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11333/16 COR 1 mta DGE 2A TRANS 310 CLIMA 95

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Conseil de
l'Union européenne
Bruxelles, le 27 juillet 2016
(OR. en)
11333/16
COR 1
TRANS 310
CLIMA 95
NOTE DE TRANSMISSION
Origine:
Pour le Secrétaire général de la Commission européenne,
Monsieur Jordi AYET PUIGARNAU, Directeur
Date de réception:
22 juillet 2016
Destinataire:
Monsieur Jeppe TRANHOLM-MIKKELSEN, Secrétaire général du Conseil
de l'Union européenne
N° doc. Cion:
COM(2016) 501 final
Objet:
COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN,
AU CONSEIL, AU COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN
ET AU COMITÉ DES RÉGIONS. Une stratégie européenne pour une
mobilité à faible taux d'émissions
Les codes matière du document ST 11333/16 INIT doivent être les suivants:
TRANS 310
CLIMA 95
11333/16 COR 1
mta
DGE 2A
FR
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