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Annexe 1 à l`acte d`engagement DÉPLACEMENTS DES ELEVES

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Annexe 1 à l'acte d'engagement
ECOLE DES MINES D'ALBI
Déplacements par autocar année scolaire 2015/2016
DÉPLACEMENTS DES ELEVES DE L'ECOLE DES MINES D'ALBI
BORDEREAU DES PRIX (en € TTC) hors hébergement
ANNÉE SCOLAIRE 2016/2017
Durée des déplacements
Déplacements en 1/2 journée
8 places
9 à 30 places
> à 30 places
. moins de 50 kms
. de 50 à 150 kms
. plus de 150 kms
Déplacements sur la journée
. moins de 100 kms
. de 100 à 300 kms
. de 300 à 500 kms
. plus de 500 kms
Déplacements sur 2 jours
. moins de 300 kms
. de 300 à 600 kms
. de 600 à 1000 kms
. plus de 1000 kms
Déplacements sur 3 jours
. moins de 300 kms
. de 300 à 600 kms
. de 600 à 1000 kms
. plus de 1000 kms
Déplacements sur 4 jours
. moins de 500 kms
. de 500 à 1000 kms
. de 1000 à 1500 kms
. plus de 1500 kms
Déplacements sur 5 jours
. moins de 500 kms
. de 500 à 1000 kms
. de 1000 à 1500 kms
. plus de 1500 kms
TAUX DE TVA APPLICABLE :
Frais d'agence :
(Rayer la mention inutile)
%
%
%
* Inclus dans les forfaits déplacements
€ TTC
* A rajouter : préciser le montant (1)
Frais complémentaire de réservation hôtelière
Majoration samedi-dimanche-jour férié
nuit 22h00 à 06h00
€ TTC
Mise à disposition d'un 2e chauffeur
kms
Distance en kms entre le lieu de garage et l'Ecole des Mines d'Albi (Cf. art. 8 )
OUI / NON
Distance prise en compte dans le devis estimatif ? (rayer la mention inutile)
Frais d'autoroutes
(1) préciser ci-dessous dans quels cas les frais d'agence seront rajoutés.
Fait à
Cachet et signature du transporteur
Le
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