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2016-08-01 (ordinaire-projet) - Saint-Mathieu-du-Parc

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Séance ordinaire 1er août 2016
Procès-verbal du conseil de la municipalité de
Saint-Mathieu-du-Parc
PROVINCE DE QUÉBEC
MUNICIPALITÉ DE SAINT-MATHIEU-DU-PARC
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU 1er AOÛT 2016
OUVERTURE DE L’ASSEMBLÉE
AFFAIRES COURANTES
01. LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
02. APPROBATION DE PROCÈS-VERBAUX DU MOIS DE JUILLET
2016
2.1 Approbation du procès-verbal de la séance
ordinaire du 04 juillet 2016
2.2 Approbation du procès-verbal de la séance
extraordinaire du 18 juillet 2016
03. CORRESPONDANCE
04. APPROBATION DES COMPTES SOUMIS
05. GESTION FINANCIÈRE ET ADMINISTRATIVE
5.1 Autorisation de remplacement - Poste de Secrétaire
réceptionniste
5.2 Madame Valérie Bergeron, directrice générale et
secrétaire trésorière - Fonctionnaire désignée
5.3 Autorisation de représenter la municipalité
relativement aux négociations en prévision de
l’achat d’un terrain situé à l’intersection du chemin
Principal et Saint-François – numéro de cadastres
5 242 937
06 SÉCURITÉ PUBLIQUE
6.1 Nomination de Monsieur Steve Gélinas au poste de
Capitaine du service des incendies
07 TRAVAUX PUBLICS
7.1 Adjudication relative à l’appel de soumissions sur
invitation pour l’acquisition d’un camion dix (10)
roues
7.2 Autorisation d’achat d’une boîte chauffante d’un
camion 10 roues – Appel de proposition
7.3 Demande de service d’ingénierie de la MRC pour la
préparation
du
devis
pour
les
travaux
d’infrastructures routiers 2016 ainsi que la
surveillance des travaux
08. URBANISME
8.1 Demande de dérogation mineure pour le 821,
chemin des Ancêtres, lot 4 659 328 : construction
d’un garage en cour avant sur un terrain riverain à
moins de dix (10) mètres de la ligne avant de
terrain
09. ENVIRONNEMENT
9.1 Renouvellement du certificat de qualification pour le
traitement d’eau souterraine sans filtration et
réseau de distribution pour madame Catherine
Fortier
10. LOISIRS
10.1 Autorisation - Demande au Fonds Jeunesse CDJL
0092
Séance ordinaire 1er août 2016
Procès-verbal du conseil de la municipalité de
Saint-Mathieu-du-Parc
11.
12.
13.
14.
10.2 Demande d’aide financière au Fonds culturel MRC
de Maskinongé pour le projet - Boîte à lire, à livres,
à partage ou micro-bibliothèque
10.3 Demande d’aide financière de Groupe Voix de
Femmes - Maison La Tradition
AUTRES SUJETS
11.1 Entente relative à la tenue de l’évènement La foire
champêtre – Cabane chez Nathalie
PRÉSENCE À LA SÉANCE
PÉRIODE DE QUESTIONS
LEVÉE DE LA SÉANCE
PROVINCE DE QUÉBEC
MUNICIPALITÉ DE SAINT-MATHIEU-DU-PARC
SESSION ORDINAIRE DU 1ER AOÛT 2016
Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil de la
municipalité de Saint-Mathieu-du-Parc, tenue le premier jour du
mois d’août deux mille seize (1er août 2016) à 19 h 00 au centre
communautaire, 520 chemin Déziel.
À laquelle sont présents les membres du conseil :
Claude Mc Manus, maire
Michel Langlois, conseiller
Daniel Bourassa, conseiller
Josée Magny, conseillère
Peter Mills, conseiller
Jules Bourassa, conseiller
André Bordeleau, conseiller
FORMANT QUORUM.
OUVERTURE DE L’ASSEMBLÉE
La séance est ouverte à dix-neuf heures cinq minutes (19 h 05),
sous la présidence de Monsieur Claude Mc Manus, maire.
AFFAIRES COURANTES
01.
2016-08-176
LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
Il est proposé par Michel Langlois conseiller, appuyé par
André Bordeleau, conseiller, et résolu à l’unanimité des
conseillers présents (6) que le conseil adopte l’ordre du jour
de la séance ordinaire du 1er août 2016 en laissant le point
« Autres sujets » ouvert.
ADOPTÉE
02.
APPROBATION DE PROCÈS-VERBAUX DU MOIS DE JUILLET
2016
2.1
Approbation du procès-verbal de la séance
ordinaire du 04 juillet 2016
0093
Séance ordinaire 1er août 2016
Procès-verbal du conseil de la municipalité de
Saint-Mathieu-du-Parc
Considérant que le procès-verbal de la séance ordinaire
du 04 juillet 2016 a été remis aux élus au moins quarantehuit (48) heures avant la présente séance;
Considérant que les membres du conseil reconnaissent
l’avoir reçu et lu;
2016-08-177
À ces causes, il est proposé par Peter Mills, conseiller,
appuyé par Jules Bourassa, conseiller, et résolu à
l’unanimité des conseillers présents (6) que le procèsverbal de la séance ordinaire du 4 juillet 2016, soit et est
adopté, tel que rédigé.
ADOPTÉE
2.2
Approbation du procès-verbal de la séance
extraordinaire du 18 juillet 2016
Considérant que le procès-verbal de la séance
extraordinaire du 18 juillet 2016 a été remis aux élus au
moins quarante-huit (48) heures avant la présente séance;
Considérant que les membres du conseil reconnaissent
l’avoir reçu et lu;
2016-08-178
À ces causes, il est proposé par Daniel Bourassa,
conseiller, appuyé par Josée Magny, conseillère, et résolu
à l’unanimité des conseillers présents (6) que le procèsverbal de la séance extraordinaire du 18 juillet 2016, soit et
est adopté, tel que rédigé.
ADOPTÉE
03.
CORRESPONDANCE
01.
GOUVERNEMENT DU QUÉBEC
1.1 Ministère du Développement durable de
l'Environnement et de la Lutte contre les
changements climatiques
- Programme Environnement - Plage : Résumé des cadres
d'application
1.2 Ministère des Affaires municipales et de
l'Occupation du territoire
- Lettre d'approbation du règlement 2016-13 concernant la
modification du taux de la taxe municipale pour le
financement des centres d'urgence 9-1-1
- Programme de compensation tenant lieu de taxes des
terres publiques 48 556 $
1.3 Énergie et Ressources naturelles
- Accusé reception d'une demande d'utilisation du territoire
public
1.4 Bureau de Madame Ruth Ellen Brosseau, députée
- Programme de subvention : Fonds pour l'accessibilité Subvention
- Subvention : Le Fonds Canada 150e anniversaire
- Programme Nouveaux Horizons pour les aînés (PNHA)
- Programme de subvention "Fonds du Canada pour les
espaces culturels
0094
Séance ordinaire 1er août 2016
Procès-verbal du conseil de la municipalité de
Saint-Mathieu-du-Parc
- Trousse du demandeur - Fonds Canada 150
1.5 Registraire des entreprises
- Demande de production d'une déclaration de mise à jour Corporation des loisirs de Saint-Mathieu-du-Parc
02. GOUVERNEMENT DU CANADA
- Service Canada - Programme Nouveaux Horizon pour les
ainés : appel de proposition 2016-2017
- Service Canada - Programme Nouveaux Horizon pour les
ainés : demande de financement
03. MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ (MRC DE
MASKINONGÉ)
Aucune correspondance
04. RÉGIE DE GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES
DE LA MAURICIE
- Communiqué : Lieu d'enfouissement technique à SaintÉtienne-des-Grès ouvert à compter du 18 juillet 2016
05. FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DES MUNICIPALITÉS
(FQM)
- Bulletin spécial - Victoire de la FQM pour les petites
collectivités
- Bulletin spécial - Assemblée générale annuelle 2016 des
membres de la FQM
- Bulletin spécial - Nouveau programme d'infrastructures
- Communiqué de presse - La FQM et l'Alliance forêt
boréale Québec- Ontario lancent un cri du cœur au
gouvernement fédéral
- Bulletin spécial - Démarche gouvernementale pour
accompagner le milieu municipal dans la planification et
l'aménagement du territoire
- Bulletin spécial - Description du nouveau Fonds Chantiers
Canada-Québec, volet Fonds des petites collectivités
- Formation en Mauricie - On voit loin pour notre monde
06. ASSOCIATION DES DIRECTEURS MUNICIPAUX
- Avis important - Code d'éthique et de déontologie
07. LA MUTUELLE DES MUNICIPALITÉS DU QUEBEC
Aucune correspondance
08 CONVOCATION / INVITATION
- Fondation de la Faune du Québec : forum le 27 octobre
prochain à Drummondville
09. CONTRIBUABLES DE LA MUNICIPA LITÉ
9.1 : Lettre citoyenne : Demande de panneaux d'affichage
des chemins
9.2 : Lettre citoyenne : Demande d'installation de panneaux
indicateurs
9.3 : Lettre citoyenne : Demande de réfection d'une partie
du chemin des cardinaux
9.4 : Lettre citoyenne : Demande de nommer un chemin du
Lac-Souris - chemin Cuthbert
9.5 : Maison La Tradition : Demande de participation dans
le cadre des Journées Culture et Culture du Québec
0095
Séance ordinaire 1er août 2016
Procès-verbal du conseil de la municipalité de
Saint-Mathieu-du-Parc
9.6 : Lettre citoyenne : Demande d’achat d’une partie de
terrain appartenant à la Municipalité – chemin des
Cardinaux
10. AUTRES
10.1 : Réseau Biblio du centre-du-Québec de Lanaudière
et de la Mauricie - Règlements généraux
10.2 : Invitation au forum mondial de l'économie sociale
GSEF
10.3 : Carrefour jeunesse-emploi - Rapport annuel 20152016 du Carrefour jeunesse-emploi MRC de
Maskinongé
10.4 : Centre l'Étape du Bassin de Maskinongé inc. Demande de subvention
10.5 : TransCanada - Oléoduc Énergie Est
- Mise à jour sur le projet Oléoduc Énergie Est - no 6
-Détermination du caractère complet et délai légal
10.6 : Culture pour tous - Les journées de la culture
10.7 : Observatoire du Cégep de Trois-Rivières à
Champlain - Invitation
11. PUBLICATION ET REVUES
04.
APPROBATION DES COMPTES SOUMIS
LISTE DES COMPTES - 1 AOÛT 2016
PRÉLÈVEMENTS AUTOMATIQUES ET SOLUTION BANCAIRE PAIEMENT INTERNET
NO PRÉ.
FOURNISSEUR
MONTANT
501515
Bell - Mobilité
70.98 $
501516
Bell - Bibliothèque
70.45 $
501517
Bell - Bureau municipal
79.55 $
501518
Bell - Centre communautaire
76.20 $
501519
Hydro - 201 de la Canadienne
83.65 $
501520
Hydro - chemin du Galet
501521
Hydro - chemin du Canton
501522
Hydro - Aqueduc village
312.96 $
501523
Hydro - Centre communautaire
562.03 $
501524
Hydro - Édifice municipal
369.42 $
501525
Hydro - Luminaires
771.02 $
501526
Hydro - Garage
327.59 $
501527
Master Card - Registre foncier, Permis alcool
501528
Ministère du Revenu
501529
Receveur Général - Taux régulier
1 621.86 $
501530
Receveur Général - Taux réduit
3 429.64 $
165.57 $
66.25 $
181.00 $
13 392.02 $
21 580.19 $
MONTANT
SALAIRES PAR DÉPARTEMENT - 1 AOÛT 2016
Pompiers volontaires
8 956.32 $
Employés municipaux
61 087.16 $
Conseil municipal
7 715.52 $
77 759.00 $
0096
Séance ordinaire 1er août 2016
Procès-verbal du conseil de la municipalité de
Saint-Mathieu-du-Parc
FOURNISSEURS PAYÉS EN JUILLET 2016
509150
509151
509152
509154
509155
509156
509157
509159
509160
509161
SYNDICAT DES POMPIERS
TRUST BANQUE NATIONALE
COMMISSION ADMINISTRATIVE
POSTE CANADA
FINANCIERE BANQUE NATIONALE
PHILIPPE DURAND
MARJOLY DEVEAULT
EVENEMENT LA CHUTE DU DIABLE
LA CAPITALE ASSURANCES
ANDREANNE COSSETTE
509164
509165
509166
509167
509168
509169
509170
509171
509172
509173
509174
509175
509176
509177
509178
509179
509180
509181
509182
509183
509184
509185
509186
509187
509188
509189
509190
509191
509192
509193
509194
509195
509196
509197
509197-1
509198
509199
509200
509201
509202
509203
509204
509205
509206
509207
509208
ACCESSOIRES D'AUTO LEBLANC
ADRENERGIE
APSAM
BELLEMARE ENVIRONNEMENT
CENTRE DE LA BIODIVERSITÉ
BIONEST
MECANIQUE PIERRE BOULANGER
BROCHOT INDUSTRIE INC.
BUROMOBIL ST-MAURICE INC.
BUROPLUS DIV. COMMERCIALE
ENTREPRISES SYLVIE DROLET
CENTRE D'ENTRETIEN DU CAMION
CLAUDE GRENIER RES. HUM.
GROUPE CLR
CONSTRUCTION DJL INC
LES CONSULTANTS MARIO COSSETTE
EMCO CORPORATION
LES ENSEIGNES PROFESSIONNELLES
ENTREPRISES ROBERT VINCENT
ENTREPRISES RENE NEWBERRY
PUITS & POMPES GELINAS INC
EQUIPEMENTS MARCEL GELINAS
GAILLARDETZ
MEDIAS TRANSCONTINENTAL
RONA INC. - H. MATTEAU
IDENTITE QUEBEC
LAMONTAGNE SPORT GSS INC.
LAURENTIDE RE/SOURCES INC
LEMARIER DESIGN
LOCATION SAUVAGEAU
LUMA L'UNIVERS MARTIAL ANCESTRAL
J. Y. MARTEL TRANSPORT INC
MRC DE MASKINONGE
MRC DE MASKINONGE
MRC DE MASKINONGE
NORDIKEAU INC.
OK PNEUS ALIGNEMENT MAURICIE
PAYSAGISTE PLUS
PETROLES DESHAIES
PLURITEC INGÉNIEURS-CONSEIL
PROMOTEK
QUINCAILLERIE ST-MATHIEU
REPARATION CLAUDE CHRISTIE
SEL WARWICK INC.
SERVICE CITÉ PROPRE INC.
SPORT ST-BO
88.92
3 219.62
251.32
160.81
9 710.68
17.20
122.48
1 500.00
4 987.69
238.37
$
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$
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$
COTISATIONS SYNDICALES JUIN 2016
RPA A PAYER JUIN 2016
C.A.R.R.A. A PAYER JUIN 2016
PUBLIPOSTAGE ACTIVITÉS ETE
INT DLT - EAUX USÉES
CAMP DE JOUR - DEPENSES
CAMP DE JOUR - DEPENSES
EVENEMENT DE COURSE EN SENTIER
ASSURANCES COLLECTIVES JUILLET 2016
CAMP DE JOUR - DEPENSES, PIECES ET ACC.
FOURNISSEURS PAYÉS EN AOUT 2016
29.39
339.18
45.00
1 031.29
238.00
118.57
1 250.51
17 964.84
379.41
408.56
69.28
157.28
363.78
843.08
2 619.55
2 965.94
1 103.07
7 968.40
34.49
6 772.35
51.64
1 166.94
157.50
953.15
135.37
60.00
215.56
184.31
68.99
322.74
287.44
1 000.28
103.56
5 100.57
8 574.00
574.88
1 012.59
1 862.60
1 007.11
8 651.87
425.71
209.30
254.09
1 376.25
7 674.04
1 030.58
$
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PIECES & ACCES - TRAVAUX PUBLICS
CAMP DE JOUR - DEPENSES
FRAIS CONGRES COLLOQUE
ECO-CENTRE
CAMP DE JOUR - DEPENSES
ENT REP EDIFICE MUNICIPAL
ENT & REP VÉHICULES
ENT & REP VÉHICULES
LOCATION MACHINERIE OUTILLAGE
FOURNITURES DE BUREAU, CAMP DE JOUR
ARTICLES DE QUINCAILLERIE
ENT & REP VÉHICULES
SERVICES PROF - RESS HUM
COMMUNICATION
PIERRE CONCASSEE - GRAVIER
SERV. SCIENTIFIQUES & GENIE
ASPHALTE FROIDE
AFFICHES NOMS DE RUE
ENT & REP VÉHICULES
LOC. MACHINERIE
PRODUITS CHIMIQUES - CHLORE
PIECES & ACCES - TRAVAUX PUBLICS
HON PROFESSIONNELS - URBANISME
AVIS PUBLIC
ENT ET REP BATIMENT
SERVICES PROF - RESS HUM
PIECES & ACCES - TRAVAUX PUBLICS
ECO-CENTRE
ARTICLES DE QUINCAILLERIE
LOCATION MACHINERIE OUTILLAGE
CAMP DE JOUR - DEPENSES
ECO-CENTRE
ADMINISTRATION INFORMATIQUE
ENFOUISSEMENT DES DECHETS
VIDANGE DES FOSSES SEPTIQUES
SERVICES TECHNIQUES AUTRES
ENT & REP VÉHICULES
ARBRES, ARBUSTES JOURNÉE DE L'ENVIRONNEMENT
ESSENCE ET HUILE DIESEL
PLAN D'INTERVENTION
TRAITEMENT DE DONNEES -CARRIÈRE & SABLIÈRE
ENT MACH. OUTILLAGE ET EQUIP
ENT & REP - C.C.
ABAT POUSSIERE
COLLECTE ET TRANSPORT MATIERES RESIDUELLES
CAMP DE JOUR - DEPENSES
Je, soussignée, certifie par les présentes qu’il y a des crédits
suffisants pour les dépenses décrétées dans la liste des
comptes ci-dessus.
Johanne Lahaie
Directrice générale adjointe
2016-08-179
Il est proposé par Peter Mills, conseiller, appuyé par André
Bordeleau, conseiller, et résolu à l’unanimité des conseillers
présents (6) que le conseil de la municipalité de Saint-
0097
Séance ordinaire 1er août 2016
Procès-verbal du conseil de la municipalité de
Saint-Mathieu-du-Parc
Mathieu-du-Parc adopte la liste des comptes soumis et en
autorise les paiements.
ADOPTÉE
05.
GESTION FINANCIÈRE ET ADMINISTRATIVE
5.1
Autorisation de remplacement
Secrétaire réceptionniste
-
Poste
de
Considérant l’absence temporaire de Madame Lorraine
Paquin prévue dans les prochaines semaines et pour un
minimum d’environ 6 semaines;
Considérant que le poste de secrétaire-réceptionniste ne
peut être partagé entre les employés déjà en poste pour
cette période;
Considérant que Madame Céline L’Heureux a déjà agi à
titre de remplaçante au poste de secrétaire-réceptionniste;
2016-08-180
Il est proposé par Jules Bourassa, conseiller, appuyé par
Michel Langlois, conseiller, et résolu à l’unanimité des
conseillers présents (6) que la Municipalité autorise à
l’embauche de Madame Céline L’Heureux au poste de
secrétaire-réceptionniste.
Que Madame L’Heureux sera rémunérée au premier (1er)
échelon de la charte salariale du poste de secrétaireréceptionniste.
ADOPTÉE
5.2
Madame Valérie Bergeron, directrice générale et
secrétaire trésorière - Fonctionnaire désignée
Considérant que l’article 3.2 du Règlement administratif #
105, stipule notamment que : « toute personne lorsque
autorisée par une résolution du Conseil municipal, est
désignée comme étant un officier responsable de
l'application des présents règlements ».
Considérant que par cet article, « la secrétaire-trésorière
de la Municipalité est autorisée à appliquer les règlements
d’urbanisme et peut émettre des constats d’infraction »;
2016-08-181
Il est proposé par Michel Langlois, conseiller, appuyé par
Josée Magny, conseillère, et résolu à l’unanimité des
conseillers présents (6) que Madame Valérie Bergeron,
directrice générale et secrétaire trésorière soit désignée
par le conseil municipal pour agir en tant qu’officier
responsable de l’application des Règlements d’urbanisme,
tel que prévu à l’article 3.2 du Règlement # 105 .
ADOPTÉE
5.3
Autorisation de représenter la municipalité
relativement aux négociations en prévision de
l’achat d’un terrain situé à l’intersection du
0098
Séance ordinaire 1er août 2016
Procès-verbal du conseil de la municipalité de
Saint-Mathieu-du-Parc
chemin Principal et Saint-François – numéro de
cadastres 5 242 937
Considérant
la
volonté
du
conseil
municipal
d’entreprendre des négociations dans le but d’acquérir un
terrain situé à l’intersection du chemin Principal et SaintFrançois;
2016-08-182
Il est proposé par Josée Magny, conseillère, appuyé par
Peter Mills, conseiller, et résolu à l’unanimité des
conseillers présents (6) que le conseil municipal nomme
Monsieur Daniel Bourassa, conseiller, ainsi que Madame
Valérie Bergeron, directrice générale et secrétaire
trésorière à entreprendre les négociations dans le but
d’acquérir le terrain portant le numéro de cadastre
5 242 937;
Que Madame Bergeron soit autorisée à signer l’offre
d’achat dudit terrain.
ADOPTÉE
06
SÉCURITÉ PUBLIQUE
6.1
Nomination de Monsieur Steve Gélinas au poste
de Capitaine du service des incendies
Considérant la résolution 2016-01-016 autorisant la
nomination de Monsieur Steve Gélinas au poste de
Capitaine du service des incendies de Saint-Mathieu-duParc;
Considérant que la période d’essai d’une durée de 6 mois
s’est terminée le 10 juillet 2016;
2016-08-183
Il est proposé par André Bordeleau, conseiller, appuyé par
Daniel Bourassa, conseiller, et résolu à l’unanimité des
conseillers (6) que le conseil municipal confirme la
nomination de Monsieur Steve Gélinas au poste de
Capitaine du service des incendies de la Municipalité de
Saint-Mathieu-du-Parc
ADOPTÉE
07
TRAVAUX PUBLICS
7.1
Adjudication relative à l’appel de soumissions sur
invitation pour l’acquisition d’un camion dix (10)
roues
Considérant les règles de base concernant l’adjudication
des contrats applicables par toutes les municipalités (art.
936, Code municipal du Québec);
Considérant que la Municipalité a déjà procédé à deux (2)
demandes de soumissions sur invitation par les
résolutions : 2016-05-096 et 2016-06-127;
0099
Séance ordinaire 1er août 2016
Procès-verbal du conseil de la municipalité de
Saint-Mathieu-du-Parc
Considérant qu’aucune soumission n’a été reçue lors des
deux premières demandes de soumissions sur invitation et
ce, malgré que plusieurs soumissionnaires avaient été
invités;
Considérant le réel besoin d’un véhicule 10 roues pour les
travaux publics;
Considérant qu’il s’agit du troisième (3e) appel de
soumissions sur invitation, par la résolution 2016-07-175;
Considérant que deux (2) soumissions conformes ont été
reçues :
- Kenworth Québec inc.
125,469 $
Année 2017
- Camions A&R Dubois inc. 76,500 $
Année 2010
Considérant que la soumission de Camions A & R Dubois
inc. est la plus basse soumission.
2016-08-184
Il est proposé par Daniel Bourassa, conseiller, appuyé par
Josée Magny, conseillère, et résolu à l’unanimité des
conseillers présents (6) que le conseil municipal accepte la
soumission de Camions A & R Dubois inc., pour
l’acquisition d’un camion 10 roues, année 2010, au prix de
soixante-seize mille cinq cents dollars (76,500 $), plus les
taxes.
Qu’un montant de cinquante mille dollars (50,000 $) sera
pris à même le fonds de roulement et remboursable sur
une période de cinq (5) ans.
Qu’un montant de trente mille trois cent quinze dollars et
quarante-quatre cents (30,315.44 $) sera pris à même le
surplus accumulé non affecté (SANA), pour financer la
différence.
ADOPTÉE.
7.2
Autorisation d’achat d’une boîte chauffante pour
le camion 10 roues – Appel de proposition
Considérant qu’il est essentiel que le camion 10 roues soit
muni d’une boîte chauffante;
Considérant les appels de propositions reçues de :
• Garage Desfonds inc. : 22,420 $, plus taxes
• Camions A & R : 21,500 $, plus taxes;
Considérant que suite à l’appel de proposition, l’entreprise
Camions A &R Dubois, a présenté la proposition la plus
basse au montant de vingt et un mille cinq cents dollars
(21,500$), plus taxes;
Considérant la loi sur l’octroi des contrats municipaux, en
vertu du Code municipal du Québec;
2016-08-185
Il est proposé par Peter Mills,
conseiller, appuyé par André Bordeleau, conseiller et
résolu à l’unanimité des conseillers (6) que le conseil
00100
Séance ordinaire 1er août 2016
Procès-verbal du conseil de la municipalité de
Saint-Mathieu-du-Parc
municipal accepte la proposition reçue de Camions A & R
Dubois au prix de vingt et un mille cinq cents dollars
(21,500$), plus taxes.
Que l’installation de la boîte sur le camion est incluse dans
ce prix.
ADOPTÉE
7.3
Demande de service d’ingénierie de la MRC pour
la préparation du devis pour les travaux
d’infrastructures routiers 2016 ainsi que la
surveillance des travaux
Considérant qu’une demande a été faite au service
d’ingénierie de la MRC de Maskinongé afin d’obtenir un
estimé préliminaire pour la réalisation des plans et devis et
la surveillance de chantier pour les travaux suivants :
•
•
•
•
Pulvérisation et resurfaçage des tronçons 10, 11, 12
(200 mètres par tronçon) sur le chemin Saint-Édouard;
Travaux de réfection d’un ponceau situé sur le tronçon
32, du chemin Saint-François
Travaux d’aménagement d’un ponceau identifié par le
tronçon 2 sur le chemin des Pionniers;
Étude pour la pulvérisation et resurfaçage d’une partie
du chemin des Cardinaux.
Considérant les prévisions budgétaires 2016 reliées aux
travaux de pavage.
2016-08-186
Il est proposé par Daniel Bourassa, conseiller, appuyé par
Jules Bourassa, conseiller et résolu à l’unanimité des
conseillers (6) que la municipalité de Saint-Mathieu-duParc mandate Monsieur Adil Lanichi, ingénieur de la MRC
de Maskinongé à procéder à la préparation d’un estimé
préliminaire pour les travaux décrits ci-dessus.
Que le conseil municipal, après l’analyse de l’estimé
préliminaire, accordera le mandat au service d’ingénierie
pour la préparation des plans et devis ainsi que la
surveillance des travaux, selon le budget prévu aux
travaux de pavage.
ADOPTÉE
08.
URBANISME
8.1
Demande de dérogation mineure pour le 821, chemin
des Ancêtres, lot 4 659 328 : construction d’un
garage en cour avant sur un terrain riverain à moins
de dix (10) mètres de la ligne avant de terrain
Considérant qu’une demande, datée du 27 juin 2016 a été
déposée pour le 821, chemin des Ancêtres;
Considérant que cette demande est à l’effet de permettre
la construction d’un garage de 6,06 m par 7,27 m (20 pi x
00101
Séance ordinaire 1er août 2016
Procès-verbal du conseil de la municipalité de
Saint-Mathieu-du-Parc
24 pi) en cour avant sur un terrain riverain, situé à trois (3)
mètres de la ligne avant de terrain à son plus proche;
Considérant que l’article 10.2 du Règlement de zonage
106 mentionne qu’il est permis d’implanter un bâtiment
complémentaire dans la cour avant sur un terrain riverain,
mais qu’il doit être implanté à au moins dix (10) mètres de
la ligne avant de terrain;
Considérant que les informations
insuffisantes pour juger des autres
construction sur le terrain;
fournies sont
possibilités de
Considérant que plusieurs des raisons évoquées, telles
que la présence d’un aménagement paysager, le chemin
d’accès au terrain qui n’est pas déneigé et le coût des
travaux, ne justifient pas la construction d’un garage à
moins de dix (10) mètres de la ligne avant de terrain;
Considérant que le Conseil a pris connaissance de la
recommandation du Comité Consultatif d’urbanisme;
2016-08-187
Il est proposé par Michel Langlois, conseiller, appuyé par
Josée Magny, conseillère, et résolu à l’unanimité des
conseillers (6) que le conseil de la municipalité de SaintMathieu-du-Parc refuse la demande de dérogation afin
d’autoriser la construction d’un garage en cour avant à
moins de dix (10) mètres de la ligne avant de terrain.
ADOPTÉE
09.
ENVIRONNEMENT
9.1
Renouvellement du certificat de qualification pour
le traitement d’eau souterraine sans filtration et
réseau de distribution pour madame Catherine
Fortier
Considérant que Madame Catherine Fortier a été formée
par le programme d’Emploi Québec : Traitement d’eau
souterraine sans filtration et réseau de distribution;
Considérant que Madame Fortier peut être appelée à
participer à des interventions au niveau de l’eau potable;
Considérant que les frais exigibles pour le renouvellement
du certificat de qualification s’élève à cent onze dollars
(111 $);
2016-08-188
Il est proposé par Peter Mills, conseiller, appuyé par Jules
Bourassa, conseiller et résolu à l’unanimité des conseillers
(6) que la municipalité de Saint-Mathieu-du-Parc autorise
le paiement de cent onze dollars (111 $), pour le
renouvellement du certificat de qualification du programme
Traitement d’eau souterraine sans filtration et réseau de
distribution pour Madame Catherine Fortier .
ADOPTÉE
00102
Séance ordinaire 1er août 2016
Procès-verbal du conseil de la municipalité de
Saint-Mathieu-du-Parc
10.
LOISIRS
10.1 Autorisation - Demande au Fonds Jeunesse CDJL
Considérant que l’objectif principal du Fonds est d’appuyer
le développement des collections jeunesse dans les petites
bibliothèques rurales affiliées à un Réseau BIBLIO régional
au Québec;
Considérant que le projet présenté par la responsable de
la bibliothèque municipale de Saint-Mathieu-du-Parc est
directement en lien avec les objectifs du Fond Jeunesse
CDJL (Claire Dionne et John Lavery);
*
*
*
*
Améliorer les collections jeunesse des petites
bibliothèques rurales québécoises;
Sensibiliser
les
jeunes
des
milieux
ruraux
francophones à la lecture;
Favoriser le plaisir de lire et améliorer les capacités de
lecture des jeunes;
Mettre en valeur le rôle et la mission des bibliothèques
publiques;
Considérant que la collection actuelle date de 1989 et qu’il
est nécessaire de rajeunir les outils de référence pour les
différentes recherches du programme scolaire; d’offrir des
livres au goût du jour pour favoriser le plaisir des livres et
augmenter l’achalandage de notre bibliothèque;
Considérant que l’École de la Tortue-des-Bois n’a pas
accès à d’autres bibliothèques pour les soutenir dans leurs
différents travaux ou simplement pour leurs loisirs;
2016-08-190
Il est proposé par Michel Langlois, conseiller, appuyé par
Peter Mills, conseiller, et résolu à l’unanimité des
conseillers présents (6) que le conseil municipal appuie la
demande de subvention Fonds Jeunesse CDJL 2016,
préparée par Madame Suzie Parent, responsable de la
bibliothèque.
ADOPTÉE
10.2 Demande d’aide financière au Fonds culturel MRC
de Maskinongé pour le projet - Boîte à lire, à
livres, à partage ou micro-bibliothèque
Considérant que la bibliothèque tente d’innover et de
bonifier son offre pour l’utilisation de livres usagés;
Considérant que notre Municipalité, en accord avec
l’École de la Tortue-des-bois, optent pour la vision de
partage, tel que proposée par l’École avec le projet des
Incroyables comestibles et la nourriture à partager;
Considérant que ce projet facilitera l’accès à la culture
chez nous.
2016-08-191
Il est proposé par Michel Langlois, conseiller, appuyé par
André Bordeleau, conseiller, et résolu à l’unanimité des
conseillers présents (6) que le conseil municipal de
00103
Séance ordinaire 1er août 2016
Procès-verbal du conseil de la municipalité de
Saint-Mathieu-du-Parc
autorise Madame Andréanne Cossette, responsable des
loisirs à faire une demande au Fond Culturel de la MRC
Maskinongé.
ADOPTÉE
10.3 Demande d’aide financière de Groupe Voix de
Femmes - Maison La Tradition
2016-08-192
Il est proposé par Peter Mills, conseiller, appuyé par
André Bordeleau, conseiller et résolu à l’unanimité des
conseillers (6) que la municipalité de Saint-Mathieu-duParc alloue une aide financière de mille dollars (1000 $) à
Groupe Voix de Femmes - Maison la Tradition, pour
l’organisation d’activités dans le cadre des évènements
Culture et Culture et les Journées de la Culture qui auront
lieu respectivement les 30 septembre, 1er et 2 octobre
2016;
Que les deux chapiteaux blancs 13 x 13 (2) appartenant à
la municipalité seront réservés pour le temps de
l’évènement Culture et Culture.
Que cette demande d’aide financière soit imputée au
compte: 02 70 100 970.
11.
AUTRES SUJETS
11.1 Entente relative à la tenue de l’évènement La foire
champêtre – Cabane chez Nathalie
Considérant l’engagement financier des promoteurs pour
l’organisation de l’évènement;
Considérant que les promoteurs se sont engagés à
diminuer le nombre de journées pour la tenue de
l’évènement, à diminuer les décibels ainsi qu’à diminuer les
sons graves du « subwoffer » afin de s’assurer de la
quiétude du voisinage;
Considérant qu’il s’agit d’une tolérance temporaire et
exceptionnel afin d’amoindrir les pertes financières des
promoteurs;
Considérant que les propriétaires s’engagent à terminer
les démarches auprès de la Commission de protection du
territoire agricole du Québec (C.P.T.A.Q.);
Considérant que cette tolérance n’engage pas le conseil
municipal pour la tenue d’évènements futurs se déroulant à
l’extérieur du bâtiment de la Cabane chez Natalie.
2016-08-189
Il est proposé par Peter Mills, conseiller, appuyé par
André Bordeleau, conseiller, et résolu à l’unanimité des
conseillers présents (6) que le conseil municipal autorise
les propriétaires de la Cabane chez Nathalie à reprendre
les activités de la Foire champêtre aux conditions
suivantes :
00104
Séance ordinaire 1er août 2016
Procès-verbal du conseil de la municipalité de
Saint-Mathieu-du-Parc
Que la signature de la majorité des propriétaires du
voisinage devront être obtenues;
Que l’évènement se tiendra pour un maximum de deux (2)
fins de semaine, soit le samedi jusqu’à 23 heures et le
dimanche jusqu’à 17 heures;
Que le spectacle principal sera réalisé par Madame
Nathalie Simard;
Que les promoteurs doivent accepter par écrit l’acceptation
des éléments contenus dans cette résolution;
Que les promoteurs devront fournir à l’administration un
numéro de téléphone afin d’être en mesure de les rejoindre
en tout temps.
ADOPTÉE
12.
PRÉSENCE À LA SÉANCE
Un total de 117 citoyens ont assisté à l’assemblée.
13.
PÉRIODE DE QUESTIONS
-
14.
Demande d’informations concernant le dossier du Wi-Fi
Remise des signatures pour prendre en charge chemin du Lac-Gareau
Où est situé le terrain que la Municipalité veut acquérir
Camion 10 roues, caractéristiques et km
Plusieurs commentaires des personnes de SaintMathieu-du-Parc et de l’extérieur présents à la séance
pour émettre leur opinion (pour et contre) pour la tenue
Foire champêtre de la Cabane chez Nathalie
LEVÉE DE LA SÉANCE
Tous les points à l’ordre du jour étant épuisés, la présente
séance est levée à 20 h 35
APPROBATION DU BROUILLON
L’EXÉCUTION DES RÉSOLUTIONS
SÉANCE
TENANTE
POUR
Je, Claude Mc Manus, atteste que la signature du présent
procès-verbal équivaut à la signature par moi de toutes les
résolutions qu’il contient au sens de l’article 142.2 du Code
municipal du Québec.
Claude Mc Manus
Maire
Président d’assemblée
00105
Johanne Lahaie
Directrice générale adjointe
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