétation,
sur demande.
Formations du Docip
À la demande du Conseil d’administration du Fonds de contributions volontaires des Nations Unies
pour les peuples autochtones, le Docip organise deux séances de formation à l’attention des délégués
autochtones. Ces formations sont gratuites et sont ouvertes à tous. Pour plus d’information, vous
pouvez contacter notre coordinatrice des formations, Ellen Walker à l’adresse suivante : ellen@docip.org
 Lundi 11 juillet 2016
Consacrée à « Participation effective et significative dans le MEDPA »
De 13h15 à 14h45, Bâtiment E, salle à confirmer
L’interprétation sera assurée en anglais, espagnol, français et russe.
 Vendredi 15 juillet 2016
Consacrée aux « Mécanismes de l’ONU, ODD et autres possibilités de plaidoyer»
De 10h00 à 13h15, Bâtiment E, salle à confirmer
L’interprétation sera assurée en anglais, espagnol, français et russe.
En outre, le Docip organise une fois par an à Genève une formation de quinze jours, consacrée au
transfert des capacités, pour sept délégués autochtones issus de différentes régions du monde. Pour
plus d’informations, vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante : training@docip.org. Vous pouvez
également trouver de plus amples informations sur notre site Web à l’adresse suivante :
http://www.docip.org/en/our-services-solutions/capacities-transfer-and-training/.
Service d’information Docip
Le Docip fournit et transmet les informations utiles sur les questions internationales susceptibles
d’intéresser les organisations autochtones et leurs alliés. Nous publions des informations en quatre
7
langues (anglais, espagnol, français et russe) sur différents supports. Vous pouvez accéder à notre site
Internet http://www.docip.org/our-services-solutions/news ou vous inscrire sur notre liste d’adresses.
Pour des informations de dernière minute, vous pouvez nous suivre sur Facebook
(https://www.facebook.com/docip.org/ et Twitter (@Docip_en).
Le Service d’information Docip pendant le Mécanisme d’experts sur les droits des peuples autochtones
(MEDPA)
Avant et pendant la session du MEDPA, nous vous informerons par le biais de notre liste d’adresses et
de notre site Internet sur les points suivants :







Information sur les services du Docip pendant le MEDPA
Information sur les réunions préparatoires du Caucus autochtone et des réunions de suivi
Information sur le secrétariat du MEDPA
Documents officiels importants pour la session
Information et documentations sur les manifestations parallèles
Un aperçu quotidien du programme et des manifestations
Nos pages Facebook et Twitter vous informent des changements de dernière minute, des dates
limites et des manifestations importantes.
Pour toute autre information ou pour nous remettre une information sur votre manifestation, veuillez
prendre contact avec Pascal Angst : pascal@docip.org.
Les publications
L’objectif des publications est de fournir des informations exhaustives, impartiales, neutres en continu
sur les questions autochtones au niveau international. Elles sont publiées en quatre langues (anglais,
espagnol, français et russe) afin de rendre l’information accessible aux communautés autochtones
partout dans le monde. Leur but est de donner aux lecteurs les clefs nécessaires pour suivre et engager
des débats liés aux questions autochtones et à la reconnaissance des droits des peuples autochtones
sur la scène internationale. Nos lecteurs cibles sont les peuples autochtones qui n’ont pas pu envoyer de
délégués aux réunions afin qu’ils puissent orienter correctement leurs délégués et les informer sur les
réunions à venir. D’une manière plus générale, les publications visent aussi à conscientiser un plus large
public aux droits des peuples autochtones et aux problèmes auxquels ils sont confrontés en particulier
à travers son bulletin d’information Update.
Chaque année, des notes de synthèses sont rédigées qui constituent des rapports sur les principales
réunions des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones et Update publie des informations
sur ce qui se passe au niveau international sur les questions des peuples autochtones. Ces informations
sont tirées des documents officiels des N.U. et de tous autres documents établis par les peuples
autochtones, tels que les déclarations faites au cours d’une conférence internationale.
Les publications du Docip sont distribuées par la poste ou par courriel. Elles sont également postées sur
notre site www.docip.org. Pour de plus amples informations, veuillez prendre contact avec Claire
Moretto claire@docip.org.
8
Le bureau du Docip à Bruxelles
Le bureau du Docip à Bruxelles travaille surtout à l’amélioration du transfert des informations entre les
peuples autochtones désireux d’informer l’Union européenne (UE) des difficultés auxquelles font face
leurs communautés au niveau local et les institutions européennes. L’antenne du Docip à Bruxelles est
ouverte aux peuples autochtones pour permettre à ces derniers d’entrer en contact avec l’UE, informe
et assiste les peuples autochtones dans les processus de l’UE (procédures législatives, consultations
avec la société civile, appels pour des suggestions, etc.). Si vous avez des questions ou souhaitez entrer
en contact avec un membre de notre équipe à Bruxelles, vous pouvez écrire à l’adresse suivante :
eu@docip.org
Consultation du Docip sur les publications, information et
documentation
Le Docip organise cette année une manifestation parallèle pendant la 9e Session du MEDPA afin de
recueillir les avis des peuples autochtones sur les nouvelles modalités de ces services.
La manifestation se tiendra mercredi 13 juillet de 13h15 à 14h45 dans le Bâtiment E, salle à confirmer.
Les cabines d’interprétation seront disponibles en anglais, français, espagnol et russe.
9
Le Mécanisme d’Experts sur les Droits des Peuples Autochtones
Mandat
Le Mécanisme d’Experts sur les Droits des Peuples Autochtones (MEDPA) est un organe subsidiaire du
Conseil des Droits de l’Homme (CDH). Le CDH a été établi en 2006 par l’Assemblée Générale de l’ONU
et est le principal organe intergouvernemental de l’ONU qui s’occupe des droits humains. Le CDH a
créé le MEDPA en 2007 à travers la résolution 6/36 du CDH. Le MEDPA remplace le Groupe de travail sur
les populations autochtones (GTPA) de l’ancienne Sous-commission de promotion et de protection des
droits de l’homme.
Le MEDPA délivre une expertise thématique au CDH sur leur requête. Le MEDPA conduit
principalement des recherches et des études, qui sont basés sur des informations données par tous les
observateurs, y compris les représentants des Peuples Autochtones et des Etats. Il propose des thèmes
pour ses études et des recommandations, qui doivent être revues et approuvées par le CDH.
Ce que ne fait pas le MEDPA :
 Il ne peut pas recevoir ou faire passer des plaintes ou des dénonciations. Les situations
nationales sont du ressort des mandats de la Rapporteuse Spéciale sur les Droits des Peuples
Autochtones (RSPA) et d’autres Rapporteurs Spéciaux, ou bien des organes des traités de l’ONU
ou à travers l’Examen Périodique Universel (EPU), qui revoit les situations de tous les pays tous
les 4 ans et demi).
 Le MEDPA ne peut pas adopter des résolutions ou des décisions, prendre en compte des
situations par pays, ou faire un suivi de la mise en œuvre de la Déclaration.
 Élaborer de nouvelles normes.
Réalisations du MEDPA







Etude sur le droit à l’éducation des peuples autochtones (2008-2009)
Etude sur le droit des peuples autochtones à participer dans les prises de décisions (2010 et
2011)
Etude sur le rôle des langues et de la culture (2012-2013)
Etude sur l’accès à la justice (2012-2013)
Etude sur la réduction des risques et des catastrophes (2013-2014)
Etude sur la promotion et la protection des droits des peuples autochtones en respectant leur
héritage culturel (2014-2015)
Etude sur le droit à la santé des peuples autochtones avec un éclairage sur les enfants et la
jeunesse (2015-2016) (doit être présentée en septembre 2016 à la session du CDH)
Pour plus d’information, consultez la fiche pratique sur le MEDPA :
http://www.docip.org/fileadmin/documents/Docip/Fiches_pratiques/Fiches_EMRIP/FR/Factsheet_EMR
IP_2016_FR.pdf
10
Réunion préparatoire des peuples autochtones
La réunion préparatoire des peuples autochtones (ci-après « Caucus ») précédant la 9ème session du
MEDPA aura lieu le 10 Juillet 2016 de de 10h00 à 17h00 à :
Club Suisse de la Presse
106, Route de Ferney, Geneva (Bus 5 – arrêt
Ordre du jour provisoire du Caucus des peuples autochtones
Réunion de préparation à la 9ème session du Mécanisme d’Experts sur les Droits des Peuples
Autochtones.
9h
1. Ouverture et remerciements
2. Choix du/de la président/e
3. Complément à l’ordre du jour – début de la discussion
4. Stratégies concernant le Mécanisme d’Experts et les objectifs pour sa 9 e session.
Point 3 : Document final du WCIP (Conférence mondiale sur les peuples autochtones) des
Nations Unies – nouveau mandat pour le MEDPA
-
Mercredi 13 juillet, 9 h consultation avec le Mexique et le Guatemala
-
Briefing et discussion sur la procédure de consultation pour permettre la participation
des représentants et institutions des peuples autochtones aux réunions des organes
concernés des Nations Unies sur les questions qui les touchent.
Point 4 : table ronde sur la promotion et la protection des droits des personnes autochtones
affectées d’un handicap
Point 5: examen et consultation sur le droit à la santé et peuples autochtones, l’accent sera mis
sur les enfants et les jeunes
Point 6 : Les droits de l’homme chez les peuples autochtones dans la perspective des
entreprises commerciales
Point 7 : Objectifs de développement durable et droits des peuples autochtones
Point 8 : Bonnes pratiques et stratégies pour la mise en œuvre de la Déclaration des Nations
Unies sur les Droits des Peuples autochtones
Point 9 : Suivi des études thématiques et conseils
Point 10 : propositions à soumettre au Conseil des Droits de l’Homme pour son examen et
approbation.
12h00 à 13h00
1. Présentation par le Secrétariat et les membres du Mécanisme d’Experts
13h00 – 13h45 : Lunch
11
14h00-15h00
2. Autres questions
2.1
2.2
2.3
2.4
Update (ou mise à jour) sur la Déclaration OAS sur les droits des peuples autochtones
–
–
Clôture
La 9ème session du Mécanisme d’Experts sur les Droits des Peuples
Autochtones
Cette 9e session souligne le droit à la santé des peuples autochtones, et en particulier en ce qui
concerne les enfants et la jeunesse. La session se tiendra dans la Salle XX (vingt) au Palais des Nations,
Genève, Suisse. Lors de sa 13e session, le Conseil des Droits de l’Homme a demandé au Mécanisme
d’Experts de préparer un document sur le droit à la santé et peuples autochtones pour le présenter au
Conseil lors de sa 33e session (cf. Résolution du Conseil 30/4, § 5). Sous le point No. 5 de l’ordre du jour,
les membres individuels du Mécanisme d’Experts et les observateurs feront des commentaires et des
suggestions sur le projet de document. Le Mécanisme d’Experts complètera les documents et le
soumettra au Conseil lors de sa 33e session.
Ordre du jour provisoire de la 9ème session du MEDPA :
1.
2.
3.
4.
5.
6.
7.
8.
9.
10.
11.
Élection du Bureau.
Adoption de l’ordre du jour et organisation des travaux.
Suite donnée à la Conférence mondiale sur les peuples autochtones, y compris l’examen
du mandat du Mécanisme d’experts.
Table ronde sur la promotion et la protection des droits des personnes handicapées
autochtones.
Étude et avis sur le droit à la santé et les peuples autochtones, notamment axée sur les
enfants et les jeunes.
Droits fondamentaux des peuples autochtones et entreprises.
Objectifs de développement durable et droits des peuples autochtones.
Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones.
Suivi des études et avis thématiques.
Propositions à présenter au Conseil des droits de l’homme pour examen et approbation.
Adoption du rapport.
Membres du Mécanisme d’Experts sur les Droits des Peuples Autochtones
Le MEDPA est composé de 5 experts indépendants, si possible qui ont des origines autochtones, et
12
qui sont nommés pour une période de trois ans renouvelables une fois. Ces experts proviennent de
cinq régions géographiques, comme le prévoit le Conseil des Droits de l’Homme des Nations Unies,
l’organe “parent” du MEDPA.
Membres 2015-2016
Mr. Albert K. BARUME (République démocratique du Congo) (2018)
Mr. Albert DETERVILLE (Santa Lucia) (2016)
Mr. Wilton LITTLECHILD (Canada) (2017)
Mr. Edtami MANSAYAGAN (Philippines) (2017)
Mr. Alexey TSYKAREV (Fédération de Russie) (2016)
Membres 2016-2017
Mr. Albert K. BARUME (République démocratique du Congo) (2018)
Mr. Wilton LITTLECHILD (Canada) (2017)
Mr. Edtami MANSAYAGAN (Philippines) (2017)
Mr. Alexey TSYKAREV (Fédération de Russie) (2019)
Ms. Erika M. YAMADA (Brésil) (2019)
La présidence du MEDPA est nommée chaque année en début de session.
Le MEDPA se réunit une fois par an pendant cinq jours. Peuvent y participer en tant qu’observateurs, les
organisations des Peuples Autochtones et autres ONG non autochtones; les États; les mécanismes,
organismes et institutions spécialisées, fonds et programmes des Nations Unies; les organisations
intergouvernementales, les organisations et mécanismes régionaux dans le domaine des droits
humains; les institutions nationales de droits humains et autres organismes nationaux pertinents; les
universitaires et les experts concernant les thématiques autochtones; les ONG dotées du statut
consultatif auprès du Conseil économique et social.
Révision du mandat du MEDPA
Dans le document final de la réunion plénière de haut niveau de l’Assemblée Générale, ou aussi
Conférence mondiale sur les Peuples autochtones, l’Assemblée Générale a invité le Conseil des Droits
de l’Homme (CoDH), s’appuyant sur les points de vue des peuples autochtones, à réviser les mandats
de ses mécanismes existants, en particulier le Mécanisme d’Experts sur les droits des peuples
autochtones, ceci afin de modifier et d’améliorer ce dernier pour qu’il soit mieux en mesure de
promouvoir le respect des termes de la Déclaration des Nations Unies sur les droits des Peuples
autochtones, mais aussi d’aider les Etats membres à contrôler, évaluer et améliorer la réalisation des
objectifs de la Déclaration.
En septembre 2015, le CoDH a adopté une résolution 30/11, laquelle demandait au Bureau du HautCommissaire pour les droits de l’Homme d’organiser un atelier d’experts de deux jour pour réviser le
mandat du Mécanisme d’Experts sur les droits des Peuples autochtones et proposer des
recommandations sur la manière de promouvoir plus efficacement le respect des termes de la
Déclaration. Cet atelier s’est tenu les 4 et 5 avril 2016.
La révision du mandat sera encore discutée pendant la 9e session du MEDPA sous le point 3.
13
Le renouvellement des mandats des experts du MEDPA
Remarques générales :
 Le Conseil des Droits de l’Homme (CoDH) a demandé que les mandats des experts se
chevauchent afin d'assurer la continuité, comme ceci se fait pour d'autres mécanismes du
CoDH. Les mandats des experts peuvent être renouvelés pour une période de trois ans.
 Rappelons que la résolution 6/36 «recommande vivement que, dans le processus de
nomination, le Conseil tienne dûment compte des candidatures des personnes d’origine
autochtone».
Pour
le
texte
de
la
résolution,
http://ap.ohchr.org/documents/E/HRC/resolutions/A_RES_6_36.pdf
 Les cinq régions des Nations Unies doivent être représentées et l’équilibre des genres respecté.
Les possibilités d'action pour les organisations autochtones
Pendant le MEDPA :
 Proposer deux à trois candidats pour l'un des postes d'experts et recueillir beaucoup d'appuis
des organisations autochtones des régions concernées, mais aussi d'autres régions du monde
ainsi que d’ONG.
 Sonder les Etats, notamment ceux qui ont pris le leadership des Etats dans les questions
autochtones, ainsi que les Etats de la région de vos organisations.
 Voir avec ces Etats quels autres Etats devraient être contactés.
 Faire des déclarations sous les points de l’ordre du jour
 Eveiller la sensibilité aux questions concernant les peuples autochtones et leurs droits tel qu’il
est formulé dans la Déclaration des Nations Unies ou dans d’autres documents importants
 Rencontres d’autres délégués autochtones et personnel de l’ONU ou autres organisations
présentes à Genève
 S’informer sur la résolution annuelle du Conseil des Droits de l’Homme sur les droits des
peuples autochtones qui seront discutés lors de la session de septembre du Conseil des Droits
de l’Homme
Les Etats membres du Conseil des droits de l'homme, 1er janvier – 31 décembre 2016
Pays de l’Afrique
Afrique du Sud (2016)
Algérie (2016)
Botswana (2017)
Burundi (2018)
Congo (2017)
Ghana (2017)
Côte d’Ivoire (2018)
Éthiopie (2018)
Kenya (2018)
Etats d’Amérique latine et des Caraïbes
Bolivie (État Plurinational de) (2017)
Cuba (2016)
Equateur (2018)
Mexique (2016)
Paraguay (2017)
El Salvador (2017)
Panama (2018)
Venezuela (République bolivarienne du) (2018)
14
Maroc (2016)
Namibie (2016)
Nigéria (2017)
Togo (2018)
Pays d’Asie
Bangladesh (2017)
Chine (2016)
Emirats arabes unis (2018)
Inde (2017)
Indonésie (2017)
Kirghizistan (2018)
Maldives (2016)
Mongolie (2018)
Philippines (2018)
Arabe Saoudite (2016)
Qatar (2017)
Vietnam (2016)
Pays de l’Europe de l’Est
Albanie (2017)
Géorgie (2018)
Lettonie (2017)
Ancienne République yougoslave de Macédoine
(2016)
Slovénie (2018)
Fédération de Russie (2016)
Pays de l’Europe de l’Ouest et autres pays
Belgique (2018)
Allemagne (2018)
France (2016)
Pays-Bas (2017)
Portugal (2017)
Royaume-Unis (2016)
Suisse (2018)
15
Numéros de téléphone et contacts utiles
New York
Institutions pour les droits des peuples
autochtones et de la finance internationale ;
service de soutien au traité
Secrétariat de l’Instance Permanente aux
questions autochtones
United Nations Secretariat Building
Room S-2954
New York, N.Y. 10017
Tel: +1 917 367 5100
Fax: +1 917 367 5102
E-mail: Indigenous_un@un.org
Fonds de contribution volontaire
Tél: +41 22 928 91 64
Fax: +41 22 928 90 08
E-mail: indigenousfunds@ohchr.org
Rapporteur Spécial
Mme Victoria Tauli-Corpuz
Rapporteuse Spéciale
E-mail: indigenous@ohchr.org
Genève
Office des Nations Unies
Général : +41 (22) 917 12 34
Mme Hee-Kyong Yoo
Assistante de la Rapporteuse Spéciale
E-mail: hyoo@ohchr.org
Haut-commissariat des Nations Unies
aux Droits de l’Homme (HCDH)
Palais Wilson
52, rue des Pâquis
CH-1201 Genève, Suisse
Tel : +41 22 917 9220
E-mail : InfoDesk@ohchr.org
Téléphone de la section « société civile »
+41 22 917 9656
E-mail : civilsociety@ohchr.org
Conseil Œcuménique des Eglises (COE)
Général: +41 22 791 61 11
Fax: +41 22 791 03 61
Rev. Deenabandhu Manchala
Responsable de l’unité des peuples autochtones
E-mail: dem@wcc-coe.org
Organisation Mondiale de la Santé (OMS)
Général : +41 22 791 21 11
E-mail : info@who.int
M. Antti Korkeakivi
Responsable de la section Peuples Autochtones
et Minorités
Département du genre, de l’équité et des
droits de l’homme
E-mail: GER@who.int
M. Juan Nuñes
Secrétaire du Mécanisme d’experts sur les droits
des Peuples Autochtones
Email: expertmechanism@ohchr.org
Institut des Nations Unies pour la Formation
et la Recherche (UNITAR)
Général: +41 22 917 8400
Mme Samia Slimane
Expert, Projets de coopération techniques et de
formation, Afrique
Mme Trisha Riedy
Programme sur le rétablissement de la paix et la
prévention des conflits:
Tél.: +41 22 917 85 77
E-mail: trisha.riedy@unitar.org
Mme Estelle Salavin
Responsable du programme des stagiaires
Mme Tove Holmstrom
16
Bureau International du Travail (BIT)
Général : +41 22 799 61 11,
Projet pour promouvoir la politique de l'OIT
auprès des peuples autochtones et tribaux (PRO
169)
E-mail général: PRO169@ilo.org
Bureau de liaison à Washington
1775 K Street, NW, Suite 420
Washington, DC 20006, USA
Tél: 1 (202) 331 9130
Fax: 1 (202) 331 9363
Bureau à Bruxelles
Rue Montoyer 14 B-1000
Bruxelles, Belgique
Tel: (32-2) 505 4620
Fax: (32-2) 505 4729
E-mail: ecsupport@undp.be
Martin Oelz
Spécialiste au sujet de l’équité et nondiscrimination
Division du genre, équité et diversité
Organisation International du Travail
Tél: +41 22 799 6543
Bureau de Tokyo
Maison des Nations Unies 8F
5-53-70 Jingumae
Shibuya-ku
Tokyo 150-0001, Japon
Tél: (813) 5467 4751
Fax: (813) 5467 4753
Mme Stefania Errico
Conseillère Technique
Tél.: +41 22 799 69 51,
Fax: +41 22 799 63 44
E-mail: errico@ilo.org
Organisation Mondiale de la Propriété
Intellectuelle (OMPI)
Général: +41 22 338 91 11
Bureau nordique
Inkognitogaten 37
0256 Oslo, Norvège
Tel: +47 22 12 16 15
Pour les questions relatives à l’expression
culturelle traditionnelle et au folklore
M. Wend Wendland :
Directeur, division des savoirs traditionnels et
chef de département
Tél.: +41 22 338 99 24
Fax : +41 22 338 81 20
E-mail: wend.wendland@wipo.int
Confrère autochtone de l’OMPI :
Mme Hai-Yuan Tualima
E-mail : hai-yuean.tualima@wipo.int
Centre de Service Régionaux pour
l’Affique - Addis Ababa (Bureau régional
principal)
Main Bole Road, Olympia roundabout, DRC
Street, P.O. Box 60130
Addis Ababa, Ethiopie
E-mail: registry.et@undp.org
Bureau régional pour les Etats arabes
One United Nations Plaza, DC1-22nd Floor
New York, NY, 10017
Fax: +1 212-906-5487
E-mail: rbas-info@undp.org
Autres
PNUD (Programme des Nations Unies pour le
Développement)
M. Zanofer Ismalebbe
Conseiller pour les droits de l'homme,
Responsable de programme et d'équipe
E-mail: zanofer.ismalebbe@undp.org
Tél: +41 22 917 85 43
Centre régional pour l'Asie et le Pacifique
United Nations Service Building
3rd floor, Rajdamnern Nok Avenue
Bangkok 10200, Thaïlande
Tél: (66) 2288 2129
Fax: (66) 2288 3032
Centres régionaux
17
RCentre régional pour l’Europe et pour la
communauté des Etats indépendant
UN Istanbul Regional Hub
Key Plaza, Abide-i Hürriyet Cd. İstiklal Sk. No 11,
Şişli, 34381, Istanbul, Turquie
Tel: (+90) 850 288 22 06
E-mail: registry.rsci@undp.org
Centre régional au Panama
Casa de las Naciones Unidas Panamá
Clayton, Ciudad del Saber
Apartado Postal 0816-1914 z
Panamá, República de Panamá
Tél: (507) 302 4500
Fax: (507) 302 4602
Avec le soutien de:
Ainsi que le Sámedigi (Parlement sámi) en Norvège.
Le contenu de ce document relève de la seule responsabilité du Docip et ne peut en aucun cas être considéré
comme reflétant la position de ces donateurs.
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