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Berne, 13.07.2016 Des adaptations matérielles et rédactionnelles

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Département fédéral des finances DFF
Administration fédérale des douanes AFD
Direction générale des douanes
Division Statistique du commerce extérieur
Berne, 13.07.2016
Des adaptations matérielles et rédactionnelles ont été effectuées dans les chiffres suivants.

2.1.1 Commerce spécial/commerce général

2.1.3 Objet du relevé

2.3.14.4 Particularités

2.4.2 Marchandises non commerciales

2.4.3 Marchandises non commerciales selon liste des exclusions simplifiée

2.4.5.5 Saisie statistique des avions et des parties d‘avion

2.4.5.10 Exemples de marchandises commerciales respectivement marchandises
non commerciales selon la liste des exclusions

2.5.1 Code de taxation = CT Importation

2.5.2 Code de taxation = CT Exportation

2.5.4 Codages pour cas spéciaux Importation

2.5.5 Codages pour cas spéciaux Exportation

3.2 Marchandises introduites respectivement acheminées temporairement dans respectivement hors du territoire douanier (régime du perfectionnement actif/passif,
régime de l'admission temporaire)

3.2.1 Régime du perfectionnement

3.2.1.1 Perfectionnement actif

3.2.1.2 Perfectionnement passif

3.2.2 Marchandises pour / après réparation

3.5 Marchandises en retour ainsi que les livraisons de remplacement

5.1 Codes de taxation e-dec Import

5.2 Codes de taxation e-dec Export
DGD, division de la Statistique du commerce extérieur
Section Méthodes et assurance qualité
Courriel: ozd.ahst.methoden@ezv.admin.ch
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