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DIRECTION – COORDINATION
7/9 rue La Pérouse, 75784 PARIS cedex - Tél : 01 40 69 51 18 – www.bntec.fr
Rapport d’activité Juillet 2016
Les activités du BNTEC sont principalement axées sur la mise en œuvre des produits de
construction, avec notamment l’élaboration et la mise à jour des normes NF DTU. Le BNTEC gère
environ 90 commissions de normalisation. Ce sont elles qui préparent et mettent au point les
projets de normes françaises en vue de leur homologation et de leur publication par l’AFNOR (et
diffusion par le CSTB pour celles de la collection DTU).
Ces commissions assurent également le suivi des travaux de normalisation et la défense des
positions françaises dans les instances européennes (CEN Comité Européen de Normalisation) et
internationales (ISO International Organization for Standardization).
12 nouvelles normes provenant du BNTEC auront été publiées depuis le 1er janvier 2016. (3
normes nouvelles d’origine européenne, une norme nouvelle d’origine ISO et 8 d’origine
française dont 3 nouvelles).
Au mois de Juillet 2016, le programme de normalisation du BNTEC comprend deux-cent-vingt
projets en cours d’élaboration :
- 97 documents d’origine européenne ou internationale dont 58% sont des révisions ;
- 123 documents d’origine française (dont 111 de la collection DTU) dont 72% sont des révisions.
Sommaire




Liste des commissions de normalisation gérées par le BNTEC
Liste des structures européennes et internationales suivies par le BNTEC
Normes de la responsabilité du BNTEC publiées par AFNOR à fin mai 2016
Programme de normalisation mai 2016
o Filière française (dont NF DTU)
o Filière européenne (CEN) et internationale (ISO)
Liste des commissions de normalisation gérées
par le BNTEC
Nom de la commission
Repère
DTU
CEN
Marchés privés des travaux de bâtiment (CCAG)
P03A
Bases de calcul des structures
P06A
Maçonnerie en petits éléments
P10A
DTU 20.1
UMGO-FFB
Cloisons en maçonnerie de petits éléments
P10C
DTU 20.13
UMGO-FFB
Gros œuvre de toiture
P10E
DTU 20.12
UMGO-FFB
Ouvrages en panneaux préfabriqués
P10P
DTU 22.1
Pas d’activité
Chapes dans le bâtiment
P11A
Travaux de cuvelage
P11C
DTU 14.1
EGF.BTP
Travaux de dallage
P11D
DTU 13.3
UNESI
Sols industriels : liants hydrauliques et résines
P11S
Chapes en liants hydrauliques
P14A
DTU 26.2
UNECB
Projections de laines minérales
P15A
DTU 27.1
SNI
Projection de produits pâteux
P15B
DTU 27.2
SNI
Travaux d'enduits de mortiers
P15E
DTU 26.1
UNEEF
Ouvrages en béton
P18A
DTU 21
EGF.BTP
Exécution des ouvrages en béton
P18E
Travaux de planchers en béton
P19P
DTU 23...
UMGO-FFB
Travaux de structures en béton
P19S
DTU 23.3
EGF.BTP
Travaux de menuiseries
P20M
DTU 36.5
UMB-FFB
Structures en bois (CF EC 5)
P21A
Charpente bois
P21C
DTU 31.1
UMB-FFB
Travaux de menuiseries en bois
P23A
DTU 36.2
UMB-FFB
Profilés PVC pour fenêtres
P24A
Menuiseries métalliques
P24B
DTU 37.2
SNFA
Menuiserie et Profilés RPT
P24C
DTU 37.1
SNFA
Cloisons amovibles et démontables
P24D
DTU 35.1
SNFA
Fermetures et stores
P25A
DTU 34.2 & 4
CEN/TC33/WG3
SNFPSA
DTU 34.1 & 3
CEN/TC33/WG5
SNFPSA
CEN/TC33/WG9
SNFPSA
CEN/TC33/WG6
SNFA
CEN/TC250/SC1
CEN/TC303
ISO
Secrétariat
ISO/TC 59/SC 18
FFB
ISO/TC98/SC1&3
EGF.BTP
UNECB
UNESI-FFB
CEN/TC104/SC2
CEN/TC250/SC5
CEN/TC33/WG1/TG5
EGF.BTP
UMB-FFB
UFME
Fermetures pour baies libres
P25B
Portes automatiques piétonnes
P25C
Façades légères
P28A
Entretien et maintenance des façades légères
P28B
Couverture en tuiles de terre cuite
P31A
DTU 40.21
UNCP
Couverture en tuiles en béton
P31B
DTU 40.2...
Ecrans de sous-toitures
P31E
DTU 40.29
UNCP
UNCP
Travaux de couverture en fibres ciment
P32F
DTU 40.13 & 37
Travaux de couvertures en ardoises
P32N
DTU 40.11
Couverture métallique
P34A
DTU 40.35 & 46
Travaux de couverture en cuivre
P34C
DTU 40.45
Travaux de couverture en acier inoxydable
P34I
DTU 40.44
DTU 33.1
SNFA
UNCP
UNCP
UNCP
UNCP
UNCP
Travaux de couverture en zinc
P34Z
DTU 40.41
Travaux d'évacuation des eaux pluviales
P36A
DTU 40.5
Bardeaux bitumés
P39A
Couverture en bardeaux bitumés
P39B
DTU 40.14
Plomberie sanitaire
P40A
DTU 60.1
Travaux de canalisations
P41P
DTU 60…...
UNCP
UNCP
CEN/TC 128/SC6
SFJF
UNCP
UNCP
UNCP
Installations de gaz
P45A
DTU 61.1
UECF
Travaux d'installations de désenfumage des bâtiments
P50D
67.1
GIMSSI
Travaux d'installations solaires de Bâtiment
P50S
DTU 65.12
UNCP
Installation de ventilation
P50V
DTU 68
Travaux de fumisterie
P51A
DTU 24.1
UECF
UECF
Travaux d'âtrerie
P51G
DTU 24.2
Planchers chauffants
P52C
DTU 65.14
Canalisations à l'intérieur des bâtiments
P52E
DTU 65.10
Planchers chauffants électriques
P52F
DTU 65.7
Installation de systèmes thermodynamiques
P52P
DTU 65.16
Installations de génie climatique
P52S
DTU 65.3 & 11
Automatisation, régulation et GTB
P52W
Travaux de revêtements de sol durs
P61C
DTU 52.1 & 2
Mise en œuvre des sous-couches
P61S
DTU 52.10
UNECB
Travaux de revêtements de sol textiles
P62B
DTU 53.1
UPMF
Travaux de revêtements de sol plastiques collés
P62P
DTU 53.2
UPMF
Revêtements de sol en résine
P62R
DTU 54.1
SFMR
Revêtements en pierre mince attachée
P65A
DTU 55.2
UMGO
Planchers surélevés
P67A
Exécution des planchers surélevés
P67B
Plafonds suspendus
P68A
Plafonds en terre cuite
P68B
DTU 25.231
UMPI
Réalisation de plafonds suspendus
P68C
DTU 58.1
SNI
Travaux de plâtrerie
P71A
DTU 25.1
UMPI
Ouvrages en plaques de plâtre
P72A
DTU 25.4...
UMPI
Cloisons en carreaux de plâtre
P72C
DTU 25.31
UMPI
Travaux de staff
P73S
DTU 25.51
UMPI
Travaux de peinture et de revêtement des bâtiments
P74A
DTU 59...
UPMF
Isolation thermique des locaux frigorifiques
P75A
DTU 45.1
SNI
Isolation thermique des circuits
P75B
DTU 45.2
SNI
Travaux d'isolation thermique par l'extérieur
P75E
DTU 45.3
UPMF
Verre dans le bâtiment
P78A
DTU 39
Installation électriques
P80A
DTU 70.1
Installation vide ordure
P81A
Etanchéité des toitures
P84E
réfection de façades
P84F
DTU 42.1
SFJF
Réfection d'étanchéité des toitures
P84G
DTU 43.5
CSFE
Etanchéité de planchers intérieurs
P84P
DTU 43.6
CSFE
Système d'étanchéité liquide
P84S
Travaux d'étanchéité de toitures
P84T
Toitures végétalisées
P84V
UECF
UECF
UECF
UECF
UECF
UECF
CEN/TC 107/WG13
CEN/TC247
ISO/TC 205/WG3
CEN/TC 67/WG4
FFIE
UNECB
CEN/TC323
SNI
DTU 57.1
SNI
CEN/TC277
CEN/TC129 &TC250/WG3
SNI
ISO/TC 160
FFPV
Pas d’activité
Pas d’activité
CEN/TC254, 314, 361
CSFE
CSFE
DTU 43.1 & 4
CSFE
CEN/TC 390
CSFE
Joints pour enveloppe du bâtiment
P85C
CEN/TC 349
ISO/TC 59/SC 8
SFJF
Mastics pour collage
P85D
SFJF
Produits de calfeutrement
P85E
SFJF
Mise en œuvre des mastics
P85F
Coffrage - Etaiement
P93C
CEN/TC 53
SFECE
Echafaudages
P93E
CEN/TC 53
SFECE
DTU 44.1
SFJF
Secrétariats des commissions de normalisation BNTEC
CSFE
EGF.BTP
FFB / DJF
FFB Echafaudage
FFIE
FFPV
GIMSSI
SFJF-FFB
SFMR
SNFA
SNFPSA
SNI
UECF-FFB
UMB-FFB
UMGO-FFB
UMPI-FFB
UNCP-FFB
UNECB-FFB
UNEEF-FFB
UNESI-FFB
UPMF-FFB
Chambre syndicale française de l’étanchéité
Entreprises générales de France - BTP
Fédération française du Bâtiment / Direction des affaires juridiques et fiscales
Syndicat français de l’échafaudage, du coffrage et de l’étaiement
Fédération française des entreprises de génie électrique et énergétique
Fédération française des professionnels du verre
Groupement des installateurs et mainteneurs de systèmes de sécurité incendie
Syndicat français des joints et façades
Syndicat français des métiers de la résine
Syndicat national de la construction des fenêtres, façades et activités associées
Syndicat national de la fermeture, de la protection solaire et des professions associées
Syndicat national de l’isolation
Union des Entreprises de génie Climatique et Energétique de France
Union des métiers du bois
Union de la maçonnerie et du gros œuvre
Union des métiers du plâtre et de l’isolation
Union nationale des chambres syndicales de couverture et de plomberie de France
Union Nationale des Entrepreneurs de Carrelage du Bâtiment
Union nationale des entrepreneurs d’enduits de façade
Union nationale des entrepreneurs de sols industriels
Union professionnelle des métiers de la finition
Liste des normes publiées à fin Juillet 2016
INDICE
DATE
PUBLICATION
TITRE
Nbre
pages
Révision
Création
NF EN 16508
P 93-504
Février 2016
Équipements temporaires de chantiers - Systèmes de protection
d'ouvrage - Exigences de performance et conception générale
26
N
NF EN 1096-5
P 78-312-5
Avril 2016
38
N
NF EN 15681-1
P 78-112-1
Avril 2016
22
N
NF P93-551
P93-551
Mai 2016
Verre dans la construction - Verre à couche - Partie 5 : Méthode
d’essai et classification des performances autonettoyantes des
surfaces de verre à couche
Verre dans la construction - Produits de base : verre aluminosilicate
- Partie 1 : Définitions et propriétés physiques et mécaniques
générales
Équipements de chantier - Tours d'Étaiements - Spécifications
techniques - Calculs - Essais
67
N
NF P 11-101
P11-101
Mai 2016
Activité des sols industriels - Méthode de mesure de résistance à
l'usure par roulage
9
R
NF DTU 36.2 P1-1
P 23-202-1-1
Mai 2016
Travaux de bâtiment - Menuiseries intérieures en bois - Partie 1-1 :
Cahier des clauses techniques types
66
R
NF DTU 36.2 P1-2
P 23-202-1-2
Mai 2016
Travaux de bâtiment — Menuiseries intérieures en bois - Partie 1-2
: Critères généraux de choix des matériaux
32
R
NF DTU 36.2 P2
P 23-202-2
Mai 2016
Travaux de bâtiment - Menuiseries intérieures en bois - Partie 2 :
Cahier des clauses administratives spéciales types
10
R
NF DTU 20.13 P1-1/A1 Juin 2016
P 10-204-1-1/A1
Travaux de bâtiments - Cloisons en maçonnerie de petits éléments Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types
13
R
NF DTU 20.13 P1-2/A1 Juin 2016
P 10-204-1-2/A1
Travaux de bâtiments - Cloisons en maçonnerie de petits éléments Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux
7
R
NF DTU 20.13 P3/A1
P 10-204-3/A1
Travaux de bâtiments - Cloisons en maçonnerie de petits éléments Partie 3 : Mémento – Amendement 1
4
R
Juin 2016
Liste des structures européennes et internationales
suivies par le BNTEC
Comités européens de normalisation (CEN)
CEN/TC 33/WG 3
Stores et volets
BNTEC P25A
CEN/TC 33/WG 5
Portes industrielles, commerciales et de garages
BNTEC P25B
CEN/TC 33/WG 6
Façades-rideaux
BNTEC P28A
CEN/TC 33/WG 9
Blocs-Portes motorisés pour piétons
BNTEC P25C
CEN/TC 53
Equipements pour travaux temporaires
CEN/TC 104/SC2
Exécution des ouvrages en béton
BNTEC P18E
CEN/TC 107/WG13
Groupe travail mixte CEN/TC 267 canalisations
BNTEC P52S
CEN/TC 128/SC6
Bardeaux bitumés et plaques ondulés bitumées
BNTEC P39A
CEN/TC 129
Verre dans la construction
BNTEC P78A
CEN/TC 247
Automatisation, régulation et gestion technique du Bâtiment
BNTEC P52W
CEN/TC 250/SC 1
Eurocode 1 : Actions sur les structures
BNTEC P06A
CEN/TC 250/SC 5
Eurocode 5 : Structures en bois
BNTEC P21A
CEN/TC 250/SC11
Eurocode Verre Structurel
BNTEC P78A
CEN/TC 254
Feuilles souples d’étanchéité
BNTEC P84E
CEN/TC 277
Plafonds suspendus
BNTEC P68A
CEN/TC 303
Chapes dans la construction
BNTEC P11A
CEN/TC 314
Asphalte coulé pour étanchéité
BNTEC P84E
CEN/TC 323
Planchers surélevés
BNTEC P67A
CEN/TC 349
Produits pour joints dans la construction
BNTEC P85C
CEN/TC 361
Revêtements bitumineux épais modifiés aux polymères
BNTEC P84E
BNTEC P93E et P93C
Comités internationaux de normalisation (ISO)
ISO/TC 160
Verre dans la construction
BNTEC P78A
ISO/TC 205/WG 3
Conception des systèmes de contrôle et d'automation des
bâtiments
BNTEC P52W
ISO/TC 59/SC 18
Marchés privés des travaux de bâtiment (CCAG)
BNTEC P03A
ISO/TC 59/SC 8
Matériaux pour joints
BNTEC P85C
ISO/TC 98/SC 1
Terminologie et symboles
BNTEC P06A
ISO/TC 98/SC 3
Charges, forces et autres actions
BNTEC P06A
Programme BNTEC filière française dont NF DTU
Marchés privés des travaux de bâtiment (CCAG) (commission BNTEC P03A)
Titre
Référence
Indice de
classement
NF P03-001
P03-001
Inscription
Enquête
publique
Dépouillement
Publication
Hors collection DTU
Marchés privés - Cahier types - Cahier des
clauses administratives générales applicable
aux travaux de bâtiment faisant l'objet de
marchés privés (révision)
08/09/2015
19/12/2016
19/12/2017
Maçonnerie en petits éléments (commission BNTEC P10A)
Titre
Référence
Indice de
classement
NF DTU 20.1 P1-1
P10-202-1-1
Inscription
Enquête
publique
Dépouillement
Publication
DTU 20.1
Travaux de bâtiment - Ouvrages en
maçonnerie de petits éléments - parois et
murs - Partie 1-1 : Cahier des clauses
techniques types (révision)
Travaux de bâtiment - Ouvrages en
NF DTU 20.1 P1-2
maçonnerie de petits éléments - parois et
murs - Partie 1-2 : Critères généraux de choix
des matériaux (révision)
P10-202-1-2
Travaux de bâtiment - Ouvrages en
maçonnerie de petits éléments - parois et
murs - Partie 2 : Cahier des clauses
administratives spéciales types (révision)
NF DTU 20.1 P2
P10-202-2
Travaux de bâtiment - Ouvrages en
maçonnerie de petits éléments - Parois et
murs - Partie 3 : Guide pour le choix des
types de murs de façades en fonction du site
(révision)
NF DTU 20.1 P3
Travaux de bâtiment - Ouvrages en
NF DTU 20.1 P4
maçonnerie de petits éléments - Parois et
murs - Partie 4 : Règles de calcul et
dispositions constructives minimales (révision)
P10-202-3
P10-202-4
21/11/2012
15/06/2018
19/06/2019
15/06/2018
19/06/2019
15/06/2018
19/06/2019
15/06/2018
19/06/2019
15/06/2018
19/06/2019
21/11/2012
21/11/2012
29/04/2009
29/04/2009
Gros oeuvre de toiture (commission BNTEC P10E)
Titre
Référence
Indice de
classement
NF DTU 20.12
P10-203
Inscription
Enquête
publique
Dépouillement
Publication
DTU 20.12
Travaux de bâtiment - Gros oeuvre en
maçonnerie des toitures destinées à recevoir
un revêtement d'étanchéité (révision)
à réviser selon examen quinquennal
Travaux de cuvelage (commission BNTEC P11C)
Référence
Indice de
classement
Travaux de bâtiment - Travaux de cuvelage Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques
types (révision)
NF DTU 14.1 P1-1
P11-221-1-1
Travaux de bâtiment - Travaux de cuvelage Partie 1-2 : Critères généraux de choix des
matériaux (révision)
NF DTU 14.1 P1-2
Travaux de bâtiment - Marchés privés Travaux de cuvelage - Partie 2 : Cahier des
clauses administratives spéciales types
(révision)
NF DTU 14.1 P2
Titre
Inscription
Enquête
publique
Dépouillement
Publication
DTU 14.1
P11-221-1-2
P11-221-2
21/03/2012
17/07/2017
17/07/2018
17/07/2017
17/07/2018
17/07/2017
17/07/2018
21/03/2012
21/03/2012
Les dates en italique sont les dates prévisionnelles
vendredi 22 juillet 2016
Page 1 sur 11
Projections de laines minérales (commission BNTEC P15A)
Référence
Indice de
classement
Travaux de bâtiment - Revêtements par
projection pneumatique de fibres minérales
avec liant - Partie 1-1 : Cahier des clauses
techniques types (révision)
NF DTU 27.1 P1-1
P15-202-1-1
Travaux de bâtiment - Revêtements par
projection pneumatique de fibres minérales
avec liant - Partie 1-2 : Critères généraux de
choix des matériaux (révision)
NF DTU 27.1 P1-2
Travaux de bâtiment - Revêtements par
projection pneumatique de fibres minérales
avec liant - Partie 2 : Cahier des clauses
administratives spéciales types (révision)
NF DTU 27.1 P2
Titre
Inscription
Enquête
publique
Dépouillement
Publication
DTU 27.1
P15-202-1-2
P15-202-2
19/01/2011
15/06/2017
15/06/2018
15/06/2017
15/06/2018
15/06/2017
15/06/2018
19/01/2011
19/01/2011
Travaux d'enduits de mortiers (commission BNTEC P15E)
Titre
Référence
Indice de
classement
NF DTU 26.1
P15-201
Inscription
Enquête
publique
Dépouillement
Publication
DTU 26.1
Travaux de bâtiment - Travaux d'enduits de
mortiers (révision)
à réviser selon examen quinquennal
Ouvrages en béton (commission BNTEC P18A)
Référence
Indice de
classement
Travaux de bâtiment - Exécution des
ouvrages en béton - Partie 1-1 : Cahier des
clauses techniques types (révision)
NF DTU 21 P1-1
P18-201-1-1
Travaux de bâtiment - Exécution des
ouvrages en béton - Partie 1-2 : Critères
généraux de choix des matériaux (révision)
NF DTU 21 P1-2
Travaux de bâtiment - Exécution des
ouvrages en béton - Partie 2 : Cahier des
clauses administratives spéciales types
(nouveau)
NF DTU 21 P2
Titre
Inscription
Enquête
publique
Dépouillement
Publication
DTU 21
P18-201-1-2
P18-201-2
29/04/2009
29/04/2009
29/04/2009
27/05/2014
27/05/2014
03/10/2014
27/05/2014
27/05/2014
03/10/2014
27/05/2014
27/05/2014
03/10/2014
22/12/2016
22/12/2016
22/12/2016
Exécution des ouvrages en béton (commission BNTEC P18E)
Titre
Référence
Indice de
classement
NF P18-451
P18-451
Inscription
Enquête
publique
Dépouillement
Publication
Hors collection DTU
Exécution des structures en béton - Règles
spécifiques pour les BFUP (nouveau)
18/03/2015
15/02/2017
15/12/2017
Travaux de planchers en béton (commission BNTEC P19P)
Titre
Référence
Indice de
classement
NF P19-205
P19-205
Inscription
Enquête
publique
Dépouillement
Publication
Hors collection DTU
Travaux de planchers de bâtiments Planchers à poutrelles et entrevous - Règles
de calcul des planchers à poutrelles et
entrevous (nouveau)
06/04/2016
17/07/2017
17/07/2018
15/12/2017
15/12/2018
15/12/2017
15/12/2018
DTU 23.4
Travaux de bâtiment - Planchers à prédalles
industrialisées en béton - Partie 1-1 : Cahier
des clauses techniques (nouveau)
NF DTU 23.4 P1-1
Travaux de bâtiment - Planchers à prédalles NF DTU 23.4 P1-2
industrialisées en béton - Partie 1-2 : Critères
généraux de choix des matériaux (nouveau)
P19-203-1-1
P19-203-1-2
15/11/2006
15/11/2006
Les dates en italique sont les dates prévisionnelles
vendredi 22 juillet 2016
Page 2 sur 11
DTU 23.4
Travaux de bâtiment - Planchers à prédalles
industrialisées en béton - Partie 2 : Cahier
des clauses spéciales (nouveau)
NF DTU 23.4 P2
Travaux de bâtiment - Planchers à prédalles NF DTU 23.4 P3
industrialisées en béton - Partie 3 : Règles de
calcul (nouveau)
P19-203-2
P19-203-3
15/11/2006
15/12/2017
15/12/2018
15/12/2017
15/12/2018
10/07/2017
10/07/2018
10/07/2017
10/07/2018
10/07/2017
10/07/2018
15/11/2006
DTU 23.5
Travaux de bâtiment - Planchers à poutrelles
en béton - Partie 1-1 : Cahier des clauses
techniques types (nouveau)
NF DTU 23.5 P1-1
Travaux de bâtiment - Planchers à poutrelles
en béton - Partie 1-2 : Critères généraux de
choix des matériaux (nouveau)
NF DTU 23.5 P1-2
Travaux de bâtiment - Planchers à poutrelles
en béton - Partie 2 : Cahier des clauses
administratives spéciales types (nouveau)
NF DTU 23.5 P2
P19-204-1-1
P19-204-1-2
P19-204-2
29/01/2016
29/01/2016
29/01/2016
Structures en bois (CF EC 5) (commission BNTEC P21A)
Titre
Référence
Indice de
classement
NF EN 1995-1-2/NA
P21-712-1
Enquête
publique
Inscription
Dépouillement
Publication
Hors collection DTU
Eurocode 5 : Conception et calcul des
structures en bois - Annexe nationale à l'EN
1995-1-2 : 2004 - Partie 1-2 : Généralités Calcul des structures au feu (révision)
29/01/2016
10/07/2017
10/07/2018
Charpente bois (commission BNTEC P21C)
Référence
Indice de
classement
Travaux de bâtiment - Charpente en bois Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques
types (révision)
NF DTU 31.1 P1-1
P21-203-1-1
Travaux de bâtiment - Charpente en bois Partie 1-2 : Critères généraux de choix des
matériaux (révision)
NF DTU 31.1 P1-2
Travaux de bâtiment - Charpente en bois Partie 2 : Cahier des clauses administratives
spéciales types (révision)
NF DTU 31.1 P2
Titre
Enquête
publique
Inscription
Dépouillement
Publication
DTU 31.1
P21-203-1-2
P21-203-2
04/07/2007
04/07/2007
04/07/2007
18/11/2015
15/10/2015
03/05/2016
18/11/2015
15/10/2015
03/05/2016
18/11/2015
15/10/2015
03/05/2016
15/01/2017
15/01/2017
15/01/2017
Portes automatiques piétonnes (commission BNTEC P25C)
Titre
Référence
Indice de
classement
Enquête
publique
Inscription
Dépouillement
Publication
DTU 34.5
Travaux de bâtiment - Mise en oeuvre des
NF DTU 34.5 P1-1
blocs-portes motorisés pour piétons - Partie 11 : Cahier des clauses techniques types
(nouveau)
P25-205-1-1
Travaux de bâtiment - Mise en oeuvre des
NF DTU 34.5 P1-2
blocs-portes motorisés pour piétons - Partie 12 : Critères généraux de choix des matériaux
(nouveau)
P25-205-1-2
Travaux de bâtiment - Mise en oeuvre des
NF DTU 34.5 P2
blocs-portes motorisés pour piétons - Partie 2
: Cahier des clauses administratives
spéciales types (nouveau)
P25-205-2
16/09/2015
16/09/2015
16/09/2015
27/05/2016
19/04/2016
21/07/2016
27/05/2016
19/04/2016
21/07/2016
27/05/2016
19/04/2016
21/07/2016
19/09/2017
19/09/2017
19/09/2017
Couverture en tuiles de terre cuite (commission BNTEC P31A)
Titre
Référence
Indice de
classement
Inscription
Enquête
publique
Dépouillement
Publication
DTU 40.21
Les dates en italique sont les dates prévisionnelles
vendredi 22 juillet 2016
Page 3 sur 11
DTU 40.21
Travaux de bâtiment - Couvertures en tuiles NF DTU 40.21 P1-1/A1 P31-202-1-1/A1
de terre cuite à emboitement ou à glissement
à relief - Partie 1-1 : Cahier des clauses
techniques types (révision)
16/09/2015
Travaux de bâtiment - Couvertures en tuiles NF DTU 40.21 P1-2/A1 P31-202-1-2/A1
de terre cuite à emboitement ou à glissement
à relief - Partie 1-2 : Critères généraux de
choix des matériaux (révision)
16/09/2015
15/12/2016
19/09/2017
15/12/2016
19/09/2017
DTU 40.22
Travaux de bâtiment - Couverture en tuiles
canal de terre cuite (révision)
NF DTU 40.22
P31-201
à réviser selon examen quinquennal
Couverture en tuiles en béton (commission BNTEC P31B)
Titre
Référence
Indice de
classement
Inscription
Enquête
publique
Dépouillement
Publication
DTU 40.24
Travaux de bâtiment - Couverture en tuiles en NF DTU 40.24 P1-1
béton à glissement et à emboîtement
longitudinal - Partie 1-1 : Cahier des clauses
techniques types (révision)
P31-207-1-1
à réviser selon examen quinquennal
Travaux de bâtiment - Couverture en tuiles en NF DTU 40.24 P1-2
béton à glissement et à emboîtement
longitudinal - Partie 1-2 : Critères généraux
de choix des matériaux (révision)
P31-207-1-2
à réviser selon examen quinquennal
Travaux de bâtiment - Couverture en tuiles en NF DTU 40.24 P2
béton à glissement et à emboîtement
longitudinal - Partie 2 : Cahier des clauses
administratives spéciales types (révision)
P31-207-2
à réviser selon examen quinquennal
Travaux de couvertures en ardoises (commission BNTEC P32N)
Référence
Indice de
classement
Travaux de bâtiment - Couvertures en
ardoises naturelles - Partie 1-1 : Cahier des
clauses techniques types (révision)
NF DTU 40.11 P1-1
P32-201-1-1
Travaux de bâtiment - Couvertures en
ardoises naturelles - Partie 1-2 : Critères
généraux de choix des matériaux (révision)
NF DTU 40.11 P1-2
Travaux de bâtiment - Couvertures en
ardoises naturelles - Partie 2 : Cahier des
clauses administratives spéciales types
(révision)
NF DTU 40.11 P2
Titre
Inscription
Enquête
publique
Dépouillement
Publication
DTU 40.11
P32-201-1-2
P32-201-2
11/03/2009
16/12/2017
16/12/2018
16/12/2017
16/12/2018
16/12/2017
16/12/2018
11/03/2009
11/03/2009
Couverture métallique (commission BNTEC P34A)
Titre
Référence
Indice de
classement
Inscription
Enquête
publique
Dépouillement
Publication
DTU 40.35
Travaux de bâtiment - Couverture en plaques NF DTU 40.35 P1-1
nervurées issues de tôles d'acier revêtues Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques
types (révision)
P34-205-1-1
Travaux décidés mais calendrier non fixé
Travaux de bâtiment - Couverture en plaques NF DTU 40.35 P1-2
nervurées issues de tôles d'acier revêtues Partie 1-2 : Critères généraux de choix des
matériaux (révision)
P34-205-1-2
Travaux décidés mais calendrier non fixé
Travaux de bâtiment - Couverture en plaques NF DTU 40.35 P2
nervurées issues de tôles d'acier revêtues Partie 2 : Cahier des clauses administratives
spéciales types (nouveau)
P34-205-2
Travaux décidés mais calendrier non fixé
DTU 40.36
Les dates en italique sont les dates prévisionnelles
vendredi 22 juillet 2016
Page 4 sur 11
DTU 40.36
Travaux de bâtiment - Couverture en plaques NF DTU 40.36
nervurées d'aluminium prélaqué ou non
(révision)
P34-206
à réviser selon examen quinquennal
Travaux de couverture en cuivre (commission BNTEC P34C)
Référence
Indice de
classement
Travaux de bâtiment - Couvertures par
éléments métalliques en feuilles et longues
feuilles en cuivre - Partie 1-1 : Cahier des
clauses techniques types (révision)
NF DTU 40.45 P1-1
P34-215-1-1
Travaux de bâtiment - Couvertures par
éléments métalliques en feuilles et longues
feuilles en cuivre - Partie 1-2 : Critères
généraux de choix des matériaux (révision)
NF DTU 40.45 P1-2
Travaux de bâtiment - Couvertures par
éléments métalliques en feuilles et longues
feuilles en cuivre - Partie 2 : Cahier des
clauses administratives spéciales types
(révision)
NF DTU 40.45 P2
Titre
Inscription
Enquête
publique
Dépouillement
Publication
DTU 40.45
P34-215-1-2
P34-215-2
17/09/2008
15/01/2017
15/01/2018
15/01/2017
15/01/2018
15/01/2017
15/01/2018
17/09/2008
17/09/2008
Couverture en bardeaux bitumés (commission BNTEC P39B)
Référence
Indice de
classement
Travaux de bâtiment - Couverture en
bardeaux bitumés - Partie 1-1 : Cahier des
clauses techniques types (révision)
NF DTU 40.14 P1-1
P39-201-1-1
Travaux décidés mais calendrier non fixé
Travaux de bâtiment - Couverture en
bardeaux bitumes - Partie 1-2 : Critères
généraux de choix des matériaux (révision)
NF DTU 40.14 P1-2
P39-201-1-2
Travaux décidés mais calendrier non fixé
Travaux de bâtiment - Couverture en
bardeaux bitumes - Partie 2 : Cahier des
clauses administratives spéciales types
(révision)
NF DTU 40.14 P2
P39-201-2
Travaux décidés mais calendrier non fixé
Titre
Inscription
Enquête
publique
Dépouillement
Publication
DTU 40.14
Travaux d'installations de désenfumage des bâtiments (commission BNTEC P50D)
Titre
Référence
Indice de
classement
Inscription
Enquête
publique
Dépouillement
Publication
DTU 67.1
Travaux de bâtiment - Mise en œuvre de
NF DTU 67.1 P1-1
dispositifs de désenfumage naturel - Partie 11 : Cahier des clauses techniques types
(nouveau)
P50-xxx-1-1
Travaux de bâtiment - Mise en œuvre de
NF DTU 67.1 P1-2
dispositifs de désenfumage naturel - Partie 12 : Critères généraux de choix des matériaux
(nouveau)
P50-xxx-1-2
Travaux de bâtiment - Mise en œuvre de
NF DTU 67.1 P2
dispositifs de désenfumage naturel - Partie 2 :
Cahier des clauses administratives spéciales
types (nouveau)
P50-xxx-2
22/01/2014
15/12/2017
15/09/2018
15/12/2017
15/09/2018
15/12/2017
15/09/2018
22/01/2014
22/01/2014
Installation de ventilation (commission BNTEC P50V)
Titre
Référence
Indice de
classement
NF DTU 68.3 P1-1-4
P50-413-1-1-4
Inscription
Enquête
publique
Dépouillement
Publication
DTU 68.3
Travaux de bâtiment - Installations de
ventilation mécanique - Partie 1-1-4 : VMC
double-flux - Règles de calcul,
dimensionnement et mise en œuvre - Cahier
des clauses techniques types (nouveau)
28/04/2010
12/06/2015
15/10/2016
17/03/2016
15/10/2017
Les dates en italique sont les dates prévisionnelles
vendredi 22 juillet 2016
Page 5 sur 11
DTU 68.3
Travaux de bâtiment - Installations de
ventilation mécanique - Partie 1-2 : Critères
généraux de choix des matériaux (révision)
NF DTU 68.3 P1-2
Travaux de bâtiment - Installations de
ventilation mécanique - Partie 2 : Cahier des
clauses administratives spéciales types
(révision)
NF DTU 68.3 P2
P50-413-1-2
P50-413-2
21/01/2015
21/01/2015
12/06/2015
15/10/2016
17/03/2016
12/06/2015
15/10/2016
17/03/2016
15/10/2017
15/10/2017
Travaux de fumisterie (commission BNTEC P51A)
Titre
Référence
Indice de
classement
Inscription
Enquête
publique
Dépouillement
Publication
DTU 24.1
Travaux de bâtiment - Travaux de fumisterie - NF DTU 24.1 P1-1-1
Installation de systèmes d'évacuation des
produits de combustion desservant un ou des
appareils - Règles générales - Partie 1-1-1 :
Cahier des clauses techniques types (révision)
P51-201-1-1-1
Travaux de bâtiment - Travaux de fumisterie - NF DTU 24.1 P1-1-2
Installation pour les appareils raccordés dits
de type B utilisant des combustibles gazeux Règles spécifiques - Partie 1-1-2 : cahier des
clauses techniques types (révision)
P51-201-1-1-2
Travaux de bâtiment - Travaux de fumisterie - NF DTU 24.1 P1-2
Installation de systèmes d'évacuation des
produits de combustion desservant un ou des
appareils - Partie 1-2 : Critères généraux de
choix des matériaux (révision)
P51-201-1-2
Travaux de bâtiment - Travaux de fumisterie - NF DTU 24.1 P2
Installation de systèmes d'évacuation des
produits de combustion desservant un ou des
appareils - Partie 2 : Cahier des clauses
administratives spéciales types (révision)
P51-201-2
23/05/2012
15/04/2017
15/04/2018
15/04/2017
15/04/2018
15/04/2017
15/04/2018
15/04/2017
15/04/2018
23/05/2012
23/05/2012
23/05/2012
Travaux d'âtrerie (commission BNTEC P51G)
Référence
Indice de
classement
Travaux de Bâtiment - Travaux d'âtrerie Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques
(révision)
NF DTU 24.2 P1-1
P51-202-1-1
Travaux de Bâtiment - Travaux d'Atrerie Partie 1-2 : Critères généraux de choix des
matériaux (révision)
NF DTU 24.2 P1-2
Travaux de Bâtiment - Travaux d'Atrerie Partie 2 : Cahier des clauses administratives
spéciales types (révision)
NF DTU 24.2 P2
Titre
Inscription
Enquête
publique
Dépouillement
Publication
DTU 24.2
P51-202-1-2
P51-202-2
23/05/2012
15/06/2018
15/06/2019
15/06/2018
15/06/2019
15/06/2018
15/06/2019
23/05/2012
23/05/2012
Planchers chauffants (commission BNTEC P52C)
Titre
Référence
Indice de
classement
Inscription
Enquête
publique
Dépouillement
Publication
DTU 65.15
Travaux de bâtiment - Exécution de planchers NF DTU 65.15 P1-1
rafraîchissants - Partie 1-1 : Cahier des
clauses techniques (nouveau)
P52-205-1-1
Travaux de bâtiment - Exécution de planchers NF DTU 65.15 P1-2
rafraîchissants - Partie 1-2 : Critères
généraux de choix des matériaux (nouveau)
P52-205-1-2
Travaux de bâtiment - Exécution de planchers NF DTU 65.15 P2
rafraîchissants - Partie 2 : Cahier des clauses
spéciales (nouveau)
P52-205-2
19/11/2003
15/12/2017
15/12/2018
15/12/2017
15/12/2018
15/12/2017
15/12/2018
19/11/2003
19/11/2003
Canalisations à l'intérieur des bâtiments (commission BNTEC P52E)
Titre
Référence
Indice de
classement
Inscription
Enquête
publique
Dépouillement
Publication
DTU 65.10
Les dates en italique sont les dates prévisionnelles
vendredi 22 juillet 2016
Page 6 sur 11
DTU 65.10
Travaux de bâtiment - Canalisations d'eau
NF DTU 65.10
chaude ou froide sous pression et
canalisations d'évacuation des eaux usées et
des eaux pluviales à l'intérieur des
bâtiments - Règles (révision)
P52-305
à réviser selon examen quinquennal
Planchers chauffants électriques (commission BNTEC P52F)
Titre
Référence
Indice de
classement
NF DTU 65.7
P52-302
Inscription
Enquête
publique
Dépouillement
Publication
DTU 65.7
Travaux de bâtiment - Exécution des
planchers chauffants par câbles électriques
enrobés dans le béton (révision)
à réviser selon examen quinquennal
Installation de systèmes thermodynamiques (commission BNTEC P52P)
Référence
Indice de
classement
Travaux de bâtiment - Installations de
pompes à chaleur - Partie 1-1 : Cahier des
clauses techniques types (nouveau)
NF DTU 65.16 P1-1
P52-310-1-1
Travaux de bâtiment - Installations de
pompes à chaleur - Partie 1-2 : Critères
généraux de choix des matériaux (nouveau)
NF DTU 65.16 P1-2
Travaux de bâtiment - Installations de
pompes à chaleur - Partie 2 : Cahier des
clauses administratives spéciales types
(nouveau)
NF DTU 65.16 P2
Titre
Inscription
Enquête
publique
Dépouillement
Publication
DTU 65.16
P52-310-1-2
P52-310-2
13/09/2006
13/09/2006
13/09/2006
22/07/2016
28/07/2016
27/07/2017
22/07/2016
28/07/2016
28/07/2017
22/07/2016
28/07/2016
28/07/2017
Installations de génie climatique (commission BNTEC P52S)
Référence
Indice de
classement
Travaux de bâtiment - Installation de
chauffage par radiateurs à eau chaude Partie 1-1: Cahier des clauses techniques
types (nouveau)
NF DTU 65.17 P1-1
P52-xx-1-1
Travaux de bâtiment - Installation de
chauffage par radiateurs à eau chaude Partie 1-2 : Critères généraux de choix des
matériaux (nouveau)
NF DTU 65.17 P1-2
Travaux de bâtiment - Installation de
chauffage par radiateurs à eau chaude Partie 2 : Cahier des clauses spéciales type
(nouveau)
NF DTU 65.17 P2
Titre
Inscription
Enquête
publique
Dépouillement
Publication
DTU 65.17
P52-xx-1-2
P52-xx-2
29/11/2007
03/06/2017
03/06/2018
03/06/2017
02/06/2018
03/06/2017
03/06/2018
15/03/2017
15/03/2018
29/11/2007
29/11/2007
DTU 65.3
Travaux de bâtiment - Travaux relatifs aux
installations de sous-stations d'échange à
eau chaude sous pression - Partie 1 : Cahier
des charges (révision)
NF P 52-211-1/A3
P52-211-1/A3
18/01/2012
DTU 65.9
Travaux de bâtiment - Installations de
NF DTU 65.9
transport de chaleur ou de froid et d'eau
chaude sanitaire entre productions de chaleur
ou de froid et bâtiments (révision)
P52-304
à réviser selon examen quinquennal
Travaux de revêtements de sol durs (commission BNTEC P61C)
Titre
Référence
Indice de
classement
Inscription
Enquête
publique
Dépouillement
Publication
DTU 52.1
Les dates en italique sont les dates prévisionnelles
vendredi 22 juillet 2016
Page 7 sur 11
DTU 52.1
Travaux de bâtiment - Revêtements de sol
scellés - Partie 1-1 : Cahier des clauses
techniques types (révision)
NF DTU 52.1 P1-1
Travaux de bâtiment - Revêtements de sol
scellés - Partie 1-2 : Critères généraux de
choix des matériaux (révision)
NF DTU 52.1 P1-2
Travaux de bâtiment - Revêtements de sol
scellés - Partie 2 : Cahier des clauses
administratives spéciales types (révision)
NF DTU 52.1 P2
P61-202-1-1
P61-202-1-2
P61-202-2
19/03/2014
28/04/2017
28/02/2018
28/04/2017
28/02/2018
28/04/2017
28/02/2018
19/03/2014
19/03/2014
Travaux de revêtements de sol textiles (commission BNTEC P62B)
Référence
Indice de
classement
Travaux de bâtiment - Revêtements de sol
textiles - Partie 1-1 : Cahier des clauses
techniques types (révision)
NF DTU 53.1 P1-1
P62-202-1-1
Travaux de bâtiment - Revêtements de sol
textiles - Partie 1-2 : Critères généraux de
choix des matériaux (nouveau)
NF DTU 53.1 P1-2
Travaux de bâtiment - Revêtements de sol
textiles - Partie 2 : Cahier des clauses
administratives spéciales types (révision)
NF DTU 53.1 P2
Titre
Inscription
Enquête
publique
Dépouillement
Publication
DTU 53.1
P62-202-1-2
P62-202-2
18/03/2015
18/03/2015
18/03/2015
20/05/2016
02/05/2016
06/06/2016
20/05/2016
02/05/2016
06/06/2016
20/05/2016
02/05/2016
06/06/2016
02/11/2016
02/11/2016
02/11/2016
Travaux de revêtements de sol plastiques collés (commission BNTEC P62P)
Titre
Référence
Indice de
classement
Inscription
Enquête
publique
Dépouillement
Publication
DTU 53.2
Travaux de bâtiment - Revêtements de sol
PVC collés - Partie 1-1 : Cahier des clauses
techniques types (CCT) (révision)
NF DTU 53.2 P1-1/A1 P62-203-1-1/A1
Travaux de bâtiment - Revêtements de sol
NF DTU 53.2 P1-2/A1 P62-203-1-2/A1
PVC collés - Partie 1-2 : Critères généraux de
choix des matériaux (CGM) (révision)
19/03/2008
01/02/2017
01/02/2018
01/02/2017
01/02/2018
19/03/2008
Revêtements de sol en résine (commission BNTEC P62R)
Référence
Indice de
classement
Travaux de bâtiment - Revêtements de sol
coulés à base de résine de synthèse - Partie
1-1 : Cahier des clauses techniques types
(révision)
NF DTU 54.1 P1-1
P62-206-1-1
Travaux de bâtiment - Revêtements de sol
coulés à base de résine de synthèse - Partie
1-2 : Critères généraux de choix des
matériaux (révision)
NF DTU 54.1 P1-2
Travaux de bâtiment - Revêtements de sol
coulés à base de résine de synthèse - Partie
2 : Cahier des clauses spéciales (révision)
NF DTU 54.1 P2
Titre
Inscription
Enquête
publique
Dépouillement
Publication
DTU 54.1
P62-206-1-2
P62-206-2
01/12/2015
28/04/2017
28/04/2018
28/04/2017
28/04/2018
29/04/2017
29/04/2018
01/12/2015
01/12/2015
Revêtements en pierre mince attachée (commission BNTEC P65A)
Titre
Référence
Indice de
classement
Inscription
Enquête
publique
Dépouillement
Publication
DTU 55.2
Travaux de bâtiment - Revêtements muraux NF DTU 55.2 P1-1/A1 P65-202-1-1/A1
attachés en pierre mince - Partie 1-1 : Cahier
des clauses techniques types (révision)
18/04/2016
Travaux de bâtiment - Revêtements muraux
attachés en pierre mince - Partie 1-2 :
Critères généraux de choix des matériaux
(révision)
18/04/2016
NF DTU 55.2 P1-2/A1 P65-202-1-2/A1
30/06/2016
02/05/2016
04/07/2016
30/06/2016
02/05/2016
04/07/2016
15/10/2016
15/10/2016
Les dates en italique sont les dates prévisionnelles
vendredi 22 juillet 2016
Page 8 sur 11
Réalisation de plafonds suspendus (commission BNTEC P68C)
Référence
Indice de
classement
Travaux de bâtiment - Plafonds suspendus Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques
types (révision)
NF DTU 58.1 P1-1
P68-203-1-1
Travaux de bâtiment - Plafonds suspendus Partie 1-2 : Critères généraux de choix des
matériaux (révision)
NF DTU 58.1 P1-2
Travaux de bâtiment - Plafonds suspendus Partie 2 : Cahier des clauses administratives
spéciales types (révision)
NF DTU 58.1 P2
Titre
Inscription
Enquête
publique
Dépouillement
Publication
DTU 58.1
P68-203-1-2
P68-203-2
16/10/2015
16/10/2018
16/10/2019
16/10/2018
16/10/2019
16/10/2018
16/10/2019
16/10/2015
16/10/2015
Cloisons en carreaux de plâtre (commission BNTEC P72C)
Référence
Indice de
classement
Travaux de bâtiment - Ouvrages en carreaux
de plâtre - Partie 1 : Cahier des clauses
techniques types (révision)
NF DTU 25.31 P1-1
P72-202-1-1
Travaux de bâtiment - Ouvrages en carreaux
de plâtre - Partie 1-2 : Critères généraux de
choix des matériaux (révision)
NF DTU 25.31 P1-2
Travaux de bâtiment - Ouvrages en carreaux
de plâtre - Partie 2 : Cahier des clauses
administratives spéciales types (révision)
NF DTU 25.31 P2
Titre
Inscription
Enquête
publique
Dépouillement
Publication
DTU 25.31
P72-202-1-2
P72-202-2
29/01/2016
29/01/2016
29/01/2016
23/05/2016
15/04/2016
14/04/2017
23/05/2016
15/04/2016
14/04/2017
23/05/2016
15/04/2016
14/04/2017
Travaux de peinture et de revêtement des bâtiments (commission BNTEC P74A)
Titre
Référence
Indice de
classement
NF DTU 59.4
P74-204
Inscription
Enquête
publique
Dépouillement
Publication
DTU 59.4
Travaux de bâtiment - Mise en oeuvre des
papiers peints et des revêtements muraux
(révision)
à réviser selon examen quinquennal
Isolation thermique des locaux frigorifiques (commission BNTEC P75A)
Titre
Référence
Indice de
classement
Inscription
Enquête
publique
Dépouillement
Publication
DTU 45.1
Travaux de bâtiment - Isolation thermique des NF DTU 45.1 P1-1
bâtiments frigorifiques et des locaux à
ambiance régulée - Partie 1-1 : Cahier des
clauses techniques types (révision)
P75-401-1-1
Travaux de bâtiment - Isolation thermique des NF DTU 45.1 P1-2
bâtiments frigorifiques et des locaux à
ambiance régulée - Partie 1-2 : Critères
généraux de choix des matériaux (révision)
P75-401-1-2
Travaux de bâtiment - Isolation thermique des NF DTU 45.1 P2
bâtiments frigorifiques et des locaux à
ambiance régulée - Partie 2 : Cahier des
clauses administratives spéciales types
(révision)
P75-401-2
19/03/2008
27/06/2017
26/06/2018
27/06/2017
26/06/2018
27/06/2017
26/06/2018
19/03/2008
19/03/2008
Isolation thermique des circuits (commission BNTEC P75B)
Titre
Référence
Indice de
classement
NF DTU 45.2 P1-1
P75-402-1-1
Inscription
Enquête
publique
Dépouillement
Publication
DTU 45.2
Travaux d'isolation - Isolation thermique des
circuits, appareils et accessoires de - 80 °c à
+650 °C - Partie 1-1 : Cahier des clauses
techniques types (révision)
16/03/2011
16/12/2016
16/12/2017
Les dates en italique sont les dates prévisionnelles
vendredi 22 juillet 2016
Page 9 sur 11
DTU 45.2
Travaux d'isolation - Isolation thermique des
circuits, appareils et accessoires de - 80 °c à
+650 °C - Partie 1-2 : Critères généraux de
choix des matériaux (révision)
NF DTU 45.2 P1-2
Travaux d'isolation - Isolation thermique des
circuits, appareils et accessoires de - 80 °c à
+650 °C - Partie 1-2 : Critères généraux de
choix des matériaux (révision)
NF DTU 45.2 P2
P75-402-1-2
P75-402-2
16/03/2011
16/12/2016
16/12/2017
16/12/2016
16/12/2017
16/03/2011
Travaux d'isolation thermique par l'extérieur (commission BNTEC P75E)
Référence
Indice de
classement
Travaux de bâtiment - Systèmes d'isolation
thermique par l'extérieur avec bardage avec
lame ventilée - Partie 1-1 : Cahier des
clauses techniques types (nouveau)
NF DTU 45.4 P1-1
P75-501-1-1
Travaux décidés mais calendrier non fixé
Travaux de bâtiment - Systèmes d'isolation
thermique par l'extérieur avec bardage avec
lame ventilée - Partie 1-2 : Critères généraux
de choix des matériaux (nouveau)
NF DTU 45.4 P1-2
P75-501-1-2
Travaux décidés mais calendrier non fixé
Travaux de bâtiment - Systèmes d'isolation
thermique par l'extérieur avec bardage avec
lame ventilée - Partie 2 : Cahier des clauses
administratives spéciales types (nouveau)
NF DTU 45.4 P2
P75-501-2
Travaux décidés mais calendrier non fixé
Travaux de bâtiment - Systèmes d'isolation
thermique par l'extérieur avec enduits sur
isolant - Partie 1-1 : Cahier des clauses
techniques types (nouveau)
NF DTU 45.5 P1-1
P75-502-1-1
Travaux décidés mais calendrier non fixé
Travaux de bâtiment - Systèmes d'isolation
thermique par l'extérieur avec enduits sur
isolant - Partie 1-2 : Critères généraux de
choix des matériaux (nouveau)
NF DTU 45.5 P1-2
P75-502-1-2
Travaux décidés mais calendrier non fixé
Travaux de bâtiment - Systèmes d'isolation
thermique par l'extérieur avec enduits sur
isolant - Partie 2 : Cahier des clauses
administratives spéciales types (nouveau)
NF DTU 45.5 P2
P75-502-2
Travaux décidés mais calendrier non fixé
Titre
Inscription
Enquête
publique
Dépouillement
Publication
DTU 45.4
DTU 45.5
Verre dans le bâtiment (commission BNTEC P78A)
Titre
Référence
Indice de
classement
NF P 78-202
P78-202
Inscription
Enquête
publique
Dépouillement
Publication
Hors collection DTU
Verre dans la construction - Règles de
conception, de dimensionnement et de mise
en œuvre des dalles et marches d’escaliers
en verre (nouveau)
21/05/2014
15/12/2016
15/12/2017
DTU 39
Travaux de bâtiment - Travaux de vitreriemiroiterie - Partie 5 : Mémento sécurité
(révision)
FD DTU 39 P5
P78-201-5
01/02/2016
16/01/2017
Installations électriques (commission BNTEC P80A)
Titre
Référence
Indice de
classement
Inscription
Enquête
publique
Dépouillement
Publication
DTU 70.1
Travaux de bâtiment - Installations électriques NF DTU 70.1
des bâtiments à usage d'habitation (révision)
P80-201
à réviser selon examen quinquennal
Travaux d'étanchéité de toitures (commission BNTEC P84T)
Titre
Référence
Indice de
classement
Inscription
Enquête
publique
Dépouillement
Publication
Les dates en italique sont les dates prévisionnelles
vendredi 22 juillet 2016
Page 10 sur 11
DTU 43.3
Travaux de bâtiment - Mise en oeuvre des
toitures en tôles d'acier nervurées avec
revêtement d'étanchéité - Partie 1-1 : Cahier
des clauses techniques types (révision)
NF DTU 43.3 P1-1/A1 P84-206-1-1/A1
Travaux de bâtiment - Mise en oeuvre des
NF DTU 43.3 P1-2/A1 P84-206-1-2/A1
toitures en tôles d'acier nervurées avec
revêtement d'étanchéité - Partie 1-2 : Critères
généraux de choix des matériaux (révision)
20/05/2015
20/04/2017
20/04/2018
20/04/2017
20/04/2018
31/12/2018
31/12/2019
31/12/2018
31/12/2019
31/12/2018
31/12/2019
20/05/2015
DTU 43.4
Travaux de bâtiment - Toitures en éléments
NF DTU 43.4 P1-1
porteurs en bois et panneaux dérivés du bois
avec revêtement d'étanchéité - Partie 1-1 :
Cahier des clauses techniques types (révision)
P84-207-1-1
Travaux de bâtiment - Toitures en éléments
porteurs en bois et panneaux dérivés du bois
avec revêtement d'étanchéité - Partie 1-2 :
Critères généraux de choix des matériaux
(révision)
NF DTU 43.4 P1-2
P84-207-1-2
Travaux de bâtiment - Toitures en éléments
porteurs en bois et panneaux dérivés du bois
avec revêtement d'éanchéité - Partie 2 :
Cahier des clauses administratives spéciales
types (révision)
NF DTU 43.4 P2
P84-207-2
04/07/2016
04/07/2016
04/07/2016
Produits de calfeutrement (commission BNTEC P85E)
Référence
Indice de
classement
Produits pour joints - Mousses imprégnées Spécifications (révision)
NF P 85-570
P85-570
Travaux décidés mais calendrier non fixé
Produits pour joints - Mousses imprégnées Essais (révision)
NF P 85-571
P85-571
Travaux décidés mais calendrier non fixé
Titre
Inscription
Enquête
publique
Dépouillement
Publication
Hors collection DTU
Coffrage - Etaiement (commission BNTEC P93C)
Titre
Référence
Indice de
classement
NF P93-350
P93-350
Inscription
Enquête
publique
Dépouillement
Publication
Hors collection DTU
Equipement de chantier - Banches
industrialisées pour ouvrages en béton
(révision)
16/04/2014
15/12/2016
15/12/2017
Echafaudages (commission BNTEC P93E)
Référence
Indice de
classement
Equipement de chantier - Plate-forme
individuelle roulante légère - Spécifications,
essais et contrôle (révision)
NF P 93 -353
P93-353
Equipement de chantier - Plate-forme
individuelle roulante - Spécifications, essais
et contrôle (révision)
NF P 93-352
Titre
Inscription
Enquête
publique
Dépouillement
Publication
Hors collection DTU
P93-352
01/12/2014
01/12/2014
06/01/2016
30/12/2015
30/12/2016
06/01/2016
30/12/2015
30/12/2016
Les dates en italique sont les dates prévisionnelles
vendredi 22 juillet 2016
Page 11 sur 11
Programme BNTEC CEN et ISO
Bases de calcul des structures (commission BNTEC P06A)
Titre
Référence
Eurocode 1 Actions on structures - Traffic
loads on bridges - Track-Bridge Interaction
00250194
Bases de calcul des constructions - Actions
accidentelles
ISO/AWI 10252
Indice de
classement
Enquête Vote formel
Publication
publique
Inscription
11/02/2016
Chapes dans le bâtiment (commission BNTEC P11A)
Titre
Référence
Indice de
classement
Matériau de chape et chapes - Matériau de
chapes - Propriétés et exigences (révision)
NF EN 13813
P14-203
Methods of test for screed materials Determination of shrinkage and swelling
NF EN 13892-9
Enquête Vote formel
Publication
publique
Inscription
28/01/2015
11/10/2016
P14-204-9
27/11/2015
10/04/2017
Fermetures et stores (commission BNTEC P25A)
Titre
Référence
Fermetures pour baies équipées de fenêtres - NF EN 12216
Stores et fermetures, intérieurs et extérieurs Terminologie, glossaire et définitions (révision)
Indice de
classement
P25-505
Enquête Vote formel
Publication
publique
Inscription
29/04/2008
12/09/2016
21/08/2017
Fermetures pour baies libres (commission BNTEC P25B)
Titre
Référence
Indice de
classement
Portes et portails industriels, commerciaux et
de garage - Sécurité à l’utilisation des portes
motorisées - Exigences (révision)
NF EN 12453
P25-310
Portes industrielles, commercial et de
garage - Aspects mécaniques - Exigences et
méthodes d’essai (révision)
NF EN 12604
Portes équipant les locaux industriels et
commerciaux et les garages - Installation et
utilisation (révision)
NF EN 12635
23/02/2015
10/07/2015
13/07/2015
Portes industrielles, commerciales et de
garage - Norme de produits - Partie 1 :
produits sans caractéristiques coupe-feu, ni
pare-fumée (révision)
NF EN 13241-1+A1/A2 P25-320-1+A1/A2 06/10/2015
09/05/2016
17/05/2016
P25-314
P25-318
Inscription
20/01/2014
05/02/2014
Enquête Vote formel
Publication
publique
31/08/2014
13/06/2014
31/08/2014
13/06/2014
13/04/2016
24/09/2014
01/05/2016
10/06/2016
Portes automatiques piétonnes (commission BNTEC P25C)
Titre
Référence
Portes motorisées pour piétons - Norme de
NF EN 16361/A1
produit, caractéristiques de performance Blocs-portes pour piétons, autres que de type
battant, initialement conçus pour une
installation avec un système de motorisation
sans caractéristiques (révision)
Indice de
classement
P25-495/A1
Inscription
11/04/2014
Enquête Vote formel
Publication
publique
19/01/2016
19/01/2016
03/03/2016
Façades légères (commission BNTEC P28A)
Titre
Référence
Indice de
classement
Façades rideaux - Terminologie (révision)
NF EN 13119
P28-107
21/04/2013
19/09/2014
01/09/2014
28/03/2016
Façade rideau - Résistance au choc Prescriptions de performances (révision)
NF EN 14019
P28-110
21/04/2013
19/09/2014
01/09/2014
28/03/2016
Façades rideaux - Détermination de la
résistance des assemblages - Méthode
d'essai et exigences
NF EN 16758
03/09/2014
01/09/2014
28/03/2016
P28-010
Inscription
21/04/2013
Enquête Vote formel
Publication
publique
26/06/2016
26/06/2016
26/06/2016
Les dates en italique sont les dates prévisionnelles du CEN ou de l'ISO
mardi 19 juillet 2016
Page 1 sur 6
Vitrages extérieurs collés (VEC)
NF EN 16759
P28-011
21/04/2013
29/03/2016
03/03/2016
26/06/2017
Installations de génie climatique (commission BNTEC P52S)
Titre
Référence
Conception et installation des systèmes
NF EN 13941-2
bloqués de tuyaux préisolés pour les réseaux
enterrés d'eau chaude - Partie 2: installation
Indice de
classement
E39-010-2
Inscription
Enquête Vote formel
Publication
publique
18/04/2016
02/09/2016
Automatisation, régulation et GTB (commission BNTEC P52W)
Titre
Référence
Indice de
classement
Performance énergétique des bâtiments CEN/TR 12098-6
Rapport technique pour EN 12098-1 :
Equipements de régulation pour les systèmes
de chauffage à eau chaude
P52-706-1
Performance énergétique des bâtiments Régulation pour les systèmes de chauffage Rapport technique pour EN 12098-3
CEN/TR 12098-7
P52-706-3
Performance énergétique des bâtiments Régulation des systèmes de chauffage Partie 5 : Programmateurs d’intermittence
pour les systèmes de chauffage
CEN/TR 12098-8
Performance énergétique des bâtiments Rapport technique pour l'EN 15232 (titre
provisoire)
CEN/TR 15232-2
P52-706-5
P52-707
Inscription
Enquête Vote formel
Publication
publique
05/11/2013
21/02/2015
09/03/2017
21/02/2015
09/03/2017
21/02/2015
09/03/2017
21/02/2015
09/03/2017
21/02/2015
09/03/2017
10/12/2015
11/04/2016
10/12/2015
11/04/2016
05/11/2013
05/11/2013
05/11/2013
Performance énergétique des bâtiments CEN/TR 15500-2
Rapport technique pour l'EN 15500 (titre
provisoire) - Régulateur électronique de zone
pour le chauffage
P52-708
05/11/2013
Performance énergétique des bâtiments - titre CEN/TR 16946-2
provisoire - Rapport technique pour NWI
00247092 Inspection des systèmes de
régulation, automatismes et de GTB
P52-712
Performance énergétique des bâtiments Rapport technique accompagnant NF EN
00247093 Système de GTB (titre provisoire)
CEN/TR 16947-2
P52-710
Système de gestion technique du bâtiment Partie 2 : Equipements (révision)
EN ISO 16484-2
P52-721-2
17/04/2015
Systèmes de gestion technique du bâtiment
(SGTB) - Partie 4 : (révision)
EN ISO 16484-4
P52-721-4
17/04/2015
Systèmes d'automatisation et de gestion
technique du bâtiment - Partie 7 : Mise en
oeuvre du projet
EN ISO 16484-7
05/11/2013
05/11/2013
01/08/2016
27/08/2016
27/10/2016
P52-721-7
17/04/2015
27/10/2016
Performance énergétique des bâtiments NF EN 12098-1
Régulation pour les systèmes de chauffage Partie 1 : Equipements de régulation pour les
systèmes de chauffage à eau chaude Modules M3-5, 6, 7, 8 (révision)
P52-701-1
Performance énergétique des bâtiments Régulation pour les systèmes de chauffage
(révision)
NF EN 12098-3
P52-701-3
Régulation des systèmes de chauffage Partie 5 : Programmateurs d’intermittence
pour les systèmes de chauffage (révision)
NF EN 12098-5
P52-701-5
Performance énergétique des bâtiments NF EN 15232-1
Impact de l'automatisation de la régulation et
de la gestion technique du bâtiment (révision)
P52-703
Performance énergétique des bâtiments Régulateur électronique de zone pour le
chauffage (révision)
NF EN 15500-1
P52-704
Performance énergétique des bâtiments Inspection des systèmes de régulation,
automatismes et de GTB
NF EN 16946-1
P52-711-1
05/11/2013
05/11/2013
05/11/2013
05/11/2013
05/11/2013
05/11/2013
08/01/2016
19/01/2016
09/03/2017
08/01/2016
19/01/2016
09/03/2017
08/01/2016
19/01/2016
09/03/2017
08/01/2016
18/01/2016
09/03/2017
08/01/2016
18/01/2016
09/03/2017
08/01/2016
18/01/2016
09/03/2017
Les dates en italique sont les dates prévisionnelles du CEN ou de l'ISO
mardi 19 juillet 2016
Page 2 sur 6
Performance énergétique des bâtiments Système de GTB (titre provisoire)
NF EN 16947-1
Systèmes d'automatisation et de gestion
technique du bâtiment - Partie 5 : Protocole
de communication de données (révision)
NF EN ISO 16484-5
P52-709-1
P52-721-5
05/11/2013
08/01/2016
18/01/2016
24/05/2013
09/03/2017
05/02/2014
02/01/2014
11/10/2015
Verre dans le bâtiment (commission BNTEC P78A)
Titre
Référence
Verre dans la construction - Calcul du
coefficient de transmission thermique U, en
régime stationnaire des vitrages multiples
ISO 10292
Indice de
classement
Inscription
Enquête Vote formel
Publication
publique
Verre dans la construction - Verre silico-sodo- ISO 12540
calcique de sécurité trempé thermiquement
Verre dans la construction - Produits de base: ISO 16293-2
verre de silicate sodo-calcique - Partie 2:
verre flotté
Verre dans la construction - Produits de base: ISO 16293-3
verre de silicate sodo-calcique - Partie 3:
Verre armé poli
Verre dans la construction - Produits de base: ISO 16293-4
verre de silicate sodo-calcique - Partie 4:
Verre armé
Verre dans la construction - Verre dans la
construction -Produits de base: verre de
solicate sodo-calcique - Partie 5: Verre
imprimé
ISO 16293-5
Verre dans la construction - Vitrages de
ISO 16936-1
sécurité contre infractions - Partie 1 : Essai et
classification par balle lancée répétée
(révision)
Verre dans la construction - Verre solaire PV
feuilleté
ISO 18178
Verre dans la construction - Détermination de ISO 19597
l'émissivité
Verre dans la construction - Verre vide
ISO 19916
Verre dans la construction - Verre de sécurité ISO 20657
trempé et traité
Verre dans la construction - Spécification
ISO 29584
technique - Essai d'impact au pendule et
classification du verre de sécurité utilisé dans
les bâtiments (révision)
Verre dans la construction - Détermination de ISO 9050
la transmission lumineuse, de la transmission
solaire directe, de la transmission énergétique
solaire - totale, de la transmission de
l'ultraviolet et des facteurs dérivés des
vitrages (révision)
Verre dans la construction - Verre à couche Partie 4 : Evaluation de la conformité/Norme
de produit (révision)
NF EN 1096-4
P78-312-4
17/12/2014
21/09/2015
20/04/2015
07/10/2015
Verre dans la construction Recommandations pour la mise en oeuvre Principes de pose pour vitrage vertical et
incliné
NF EN 12488
P78-209
29/05/2013
20/11/2013
20/11/2013
07/03/2016
Verre dans la construction - Vitrage isolant Partie 1 : Généralités, tolérances
dimensionnelles et règles de description du
système (révision)
NF EN 1279-1
P78-471
18/12/2014
18/09/2015
07/08/2015
Verre dans la construction - Vitrage isolant - NF EN 1279-2
Partie 2 : Méthode d'essai de longue durée et
prescriptions sur la pénétration d'humidité
(révision)
P78-472
18/12/2014
18/09/2015
07/08/2015
23/08/2016
Les dates en italique sont les dates prévisionnelles du CEN ou de l'ISO
mardi 19 juillet 2016
Page 3 sur 6
Verre dans la construction - Vitrage isolant Partie 3 : Méthode d’essai à long terme et
prescriptions pour le débit de fuite de gaz et
pour les tolérances de concentration de gaz
(révision)
NF EN 1279-3
P78-473
18/12/2014
18/09/2015
07/08/2015
Verre dans la construction - Vitrage isolant Partie 4 : Méthodes d'essai des propriétés
physiques des produits de scellement
(révision)
NF EN 1279-4
P78-474
18/12/2014
18/09/2015
07/08/2015
Verre dans la construction - Vitrage isolant Partie 5 : Evaluation de la conformité
(révision)
NF EN 1279-5
P78-475
18/12/2014
18/09/2015
07/08/2015
Verre dans la construction - Vitrage isolant Partie 6 : Contrôle de fabrication en usine et
essais d'audit (révision)
NF EN 1279-6
P78-476
18/12/2014
18/09/2015
07/08/2015
Verre dans la construction - Verre de silicate NF EN 14179-1
sodo-calcique de sécurité trempé et traité
Heat Soak - Partie 1 : définition et description
(révision)
P78-179-1
03/07/2014
22/12/2014
22/12/2014
Verre dans la construction - Verre feuilleté et
verre feuilleté de sécurité - Evaluation de la
conformité
P78-449
NF EN 14449
11/04/2016
23/08/2016
17/03/2016
30/07/2016
Verre dans la construction - Produits de base NF EN 15681-2
: verre alumino silicaté - Partie 2 : Evaluation
de la conformité/Norme de produit (révision)
P78-112-2
16/02/2015
07/09/2015
29/06/2015
28/10/2015
Verre dans la construction - Verre laqué
destiné à un usage à l’intérieur - Partie 1 :
essais et exigences
NF EN 16477-1
P78-315-1
13/01/2016
08/08/2016
17/08/2016
02/09/2016
Verre dans la construction - Verre laqué
destiné à un usage à l’intérieur - Partie 2 :
évalutation de la conformité
NF EN 16477-2
08/08/2016
17/08/2016
02/09/2016
Verre dans la construction - - Détermination
de la résistance des feuilles de verre par
calcul et par essai
NF EN 16612
11/09/2013
11/09/2013
30/10/2013
Verre dans la construction - Verre feuilleté et
verre feuilleté de sécurité - Determination de
la resistance des feuilles de verre par calcul
et par essai
NF EN 16613
11/09/2013
11/09/2013
30/10/2013
Verre dans la construction - Verre de silicate
sodo-calcique durci thermiquement - Partie 1
: Définition et description (révision)
NF EN 1863-1/A1
P78-315-2
P78-466
P78-467
13/01/2016
04/03/2013
04/03/2013
21/03/2018
21/03/2018
01/01/2017
01/01/2017
P78-220-1/A1
24/10/2014
20/03/2015
13/03/2015
Verre dans la construction - Produits de base NF EN 572-1/A1
: verre de silicate sodo-calcique - Partie 1 :
définitions et propriétés physiques et
mécaniques générales (révision)
P78-102-1/A1
24/02/2015
10/08/2015
08/07/2015
21/10/2015
Verre dans la construction - Produits de base NF EN 572-8/A1
: verre de silicate sodo-calcique - Partie 8 :
Mesures livrées et mesures découpées
finales (révision)
P78-102-8/A1
24/02/2015
08/08/2015
08/07/2015
21/10/2015
Verre dans la construction - Détermination de NF EN ISO 1288-1
la résistance du verre à la flexion - Partie 1 :
Principes fondamentaux des essais sur le
verre (révision)
P78-341
23/04/2007
26/05/2014
26/11/2007
19/09/2015
Verre dans la construction - Détermination de NF EN ISO 1288-2
la résistance du verre à la flexion - Partie 2 :
Essais avec doubles anneaux concentriques
sur des éprouvettes planes, avec de grandes
surfaces de sollicitation (révision)
P78-342
26/05/2014
26/11/2007
19/09/2015
Verre dans la construction - Détermination de NF EN ISO 1288-3
la résistance du verre à la flexion - Partie 3 :
Essais avec éprouvettes supportées en deux
points (flexion quatre points) (révision)
P78-343
26/05/2014
26/11/2007
19/09/2015
Verre dans la construction - Détermination de NF EN ISO 1288-4
la résistance du verre à la flexion - Partie 4 :
Essais sur verre profilé (révision)
P78-344
26/05/2014
26/11/2007
19/09/2015
23/04/2007
23/04/2007
23/04/2007
Les dates en italique sont les dates prévisionnelles du CEN ou de l'ISO
mardi 19 juillet 2016
Page 4 sur 6
Verre dans la construction - Détermination de NF EN ISO 1288-5
la résistance du verre à la flexion - Partie 5 :
Essais avec doubles anneaux concentriques
sur éprouvettes planes, avec de petites ou
moyennes surfaces de sollicitation (révision)
P78-345
Verre dans la construction - Vitrages de
NF ISO 16932
sécurité résistant aux tempêtes destructrices Essai et classification (révision)
P78-180
Verre dans le batiment - Vitrages
électrochromes - Test de vieillissement
accéléré
NF ISO 18543
P78-xxx
Lignes directrices européennes pour la
conception structurelle des composants en
verre
WI 190
23/04/2007
03/03/2014
26/05/2014
26/11/2007
18/08/2017
04/07/2014
16/04/2014
28/07/2016
25/07/2016
25/07/2017
01/06/2016
Etanchéité des toitures (commission BNTEC P84E)
Indice de
classement
Titre
Référence
Inscription
Feuilles souples d'étanchéité
00254171
Feuilles souples d'étanchéité - Feuilles
d'étanchéité de toiture bitumineuses Détermination de l'adhérence des granulats
(révision)
NF EN 12039
P84-120
18/06/2015
Feuilles souples d'étanchéité - Détermination
de la résistance à la déchirure (au clou) Partie 2 : feuilles d'étanchéité de toiture
plastiques et élastomères (révision)
NF EN 12310-2
P84-121-2
03/06/2016
Feuilles souples d'étanchéité - Feuilles
d'étanchéité de toitures bitumineuses,
plastiques et élastomères - Détermination de
la résistance au choc (révision)
NF EN 12691
P84-130
28/12/2015
Feuilles souples d'étanchéité pour tabliers de NF EN 13653
ponts en béton et autres surfaces circulables
en béton - Méthode d'essai - Détermination
de la valeur de cisaillement (révision)
P84-137
11/10/2013
Feuilles souples d'étanchéité - Feuilles
plastiques et élastomères empêchant les
remontées capillaires du sol - Définitions et
carctéristiques (révision)
NF EN 13967/A1
P84-142/A1
Feuilles souples d'étanchéité - Feuilles
plastiques et élastomères utilisées comme
pare-vapeur - Définitions et caractéristiques
(révision)
NF EN 13984/A1
Feuilles souples d'étanchéité - Etanchéité de
ponts et autres surfaces en béton circulables
par les véhicules - Détermination de
l'absorption d'eau (révision)
NF EN 14223
Feuilles souples d'étanchéité - Etanchéité de
ponts et autres surfaces en béton circulables
par les véhicules - Détermination de la
compatibilité par vieillissement thermique
(révision)
NF EN 14691
Feuilles souples d'étanchéité - Etanchéité de
ponts et autres surfaces en béton circulables
par les véhicules - Détermination de la
résistance au compactage de la couche de
protection (révision)
NF EN 14692
Feuilles souples d'étanchéité - Etanchéité de
ponts et autres surfaces en béton circulables
par les véhicules - Détermination du
comportement des feuilles en bitume
polymère lors de l'application de l'asphalte
coulé (révision)
NF EN 14693
Enquête Vote formel
Publication
publique
04/03/2016
17/07/2017
05/02/2016
08/01/2016
19/04/2016
16/10/2017
03/08/2016
29/07/2016
02/09/2016
14/11/2016
08/08/2014
12/09/2016
P84-146/A1
08/08/2014
11/10/2016
P84-150
11/10/2013
14/11/2016
P84-152
11/10/2013
14/11/2016
P84-153
11/10/2013
14/11/2016
P84-254
11/10/2013
14/11/2016
Les dates en italique sont les dates prévisionnelles du CEN ou de l'ISO
mardi 19 juillet 2016
Page 5 sur 6
Feuilles souples d'étanchéité - Etanchéité de NF EN 14694
ponts et autres surfaces en béton circulables
par les véhicules - Détermination de la
résistance à la pression dynamique de l'eau
après dégradation par prétraitement (révision)
P84-155
Feuilles souples d'étanchéité - Feuilles
plastiques et élastomères utilisées dans les
murs contre les remontées d'humidité Définitions et caractéristiques (révision)
NF EN 14909/A1
P84-166/A1
Feuilles souples d'étanchéité - Feuilles
birtumineuses, plastiques et élastomères
pour étanchéité de toiture - Détermination de
la résistance à l'arrachement au vent
(révision)
NF EN 16002
Feuilles souples d'étanchéité - Feuilles
d'étanchéité de toiture plastique et
caoutchouc de ponts et autre surfaces en
béton circulables par les véhicules Définitions et caractéristiques
NF EN 17048
Feuilles souples d'étanchéité - Détermination
de l'épaisseur et de la masse surfacique Partie 2 : feuillles d'étanchéité de toiture
plastiques et élastomères (révision)
NF EN 1849-2
11/10/2013
14/11/2016
08/08/2014
11/10/2016
P84-108
11/06/2015
14/11/2016
P84-160
11/10/2013
21/10/2016
P84-128-2
03/06/2016
16/10/2017
Joints pour enveloppe du bâtiment (commission BNTEC P85C)
Titre
Référence
Indice de
classement
Inscription
Enquête Vote formel
Publication
publique
00349025
Construction immobilière - Produits pour
joints - Problèmes esthétiques des mastics
ISO 11528
14/05/2016
Buildings and civil engineering works ISO TR 20436
Sealants - Paintability and Paint Compatibility
of Sealants
Mastics pour joints dans la construction Définitions, exigences et évaluation de la
conformité - Partie 1 : Mastics pour façade
(révision)
NF EN 15651-1
Mastics pour joints dans la construction Définitions, exigences et évaluation de la
conformité - Partie 2 : Mastics pour vitrages
(révision)
NF EN 15651-2
Mastics pour joints dans la construction Définitions, exigences et évaluation de la
conformité - Partie 3 : Mastics pour joints
sanitaires et locaux humides (révision)
NF EN 15651-3
Mastics pour joints dans la construction Définitions, exigences et évaluation de la
conformité - Partie 4 : Mastics pour passage
pour piétons (révision)
NF EN 15651-4
Mastics pour joints pour des usages non
structuraux dans les constructions
immobilières et pour chemins piétonniers Partie 5 : Évaluation de la conformité et
marquage (révision)
NF EN 15651-5
Construction immobilière - Produits pour
joints - Détermination des variations de
masse et de volume des mastics (révision)
NF EN ISO 10563
P85-220-1
01/10/2015
06/09/2016
P85-220-2
24/12/2017
01/10/2015
06/09/2016
P85-220-3
01/10/2015
15/08/2016
P85-220-4
01/10/2015
15/08/2016
P85-220-5
01/10/2015
15/08/2016
P85-502
09/02/2015
25/01/2016
19/10/2015
20/10/2016
Les dates en italique sont les dates prévisionnelles du CEN ou de l'ISO
mardi 19 juillet 2016
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