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Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle

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Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques,
aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC)
Calendrier révisé provisoire de l’IGC pour l’année 2016, datée du 17 décembre 2015
Date limite de dépôt des demandes
d’accréditation auprès de la
vingt-neuvième session
17 décembre 2016.
Date limite de dépôt des de financement par
le Fonds de contribution volontaires de l’OMPI
pour la trentième session de l’IGC
17 décembre 2016.
Vingt-neuvième session de l’IGC
(Ressources génétiques – cinq jours)
15 au 19 février 2016.
- Mener des négociations sur les
ressources génétiques en mettant l’accent
sur les questions non résolues et en
examinant des options relatives à un projet
d’instrument juridique
- Établir une liste indicative des questions
en suspens à aborder ou à régler à la
session suivante consacrée aux ressources
génétiques
Date limite de dépôt des demandes
d’accréditation auprès de la trentième session
31 mars 2016.
Date limite de dépôt des de financement par
le Fonds de contribution volontaires de l’OMPI
pour la trente et unième session de l’IGC
31 mars 2016.
Séminaire sur la propriété intellectuelle et les
ressources génétiques 1
26 et 27 mai 2016.
1
Le nombre et la durée des autres séminaires seront décidés par le Comité intergouvernemental de la propriété
intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore, à sa première session
en 2016.
page 2
Trentième session de l’IGC
(Ressources génétiques – cinq jours)
30 mai au 3 juin 2016.
Mener des négociations sur les
ressources génétiques en mettant l’accent
sur les questions non résolues et en
examinant des options relatives à un projet
d’instrument juridique
Date limite de dépôt des demandes
d’accréditation auprès de la
trente et unième session
21 juillet 2016.
Date limite de dépôt des de financement par
le Fonds de contribution volontaires de l’OMPI
pour la trente-deuxième session de l’IGC
21 juillet 2016.
Trente et unième session de l’IGC
(Savoirs traditionnels – cinq jours)
19 au 23 septembre 2016.
Mener des négociations sur les savoirs
traditionnels en mettant l’accent sur les
questions non résolues et en examinant des
options relatives à un projet d’instrument
juridique
Établir une liste indicative des questions
en suspens à aborder ou à régler à la session
suivante consacrée aux savoirs traditionnels
Date limite de dépôt des demandes
d’accréditation auprès de la
trente-deuxième session
29 septembre 2016.
Date limite de dépôt des de financement par
le Fonds de contribution volontaires de l’OMPI
pour la trente-troisième session de l’IGC
29 septembre 2016.
Assemblée générale de l’OMPI
3 au 12 octobre 2016.
- Rapport factual
page 3
Trente-deuxième session de l’IGC
(Savoirs traditionnels – cinq jours)
28 novembre au 2 décembre 2016.
Mener des négociations sur les savoirs
traditionnels en mettant l’accent sur les
questions non résolues et en examinant des
options relatives à un projet d’instrument
juridique
[Fin du document]
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