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1.5.6 Liste des lotissement dont les règles sont maintenues

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VILLE DE CHAMBERY
URBANISME REGLEMENTAIRE
P lan
L ocal
d’ U rbanisme
ANNEXE
LISTE DES LOTISSEMENTS
dont les règles sont maintenues
PLU approuvé : D.C.M. 19 JUILLET 2004
Modification n° 1 : D.C.M. du 23.01.2006
Modification n° 2 : D.C.M. du 23.07.2007
Révision simplifiée n°1 : D.C.M. 23.07.2007
Révision simplifiée n°2 : D.C.M. 10.05.2010
Modification n° 3 : D.C.M. du 28.02.2011
PLU 1.5.6
LOTISSEMENT « LES COTEAUX DE CHAMOUX »
Arrêté de création du lotissement délivré le 4 novembre
1986
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